Procès Verbal - PV VALIDE 21032026

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Procès Verbal - PV VALIDE 21032026 Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Saint-Vit. Lien du pdf (Procès Verbal - PV VALIDE 21032026)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, % | PROCES VERBAL DU CONSEIL

SI … MUNICIPAL DU

Saint-Vit 21 MARS 2026

L’an deux mille vingt-six, le 21 mars à 10 heures 00 minutes, le Conseil

Municipal de la commune de Saint-Vit s’est réuni dans la salle multi-activités

du groupe scolaire Les prés Verts après convocation légale en date du 16 mars, sous la présidence du Maire sortant, Monsieur Pascal ROUTHIER, pour la session d'installation du Conseil Municipal.

Sont présents (27) : Marie-France BARRAUX, Sophie BEAUSSIER, Anne BIHR,

Patricia BUENO, Sophie CHARRIERE, Laurence CORNIER, Thierry COURTOIS,

Serge DEMARTHE, Viviane GAUDEL, Pascal HERRMANN, Jean-Pierre

LAFORGE, Marie-Lise LAMIDEY, Bruno MARMET, Gwenaël MARTIN, Jean-

Louis MONTRICHARD, Nathalie MULENET, Yann MURTIN, Dominique

NICOLIN, Alain OLIEL, Edith REBILLET, Jean-Luc REMOND), Josiane ROCCO,

Pascal ROUTHIER, Fanny SUGNY, Laurent THIRIOT, Jeannine VIENNET,

Damien YUZUKI GUIMARAES-GUILBAUDEAU.

Procurations données (2) :

Guillaume COMTE à Jeanine VIENNET

Cindy NEFF à Anne BIHR

Ordre du jour :

* Délibération : Approbation du procès-verbal de la

séance du Conseil Municipal du 05 mars 2026.

Election du Maire

Election du Maire délégué d’Antorpe,

Délibération : Détermination du nombre d'adjoints.

Election des adjoints.

LS

O$SO

SOS

Lecture de la Charte de l'élu local par le Maire élu.

ll doit être procédé conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des

Collectivités Territoriales à l'élection d’un secrétaire de séance pris au sein du

Conseil Municipal. Madame Anne BIHR a été désignée pour remplir cette

fonction qu’elle a acceptée, assistée de Patricia VALLY. Monsieur le Maire

sortant a déclaré la séance ouverte.Délibération n°2026-03-028: Approbation du procès-verbal de la

séance du Conseil Municipal du 5 mars 2026.

Il est demandé aux membres du Conseil Municipal :

* _ D’approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 mars 2026.

Monsieur MARTIN Gwenaël demande quels sont les critères pour attribuer les subventions aux associations.

Madame Nathalie MULENET, conseillère sortante déléguée aux associations, apporte la réponse et expose le processus lié à l'attribution des subventions et les critères régissant l'attribution des subventions aux

associations (annexe au PV)

Vote du Conseil :

Pour : 24 Contre : 0 Abstentions : 5

Par suite d'une convocation individuelle en date du 17 mars 2026, les

membres composant le Conseil Municipal de Saint-Vit issus du scrutin

municipal du 15 mars 2026 se réunissent dans la salle multi-activités du

groupe scolaire les Prés Verts, le samedi 21 mars à 10 heures.

Les conseillers municipaux élus lors du scrutin du 15 mars 2026

sont :

Monsieur Pascal ROUTHIER, MADAME Anne BIHR, Monsieur Dominique NICOLIN, Madame Laurence CORNIER, Monsieur Thierry COURTOIS,

Madame Nathalie MULENET, Monsieur Jean-Louis MONTRICHARD,

Madame Marie-France BARRAUX, Monsieur Alain OLIEL, Madame Viviane

GAUDEL, Monsieur Laurent THIRIOT, Madame Sophie CHARRIERE,

Monsieur Jean-Luc REMOND, Madame Jeannine VIENNET, Monsieur

Pascal HERRMANN, Madame Edith REBILLET, Monsieur Serge

DEMARTHE, Madame Marie-Lise LAMIDEY, Monsieur Bruno MARMET,

Madame Cindy NEFF, Monsieur Guillaume COMTE, Madame Patricia

BUENO, Monsieur Jean-Pierre LAFORGE, Madame Fanny SUGNY, Monsieur Yann MURTIN, Monsieur Gwenaël MARTIN, Madame Sophie

BEAUSSIER, Monsieur Damien YUZUKI GUIMARAES-GUILBAUDEAU,

Madame Josiane ROCCOMonsieur Pascal ROUTHIER déclare le Conseil Municipal installé, tel qu'il a été constitué lors des élections du 15 mars 2026.

Conformément à Farticle L 2122-8 du code général des collectivités

territoriales (CGCT), la séance au cours de laquelle il est procédé à l'élection

du Maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal.

Par conséquent, Monsieur Pascal ROUTHIER cède la présidence du

Conseil Municipal au doyen de l'assemblée présent, à savoir Monsieur Jean- Pierre LAFORGE, en vue de procéder à l'élection du maire.

Monsieur Jean-Pierre LAFORGE prend la présidence de la séance.

En l'absence (excusée) de Madame Cindy NEFF benjamine de l'assemblée, Monsieur Damien YUZUKI GUIMARAES-GUILBAUDEAU deuxième conseiller

municipal le plus jeune est désigné secrétaire par le Conseil Municipal,

conformément à l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales.

Monsieur Jean-Pierre LAFORGE constate que le quorum exigé par l’article

L 2121-17 du code général des collectivités territoriales est atteint. L'élection du Maire peut donc avoir lieu.

En vertu de l’article L.2121-18 CGCT, il est précisé que les séances du Conseil Municipal sont publiques.

Election du Maire

Monsieur Jean-Pierre LAFORGE, doyen de l'assemblée, fait lecture des

articles L.2122-1, L.2122-4 et L.2122-7 du code général des collectivités territoriales.

L'article L 2122-1 dispose qu’ «il y a, dans chaque commune, un maire et un ou plusieurs adjoints élus parmi les membres du Conseil Municipat».

L'article L 2122-4 dispose que «le Maire et les adjoints sont élus par le Conseil Municipal parmi ses membres .…..».

L'article L 2122-7 dispose que « /e Maire et les adjoints sont élus au scrutin

secret et à la majorité absolue ». Il ajoute que « si après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un

troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ».

Monsieur Jean-Pierre LAFORGE sollicite deux volontaires comme

assesseurs (il est proposé de solliciter un assesseur dans chacune des deux listes)

: Madame BEAUSSIER Sophie et Monsieur Yann MURTIN acceptent de constituer le bureau.Monsieur Jean-Pierre LAFORGE demande quel est (ou quels sont) le (s )

candidat ( s } pour occuper la fonction de Maire.

S'est déciaré candidat pour occuper la fonction de Maire : Monsieur Pascal

ROUTHIER.

Monsieur Jean-Pierre LAFORGE enregistre comme candidature : Monsieur

Pascal ROUTHIER et invite les conseillers municipaux à passer au vote.

Le scrutin est obligatoirement secret, une urne est présentée. Chaque

conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne, après être passé dans l'isoloir.

Les assesseurs procèdent au dépouillement en présence du benjamin et du doyen de l'assemblée.

1°" tour de scrutin

Nombre de bulletins : 29

À déduire (bulletins blancs et nuls ou ne contenant pas une désignation

suffisante) : 4

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 25

Majorité absolue (suffrages exprimés / 2 + 1 voix) : 14 voix

Ont obtenu :

— Monsieur Pascal ROUTHIER vingt-cinq voix, 25 voix

- Monsieur Pascal ROUTHIER, ayant obtenu la majorité absolue, a été

proclamé Maire.

Monsieur Jean-Pierre LAFORGE remet l'écharpe à Monsieur le Maire qui

prend la parole pour adresser ses remerciements.

Le Maire nouvellement élu préside à partir de cet instant la séance du

Conseil Municipal.

Election du Maire délégué d’Antorpe

Il'est procédé à l'élection du Maire délégué d’Antorpe

Le Maire élu demande quel est (ou quels sont) le ( s } candidat ( s } pour

occuper la fonction de Maire délégué d’Antorpe.

Le candidat déclaré est : Dominique NICOLIN.Le Maire enregistre comme candidature : Monsieur Dominique NICOLIN et invite les conseillers municipaux à passer au vote.

Le scrutin est obligatoirement secret, une urne est présentée. Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l'urne, après être passé dans l'isoloir.

Les assesseurs procèdent au dépouillement en présence du benjamin et du doyen de l'assemblée.

1°" tour de scrutin

Nombre de bulletins : 29

À déduire (bulletins blancs et nuls ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 5

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 24

Majorité absolue (suffrages exprimés / 2 + 1 voix) : 13 voix

Ont obtenu :

— Monsieur Dominique NICOLIN, vingt-quatre voix, 24 voix.

- Monsieur Dominique NICOLIN, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire délégué d’Antorpe.

Monsieur Pascal ROUTHIER remet l’'écharpe à Monsieur le Maire délégué d’Antorpe qui prend la parole pour adresser ses remerciements.

Délibération n°2026-03-029 : Détermination du nombre d’adjoints au maire

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article

L.2122-2 ;

Considérant que le Conseil Municipal détermine le nombre des adjoints au

Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal.

Considérant que le Conseil Municipal compte 29 membres, le nombre d'adjoints ne pourra être supérieur à 8.

Ceci étant exposé, il est demandé aux membres du Conseil Municipal d'approuver la création de 8 postes d'adjoints.Ÿ Les membres du Conseil Municipal, à l'unanimité autorisent la

création de 8 postes d'adjoints.

Vote du Conseil :

Pour : 29 Contre : 0 Abstentions : 0

Election des Adjoints au Maire

Le Conseil Municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article

L.2122-7-2 ;

Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin

de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste

est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin, l'élection a lieu à la majorité relative. En cas

d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la

plus élevée.

Il est proposé aux membres du Conseil Municipal de laisser un délai de 5 minutes pour le dépôt, auprès du Maire, des listes de candidats aux fonctions

d'adjoint au Maire qui doivent comporter autant de conseillers municipaux

que d’adjoints à désigner.

1°" tour de scrutin

Nombre de bulletins : 28 (une personne n'ayant pas voté)

À déduire (bulletins blancs et nuls ou ne contenant pas une désignation

suffisante) : 3

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 25

Majorité absolue : 16

Ont obtenu :

— Liste de Madame Anne BIHR, vingt-cinq voix, 25 voix

- La liste de Madame Anne BIHR ayant obtenu la majorité absolue, ont été

proclamés adjoints au maire :

Madame Anne BIHR, Monsieur Thierry COURTOIS, Madame Laurence

CORNIER, Monsieur Jean-Louis MONTRICHARD, Madame Nathalie MULENET, Monsieur Alain OLIEL, Madame Marie-France BARRAUX,

Monsieur Laurent THIRIOT.Lecture de la Charte de l’élu local par le Maire élu

Conformément à l'article L 1111-12 du CGCT, lors de la première réunion du Conseil Municipal, et immédiatement après l'élection du Maire et des

adjoints, Monsieur le Maire donne lecture de la charte de l'élu local.

Les élus locaux sont les membres des conseils élus au suffrage universel

pour administrer librement les collectivités territoriales dans les conditions prévues par la loi. Ils exercent leur mandat dans le respect des principes

déontologiques consacrés par la présente charte de l'élu local.

Charte de l'élu local

1. L'élu local s'engage à respecter les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de laïcité ainsi que les lois et les symboles de la République.

2. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité. Dans ce cadre il poursuit le seul intérêt général à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel directement ou indirectement ou, de tout autre intérêt particulier.

3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser à d'autres fins les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions.

5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel.

6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

8. L'élu local déclare, dans un registre tenu par la collectivité territoriale, les dons, avantages et invitations d’une valeur qu'il estime supérieure à 150 euros dont il a bénéficié en raison de son mandat. Ne sont pas soumis à cette obligation déclarative les cadeaux d'usage et les déplacements effectués à l'invitation des autorités publiques françaises ou dans le cadre d'un autre mandat électif.9, Les élus locaux peuvent bénéficier du versement d’une indemnité pour l'exercice effectif de leurs fonctions électives et de la prise en charge des frais exposés dans ce cadre, dans les conditions prévues par la loi.

10. Les élus locaux sont affiliés, pour l'exercice de leur mandat, au régime général de la sécurité sociale dans les conditions définies à l'article L 382- 31 du code de la sécurité sociale et des régimes spéciaux définis par le code général des collectivités territoriales.

11. Les élus locaux bénéficient, à l'occasion de leurs fonctions, d'une protection organisée par la collectivité territoriale, conformément aux règles fixées par le code pénal, les lois spéciales et le code général des collectivités territoriales.

12. Le droit à la formation est reconnu aux élus locaux. Il s'exerce dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales.

13. Toute personne titulaire d’un mandat local bénéficie, dans des conditions

prévues par la loi, de garanties accordées dans l'exercice du mandat et à son issue et permettant notamment de concilier celui-ci avec une activité professionnelle ou la poursuite d’études supérieures.

14. Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes mentionnés à Farticle L 1111-13 du code général des collectivités territoriales.

La charte étant lue, Monsieur le Maire transmet aux élus un document relatif au statut de l'élu local et aux conditions d'exercice des mandats municipaux, que chaque élu est invité à lire ultérieurement. Ils sont également invités à signer la feuille d'émargement présentée en début de séance.

La parole est donnée à la liste « Ensemble Saint-Vit ».

Message des nouveaux élus du Conseil municipal de Saint-Vit

Mme Beaussier donne lecture du message suivant :

Nous tenons aujourd'hui à exprimer notre plaisir et notre fierté d’être quatre nouveaux élus de la liste Saint-Vit Ensemble au sein du Conseil municipal.

Nous remercions chaleureusement tous nos électeurs pour leur confiance.

Notre équipe a mené une campagne bienveillante, portée par une cohésion solide et une volonté conjointe de servir la commune. Cet esprit collectif et

solidaire restera au cœur de notre engagement, et nous continuerons à avancer ensemble dans l'intérêt général.

Lorsque nous avons choisi de nous présenter, nous souhaiïitions une chose

simple : donner le choix aux habitants pour une vie démocratique plus vivante. Certaines choses vont dans le bon sens à Saint-Vit, et nous

8ANNEXE AU PROCÈS-VERBAL

Critères liés aux attributions de subvention aux associations :

Processus d’attribution des aides :

Examen des demandes et avis de la commission ad'hoc (composée de conseillers municipaux des commissions culture, sport et vie associative),

Pré-arbitrage en Commission de Finances des demandes dans le cadre du travail budgétaire,

Validation du montant global des subventions aux associations au moment de l'adoption du budget primitif,

Attribution des subventions via une délibération spécifique (ne prennent pas part au vote les conseillers municipaux exerçant les fonctions de Président ou Vice-président ou Trésorier des associations ayant déposé une demande de subvention).

17 Pour les subventions de fonctionnement :

Ancienneté de l'association,

Nombre d’adhérenits / évolution du nombre d'adhérents,

Organisation et structuration de l'association,

Rayonnement de l'association au sein de la commune,

L'association effectue-t-elle des démarches, des actions, des manifestations pour trouver des financements complémentaires à ceux attribués par la Mairie,

L'association comprend-t-elle des salariés, éducateurs indemnisés ?

2! Pour les subventions exceptionnelles :

Subvention associée à un projet particulier, à une manifestation, à une compétition sportive d'intérêt régional ou national permettant de véhiculer l'image de la commune,

Aide exceptionnelle à une association qui rencontre une difficulté ponctuelle sous réserve qu'elle ait pris des mesures ou dispositions correctives pour résoudre cette difficulté.

10reconnaissons votre engagement pour la ville; d’autres doivent être

débattues : de nombreux habitants se sont exprimés en ce sens pendant la

campagne.

Ainsi, nous souhaitons instaurer des pratiques qui associent réellement les

citoyens, en leur donnant l'opportunité, chaque fois que ce sera possible, de participer activement à la construction des projets pour la commune. Nous

ferons tout pour favoriser l'implication du plus grand nombre d'habitants

possibles.

Notre rôle au service de Saint-Vit sera également de garantir et faire entendre la diversité des voix, de même que de veiller au contrôle et à la

transparence de l'action publique.

Nous avons noté, en lisant votre programme électoral, que vous partagez

comme nous ce projet de démocratie participative. C'est pourquoi nous

espérons être pleinement associés à ce travail.

Nous aurons à cœur d'être une force de proposition plutôt qu'une force

d'opposition au sein du Conseil Municipal, de porter avec vous la voix des citoyens en défendant leurs intérêts et leurs attentes et d'apporter des idées

innovantes pour l'avenir de Saint-Vit.

Nous sommes convaincus que le travail collectif et l'écoute mutuelle sont essentiels pour prendre des décisions bénéfiques à l'ensemble des

habitants. C'est donc dans un climat d'écoute, de respect et de collaboration,

que nous voulons contribuer à faire de Saint-Vit une commune dynamique,

solidaire et accueillante pour chacune et chacun.

Après lecture du message par Mme BEAUSSIER, Pascal ROUTHIER reprend la parole, en remerciant l'ensemble des saint-vitois qui ont participé au scrutin municipal du 15 mars dernier. Il fait part de son souhait d’une collaboration constructive et réciproque avec les représentants de liste « Ensemble Saint-Vit» nouvellement élus. Il précise que lobjectif est d'œuvrer ensemble dans l'intérêt de la ville et pour les saint-vitois.

M. ROUTHIER remercie l'ensemble des conseillers municipaux et des personnes venues assister à cette séance.

La séance est levée à 11 heure 30 mins

Le Président ecrétaire