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Acte Administratif - 2025 13 Convention LAS os Renouvellement
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Héric.
Lien du pdf (Acte Administratif - 2025 13 Convention LAS os Renouvellement)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Consommateurs,
Nombre
de
Conseillers
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
En exercice : 28
|
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Présents
: 24
Pour
: 27
Procurations
: 3
Contre
:
Commune
d'HÉRIC
Absente
: 1
Abstention :
Votants
: 27
Séance
du
24
février
2025
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
vingt-quatre
février,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’HÉRIC
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
en
mairie
dans
la
salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
JOUTARD,
Maire
Date
d’envoi
de
la
convocation
: le
18
février
2025
PRÉSENTS
:J-P
JOUTARD,
|CHARTIER,
D JULIENNE,
K BOMBRAY,
C MICHEL,
P DESCAMPS,
J-A
BIDET,
P PINEL,
J-N
RAGOT,
P COUBARD,
F PINEL,
K COSSET,
À
BOUJU,
E ROINÉ,
S LEMAÎTRE,
E COURTOIS,
P GUYOT,
N
BOISSIÈRE,
V
BOYER,
D ALLAIS,
F FERRÉ,
W
BOUDAUD,
J-L
GAYET,
C BROCHU
PROCURATIONS
:C
ROBERT
à |
CHARTIER,
B LEFORT
à K
BOMBRAY,
O
PLOQUIN
à D
ALLAIS
ABSENTE
EXCUSÉE
:S
LEBRETON
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
N
BOISSIÈRE
Madame
Karine
BOMBRAY,
Adjointe
à
la
Petite
Enfance-Enfance-Jeunesse,
rappelle
au
Conseil
que,
lors
de
sa
séance
du
28
mars
2022,
il a
décidé
de
renouveler
la
convention
de
partenariat
avec
LAS
OS
pour
les
années
2022
à
2024,
pour
la
mise
en
place
de
structures
d'accueil
pour
les
11
—
17
ans
afin
d'y
développer
des
projets
à des
fins
éducatives.
La
mission
de
l’association
LAS
OS
est
de
proposer
un
accompagnement
des
jeunes
du
territoire
sur
leurs
temps
libre,
dans
un
esprit
d'ouverture
et
de
bienveillance
où
chacun-e
a
sa
place.
L'association
a
pour
vocation
de
favoriser
l'autonomie
et
l'épanouissement
des
jeunes.
Elle
permet
à tous
et
toutes
d'accéder
aux
loisirs
et
à la
culture.
Ses
champs
d'intervention
sont
les
suivants
:
loisirs,
prévention,
culture,
création
de
projets
individuels
ou
collectifs,
création
et
renforcement
de
liens
intergénérationnels
et
partenariaux,
Dans
la
pratique,
LAS
OS
encourage
et
accompagne
les
initiatives,
les
prises
de.
responsabilité
et
le
développement
de
la
participation
citoyenne.
La
convention
prévoyait
notamment
le
versement
d’une
subvention
annuelle
de
80
741
€.
Ce
montant
a
été
porté
pour
les
années
2023
et
2024,
à
87
741
€
par
délibération
du
Conseil
Municipal
du
10
juillet
2023, La
commission
Petite
Enfance-Enfance-Jeunesse
propose
la
conclusion,
sur les
mêmes
bases,
d’une
nouvelle
convention
pluriannuelle
d'objectifs
avec
LAS
OS,
pour
la
période
2025
—
2027,
qui
prévoit
notamment
une
subvention
annuelle
de :
-
87
741€
en
2025
-
89228
€
en
2026
-
90739
€
en
2027. Sur
proposition
de
Monsieur
le Maire,
après
en
avoir
délibéré,
Le Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
Vu
l'avis favorable
des
Commissions
Petite
enfance
- Enfance
— Jeunesse
et Affaires
scolaires
du
11 février
2025, 1.
APPROUVE
la
signature
d’une
convention
pluriannuelle
d'objectifs
ci-jointe
avec
LAS
OS,
pour
Ja
période
2025-2027,
pour
l’accueil
de
jeunes
au
sein
de
la
Maison
des jeunes
;
2.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
À HÉRIC, le
24 février
2025
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
C>—
Nicolas
BOISSIÈRE
Jean-PieNe
JAUTARD
Le
Maire
:
informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
retours
devant
le
tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
soit de
sa transmission
en
Sous-Préfecture,
soit de
sa
publication,
soit de
sa
notification
et que
la juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à partir
du
site
www.telerecours.fr CONVENTION
PLURIANNUELLE
D'OBJECTIFS
AVEC
LAS
OS
Références -
Loi
n°2000-321
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations,
article
10,
-
Règlement
(UE)
N°360/2012
de
la
Commission
européenne
du
25
avril
2012
publié
au
Journal
officiel
de
l’Union
européenne
le
26
avril
2012
(SIEG
de
minimis).
Entre La
commune
d’Héric,
représentée
par
son
Maire,
M.
Jean-Pierre
JOUTARD,
habilité
en
vertu
d’une
délibération
du
28
mars
2022
et
désigné
sous
le
terme
«
l'Administration
»,
d’une
part
Et LAS
OS,
association
régie
par
la
loi
du
1°
juillet
1901,
dont
le
siège
social
est
situé
9
rue
de
la
Forêt
44810
Héric,
représentée
par
sa
présidente
Fabienne
AUFFRAY,
et
désignée
sous
le
terme
«
l'Association
Las
Os
»,
d'autre
part,
N°
SIRET
452
721
764
000
28,
association
agréée
Jeunesse
Éducation
populaire.
l'est
convenu
ce
qui
suit :
PRÉAMBULE Les
signataires,
commune
et
association,
ont
collaboré
depuis
plusieurs
années
à
la
mise
en
œuvre
d'actions
en
faveur
de
l'enfance
et
de
la
jeunesse.
L'objectif
commun
des
partenaires
de
cette
convention
est
la
mise
en
place
de
structures
d'accueil
pour
les
11
—
17
ans
afin
d'y
développer
des
projets
à
des
fins
éducatives.
Le
rôle
de
l'association
pour
conduire
ces
programmes
d'actions
est
reconnu
par
la
commune.
L'engagement
.
associatif
est
indispensable
afin
de
:
-
Conserver,
améliorer
et mettre
en
œuvre
les projets
existants
et impulser
de
nouveaux
projets.
-
Impliquer plus
étroitement
les parents.
-
Favoriser
l'implication
des
enfants
et des jeunes
dans
des
projets.
La
mission
de
l’association
LAS
OS
est
d'accompagner
les
jeunes
du
territoire
sur
leur
temps
libre,
dans
un
esprit
d'ouverture
et
de
bienveillance
où
chacun
a sa
place.
Son
objectif
est
de
favoriser
l'autonomie
et
l’épa-
nouissement
des
jeunes
en
leur
donnant
accès
aux
loisirs,
à
la
culture
et
à
l'information.
L'association
intervient
dans
plusieurs
domaines
:
loisirs,
prévention,
culture,
accompagnement
de
projets
individuels
ou
collectifs,
ainsi
que
la
création
et
le
renforcement
des
liens
intergénérationnels
et
partenariaux.
. Concrètement,
LAS
OS
encourage
et
soutient
les
initiatives,
la
prise
de
responsabilité
et
le
développement
de
la
participation
citoyenne.
Elle
est
également
présente
au
collège
de
la
commune,
lors
de
divers
événements
locaux
et
sur
les
réseaux
sociaux,
ce
qui
lui
permet
d’être
accessible
au
plus
grand
nombre
et
d’être
à l'écoute
des
jeunes
et
de
leurs
besoins
afin
de
mieux
les
accompagner
dans
leur
parcours.
Considérant
la
Convention
Territoriale
Globale
2023-2027
(CTG)
signée
entre
la
Communauté
de
Communes
d’Erdre
et
Gesvres
et
la CAF
de
Loire-Atlantique,
dont
l’un
des
objectifs
est
de
« soutenir
les jeunes
âgés
de
12
à 25
ans
dans
leurs
parcours
d'accès
à l'autonomie
» ;
Convention
LAS OS 2025 — 2027
|
1/22 Considérant
les
objectifs
du
Projet
Éducatif
de
Territoire
(PEDT)
2023
—
2026,
dont
LAS
OS
est
l’un
des
partenaires
:
1)
Favoriser
l'épanouissement
de
l'individu
;
2)
Éveiller
à la citoyenneté
et développer
le mieux
vivre
ensemble
Considérant
que
le projet
ci-après
présenté
par
l'Association
participe
de
cette
politique.
ARTICLE
1 - OBJET
DE
LA
CONVENTION
Par
la
présente
convention,
l'Association
s'engage
à son
initiative
et
sous
sa
responsabilité,
à
mettre
en
œuvre
le
projet!
défini
en
annexe
|à
la
présente
convention
:
Proposer
un
accompagnement
des
jeunes
du
territoire
sur
leur
temps
libre
L'Administration
contribue
financièrement
à
ce
projet
d'intérêt
économique
général,
conformément
au
Règlement
(UE)
n°360/2012
du
25
avril
2012
de
la
Commission
européenne”].
Elle
n'attend
aucune
contrepartie
directe
de
cette
subvention.
ARTICLE
2 - DURÉE
DE
LA
CONVENTION
La
convention
est
conclue
pour
une
durée
de
3 années”,
du
1°
janvier
2025
au
31
décembre
2027.
ARTICLE
3 —
MISE
À
DISPOSITION
DE
LOCAUX
La
commune
met
gratuitement
à
disposition
de
l'Association,
les
locaux
situés
au
9
rue
de
la
Forêt
à
Héric,
comprenant
:
-
Un
bureau
-
Une
entrée
comprenant
un
accès
P.M.R.
en
liaison
directe
avec
un
bureau,
-
Deux
espaces
comprenant
un
coin-cuisine,
un
coin
salon,
un
coin
jeux.
-
Des
sanitaires
(2
WC)
et
un
espace
lavabo
-
Un
sanitaire
accessible
« handicapés
» complété
d’une
douche
et
d’un
lave-main
-
Une
salle
d'activités
pouvant
aussi
servir
d’infirmerie
-
Un
préau
non
isolé
donnant
accès
au
four
à
pain
et
au
jardin
arrière,
Ainsi
que
l'espace
extérieur
entourant
le
bâtiment
d'une
superficie
de
1
300
m’,
à titre
non
exclusif
:
sur
le
temps
scolaire,
la
cour
arrière
est
utilisée
par
l'école
Jean
Monnet.
Une
convention
spécifique
prévoit
les
modalités
de
fonctionnement,
La
commune
s'engage
à assurer
la
maintenance
des
différents
équipements
:système
de
chauffage,
chauffe-
eau,
extincteurs
ainsi
que
l'entretien
des
espaces
extérieurs.
La
commune
prend
en
charge
directement
les
fluides
(eau,
électricité,
chauffage),
la
ligne
téléphonique
(abonnement
et
communications)
ainsi
que
la
redevance
incitative
des
ordures
ménagères.
L'association
devra
maintenir
les
locaux
propres
afin
de
pouvoir
accueillir
les
publics
dans
de
bonnes
conditions. ÎLe
«
projet
» tel
que
décrit
en
annexe
peut
concerner
l’ensemble
des
activités
de
l'association.
2relatif
à
l'application
des
articles
107
et 108
du
traîté
sur
le fonctionnement
de
l'Union
européenne
aux
aides
de
minimis
accordées
à des
entreprises
fournissant
des
services
d'intérêt
économique
général,
31t est souhaitable
de
privilégier
le recours
à la convention
d'objectifs
pour
une
durée
de
quatre
ans.
Convention
LAS
OS
2025
—
2027
‘
2/22 L'association
s'assurera
contre
les
risques
responsabilité
civile,
d'incendie,
d’explosion,
de
vol,
de
foudre,
de
bris de
glace
et de
dégâts
des
eaux
et contre
tout
risque
locatif et les recours
des
voisins
et des
tiers
résultant
de
son
activité
ou
de
sa
qualité
auprès
d’une
compagnie
d'assurances
notoirement
connue
et solvable.
L'association
devra
s'acquitter
du
paiement
des
primes
et
en
justifier
chaque
année
par
remise
au
maire
de
l'attestation.
.
L'association
s'engage
à aviser
immédiatement
là commune
de
tout
sinistre.
L'association
devra
aviser
immédiatement
la commune
de toute
réparation
à la charge
de
cette
dernière
dont
elle sera
à même
de
constater
la nécessité
sous
peine
d'être
tenue
responsable
de toute
aggravation
résultant
de
son
silence
ou
de
son
retard.
Si des
travaux
devaient
être
réalisés
par l'Association,
ils le seraient suivant
les règles
de
l’art et conformément
aux
réglementations
relatives
à la sécurité,
l'urbanisme
et l'hygiène.
lis devront
en
outre,
dès
le stade
de
leur
projet,
être
soumis
pour
accord
préalable
à la commune,
sans
préjudice
des
autorisations
formelles
à obtenir
par
ailleurs
(permis
de
construire,
autorisation
d'ouverture
de
la
commission
locale de
sécurité,
etc.).
Tous
les
aménagements
et
installations
faits
par
l'Association
deviendront,
sans
indemnité,
propriété
de
la
commune
à la fin
de
l'occupation,
à moins
que
la commune
ne
préfère
que
les
lieux
soient
rétablis
dans
leur
état
primitif,
l'association
s’interdit
de
sous-louer
tout
ou
partie
des
locaux
et,
plus
généralement,
d'en
conférer
la
jouissance
totale
ou
partielle
à un
tiers,
même
temporairement.
Ilest
expressément
convenu
que :
_-
Sil'association
cessait
d'avoir
besoin
des
locaux
ou
les occupait
de manière
insuffisante
ou
ne
bénéficiait
plus
des
autorisations
et
agréments
nécessaires
à
ses
activités,
cette
mise
à
disposition
deviendrait
automatiquement
caduque
;
-
Que
la mise
à disposition
des
locaux
est
subordonnée
au
respect,
par
l'association,
des
obligations
fixées
par
la présente
convention.
ARTICLE
4 - MONTANT
DE
LA
SUBVENTION
l'Administration
contribue
financièrement
pour
un
montant
maximal
de
267
708€
pour
3 ans,
conformément
aux
budgets
prévisionnels
2025-2026
et
2027
en
annexe
Il à la
présente
convention.
,
Cette
subvention
n'est
acquise
que
sous
réserve
du
respect
par
l'association
des
obligations
mentionnées
aux
articles
1”,
6 et 7 et des
décisions
de
l'administration
prises
en
application
des
articles
7 et 8 sans
préjudice
de
l'application
de
l'article
10.
Pour
l’année
2025,
l'Administration
contribue
financièrement
pour
un
montant.de
87
741
€,
Le financement
public
n'excède
pas
les
coûts
liés à la mise
en
œuvre
du
projet,
estimés
en
annexe
III.
Ces
coûts
peuvent
être
majorés,
le
cas
échéant,
d’un
excédent
raisonnable
constaté
dans
le compte-rendu
financier
prévu
à
F'article
6.
Cet
excédent
ne
peut
être
supérieur
à
5
%
du
total
des
coûts
du
projet
effectivement
supportés.
ARTICLE
5 - MODALITÉS
DE
VERSEMENT
DE
LA
SUBVENTION
Pour
l'année
2025,
l'administration
verse
un
montant
de
87
741€;
-
50%
en
mars
2025;
-
43%
en
juin
2025 ;
Convention
LAS
OS
2025
— 2027
3/22 -
Le
solde
de
7%
en
octobre
2025,
après
la remise
des
pièces
prévues à
l’article
6.
Pour
les deuxièmes
et troisièmes
années
d'exécution
de
la présente
convention,
les
montants
prévisionnels"
des
contributions
financières
de
l'Administration
s'élèvent à
:
-
Pour
l'année
2026
: 89228€,
-
Pour
l’année
2027
: 90
739€,
Ces
montants
prévisionnels
sont
versés
selon
les
modalités
suivantes,
à
partir
de
2026
et jusqu'à
la fin
de
la
présente
convention
:
—
Janvier
: 50
%
du
montant
de
la subvention
—
Juin
:43
%
du
montant
de
la
subvention
—
Octobre
: 7 %
du
montant
de
la subvention
après
la remise
des
pièces
prévues
à l’article
6
La contribution
financière
est créditée
au compte
de
l'Association
selon
les procédures
comptables
en vigueur.
Les
versements
sont
effectués
au
compte
ouvert
au
nom
de
l'Association
LAS
OS
(joindre
un
RIB).
L'ordonnateur
de
la dépense
est
Monsieur
le Maire
de la
commune
d'Héric.
Le
comptable
assignataire
est
le
Comptable
Public
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Nort
sur
Erdre.
ARTICLE
6 - JUSTIFICATIFS
L'Association
s'engage
à fournir
dans
les six mois
suivant
la clôture
de
chaque
exercice
les documents
ci-après
:
-
Le
compte-rendu
financier
conforme
à
l'arrêté
du
11
octobre
2006
pris
en
application
de
l'article
10
de
la
loi
n°2000-321
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations
(Cerfa
n°15059);
-
Le
bilan
de
fonctionnement,
comprenant
notamment
:
o
Les
heures
annuelles
jeunes
o
Les
heures
de
fréquentation
journalière
o
Le
tableau
des
fréquentations
annuelles
(nombre
d'adhérents,
âge,
lieu
d'habitation...)
ARTICLE 7
: OBLIGATIONS
GÉNÉRALES
DE
L'ASSOCIATION.
Les”obligations
suivantes
devront
être
observées
par
les
membres
de
l'Association,
de
même
que
par
les
personnes
qu’elle
aura
introduites
ou
laissé
introduire
dans
les
lieux
:
|
-
Is
s'interdiront
tout
acte
à caractère
raciste,
antisémite
ou
xénophobe
et tout
acte
pouvant
nuire
à
la
sécurité
des
personnes
et
des
biens.
Ils
useront
paisiblement
de
la
chose
occupée,
avec
le
souci
de
respecter
la tranquillité
et
le repos
du
voisinage
;
-
Ils
h'utiliseront
pas
d'appareils
dangereux,
ne
détiendront
pas
de
produits
explosifs
ou
inflammables,
autres
que
ceux
d’un
usage
domestique
courant,
autorisés
par
les
règlements
de
sécurité
;
-
Les
boissons
alcoolisées,
le tabac
seront
interdits
ainsi
que
tous
produits
illicites,
;
‘Le
terme
prévisionnel
est
utilisé
pour
ne
pas
dérager
au
principe
d'annualité
budgétaire,
Convention
LAS OS 2025 — 2027
4/22 -
lis observeront
les
règlements
sanitaires
départementaux;
-
Is
observeront
les
réglementations
nationales
et
locales
concernant
les
débits
de
boissons.
ARTICLE
8 - AUTRES
ENGAGEMENTS
L'Association
informe
sans
délai
l'Administration
de toute
nouvelle
déclaration
enregistrée
au
registre
national
des
associations
et fournit
la copie
de
toute
nouvelle
domiciliation
bancaire.
En
cas
d’inexécution,
de
modification
substantielle
ou
de
retard
dans
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
convention,
l'Association
en
informe
l'Administration
sans
délai
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception. ARTICLE
9 - SANCTIONS
En
cas
d’inexécution
ou
de
modification
substantielle
et en
cas
de
retard
significatif
des
conditions
d'exécution
de
la
convention
par
l'Association
sans
l'accord
écrit
de
l'Administration,
celle-ci
peut
respectivement
ordonner
le
reversement
de
tout
ou
partie
des
sommes
déjà
versées
au
titre
de
la
présente
convention
conformément
à
l'article
43-IV
de
la
loi
n°
96-314
du
12
avril
1996,
la
suspension
de
la
subvention
ou
la
diminution
de
son
montant,
après
examen
des
justificatifs
présentés
par
l'Association
et
avoir
entendu
ses
représentants. Tout
refus
de
communication
ou
toute
communication
tardive
du
compte-rendu
financier
mentionné
à
l'article
5
entraîne
la
suppression
de
la
subvention
en
application
de
l’article
112
de
la
loi
n°45-0195
du
31
décembre
1945.
Tout
refus
de
communication
des
comptes
entraîne
également
la
suppression
de
la
subvention
conformément
à l’article
14
du
décret-loi
du
2 mai
1938.
l'Administration
informe
l'Association
de
ces
décisions
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception.
ARTICLE
10-
CONTRÔLES
DE
L'ADMINISTRATION.
Pendant
et au
terme
de
la présente
convention,
un
contrôle
sur
place
peut
être
réalisé
par
l'Administration.
L'Association
s'engage
à faciliter
l'accès
à toutes
pièces
justificatives
des
dépenses
et tous
autres
documents
dont
la
production
serait
jugée
utile
dans
le
cadre
de
ce
contrôle
conformément
au
décret
du
25
juin
1934
relatif
aux
subventions
aux
sociétés
privées.
Le
refus
de
leur
communication
entraîne
la
suppression
de
la
subvention
conformément
à l'article
14
du
décret-loi
du
2 mai
1938,
l'Administration
contrôle
à l’issue
de
la convention
que
la contribution
financière
n'excède
pas
le coût
de
la
mise
en
œuvre
du
projet.
Conformément
à l’article
43-IV
de
la loi
n° 96-314
du
12
avril
1996
portant
diverses
dispositions
d'ordre
économique
et financier,
l'Administration
peut
exiger
le
remboursement
de
la
partie
de
Ja subvention
supérieure
aux coûts
éligibles
du
projet
augmentés
d’un
excédent
raisonnable
prévu
par l'article
3,5
ou
la déduire
du
montant
de la
nouvelle
subvention
en
cas
de
renouvellement.
ARTICLE
11
- RENOUVELLEMENT
— OPTION
EVALUATION
La
conclusion
éventuelle
d'une
nouvelle
convention
est
subordonnée
à
la
production
des
justificatifs
mentionnés
à l'article
6 et aux
contrôles
prévus
à l'article
10
des
présentes.
Convention
LAS
OS
2025
— 2027
5/22 ARTICLE
12
- AVENANT
La
présente
convention
ne
peut
être
modifiée
que
par
voie
d'avenant,
Les
avenants
ultérieurs
feront
partie
de
la présente
convention
et seront
soumis
à l'ensemble
des
dispositions
non
contraires
qui
la régissent.
La
demande
de
modification
de
la
présente
convention
est
réalisée
en
la forme
d’une
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception
précisant
l’objet
de
la modification,
sa
cause
et
les toutes
les
conséquences
qu'elle
emporte,
Dans
un
délai
de
deux
mois
suivant
l'envoi
de
cette
demande,
l’autre
partie
peut
y faire
droit
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception.
ARTICLE
13
— ANNEXES
Les
annexes
|, Il et
Ill font
partie
intégrante
de
la présente
convention.
ARTICLE
14
- RÉSILIATION
En
cas
de
non-respect
par
l'une
des
parties
de
l’une
de
ses
obligations
résultant
de
la
présente
convention,
celle-ci
pourra
être
résiliée
de
plein
droit
par
l'autre
partie,
sans
préjudice
de
tous
autres
droits
qu'elle
pourrait
faire
valoir,
à
l'expiration
d'un
délai
de
deux
mois
suivant
l'envoi
d'une
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception
valant
mise
en
demeure
de
se
conformer
aux
obligations
contractuelles
et
restée
infructueuse”. ARTICLE
15
- RECOURS
Tout
litige
résultant
de
l'interprétation
ou
de
l'exécution
de
la présente
convention
est du
ressort
du
Tribunal
Administratif
de
Nantes.
Le
#02
Zo25
Pour
l'Association,
Le
Maire, AT
Jean-Pierre
JOH
ARD.
Maison
des
Jeunes
LAS
OS
9,
rue
de
la
Forêt
44810
HERIC
SLa
résiliation
pour
motif
d'intérêt
général
ouvrant
droit
à
indemnité
est
un
principe
général
du
droit
des
contrats
administratifs,
Il fait
l'objet
d’une
jurisprudence
constante
: Conseil
d'État
du
2 mai
1958,
affaire
Commune
de
Magnac-Laval.
Elle
s'applique
d'office
sans
avoir
à la mentionner.
Convention
LAS
OS
2025
— 2027
6/22 ANNEXE
| : LE
PROJET
PEDAGOGIQUE
ANNÉE
2025
SOMMAIRE 1.
L'environnement,
la
structure
et
les
jeunes
2.
Présentation
de
l'association
et son
projet
éducatif
3.
Les
objectifs
pédagogiques
2025-2029
4.
Zoom
sur
les
objectifs
et
projets
de
2025
5,
Fonctionnement
de
la
Maison
Des
Jeunes
6.
L'équipe
pédagogique
7.
La
pédagogie
8.
Les
modes
d'évaluation
9.
Annexes
Convention
LAS
OS
2025
—
2027
7/22 ;!
D
Ban
troes
pose
nn
esp
art
aus
À
l,
L'environnement,
les
de
L'ENVIRONNEMENT La
Maison
des
Jeunes
de
LAS
OS
est
située
au
cœur
de
la
commune
d'Héric.
Situation
Géographique
Héric,
une
commune
rurale,
est
caractérisée
par
son
paysage
verdoyant
et son
réseau
bocager
dense,
préservé
malgré
les
aménagements
fonciers.
Bordée
au
nord
par
le
Canal
de
Nantes
à
Brest
sur
12
km,
elle
bénéficie
également
d'une proximité
appréciable
avec
l'agglomération
nantaise,
à seulement
15
minutes
de
route,
°
Superficie
de
la commune
: 7 393
hectares
°
_ Appartenant
à
la
communauté
de
commune
Erdre
et
Gesvres,
regroupant
12
communes
et
environ
64
600
habitants,
Héric
bénéficie
d'une
mutualisation
des
ressources
et compétences
favorisant
la
réalisation
de
divers
projets.
Population La
population
d'Héric
connaît
une
croissance
constante
depuis
1975,
atteignant
aujourd'hui
6
700
habitants
en
2023.
Environnement
culturel
La commune
propose
un
riche
environnement
culturel,
avec
une
médiathèque
moderne
incluant
une
salle
d'exposition,
un
complexe
polyvalent
comprenant
une
salle
de
spectacle
accueillant
diverses
représentations
théâtrales
et
musicales,
ainsi
qu'un
cinéma
géré
par
une
association.
L'espace
"Plein
Ciel"
offre
des
salles
dédiées
à la danse,
à la musique
et à diverses
activités
associatives,
complété
par
des
équipements
sportifs
dont
deux
complexes
et un
skate-park
extérieur.
Environnement
social
Avec
pas
moins
de
80 associations
actives,
principalement
dans
les domaines
sportif, culturel
et social,
Héric
offre
un
tissu
associatif
dynamique.
Deux
accueils
de
loisirs
associatifs,
une
maison
de
retraite
et
une
ludothèque
enrichissent
l'offre
de
services,
La
commune
compte
également
trois
écoles
primaires
et
un
collège
pour
assurer
la scolarisation
des
jeunes.
Les
locaux
Depuis
le
4
juillet
2014,
Las
Os
s’est
installée
dans
les
nouveaux
locaux,
rénovés
et
mis
à
notre
disposition
par
la
Mairie.
La
Maison
des
Jeunes
est
idéalement
située
au
cœur
du
bourg
d'Héric,
au
9
rue
de
la Forêt
- 44810
HERIC.
La
superficie
totale
des
locaux
est d'environ
170
m?.
Les
installations
comprennent
:
.
Une
entrée
équipée
d'un
accès
PMR.
(Personnes
à Mobilité
Réduite},
directement
reliée
au
bureau.
|
+
Un
bureau
vitré
comprenant
trois
postes
de
travail.
°
Une
salle
polyvalente
comprenant
un
espace
cuisine
et
un
espace
salon-jeux.
°
Une
autre
salle
comportant
un
espace
salon
ainsi
qu'un
espace
dédié
aux
activités.
+ _
Une
salle
d'activité,
pouvant
également
servir
d'infirmerie
si nécessaire.
+
__ Un
bloc
sanitaire
équipé
de
deux
toilettes
et
d'un
lavabo.
Convention
LAS
OS
2025
— 2027
8/22 +
Des
installations
sanitaires
accessibles
aux
PMR.
incluant
une
douche
et
un
lavabo.
.
Une
salle
non
isolée
abritant
un
four
à
pain.
«Un
espace
extérieur
aménagé
et sécurisé.
Les
jeunes :
La
Maison
des
Jeunes
de
LAS
OS
accueille
les jeunes
âgés
de
11
à
18
ans
tout
au
long
de
l'année.
Ce
public
est en
quête
d'indépendance
et de
liberté,
traversant
une
période
d'adolescence
marquée
par
des
discussions
abondantes
et
des
idéaux.
C'est
une
phase
de
la
vie
où
se
côtoient
générosité
et
égoïsme,
avec
des
besoins
spécifiques
:
+
Des
besoins
intellectuels
tels
que
la curiosité,
le questionnement
des
normes
et des
Valeurs,
ainsi
que
la remise
en
question
de
celles-ci.
.
Des
besoins
sociaux
et
affectifs
comprenant
l'écoute,
la
reconnaissance,
l'affirmation
de
soi,
l'identification,
les
interactions
sociales,
la
vie
en
groupe,
les
rencontres,
la
prise
d'initiatives
et
de
responsabilités.
Ce
public
démontre
une
capacité
à
raisonner,
expérimenter,
observer,
formuler
des
hypothèses,
réfléchir
et
agir.
Il est
capable
de
créer
et
d'acquérir
des
compétences
techniques,
tout
en
sachant
communiquer,
s'exprimer,
critiquer,
organiser
la
vie
en
groupe
et
prendre
des
décisions
lorsqu'il
dispose
des
informations
nécessaires.
L'adolescent
est
en
pleine
construction
de
son
identité
et
de
son
estime
de
soi,
cherchant
à
se
valoriser
auprès
de
ses
pairs
et
de
sa
famille,
et
aspirant
à
être
reconnu
en
tant
qu'adulte
et
citoyen.
Nous
sommes
conscients
que
les besoins
et le niveau
d'autonomie
peuvent
varier
considérablement
entre
un
jeune
de
11
ans
et
un
autre
de
18
ans.
Ainsi,
nous
adaptons
notre
prise
en
charge
et
nos
propositions
en
fonction
des
tranches
d'âge.
Par
exemple,
nos
programmes
d'activités
sont
définis
par
code
couleur
comme
suit
:
|
«
La Passerelle : pour les jeunes.de 11à 13 ans Les Jeunes
: pour
les jeunes de 15.à 18 ans
Nous
observons
également
des
évolutions
dans
les
pratiques
et
les
attentes
des
jeunes
au
fil
des
années.
Chaque
groupe de
jeunes
peut
être
différent dans
ses
pratiques
et son
fonctionnement.
Ainsi,
nos
propositions
évoluent
et s'adaptent
continuellement
en
fonction
des
retours
et des
bilans.
Notre
équipe
reste
attentive
et réactive
à ces
évolutions
pour
ajuster
nos
accueils
et nos
prises
en
charge.
Depuis
novembre
2022,
LAS
OS
a
ouvert
un
service
appelé
«
Relais
Info
Jeunes
»,
destiné
aux
jeunes
de
15
à
25
ans
et
à
leurs
familles.
Ce
service
propose
une
documentation
papier et
numérique
fournissant
des
informations
fiables
et
actualisées
dans
divers
domaines
tels
que
l'emploi,
l'engagement,
les
voyages
à
l'étranger,
la
mobilité,
l'accès
aux
droits
et
le
bien-être,
Nos
animateurs
permanents
sont
formés
pour
accompagner
les
jeunes
et
les
familles
dans
leurs
recherches
d'informations. Convention
LAS OS 2025 — 2027
9/22 apréatiotna
des
PaSSocMiont,
Soft
ID}
4
4
u
Rétrospectives
des
évolutions
de
Las
Os :
En
2001,
un
groupe
de jeunes
d'Héric
a lancé
l'association
Las
Os
dans
le but
de
dynamiser
la vie
des
adolescents
de
leur
commune,
avec
le soutien
des
parents
et
de
la
municipalité.
Au
fil des
années,
l'association
a
progressivement
évolué,
passant
d'une
cogestion
avec
la
municipalité
à
une
gestion
autonome,
En
2014,
Las
Os
a retrouvé
son
indépendance
de
gestion
et a déménagé
dans
de
nouveaux
locaux
offrant
une
plus
grande
capacité,
Cette
transition
a été
l'occasion
de
revoir
l'organisation
et le
projet
éducatif,
en
se tournant
vers
des
activités
plus
participatives
et engageantes
pour
les jeunes.
Depuis
2015,
l'association
s'est
lancée
dans
une
réflexion
approfondie
sur
son
action
auprès
de
la
jeunesse,
se
caractérisant
par
la
réduction
des
activités
de
consommation
et
le développement
de
nouvelles
initiatives.
En
2016,
un
questionnaire
impliquant
les jeunes
et
les
parents
a conduit
à
une
révision
du
projet
associatif
et
des
pratiques.
Les
années
2018
et
2019
ont
été
marquées
par
le
renforcement
du
projet
associatif,
aboutissant
à
l'obtention
de
l'agrément
Jeunesse
Éducation
Populaire,
Au
cœur
du
projet
pédagogique
se
trouve
la
participation
des
jeunes,
favorisant
leur
engagement
et
leur
implication
dans
les
projets,
soutenus
par
des
partenariats
locaux
enrichissants.
En
2020,
l'association a
saisi
l'opportunité
de
changer
de
prestation
de
service,
permettant
ainsi
de
renforcer
ses
actions
pour
la jeunesse.
Vocation : Aujourd’hui,
La
Maison
des
Jeunes
d'Héric
s'adresse
à celles
et ceux
qui
sont
âgé.e.s
de
11
à 18
ans,
Une
équipe
de
3
professionnel.le.s
salarié.e.s
gère
le fonctionnement
et
l'animation
de
la
structure.
La
mission
de
l'association
est
de
proposer
un
accompagnement
des
jeunes
du
territoire
sur
leur
temps
libre,
dans
un
esprit
d'ouverture
et
de
bienveillance
où
chacun.e
a
sa
place.
l'équipe
de
professionnel.le.s
gère
un
équipement
au
profit
des
jeunes
du
territoire,
favorisant
ainsi
l'autonomie
et l'épanouissement
des
personnes.
Dans
la
pratique,
Las
os
encourage
et
accompagne
les
initiatives,
les
prises
de
responsabilité
et
le
développement
de
pratiques
citoyennes.
L'association
prend
en
compte
la
question
de
l'adolescence
dans
sa
globalité
; et
l'accompagne
sur
plusieurs
champs
: Loisirs,
accompagnement
de
projets,
prévention
et
information.
De
plus,
Las
os
a
la
Volonté
d'intégrer
les
familles
en
développant
l'axe
parentalité. Les valeurs
de
Las Os :
- Développer
le sens
de
l'engagement.
- Favoriser
l'esprit
de
solidarité
et de
partage,
Las
Os
a une
mission
d'éducation
à la citoyenneté.
- Las
Os
a
la volonté
que
les jeunes
et
leurs
parents
soient
acteurs
et
actrices
et
non
consommateurs
et
consommatrices.
|| est
important
de
donner
la
possibilité
d'agir
et
de
s'investir
L'objectif
est
de
donner
du
sens
pour
trouver
encore
plus
de
satisfaction
et
de
fierté
dans
la
réalisation
des
projets
(de
sorties,
de
séjours,
de
formation,
d'association...)
- Liberté
d'expression
: favoriser
les
échanges
et
le
débat,
nous
avons
tous
et
toutes
un
avis
qui
compte,
des
choses
à dire,
à confronter
et à partager
! Las
Os
respecte
les
convictions
personnelles,
le
pluralisme
des
idées
et
les
principes
de
laïcité.
Convention
LAS
OS
2025
— 2027
10/22 - Favoriser
et
valoriser
les
échanges
d'expériences
car
nous
sommes
convaincu-e-s
que
nous
avons
tous
et toutes
quelque
chose
à partager.
La
MD}
favorise
le transfert
des
savoirs
et
des
expériences
entre
générations,
elle
encourage
l'expression
et les
pratiques
culturelles.
- Le droit
à la différence
et le principe
de
non-discrimination et
à la liberté
de
conscience :
la MDI
est:
ouverte
à
tou.te.s
sans
discrimination
en
étant
convaincu
que
nous
sommes
capables
de
vivre
ensemble
quelles
que
soient
nos
différences.
l'association
doit
permettre
une
relation
conviviale
entre
les
participant.e.s.
L'association
souhaite
sensibiliser
et
permettre
aux
publics
de
se
confronter
à
la différence
et
d'exploiter
les
richesses
de
cette
diversité.
- La
possibilité
pour
chaque
membre
de
l'association,
à partir
de
16
ans,
de
postuler
à des
fonctions
de
responsabilités.
- L'accès
égal
aux
instances
dirigeantes
pour
les femmes
et
les
hommes.
- Un
fonctionnement
par
la démocratie.
- La transparence
de
la gestion
de
l'association.
-
Las
Os
agit
en
partenariat
avec
les
collectivités
locales
et
territoriales
ainsi
qu'avec
son
environnement.
LES
MISSIONS
:
e
Des
accueils
libres.
«
Des
activités
variées
(sportives,
culturelles,
manuelles,
récréatives.….).
Ces
activités
sont
pensées
et
mises
en
place
en
collaboration
entre
l’équipe
d'animation
et
les jeunes.
En
effet,
l'implication
des
jeunes
nous
semble
nécessaire
afin
que
ces
temps
ne
se
transforment
pas
en
service
de
consommation.
|
e
Accompagnement
de
projets
collectifs
ou
individuels.
e
Accompagnement
à
la vie
associative
: accompagnement
de
juniors
associations,
jeunes
représentants
de
plus
de
16
ans
dans
le CA.
°
Des
séjours.
+
Des
autofinancements.
°
Des
ouvertures
à la population.
+
Des
temps
familiaux.
+
Des
témps
de
présence
au
collège
M.
Baron.
e
Présence
et veille
sur
les réseaux
sociaux.
°
Un
Relais
Info Jeunes
« RI]
»
Ces
différents
temps
doivent
prendre
en
compte
leur
environnement.
De
plus,
les
partenariats
locaux
et les
échanges
intergénérationnels
doivent
avoir
leur
place
dans
certains
projets.
Convention
LAS
OS
2025
-— 2027
11/22 nn.
ne
gs
Constats
(Cf,
Diagnostic
dans
document
PS
jeunes)
Objectifs
définis
par la structure
afin
de
répondre
à
ces
constats
Objectifs
opéra-
tlonnels
nationaux
«Ps
jeunes
»
Indicateurs
d'évaluation
La
tranche
d'âge
14-20
ans
est
faiblement
re-
présentée
à la malson
des jeunes.
Les
jeunes
de
14
à 17
ans
manifestent
un
be-
soin
crolssant
d'accompagnement
de
projets.
La
fréquentation
des
accueils
libres
lors
des
vacances
scolaires
est
en
déclin.
Pour
les
11-14
ans,
Las
Os
pelne
à répondre
à
leur
demande
croissante
de
participatlon.
Le
temps
disponible
pour
animer
et
promou-
voir
le Relais
Infos
Jeunes
{RH},
et sur
l'actua-
lité de
Las
os
est insuffisant.
+ _
Renforcer
les
accompagnements
de
Projets
et le développement
du
RI.
+
Renforcer
l'équipe
permanente
pendant
les vacances
scolaires.
+
Exporter
l'information
jeunesse
à
l'extérieur
de
la structure.
+
Travailler
un
diagnostic
sur
le pu-
blic
15-20
ans.
Faire
évoluer
l'offre
en
direction
des
jeunes
pour
leurs
permettre
davantage
de
prise
d'initiative,
-
Fréquentation
et
nombre
d'évènements
du
RH
-
Reduction
des
listes
d’at-
tente
(capacité
à répondre
à la demande
des
jeunes).
-
Nombre
d'accompagne-
ment
de
projet.
-
Qualité
des
projets
soute-
nus
(investissement
des
jeunes,
porté
citoyenne
ou
solidaire...
aboutisse-
ment...)
-
Mise
en
place
du
diagnos-
üc
et son
analyse.
Valorisation
de
la jeunesse,
Les
parents
d'adolescents
expriment
des
pré-
occupations
liées
à leurs
ados,
La
santé
des
jeunes
devient
une
préoccupa-
tion
croissante
(alimentation,
écrans,
sport,
sexualité,
genre,
environnement...
L'équipe
manque
de
temps,
de
formation
et
de
réseaux
pour
aborder
les
questions
de
santé
des
jeunes
et
d'accompagnement
à
la
parentalité
d’ados,
*
Valoriser
l'image
des jeunes
(ex:
accentuer
Une
communication)
+ __
Intégrer
la jeunesse
aux
instances
de
la vie
locale,
Développer
des
partenariats,
*
Travailler
des
actions
de
prévention,
d’information
avec
différents
acteurs
du
territoire,
+
Participer
aux
instances
de
pilotage
: PEDT,
CTG,
AR44
«Partenariat
pour
la
coordination
et l'accompagnement
du
Conseil
Municipal
Jeunes.
Développer
un
par-
tenariat
local au-
tour de
la jeu-
nesse,
et intégrer
les
actions
soute-
nues
dans
ce
par-
tenarlat,
-
Augmentation
de
la
fré-
quence
des
articles
ou
Publications
-
Nb
d'actions
et bilan
-.
Mettant
en
lien
plusieurs
structures
où
partenaires.
-
Participation
aux
actions
PEDT,
CTG...
-
Bilan
d’expérimentation
« parents
d’ados
»,
-__
Nbet
bilan
des
actions
axées
sur la prévention/
information...
Le
nombre
de
Jeunes
ayant
des
besoins
parti-
culiers
{PAL
troubles
du
comportement,
diffi-
cultés
relationnelles)
est
en
augmentation.
Le
recrutement
d'animateurs
saisonniers
s'avère
difficile.
Les
téléphones,
les
pratiques
numériques
et
les
réseaux
sociaux
sont
omniprésents :
ils ser-
vent
à la fais
de
sources
de
divertissement
et
d'information,
mais
sont
également
à
l'arigine
de
conflits,
de
fausses
informations,
de
harcè-
lement
et
d'une
utilisation
parfois
excessive
ou
inappropriée.
’
L'équipe
manque
d'aisance
dans
l'utilisation
des
outils
numériques,
+
Continuer
de
former
les anima-
teurs
(handicaps,
numérique,
pu-
blic...)
+
Être davantage
sur les réseaux
sociaux.
+
Mettre
en
place
des
projets
au-
tour
du
numérique,
+
Passer
de
1 à 3 professionnels
ayant
la compétence
numérique,
*
intégrer
un
deuxième
profession-
nel au
dispositif
« promeneur
du
Net
»
+
Réflexion
sur
les
modalités
et fi-
délisation
des
jeunes
BAFA,
Consolider
la fonc-
tion
éducative
à
destination
des
12-
25
ans
en
agissant
sur le cadre
de
tra-
vail
des
profession-
nels
de
la jeunesse
{qualification
et
formation,
stabili-
sation
des
équipes,
évolution
des
pra-
tiques...)
-
Nb
de
formation
par
Salarié
-__
Evolution
des
compé-
tences
des
3 salariés
-
Nb
de
publication
et
taux
d'engagement
{(lkes,
par-
tages,
commentaires...)
-
Suivi
des
formations
et
échange
de
pratique
avec
la
PON
-
Participation
et
qualité
des
projets
numériques
-__
Réorganisation
des
recru-
tements
et modalité.
La
tranche
d'âge
44-20
ans
est
faiblement
re-
présentée
parmi
les
participants
à
a
maison
des
jeunes,
Heric
est
une
commune
rurale
où
la
probié-
matique
du
transport
est
encore
importante
pour les jeunes,
ce
qui
ne
facilite
pas
l'accès
à
l'information
et aux
loisirs,
+
Aller là où
sont les
jeunes
! dé-
centraliser
des
activités
Favoriser
des
actions
« Hors
les mlirs
» :
Collège,
lycées
de
secteurs,
ren-
dez-vous
hors
du
bourg.
+
Développer
la com
et
particuliè-
rement
sur
les réseaux
sociaux.
+
Maintenir
les activités
de
proma-
tion
de
Las
Os
qui
sont
effi-
caces
en termes
de
visibilité :
animation
dans
la cour
du
col-
lège+
foyer/
rallye
citoyen/
portes
ouvertes/infos
dans
les
cahiers
des
CM2/
participation
aux
évènements
de
la vie
locale.
Mobiliser
les
jeunes
qui
ne
fré.,
quentent
pas les
structures.
‘
-
| Nombre
d'activités
décen-
tralisées
et taux
de
partici-
pation.
-
Croissance
du
nombre
d’adhérents
et de
fol-
lowers.
-
Réalisation
et évaluation
des
évènements
qui
font
connaitre
Las
Os.
Convention
LAS
OS
2025
—
2027
12/22 4,
Objecifs
propres
à
la
siructure
1 - Favoriser
l'engagement,
le pouvoir
d'agir et l'investissement
des jeunes
Encourager
la prise
d'initiative
et l'autonomie.
Accompagnement
du
projet
Jeux
de
rôle:
Encadrement
d'un
groupe
de
jeunes
dans
la
con-
ception
et l'animation
de
grands
jeux,
tels
que
des
escape
games
et des
scénarios
interactifs.
Accompagnement
des
séjours
jeunes
(projet
pédagogique
spécifique)
: Organisation
de
5
séjours
de
3
à
6
nuits,
en
fonction
des
projets
des
jeunes.
Participation
à la mise
en
place
et à l'animation
d’un
Rallye
citoyen.
Proposition
aux
jeunes
de
plus
de
15
ans
de
devenir
bénévoles
en
tant
qu'“assistant
anima-
teur” Promotion
de
l'autofinancement
en
encourageant
les jeunes
à développer
des
actions
finan-
cières
adaptées
à leurs
projets.
Élaboration
de
programmes
d'animation
pour
les vacances
en
tenant
compte
de
l'implica-
tion,
des
envies
et des
idées
des jeunes.
2 -
Favoriser
l'accès
aux
loisirs,
à la culture,
à l'information,
à la prévention,
à l’éducation
et à
l’envi-
ronnement
s
Proposition
d’accueils
libres
et gratuits
pour
les jeunes.
Mise
en
place
et animation
du
Relais
Infos Jeunes
afin
de fournir
une
première
source
d’in-
formation
sur
le territoire.
Maintien
et développement
des
partenariats
avec
Infos Jeunes,
la Mission
Locale
et la Mai-
son
des
Adolescents.
Présence
active
et veille
sur
différents
réseaux
sociaux.
4
Organisation
d'ateliers
d'échange,
d’information
et
de
prévention
sur
le
numérique
et
les
écrans
(fake
news,
intelligence
artificielle,
vie
privée
sur les
réseaux
sociaux...).
Renforcement
des
actions
hors
les
murs
: interventions
en
collèges,
salles
de
sport,
lieux
de
rencontre
informels..
Mise
en
place
de
navettes
en
minibus
pour
le transport
des
jeunes
n’ayant
pas
de
solution
de
mobilité.
3 - Favoriser
l'esprit
de
solidarité
et d'expression
des jeunes
Mise
en
place
d'ateliers
théâtre
et de
débats
hebdomadaires.
Organisation
d'ateliers
d'échange
sur
le thème
de
la solidarité,
Participation
à des actions
solidaires.
4 - Promouvoir
l’image
des jeunes,
favoriser
les
liens
intergénérationnels
et tisser des
partenariats
Partenariat
avec
le collège
: animation
hebdomadaire
au foyer
socio-éducatif.
Maison
de
retraite
"La
Perrière"
: participation
à
la Semaine
Bleue
et
organisation
de
ren-
contres
intergénérationnelles.
Engagement
dans
les
dispositifs
favorisant
la jeunesse
: PEDT,
CTG,
DRDIJSCS,
AR
44,
CCEG.
Intégration
des
jeunes
dans
la vie
communale
: participation
au
marché
de
Noël,
à la Run
Color,
au
forum
des
associations,
et
encouragement
des
projets
à
destination
du
tout
public.
Valorisation
et communication
des
projets
menés
par
les jeunes.
Convention
LAS
OS
2025
— 2027
13/22 5 -
Intégrer
les familles
dans
la vie
du
centre,
être
à leur
écoute
et répondre
à leurs
attentes
en
ma-
tière
de
parentalité .
+
Mise
en
place
du
programme
"Alimentation
Positive"
en
partenariat
avec
le Groupement
des
Agriculteurs
Biologiques
(GAB)
et
les
CultiV’Acteurs,
à destination
des
familles.
«
Mise
en
place
d'ateliers
parentalité
(Thématique
2025
: numérique
et réseaux
sociaux).
°
implication
des
parents
dans
des
actions
d’autofinancement
pour
soutenir
nos
initiatives.
«
Communication
sur
les
actions
liées
à la parentalité
des
adolescents
afin
d'informer
et de
sensibiliser
les familles.
°
Échanges
réguliers
avec
les familles
: informations
sur
nos
projets
et séjours,
partage
d’expé-
riences
des Jeunes
via
diaporamas
et vidéos.
|
Eu 5,
Fonction
DATANT
Ageueïl
Passerelle — jeunes
nés en 2012
2013/>
* 2014
éâtre
—
à partir de la 6ème,
Atellers Théâtre
— 2013
à 2007
14/25 ans
Artnités/Sorties extérieurs/ séjours
ivitées
Activités/Sorties
extérieurs/ séjours/ soirées
htercreds entée 12N30
EL 1ERO0. Possibeiae
de
manger
nee
LIRIOAUHAS:
dme-Séne
sur
plèce
: méro-onda
àiposion
ni
CT
TT
purd ardi
LERSO
200$
: dème
Sins
À
et/ou su
rendi
Accueil
« tibre » e1/ou accuelt projet Jeunes
Relais Infos Jeunes “RU”
7 |
Les mercretks
de 12h50à LEROO,
Les métcrécs
da
14hà
47h
sur lntenphion
Jeudi soirs, verndretks
soirs,
Lamedes
où
d
been
|
fonction
des projets des
jeune
re
ce me.
Jeudi
A9h-20h15:
3ème- teaminate
ter programants
(fiatinées,
après médé, journées,
Bas programmes
[tartnées,
aprés méds, Journées,
Du und
au vendreck
entre 14h e1 16h
£atonle
calendrier transmis
en débeA
d'année
tordes
et séjours)
soirées e1 1É-ours}
ares les horaires
HRudr FTR3O-AEMAS : sème
hèures d'ouserure
sdmlaistratire
Ou
tundi
au vendredi
suinant
tes
hotares
indiqués
sur
À ou
lundi au
vendredis
suisant
les
horaïres
infiqués
sut
où
und
au
vendresh
entre
16h
et
ÿ
En
action
« Hors
les
murs
» :
-
Sur
les
réseaux
sociaux
: instagram,
TikTok,
shapchat...
-
Au
collège
M.
Baron,
les
mardis
midi
de
12h30
à
13h45
et jeudi
midi
de
13h
à
13h45
-
Evènements
réguliers
CF
: règlement
intérieur
et
règlement
de
fonctionnement
de
Las
Os
JA
a
ii
1EJCnt jiéyles
‘Hélène
Beaunis,
la directrice
de
l'association,
Marion
Caillaud,
la coordinatrice
de
projets
et
Nathan
Guimard,
l'animateur
jeunesse
forment
l’équipe
permanente
de
Las
Os.
Chacun
a des
fonctions
et
missions
spécifiques
détaillées
dans
leur
fiche
de
poste,
agissant
en
cohérence
avec
le
projet
de
l’as-
sociation.
L'équipe
incarnent
le projet
associatif
et
pédagogique
élaboré
collectivement,
tout
en
ap-
portant
leurs
approches
individuelles,
Malgré
les différentes
manières
de travailler et d'accompagner
les
jeunes,
l’équipe
partage
des
valeurs
communes
et
s'interroge
continuellement
sur
ses
postures
d'accompagnateurs
et d’animateurs
pour
garantir
une
éducation
cohérente
et de
qualité,
L'équipe
est
renforcée
à
chaque
période
de
vacances
par
des
animateurs
saisonniers,
chacun
se
voyant
rappeler une
posture
éducative
pour
maintenir
la cohérence
globale.
L'ANIMATEUR.TRICE Son
objectif
premier
est
que
chaque
jeune
passe
un
bon
mornent.
Convention
LAS OS 2025 — 2027
* 14/22 ll/elle joue
un
rôle
éducatif,
par l'apprentissage
de
la vie en
collectivité,
l'application
des
règles
de
vie
et
la
prise
en
compte
des
besoins
et
des
envies
de
chaque
individu
au
sein
du
groupe.
ll/elle
intègre
une
équipe
d'animation,
en
ayant
pris
connaissance
des
valeurs
de
la structure,
tout
en
étant
en
accord
avec
celles-ci.
il/elle
est
responsable
et cohérent.e
entre
ce
qu'il/elle
dit et ce
qu’il/elle
fait.
Il/elle
est dynamique
et moteur.rice.
Auprès
des
jeunes
e L .
Il/elle
est
garant/e
de
la sécurité
physique,
affective
et
morale
des
jeunes.
Il/elle
est
à l'écoute
des jeunes
et répond
à leurs
demandes.
Il/elle
permet
la découverte
et
l'expérimentation.
Il/elle
partage
ses connaissances
et ses
pratiques
dans
une
dynamique
d'échange,
I/elle
sait
accepter
le
refus
et solliciter
sans
forcer.
il/elle
est force
de
proposition
et s'adapte
quand
une
activité
ne fonctionne
pas.
il/elle
sait adapter
les activités
à l'âge
du
public.
Il/elle
gère
complètement
son
activité
de
la préparation
jusqu'au
rangement.
Il/elle
respecte
les
jeunes
en
tant
qu'individu
à part
entière.
I/elle
développe
les
relations
et favorise
l’autonomie.
Avec
ses
collègues /elle
respecte
ses
collègues.
Il/elle
sait travailler
en
équipe
et écouter
l'autre.
l/elle
participe
aux
réunions
de
préparation
et de
bilan.
l/elle
sait se
remettre
en
question
et avoir
un
positionnement
sur
son
action.
Il/elle travaille
en
collaboration
avec
l'équipe
pédagogique.
I/elle
n'hésite
pas
à demander
de
l'aide.
ll/elle
respecte
le travail
des
autres
acteur.rice.s
(surveillant.e.s
de
baignade,
prestataires
de
service,
personnel
de
service,
chauffeur
du
bus,
etc...)
Avec
les
parents l/elle
prend
contact
avec
les familles si un
jeune
est absent.
Il/elle
est
présent/e
et disponible
aux
moments
de
l'accueil
et du
départ.
LE
BENEVOLE :
Deux
profils
de
bénévoles
sont
accueillis
au
sein
de
l'association :
1.
Les
jeunes
ou
adultes
désireux
de
s'essayer
à l'animation,
dans
le
but
de
confirmer
leur
aspi-
ration
à devenir
animateur
ou
simplement
de
contribuer
à la
vie
de
l'association.
Les
jeunes
ou
adultes
souhaitant
partager
un
savoir-faire
où
une
passion
avec
les
membres
de
l'association.
Convention
LAS
OS
2025
— 2027
15/22 Le
bénévole demeure
sous
la responsabilité
de
l'animateur-trice
et doit
respecter
le cadre
établi
par
l'association
ainsi
que
le
règlement
intérieur.
L'animateur-trice,
en
accompagnant
le
bénévole,
reste
responsable
de
son
groupe.
L'animateur. trice
estuunn adulte
ui saura exercer
sonn autorité sans
recourir à il autoritarisme | ni se
€ placer
en position
de: s ipériorité vi
Vis- à-vis des
jeun
IL elle doit
faire
preuve | de justice
dans sses
interventions
snclaud : avec
cles jeunes
ou à les familles
La
Os
met. à disposition
des
Sn
oness professionnels
et des.
comptes
professionnels sur les réseaux sociaux
pour faciliter
les. échanges
à avec
le public
et
les
familles
(une
responsabilité qui
appartient : aux
animateurs
permanents).
ant
:
LE STAGIAIRE
:
Las
Os
encourage
l'accueil
des
personnes
en
cours
de
formation,
offrant
ainsi
une
opportunité
d'ap-
prentissage
et
de
transmission
des
valeurs
de
l'association
par
l'équipe
permanente.
Le-la
stagiaire
doit
démontrer
sa
capacité
à respecter
ces
valeurs
et
les
missions
confiées
par son
tuteur:trice.
«
Stagiaire
de
la formation
professionnelle
: BEPJEPS,
DUT
Carrières
Sociales
option
Animation
Socio-culturelle,
Bac
Pro
Animation.
°
Volontaire
du
Service
National
Universel
(SNU).
e
Stagiaire
en
5ème,
3ème,
ou
en
seconde.
°
Stagiaire
sous
convention
avec
la
Mission
Locale.
F. La pédagogie
L'accompagnement
du
public
: quelle
démarche,
quel
objectif
?
L'équipe
de
Las
Os
puise: son
inspiration
dans
divers
mouvements
pédagogique.
De
plus,
chacun
apportant
son
parcours,
son
histoire
et
ses
expériences.
Notre
travail
d'équipe
intègre
toutes
ces
dimensions
et
valorise
les
compétences
de
chacun.
Nous
partageons
un
socle
commun
basé
sur
les
principes
de
l'éducation
populaire,
où
nous
croyons
que
chacun
peut
apprendre
de
l'autre.
C'est dans
cette
dynamique
que
s'inscrit
notre
action.
En
2023,
nous
avons
suivi
une
formation
sur
le
pouvoir
d'agir
des
jeunes
avec
les
centres
sociaux,
ce
qui
a conforté
nos
convictions,
alimenté
notre
réflexion
et enrichi
notre
travail
sur
le terrain.
Voici
quelques
principes
fondamentaux
qui
guident
notre
pratique
:
°
Nous
considérons
les jeunes
comme
des
citoyens
à part
entière.
Convention
LAS
OS
2025
— 2027
16/22 °
Nous
avons
confiance
en
leurs
capacités
et
les
encourageons
à s'engager.
°_
Nous
croyons
en
l'intelligence
collective,
où
le
partage
des
compétences
et
des
savoir-faire
permet
d'aller
plus
loin
ensemble.
|
+.
Nous
sommes
convaincus
que
"seul
on
va
plus
vite,
mais
à plusieurs
on
va
plus
loin",
+.
Nous
sommes
attentifs
aux
rapports
de
force,
cherchant
à les
comprendre,
les
analyser
et
à
les
rééquilibrer
pour
que
chacun
trouve
sa
place
dans
le
collectif.
+.
Nous
pratiquons
l'écoute
sans
jugement
et
évitons
de
penser
à
la
place
des
autres,
que
ce
soit
nos
collègues,
les
jeunes
ou
nos
partenaires.
Nous
avons
différents
objectifs
ciblés
ci-dessus
mais
de
manière
générale
dans
notre
pratique
nous
cherchons
à favoriser
l'épanouissement
et
l'autonomie
des
jeunes.
Ce
travail
sur
l'autonomie
se
concrétise
à travers
plusieurs
approches :
>
Intégration
des
Jeunes
dans
la
Structure
:Nous
encourageons
les
jeunes
à participer
active-
ment
à la
vie
de
l'association.
Les
animateurs
mettent
à leur
disposition
des
ressources
variées
en
libre-service,
de
la
documentation
à
travers
le
relais
infos
jeunes,
des
jeux,
du
matériel
pédagogique,
des
ordinateurs
et
des
étiquettes
d'orientation,
permettant
aux
jeunes
de
s'orienter
et
d’agir
de
manière
autonome
au
sein
de
l’espace.
>Les
jeunes
sont
encouragés
à proposer
des
activités
ou
des
projets
pour
la
structure,
et
à
faire
des
choix
influençant
directement
la
vie
de
l'association
ou
des
projets
collectifs.
Ils
s’impliquent
également
dans
des
tâches
quotidiennes
telles
que
le
rangement,
le
ménage
et
la
préparation
des
repas.
Ces
moments
renforcent
leur
sens
des
responsabilités
et
dévelop-
pent
leur
capacité
à être
autonomes.
Chaque
expérience
représente
un
apprentissage
ou
une
expérimentation,
apportant
aux
jeunes
des
repères
et
des
compétences
pour
leur
vie
future.
>
Organisation
de
Temps
Autonomes
: En
fonction
de
l’âge,
de
la
maturité
et
du
respect
des
règles
de
chaque
jeune,
nous
organisons
des
moments
où
ils peuvent
évoluer
sans
la présence
immédiate
d’un
animateur.trice,
Ces
temps
d'autonomie,
adaptés
à
différents
contextes,
peuvent
être
proposés
lors
de
séjours
en
camping,
de
sorties
dans
des
parcs
d’attractions,
de
visites
en
ville,
ou
encore
dans
la cour
de
la maison
des
jeunes.
Ces
moments
sont
organisés
en
petits
groupes,
à
l'appréciation
de
l’animateur.trice,
qui
éva-
lue
si chaque
jeune
est
apte
à respecter
le cadre
défini.
Avant
chaque
moment
d'autonomie,
l’animateur.trice
fournit
des
informations
claires :
lieu,
contact,
horaires
et
consignes,
garan-
tissant
à
la fois
sécurité
et
respect
des
règles.
Ces
temps
d'autonomie
sont
conçus
pour
offrir
aux
jeunes
une
expérience
enrichissante,
les
aidant
à développer
leur autonomie
et à recon-
naître
leurs
capacités
à suivre
des
consignes
sans
supervision
constante.
Informations
pour
les
Parents
:
Dans
la fiche
d'inscription,
nous
avons
mis
en
avant
deux
niveaux
d'engagement
concernant
la
par-
ticipation
des
jeunes
aux temps
d'autonomie
:
+
Passerelle
uniquement :
o
J’autorise
mon
enfant
à participer
à des
temps
d'autonomie
:
OUI
n
NON
Convention
LAS
OS
2025
—
2027
|
17/22 e
Ados
et Jeunes
uniquement :
o
Ces
temps
d'autonomie
font
partie
intégrante
du
projet
pédagogique.
L'inscription
aux
activités
de
l'association
implique
l'acceptation
de
ces
moments
d'autonomie
Convention
LAS
OS
2025
—
2027
18/22 ANNEXE
II : MODALITÉS
DE
L'ÉVALUATION
ET
INDICATEURS
Conditions
et
indicateurs
de
l'évaluation :
La
mise
en
place
de
la
démarche
d'évaluation
doit
permettre
de
comprendre
et
d'améliorer
le
fonctionne-
ment
de
la
structure
et
l'efficacité
de
ses
actions.
C'est
aussi
un
moyen
de
donner
des
perspectives
de
déve-
loppement. La
démarche
d'évaluation
se
fait
au
fur
et
à
mesure
de
l’année
en
cours
et
permet
de
vérifier
la
pertinence
de
ses
actions
au
regard
des
objectifs
fixés.
En
fonction
des
résultats
nous
devons
nous
donner
la
possibilité
de: - réadapter
des
objectifs,
- poursuivre,
modifier
ou
arrêter,
une
action,
- définir
de
nouveaux
moyens.
Les
temps
d'évaluation
annuels
:
Pendant
les vacances
scolaires,
l'équipe
d'animation
fait un
bilan
à chaque
fin de
semaine.
(C'est
le
moment
ou
chaque
animateur/trice
va
évaluer
la semaine
passée
(activités,
dynamique
des jeunes;
effectif,
mixité,
dynamique
d'équipe,
matériel
et espace,
partenariats
et prestataires,
lien
avec
les
parents,
difficulté/facilité.….)
Hors
vacances,
l’équipe
d'animation
réserve
un
temps
bimensuel
pour
faire
le point
sur
leur
suivi
de
projet
respectif:
Reprise
des
indicateurs
et
réajustement
si
besoin.
Tout
au
long
de
l’année
et sur
des
temps
formel
et informel,
l'équipe
recherche
l'expression
des
jeunes.
Les
animatrices
ont
développé
et
s'appuient
sur
différents
outils
pour
favoriser
cette
expres-
sion
et
recueillir
les
avis,
propositions
et
attentes.
Grilles
d'évaluation,
cartes
des
émotions,
réu-
nions
bilan,
boite
d'expression.
|
Des
entretiens
individuels
et
professionnels
sont
mis
en
place
tous
les
ans
pour
les salariées
: Éva-
luation
des
objectifs
fixés,
suivi
des
formations...
Une
réunion
a
lieu
tous
les
2 mois,
entre
le
CA,
un
élu
représentant
de
la
mairie
et
la
directrice
de
Las
Os.
Un
bilan
qualitatif
et
quantitatif
est
présenté
et
discuté.
En
fonction
des
résultats
des
diffé-
rents
indicateurs,
Las
Os
poursuit,
se
réadapte
ou
change
des
orientations
de
projets
ou
d'actions.
Un
bilan
annuel
est
effectué
reprenant
tous
les
objectifs
et
projets
menés
sur
l’année.
indicateurs
d'évaluation
dans
le cadre
de
la
convention :
Le
compte-rendu
financier
conforme
à l'arrêté
du
11
octobre
2006
pris
en
application
de
l’article
10
de
la
loi
n°2000-321
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations
(Cerfa
n°15059)
;
Le
bilan
de
fonctionnement,
comprenant
notamment :
*
les
heures
annuelles
jeunes
* le tableau
des
fréquentations
annuelles
(nombre
d'adhérents,
âge,
lieu
d'habitation...)
Convention
LAS
OS
2025
— 2027
19/22 ANNEXE
IH
: LES
BUDGETS
PREVISIONNELS
2025-2026-2027
FRODUITS
EP
40
- Achats
14 229
€
*D
- Venie
de
produits
Enis.….
TSI
E
Essence
144G€l|
{Parteipation
des
familles
FRA
E
Matériel
et fouribrres
éducative
SUGDE
(PS unes
CAF
dE
SES
À
Fourmäure
d'entretien
GO
€)
IPS
MSA
QE
Palit équpenent
Din
€
Matériel
infosmatique
G0 E
Foumiures
de
bureau
100€)
[Produits
des
astivés
jaunes
3H
E
Hygiène
RS
E
Pharmacie
E0
€
Aimentaton
MDJ
YHÎIGE
Afimentabon
pour
revente
FO0
£
A5
- Services
extérieurs
9419€|
[F4
-Suiventions
d'exploätation
160
961€
Sous
traitement
général
228€]
|[Subventon
aux
projets:
Losations
véhieule
nvéni bus
+ marie)
2180€|
ICOAS
2
€
Losation
matériel
2680E]
[MSA
2 (D
€
Losation
saËz
660
€[
FFT
CAF
A5
E
lcap
logciel
gestion
760€)
|Cotos
apprensntes
4 50)
€
Entretien
et réparabian
TOGE|
ÎREAAF
F0
E
Assurance
1560€|
[Département
QE
Documentation
Echrèiqre
424
€
[DRDJS
l'fsunesse
education
populaire)
GE
Pubficité
109€)
IFDVA
0€
82 - Autres
servies
extérieurs
23
642€]
|Subventan
convention :
intervenants
peda
BCE)
[Municdpaïte
d'Héric
ET 74i
€
Prestabons
L4R44
compta
et paie}
3
4FÉË
Soriies,
billetterie
2 UGS
€
Hébergement
3 ÉOT
€
Transport
collectif
Ar
E
Déplacements
{parking-
péages
!
450
€
Missions
{frais
de
repas
+ transport
etc.}
130
€
Réception
|
200
€
Frais
postaux
60
€
Téléphone
+ Box
T2û
€
Services
bancaïres,
autres
150
€
Cadeaux
{chèque
eados,
départ
CA,
ete...
250
€
Cofbisations
[AR&â)
1 £ÜS
€
Licence
windows
i5Q
€
824 - Impôts
et takes
2187€|.
Unionnation
21ÈTE
54
- Charges
de
personne
127
835
€
Rémunération
brut
personnel
5
562
€
Charges
socfal
pat
personnel
al
354
Ë
Médecine
#49
€!
175-Autres
groduits
de
gestion
courante
2 430
€
Formation
des
animateurs
SO
€
DE
Cotisations
à
Fi
ZA20E
E-
3
:
,
-
Se
de
geston
aourante
300€!
|76- Produits
finansgiers
1300
€
A7
- Charges
exceptionnelles
771 -
Reprises
sur
amortissements
et provisions
Gt
€
IS
= CHANT
AUX AIMOTGSSEMENLS
MIT
=
LE
es
à
Me
2500€|
|76- Transfert de charges
dE
G8-
Prewision
retraite
F9 -
Transfert
de
charges
dE
88- Banévotat
{encadrement}
2500€|
|87-Hénévols
250
€
Mise
à disposäion
des
fluides
3000€!
[Mise
à disposition
des
férides
3 OH
€
TOFAL
DES CHARDES
PRÉAFIQNHELLES
485
913
€
FOTAL OEË
PRODUITS
PHÉVISSONNELE
185913
€
. Exoédard
DE
Dèrot
Charges
de personnel
Au
À er jaméas
2025
la vataur
du
paint
da
la
Convention
EELAT
ai:
12
FE
Point
Was E, 73. {#2
pointé
d'anden-déi,
+2097E
: ins Gs
tente
de noueLeS
damnndes
de
subventions
aux
orojets péuir
comparer
l'augmentation
REA?
+ Coins
anorea
tes |
Convention
LAS
OS
2025
—
2027
20/22 80 - Achats :: Essence
et fournitures
Foumäure
d'entretien
Palit Foumäures
de
bureau
Pharmacie Alimentation
MDJ
Âlimenfation
revente
Sous
taitement
Lorations
bus
+
mairie
Location
salle et
tres
servires
exléieurs
:
{AR
compta
ef
paie)
hBsiterie
cofectif
ds
+
Box
banoaires,
autres
véndoves
- Impôts et {axes | Charges
de personnel brut personnel
social pat
personnel
des
animateurs retraite
des
fluides
#0
C'ÉÉTOTALDES CHARGES
PRÉVIRIONHELLES
|
1"
LOT
Exvôdant
Aujer
2026 ts
veleur
du
Convention
LAS
OS
2025
—
2027
BRODUITS
BR
- Mente de produits finis.
des
famées
TS 728 26
050
P PS
CAF
AT
O6
5
MSA
Prodäls
des
subventions
d'exploitation
:{Subvention
aux
“ICCAS
edugation
GONVETtHON
:
128 B71€ A7
1E3
€
81
658
€
SD E
- Autres
produits
de gestion
courante
*
= Transfert
de
charges :
Transfert de
|
‘
Bénévolat
:
e à
disposäian
des Rides :
2 roraL 8e8 FRobUITS PRévinonners
|
4870M€
CUQE
ET
T7
ENS
PT
cu
da
Le Convention
ECLAT sera!
VE
5 7,25
Point
Vis
6 AS
{+2
Points
d'ancienneté
tous
les ansl
= 4 RTC
21/22 :
CHARGES
ER
PRODUITS
EP
69
- Achats
144329€]
|70-
Vente
de
prodisits
finis.
16344
€
Essence
f2dg
€
Participation
des
fantées
ZE
NEO
€
Matériel
ef fournitures
éducative
S O60Ë)
[PS jeunes
CAF
4T
ÉD
Fourmäure
d'entretien
5D€|]
[PS
MS
DE
Palit équipement
ga
€
Matériel
informatique
6D €
Foum'ures
de
bureau
110D€)
[Produits
des
activités
jeunes
aid
€
Hygène
65
Phamaci
5DE
AFmentation
MO
Thi6e
AEmextation
pour
revente
FOB
€
8f
- Services
extérieurs
D 4148 €!
74
- Subventons
d'exploitation
103
998
€
Sous
traitement
général
236€]
[Subvention
aux
projets :
Locations
vétisule
(mini
bus
+ mairie)
SOGDE]
[ICCAS
220
€
Location
matériel
2660
€|
IMSA
2 000
€
Laation
salle
BED
E)
[FPFTCAF
4 500
€
losp
logiciel
gestion
60€)
|Colos
aprrenantes
4 E0D
€
Eniretien
et
réparation
*OD
€
REAËF
2 GOD
€
Assurange
1560€)
Département
,
D€
Cocumentalion
tecnnique
424
€|
[DRDJS
[jeunesse
edueation
poputare)
DE
Publicité
100
El
[FOVA
OE
82 -
Autres
services
extérieurs
23
867€]
|Subuention
convention :
Intervenants
peda
650€)
[Municigalité
d'Héric
80
735
€
Prestations
{AR#}
compta
ei paie)
& ATB
E
Seties.
h'Éstterie
& Qfit Ë
Hébergement
3 BQŸ
£
Transport
GoEe
cAif
32T0€
Déplacements
{parking-
péages
!
AGD
&
Missions
ifrais
de
repas
+
transport
élo.)
130
€
Réception
‘
200
€
Frais
postaux
BD
€
Téléphone
+ Box
T20
€
Services
bancaires,
autres
160
€
Cadeaux
fchèque
cadoc,
depart
CA,
ete...
25)
€
Cotisatians
{AR44}
1 200
€
Licante
véndoiws
160
€
62 -
Impôts
et taxes
2 258
€
Uniformation
!
208
E
84
- Charges
de
personnel
131
992
€
Rémunération
brut personnel
ge
TETE
Charges
social
pal
personnel
#2
502
€
Médecine
A9
El
(F5 -
Autres
produis
de
gestion
cerante
2420€
Formation
des
animateurs
50D
E
DE
Cotisations
4
11€
2 420€
6%
- Autres
changes
de
geskon
courante
=
.
sacem/sacd}
300€]
|76-
Produits
financiers
13400 €
87
- Charges
exceptionneées
s
Fr? -
Reprises
sur amonissements
et provisions
600
€
dE
DGEMON
SUR
HIOTTSSAENS
tmnin
BUS,
2500€|
[78-
Transfert
de
charges
DE
BB.
Provisian
retraite
CU
F9
- Transfert
de
charges
n€
86- Bénévolat
{encadrement}
2S00€)
|87-Bénévolat
s
2 00
€
Mise
à disposiéon
des
fluides
3000€|
|Mise
à disposition
des
farttes
3 H)0
€
TOTAL
DES
CHARGES
PRÉVISIOHRELLES
190
423€
TOTAL
DES
FRODUNTS
FRÉVISIONHELS
190
123€
Exvédont
dE
Datloit
Charges
de personsel
Au
Aer janier
2027
In valeur
du
point
de
Is Canvention
ECHAT
«st estimés
à:
Vie
aa
Pont
Vas
EST
42
Poil
d'andaanetk
teurs
les
and].
= +1541C
Convention
LAS
OS
2025
—
2027
22/22 Accusé
de
réception
préfecture
Objet
de
l'acte
:
2025-13
CONVENTION
AVEC
LAS
OS
- RENOUVELLLEMENT
Date
de
transmission
de
l'acte
:
Date
de
réception
de
l'accusé
de
réception :
06/03/2025 06/03/2025
Numéro
de
l'acte
:
Identifiant unique
de l'acte :
20250306-01
( voir
l'acte
associé
)
044-214400731-20250224-20250306-01-DE
Date
de
décision :
Acte
transmis
par
:
24/02/2025 Jean-Christophe
LYONNET
Nature
de
l'acte :
Matière
de
l'acte :
Délibération 9. Autres
domaines
de
competences
9.1.
Autres
domaines
de
competences
des
communes
9.1.5.
autres