Compte-Rendu - séance du 17 septembre 2024

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Compte-Rendu - séance du 17 septembre 2024 Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Montrevel. Lien du pdf (Compte-Rendu - séance du 17 septembre 2024)Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Bois et produits du bois, 1

COMMUNE DE MONTREVEL

Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 17 septembre 2024

Présents : mesdames et messieurs CARRE Didier, DURAND Martial, DURAND Michel, FESTINESE Valérie, RAUBER Alain, REY Florence, REYMOND Jocelyn, SERRÉ Patricia, THEVENIN Danielle, VITTE Daniel.

Excusée : GUMBAU Sarah.

Séance ouverte à : 20 heures. Secrétaire de séance : Festinese Valérie.

Approbation du précédent compte rendu (séance du 20 août 2024) : à l’unanimité et sans modification.

Examen de factures : sans observation.

Demandes de subvention (sans suite) : Sapeurs-pompiers humanitaires.

Urbanisme et aménagements

Informations générales : le maire communique les données du mois écoulé.

Déclaration préalable 038 257 24 10022, NICOLAS Sébastien, 8 chemin de Château désert. Avis favorable pour, face nord (voie communale), l'implantation d’un portail de 3,50 m de largeur, formé de deux battants en acier ajouré et de teinte gris anthracite, plus un muret de 1,50 m de hauteur et de teinte blanc cassé, avec le retour de ce muret sur une partie de la face Est. Puis, toujours sur la face Est, prolongation du muret précédent par un grillage rigide de 1,60 m de hauteur et de couleur gris anthracite.

Déclaration préalable 038 257 24 10023, Rodrigues Alexandrina, 25 chemin du Triève. Avis favorable pour le ravalement des façades de l’habitation principale, soit en enduit après piquage, sablage et rejointoyage pour faire apparaitre les pierres (ton blanc cassé), soit enduit de façade sur les parties en moellons, toujours blanc cassé.

Déclaration préalable 038 257 24 10024, Garrel Virginie, 21 chemin de Château désert. Avis favorable pour le remplacement de menuiserie bois par des menuiseries PVC blanc sur les faces Sud et Est (une porte et six fenêtres), pour la création d’une ouverture face Nord avec pose d’une porte en PVC blanc, et pour l’installation, sur la hauteur de la façade Nord, d’un conduit apparent de cheminée en inox, avec sortie en toiture.2

Certificat d’urbanisme opérationnel 038 257 24 10010 : parcelles AC 320, AC 456 et AC 454 situées route de Grenoble. Projet de division pour construire.

Oratoire des Trois croix : la manifestation pour remercier les bénévoles impliqués dans la restauration du site a connu une totale réussite. La palissade sera complétée pour clore l’accès depuis la propriété voisine. Prochain rendez-vous, les journées du patrimoine des samedi 21 et dimanche 22 septembre, de 14h à 18h.

Mur de soutènement de la mairie : le bureau d’étude a rendu un avis négatif sur l’hypothèse d’un seul mur de soutènement. « Sur le plan technique, cette solution n'est pas justifiable, au regard de la hauteur globale du mur, les efforts déstabilisateurs seraient trop importants. A ceci, viennent s'ajouter les risques de déstabilisation des structures environnantes, le soutènement béton en contrebas du terrain où se situe la microstation, les risques liés aux réseaux en contrebas des murs ainsi que le montage des blocs qui demanderait ici de solides compétences pour obtenir un ensemble homogène ». En conséquence, le conseil municipal délibère pour solliciter l’inscription du dossier auprès du CEREMA en s’appuyant sur la solution initialement proposée par le bureau d’études. Le maire sollicitera le concours du préfet et du sous-préfet, avec venu de ce dernier sur place.

Communauté de communes des Vals du Dauphiné

Commissions : les comptes rendus de toutes les commissions sont adressés par le maire, dès leur réception, à l’ensemble des élus municipaux de Montrevel. Cependant, les délégués sont invités à faire brièvement part de leurs commentaires.

Conférence des maires du 12 septembre : Plan alimentaire territorial, outil PAEN ; mobilités douces, voies vertes notamment ; championnats de France de cyclisme en 2025 et 2026 (Michel Durand siègera au sein de la commission chargée du suivi du double projet).

Pacte financier, fiscal et de solidarité : après transmission au cabinet d’études des documents budgétaires, le maire et le secrétaire de mairie ont rencontré le chargé d’études. Une analyse, avec projection des données jusqu’en 2030 a été réalisée, et un retour sera transmis à chaque municipalité avant fin octobre. Pour Montrevel, le maire propose de l’adresser à chaque élu, puis d’organiser une séance spécifique avec le secrétaire de mairie.

Voirie et annexes

La campagne d’emplois partiels est achevée, prévoir 9 tonnes répandues l’an prochain. Le curage du fossé à l’entrée du lotissement du Béroud est réalisé. Un devis pour rafraichir le marquage au sol au Poulard sera sollicité. Le projet de cheminement piétonnier montée du Plan sera approfondi en envisageant une nouvelle hypothèse. Mare pédagogique, la LPO sera relancée et l’accès piétonnier nettoyé à la débrousailleuse.3

Bâtiments et éclairage public

Interventions diverses : la salle de classe sera équipée en éclairage basse consommation.

Départ de locataires : le jeune couple qui occupe le T3 au-dessus de l’école libèrera l’appartement mi-décembre. L’adjoint en charge des bâtiments visitera les lieux tout prochainement, ainsi que le couple de retraités pressenti pour prendre la suite. La visite permettra de lister les retouches éventuelles à engager et d’établir le planning correspondant.

Scolaire et périscolaire

Journée aux Jeux paralympiques : souvenir inoubliable pour les élèves de notre classe unique avec un immense bravo à la maîtresse pour l’idée, la ténacité et la réussite du projet.

Commande mobilier scolaire : un meuble bibliothèque est nécessaire, ainsi qu’un tabouret ergonomique, les élus valident le tout pour un coût d’environ 1 000 €.

Remboursement fourniture scolaire : la « Librairie des écoles » étant en rupture sur certains articles, la directrice de l’école a dû s’approvisionner par ailleurs et en réglant elle- même la somme de 22,80 €, la mairie la remboursera.

Service civique : la maîtresse a reçu une jeune fille de Châbons, intéressée par l’annonce Service civique, avec un possible démarrage en octobre.

Décisions et informations diverses

A noter : le CCAS a retenu la date du dimanche 18 mai 2025 pour sa manifestation « tartes briochées cuites au feu de bois ».

Décalage de la séance de novembre du conseil municipal : en raison de la séance d’information prévue par les Vals du Dauphiné à l’attention des élus municipaux, le mardi 12 novembre, la réunion du conseil municipal est décalée au mercredi 13 novembre.

Prochaines séances du conseil municipal : en général, toutes les quatre semaines à 20 heures, le mardi 15 octobre, le mercredi 13 novembre, le mardi 10 décembre.

Séance levée à 22h45.