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Arrêté - 1743706
Arrêté - 1773283
Arrêté - 1677499
Document publié le Vendredi 6 janvier 1978 par la commune de Bernes-sur-Oise.
Lien du pdf (Arrêté - 1677499)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
HE : Demande d'arrêté de police de la circulation 502619643
Hbrrthefgoltés Fraternité Code de la route L411-1 à L411-7 D RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Code général des collectivités territoriales L2213-1 à L2213-6.1 N° 1402401
Ministère chargé
des transports Gestionnaires des réseaux routiers
Le demandeur Particulier LA Service public C1 Maitre d'œuvre ou conducteur d'opération LL] Entreprise
Nom : BRANCO GOMES Prénom : Jean
Dénomination : Bouygues E&S - plaisir _ . Représenté par : ns
Adresse Numéro : Extension : Nom de la voie : T SA 70011.- CHEZ SOGELINK
Code postal 6 9 1 3,4, Localité DARDILLY CEDEX . Pays: France
Téléphone 101 6, 6,4, 1,8,,6,1,17 10, Indiquez l'indicatif pour le pays étranger : MAIRIE DE BE SUR OISE
Courriel: byes-plaisir-d@demat.sogelink.fr
Si le hénéfic 2st diff du demandeur
Nom : Kaempf Prénom : .HUgO
Adresse Numéro :AVENUE Extension : Nom de la voie : de | Europe
Code postal 9,4,8 ,2 0 Locaiité : THIAIS : Pays FRANCE
Téléphone -0,6,,1:8513, 12110 2; Indiquez l'indicatif pour le pays étranger : L__11 11
Courriel : h.kaempf@groupecoreal.pro
Localisation du site concerné par la demande
Voie concernée : Autoroute n° ……. Route nationale n° Route départementale n° . Voie communale n°
Hors agglomération Q En agglomération
Point de Repère (PR) routier d'origine d'application : + Q Point de Repère (PR) routier de fin d'application : + Q
Adresse Numéro : Extension : . Nom de la voie : Rue Abel Gance
Code postal 19,15:13,14 0 ; Localité BERNES SUR OISE
Nature et date des travaux
Permission de voirie antérieure : Oui Q Non W Si oui indiquer la référence :
Description des travaux : Création Brt eau et Brt EU
N° de chantier délivré par la Collectivité ?:
Date prévue de début des travaux : 116; 0,5; 2101214, Durée des travaux (en jours calendaires) : tn9 10,
Réglementation souhaitée
Durée de la réglementation (en jours calendaires) : L_1. 91.0 ; Date de début de réglementation: 1116: 1015: 2101214;
Restriction sur section courante Q Restriction sur bretelles Q
S de circulation concerné : Deux sens de circulation Q Sens des Points de Repères (PR) croissants Q
Sens des Points de Repères (PR) décroissants Fermeture à la circulation Q
Basculement de circulation sur chaussée opposée Q
Circulation alternée Par feux tricolores WA Manuellement Q
Restriction de chat
Neutralisation de la bande d'arrêt d'urgence (BAU) QU Empiètement sur chaussée Q largeur de voie maintenue 111;
Suppression de voie Cl nombre de voie(s) supprimée(s) L_11_:
N° délivré par la Collectivité lorsque vous avez déclaré votre intention de réaliser des travaux. Exemple : N° Lyvia pour Lyon Métropole Interdiction de :
Circuler Stationner Dépasser
Véhicules légers Q véhicules légers Q véhicules légers
poids lourds QI poids lourds Q poids lourds
Vitesse limitée à : __$À; kmh
Itinéraire de déviation (à préciser par sens) :
Autres prescriptions :
La pose, le maintien ou le retrait de la signalisation spécifique au chantier sont effectués par :
Une entreprise spécialité Q Le demandeur
Nom : a Prénom :
Dénomination : ass ss Représenté par :
Adresse Numéro : Extension : Nom de la voie :
Code postal à1010 11 11 Localité : . …. Pays :
Téléphone à10 30y jt y jty 110 1 Indiquez l'indicatif pour le pays étranger : & 10 0 1
Courriel :
Pièces jointes à la demande
Afin de faciliter la compréhension et l'instruction du dossier, la demande d'arrêté est accompagnée d'un dossier comprenant :
Une notice détaillée avec notamment l'évaluation de la gêne occasionnée au usagers A
Plan de situation 1/10 ou 1/20 000" Q Plan des travaux 1/200 ou 1/ 500°° Q Schéma de signalisation Q
Itinéraire de déviation 1/2 000 ou 1/5 O00Ÿ"° Q
J'atteste de l'exactitude des informations fournies
Fait à : DARDILLY CEDEX Le: 15 05 2024
Nom : BRANCO GOMES …. prénom: Jean nn QUAI à
IS Sogelink
Bo go accord (4 2zilos({èu
Le Maire
Olivier ANTY
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d'accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire. (8LSvEZ"T
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