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Arrêté - 1743706
Arrêté - 1773283
Document publié le Vendredi 6 janvier 1978 par la commune de Bernes-sur-Oise.
Lien du pdf (Arrêté - 1773283)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Les L Demande d'arrêté de police de la circulat M DE BERNCS/SUR 01 bee cn Code de la route L411-1 à L411-7 ÿ94 ‘ch 24 D RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Code général des collectivités territoriales L2213-1 à L2213-6 N° 14024*01 Ministère chargé OURRIÉR ARRIVÉE des transports Gestionnaires des réseaux routiers Le demandeur ParticulierL] Service public] Maître d'œuvre ou conducteur d'opérationL_] EntrepriseL Nom : ......... BMK.COMMUNICATIONS. . Prénom: ANSEUR MARNIA Dénomination : . Représenté par : ....HEDDI KHALED... Adresse Numéro : Extension ... Nom de la voie : R le notre Code postal 95190 Localité : .GOUSSAINVILLE......... Pays: FRANCE... 07 62 36 66 24 Téléphone, 4 {nn je nn ou à Indiquez l'indicatif pour le pays étranger: 1, Courriel: ......Mphan@bmkcommunications.com........ @.. mania. bmk@gmai NOM -ORANGE-. VILLAR....... Prénom: ....AJean-François AVENUE KELLERMAN... Adresse Numéro: . Extension : Nom de la voie: Code postal __ 129230 Localité : ....SOISY. SOUS MONTMORENCY... Pays: FRANCE... Téléphone.__:.06,47,36.16,32 Lit it nn 1 Indiquez l'indicatif pour le pays étranger : 111 11 Courriel : ..........jeanfrançcois vilat@orange. com ©... Localisation du site concerné par la demande Voie concernée : Autoroute n° Route nationale n° Route départementale n° ............. Voie communale n° Hors agglomération Q En agglomération] x | Point de Repère (PR) routier d'origine d'application : ...... + Q Point de Repère (PR) routier de fin d'application : À pans Q Adresse Numéro : .......... Extension : Nom de la voie 2 RUE DES MYOSOTIS Code postal 840, iLocaité: BERNES SUR OISE Nature et date des travaux Permission de voirie antérieure: Oui Q Non EX Si oui indiquer la référence : Description des travaux : ....Remplacement.cadre.et dalle, intervention.sur. Has ASE pour. jÉlé: cainëte. d'Orange 21 Date prévue de début des travaux : | 02/09/2024 Durée des travaux (en jours calendaires) : 111 1 Réglementation souhaitée 21 Durée de la réglementation (en jours calendaires): L__ 11; Date de début de réglementation L_ 02/09/2024 3 Restriction sur section courante Q Restriction sur bretelles Q 18 de circulation concerné : Deux sens de circulation Q Sens des Points de Repères (PR) croissants Q Sens des Points de Repères (PR) décroissants Q Fermeture à la circulation Q Basculement de circulation sur chaussée opposée Ca Circulation alternée : Par feux tricolores Manuellement QI Restriction de chaussée : Neutralisation de la bande d'arrêt d'urgence (BAU) Q Empiètement sur chaussée largeur de voie maintenue 111 1 Suppression de voie Q nombre de voie(s) supprimée(s) 1111 Interdiction de : Circuler Stationner Dépasser Véhicules légers C1 véhicules légers véhicules légers poids lourds Q poids lourds poids lourds Vitesse limitée à: 30 ; kmm Itinéraire de déviation (à préciser par sens) : pr AQUT-2024.. Autres prescriptions : - Dr. QOURRIER ARRIVÉE La pose, le maintien ou le retrait de la signalisation spécifique au chantier sont effectués par: Le demandeur XI Une entreprise spécialité Q Nom : Prénom : ... Dénomination : ......Représenté pal Adrésse Numéro : ...... Extension: Nom de la Voie: unes Code postal 111 1111 11 Localité : Téléphone 110 500 rtit jt it 5 11; Indiquez l'indicatif pour le pays étranger : L__11 11; COUT IEL ! re Pièces jointes à la demande Afin de faciliter la compréhension et l'instruction du dossier, la demande d'arrêté est accompagnée d’un dossier comprenant : Une notice détaillée avec notamment l'évaluation de la gêne occasionnée au usagers QI Plan de situation 1/10 ou 1/20 000 CA Plan des travaux 1/200 ou 17500 C1] Schéma de signalisation Itinéraire de déviation 1/2 000 ou 1/5 000" Q J'atteste de l'exactitude des informations fournies Fait à: Lei à 1 à jun nn Goussainville le 12/08/2024 ANSEUR........ Prénom: Mi annenrnnen QUAITÉ nn nnnne Box pou ecead, & élogfro tt Nom : La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'infomatique, auxfichiers et aux libertés, garantit un droit d'accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du fomulaire. GESTAR240810BAU4586017 2 Rue des Myosotis 95340 Bernes-sur-Oise MAIRIE DE BERNES SUR OISE 13 AOÛT 2024 COURRIER ARRIVÉE MAIRIE DE BERNES SUR o1SE ce 13 AUT 2024 F3 COURRIER ARRIVÉE |