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Arrêté - 1590640
Arrêté - 1743706
Arrêté - 1773283
Arrêté - 1644577
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Bernes-sur-Oise.
Lien du pdf (Arrêté - 1644577)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE BERNES SUR OISE
Demande d'arrêté de police de la circulation 12 AVR, 2024
Code de la route L411-1 à L411-7 D Code général des collectivités territoriales L2213-1 à L218-6E COURRIER ARRIVÉE14024"01 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Ministère chargé . . .
des transports Gestionnaires des réseaux routiers
Le demandeur Particulier Q Service public Q Maître d'œuvre ou conducteur d'opération Q Entreprise À
Nom : .COSKUN
Dénomination
Prénom? ÆTRRAN ennenennes
Sezer. KABALI... … Représenté par :
Adresse Numéro .… Extension Nom de la voie : .
Route.de Choisy.aux.B?ufs….
Code postal 19:15,14,17,10 ; Localité : .Memars.………… PAYS : .FTANCE
Téléphone 0,1,,3,9,,9,0,,7,7, 3,9, Indiquez l'indicatif pour le pays étranger : tu3n3;
Courriel can LECRNIQUE @ ACMHP. COM Si le hét
Nom : .BEZEZ..... a Prénome LIN nn
Adresse Numéro 31... Extension : …… Nom de la voie : BOULEVARD.GABRIEL.PERI...
Code postal 19,.5,:1,:1,:0 Localité : .31, BOULEVARD.GABRIELFRERI,.95110.SANNOÏIS
Téléphone 0,7, 18116; 14,0, 3,1, 19,9, Indiquez l'indicatif pour le pays étranger : L__11 11 3
lina-e bezez@enedis.fr.… COUTIEI :
Localisation du site concerné par la demande
Voie concernée : Autoroute n° …………. Route nationale n° ………… Route départementale n° ….…. Voie communale n°
Hors agglomération Q En agglomération d
Point de Repère (PR) routier d'origine d'application : …… + Q Point de Repère (PR) routier de fin d'application : Q
Adresse Numéro : ………… Extension : ………… Nom de la voie:
2.BIS.RUE.DE L'OISE..........
9 5 3 4 Code postal 1711710710 7; 10, Locaité : .Bernes.sur.oise…
Nature et date des travaux
Permission de voirie antérieure : où CI Non [À Si oui indiquer la référence :
Description des travaux :
Date prévue de début des travaux 129 Ou, 12101214 Durée des travaux (en jours calendaires) : Li
Réglementation souhaitée
Durée de la réglementation (en jours calendaires) : Di ns Date de début de réglementation Zi 0,4, 2, 0, 2, 4
Restriction sur section courante Q Restriction sur bretelles Q
icerné : Deux sens de circulation Q Sens des Points de Repères (PR) croissants CI
Sens des Points de Repères (PR) décroissants Q Fermeture à la circulation Q
Basculement de circulation sur chaussée opposée Q
Par feux tricolores Q Manuellement |
e chaussée :
Neutralisation de la bande d'arrêt d'urgence (BAU) I Empiètement sur chaussée Q largeur de voie maintenue 111
Suppression de voie Q nombre de voie(s) supprimée(s) 111: Interdiction de :
Circuler Stationner Dépasser
Véhicules légers Q véhicules légers A véhicules légers
poids lourds Q poids lourds poids lourds
30 Vitesse limitée à : 111 EME,
Itinéraire de déviation (à préciser par sens) :
Autres prescriptions :
La pose, le maintien ou le retrait de la signalisation spécifique au chantier sont effectués par :
Le demandeur Q Une entreprise spécialité a
Nom : COSKUN............ rl …. Prénom : FURKAN.. ns
Dénomination : .AÇCM.TP............... . Représenté par: SEZET. KABALL.
Adresse NUMÉCO : ; pese (Eté amener NOM (SVGIRE snneenerenaenmennenenennannrennenennaennnnennennnne
Code postal a À 5 1 7 0. Localit e . Pays : France...
Téléphone Or 3n9; 2,0, Ti 7; 39 Indiquez l'indicatif pour le pays étranger : 8 19 à
COUTIEL nn technique@ acmtp. com...
Pièces jointes à la demande
Afin de faciliter la compréhension et l'instruction du dossier, la demande d'arrêté est accompagnée d'un dossier comprenant :
Une notice détaillée avec notamment l'évaluation de la gêne occasionnée au usagers Q
Plan de situation 1/10 ou 1/20 000" Q Plan des travaux 1/200 ou 1/ 500$" Q Schéma de signalisation Q
Itinéraire de déviation 1/2 000 ou 1/5 000?" Q
J'atteste de l'exactitude des informations fournies md
Fait à :… Leu Li 2 L0n4, 1210 2,4, Vemars
m : . COSKUN.... … Prénom : .FURKAN..………. Qualité : . AIDE. CONDUCTEUR...
MAIRIE DE BERNES SUR OISE
12 AVR. 2024
COURRIER ARRIVÉE
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