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Procès Verbal - 2018.09.24 PV
Déliberation - CM 15.06.2022 liste des deliberations
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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Marcel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Logement, Données personnelles, Consommateurs,
N° DÉCISION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIB-71-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-72-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-73-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-74-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-75-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-76-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-77-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-78-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-79-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
Date de mise en ligne le 10/11/2025
LISTE DES DÉLIBERATIONS
OBJET
Réunion du Conseil Municipal du 03 Novembre 2025
INTERCOMMUNALITÉ – Modification des statuts du Grand Chalon – Instruction des dossiers d’enseigne et publicité des communes extérieures
INTERCOMMUNALITÉ – Le Grand Chalon – Dispositif de partage du produit communal de la taxe sur le foncier bâti (TFB) sur l’extension de Framatome
FINANCES COMMUNALES – Tarif – Droit d’accès aux associations et collectivités extérieures de l’espace multimédia
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Convention classe handball – Ville / Collège Vivant Denon / Club Handball de Saint-Marcel
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Société Publique Locale Sud Bourgogne Aménagement – Rapport annuel des mandataires aux collectivités et rapport d’activité – Exercice 2024
VOIRIE– Convention de servitudes ENEDIS – Parcelles cadastrées section T n°697 et n°728 – 62 Rue des Buttes – Raccordement électrique
BIENS COMMUNAUX – Avenant à bail emphytéotique pour les logements sis 3, 5 à 20 rue Louise Michel – CDC HABITAT SOCIAL SOCIÉTÉ ANONYME D’HABITATIONS Á LOYER MODÉRÉ
BIENS COMMUNAUX– Avenant à bail emphytéotique pour l’immeuble sis 18 Grande Rue – CDC HABITAT SOCIAL SOCIÉTÉ ANONYME D’HABITATIONS Á LOYER MODÉRÉ
BIENS COMMUNAUX – Avenant à bail emphytéotique pour les logements sis 40 Bis rue de la Villeneuve – 1, 3, 5, 7, 9, 11, 13, 15, 17 et 19 rue Berty Albrecht – CDC HABITAT SOCIAL SOCIÉTÉ ANONYME D’HABITATIONS Á LOYER MODÉRÉ