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Arrêté - view document.php?id=2332
Arrêté - TRAVAUX RUE DU PRIEURE
Procès Verbal - 2332 view
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Beaulieu-les-Fontaines.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
18/2023
Département de l’Oise
Arrondissement de Compiègne
Canton de Thourotte
Commune de Beaulieu-les-Fontaines République Française
Procès-verbal de la séance du 09 juin 2023 à 19h00
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 15
Nombre de membres en exercice : 13
Nombre de membres qui ont pris part à la délibération : 11
Date de convocation : 31 mai 2023 Date d’affichage : 23 juin 2023
L’an deux mil vingt-trois, le neuf juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Robert PIECHON, Maire.
Présent(e)s : MM PIECHON Robert, CARON Mathieu, BACLET Francis, MALLET Vincent, PIECHON Maximilien, BARONNAT Yohan, HEYTENS Eloi, Mmes VALOIS Brigitte, SWENEN Yvette, CROIZIN Christine, MORINEAU Justine.
Absent(e)s : M. VANDERHAEGHE Olivier qui a donné pouvoir à M. BARONNAT Yohan, M. BAZIN Hervé absent.
Le quorum est atteint ;
Mme SWENEN Yvette est élue secrétaire de séance.
Le compte rendu du 10 mai 2023 est approuvé à l’unanimité.
1)Objet : Désignation des délégués et des suppléants pour l’élection sénatoriale de 24 septembre 2023
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le code électoral, et notamment ses articles L.283 et suivants ;
Vu le décret n°2023-257 du 06 avril 2023 ;
Vu la circulaire NOR IOMA 2308397J du 30 mars 2023 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;
Vu la circulaire du 11 mai 2023 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;
Vu l’arrêté de Madame la Préfète du 26 mai 2023 fixant le mode de scrutin ainsi que le nombre de délégués et de suppléants à désigner ou à élire pour chacune des communes du département de l’Oise en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023.
CONSIDERANT que doivent être désignés au scrutin secret majoritaire à deux tours, trois délégués puis trois suppléants parmi les membres du conseil municipal ;
CONSIDERANT que le quorum est atteint ;
Le conseil a choisi pour secrétaire Mme SWENEN Yvette
Le bureau électoral était présidé par Monsieur Robert PIECHON
Il comprenait Mr HEYTENS Eloi, Mme VALOIS Brigitte, M. PIECHON Maximilien et Mme MORINEAU Brigitte.
Le Maire a présenté la liste des candidats délégués :
- M. VANDERHAEGHE Olivier
- Mme VALOIS Brigitte
- M. BACLET Francis 19/2023
Premier tour de scrutin pour l’élection des délégués
Le maire a invité le conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages à la désignation des délégués pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2023.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le bureau électoral a procédé, en présence des membres du conseil municipal, au dépouillement du vote qui a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 12
A déduire bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître : 0
Majorité absolue : 7
Mesdames et Messieurs :
- M. VANDERHAEGHE Olivier a obtenu 12 voix
- Mme VALOIS Brigitte a obtenu 11 voix
- M. BACLET Francis a obtenu 11 voix
Le bureau électoral a proclamé élus délégués au premier tour de scrutin :
- M. VANDERHAEGHE Olivier
- Mme VALOIS Brigitte
- M. BACLET Francis
Le maire présente la liste des candidats suppléants :
- M. HEYTENS Eloi
- M. MALLET Vincent
- Mme MORINEAU Justine
Premier tour de scrutin pour l’élection des suppléants
Le maire a invité le conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages à la désignation des délégués pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2023.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le bureau électoral a procédé, en présence des membres du conseil municipal, au dépouillement du vote qui a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 12
A déduire bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître : 0
Majorité absolue : 7
Mesdames et Messieurs :
- M. HEYTENS Eloi
- M. MALLET Vincent
- Mme MORINEAU Justine
ont obtenus : 12 voix
Le bureau électoral a proclamé élus suppléants au premier tour de scrutin :
- M. HEYTENS Eloi
- M. MALLET Vincent
- Mme MORINEAU Justine
Les élus désignés délégués ou suppléants ont tous accepté leur désignation. 20/2023
2) Objet : Achat du tracteur
Monsieur le Maire explique la nécessité d’acheter un nouveau tracteur, l’ancien date du 6 mai 1998 et a de nombreux travaux à réaliser pour sa remise en fonction.
Le devis de l’entreprise PM Pro s’élève à 6 491.67 € HT pour l’achat d’un nouveau tracteur. Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte ce devis.
3) Objet : Proposition de location d’une parcelle communale
Monsieur le Maire explique qu’il a eu une proposition de la société de stockage d’énergie de louer une parcelle de la commune de 3 ares 10 à 1.5 € du m2 (310 m2) soit la somme de 465 € par an. Le conseil municipal, à l’unanimité, donne son accord sous réserve de bail.
4) Objet : Fêtes communales
Monsieur le Maire fait un rappel sur les fêtes à venir et les tâches à réaliser pour les membres du conseil
municipal.
24 juin : Feu de Saint Jean/ fête foraine fanfare « bande à Max » pendant le défilé suivi d’un vin d’honneur et d’un concert du même groupe sous le préau de la salle des fêtes. 13 juillet : caravane des jeux au stade Hermes Raevens de 10h30 à 18h00
14 juillet : cérémonie au monument aux morts, suivi du vin d’honneur sur la place autour de la fontaine puis repas au stade Hermes Raevens.
19 juillet : village estival au stade Hermes Raevens à partir de 13h30 jusqu’à 18h00
5) Objet : Planning location salle des fêtes
Les conseillers municipaux prennent position pour la location de la salle des fêtes du second semestre.
JUILLET AOUT SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE DECEMBRE
Christine
CROIZIN
Maximilien
PIECHON
Yvette
SWENEN
Vincent
MALLET
Mathieu
CARON
Olivier
VANDERHAGHE
Brigitte
VALOIS
Justine
MORINEAU
Yohan
BARONNAT
Francis
BACLET
Eloi
HEYTENS
Hervé
BAZIN
6) Objet : Questions diverses
Monsieur le maire explique à l’assemblée que la trésorerie de Compiègne ne veut plus de titre exécutoire en dessous de 15 €, aussi les factures d’électricité lors de la location de la salle des fêtes seront additionnées à celle-ci et la vente des pots de miel au kilo soit 16 €.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.
Le Maire La secrétaire de séance
Robert PIECHON Yvette SWENEN