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Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160408 060)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 01/04/16
CONVENTIONS DE LABELLISATION : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2016
DÉLIBÉRATION N° DEL20160408_060
Commission principale : 10 COMMISSION CULTURE - COMMUNICATION Rapporteur : - -.
Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 8 avril 2016 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Hervé PRONONCE, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Chantal LAVAL, Michel LACROIX, Julie DUVERT, Pierre BORDES, René DARTEYRE, Christine DULAC-ROUGERIE, Alain LAFFONT, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Patricia GUILHOT, Sondès EL HAFIDHI, Jérôme AUSLENDER, Françoise NOUHEN, Magali GALLAIS, Florent NARANJO, Cécile AUDET, Isabelle LAVEST, Dominique BRIAT, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Jean-Christophe CERVANTÈS, Pascal GUITTARD, Valérie BERNARD, Guillaume VIMONT, Marion CANALES, Gérard BOHNER, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Didier MULLER, Bertrand PASCIUTO, Monique POUILLE, François RAGE, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Jean ALBISETTI, Sylvie DI NALLO, Henri GISSELBRECHT, Danielle MISIC, Laurent GANET, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, René VINZIO, Michel MIRAND, Laurent BRUNMUROL, Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Claude PRACROS, Roger GARDES, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Nicolas BONNET
Laurent MASSELOT pouvoir à Marie-José TROTE
Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Chantal LAVAL
Annie LEVET pouvoir à René DARTEYRE
Laurent GILLIET pouvoir à Martine BELLEROSE
Grégory BERNARD pouvoir à Valérie BERNARD
Nicolas BONNET pouvoir à Guillaume VIMONT
Saïd BARA pouvoir à Cécile AUDET
Simon POURRET pouvoir à Françoise NOUHEN
Philippe BOHELAY pouvoir à Dominique BRIAT
Dominique ADENOT pouvoir à Jérôme AUSLENDER
Sylviane TARDIEU pouvoir à Nicole PRIEUX
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Nadia GUERMIT-MAFFRE
Géraldine BASTIEN pouvoir à Jean-Pierre BRENAS
Olivier ARNAL pouvoir à Monique POUILLE
Claire JOYEUX pouvoir à Magali GALLAIS
Martine MICHEL pouvoir à Danielle MISIC
Jean-Marc MORVAN pouvoir à Hervé PRONONCE
Pierre RIOL pouvoir à René DARTEYRE
Martine FAUCHER pouvoir à René VINZIO
Conseiller(e)s excusé(e)s :
François BARRIÈRE, Antoine RECHAGNEUX, Anne FAUROT, Michel RENAUD, Grégory LÉPÉE
N° DEL20160408_060
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Direction Générale de la Culture
Dossier suivi par PPM / 2223
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 AVRIL 2016 À 08H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
64
Conseillers
représentés :
20
Total votants :
84 CLERMONT COMMUNAUTE
COMMISSION CULTURE, COMMUNICATION du 17
mars 2016
BUREAU du 25 mars 2016
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 8 avril 2016
Direction Générale de la Culture
Dossier suivi par Pierre PATUREAU-MIRAND / 2223
CONVENTIONS DE LABELLISATION : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2016
Par délibération en date du 10 décembre 2010, notre assemblée a mis en place des conventions pluriannuelles de labellisation pour encadrer le partenariat de Clermont Communauté avec seize structures et manifestations pour la période 2011-2014.
Après un pemier avenant à la convention en 2015, il est proposé de prolonger la labellisation d'une année supplémentaire afin d'inscrire la politique de subventions dans le cadre du projet culturel communautaire qui prendra effet au 1er janvier 2017. Cette prolongation d'une année fera l'objet d'un avenant.
Ces conventions offrent la possibilité aux structures et manifestations partenaires de déposer des demandes annuelles de subventions, à condition de fournir un bilan moral et financier de l’année précédente au regard des critères de labellisation qui sont les suivants:
participer activement au développement des conditions de diffusion, de création, de production et de promotion des artistes de l'agglomération,
promouvoir l'accès à l'actualité artistique nationale, voire, européenne et internationale,
développer des partenariats avec d'autres structures de l’agglomération sur les thèmes de professionnalisation et valorisation,
initier, voire participer à, des (co-)productions visant une diffusion nationale, voire européenne et internationale.
Aujourd’hui il vous est proposé d’attribuer les subventions suivantes présentées dans ce cadre pour l’exercice 2016. Les structures concernées pourront donc bénéficier de l’attribution par la communauté d’agglomération d’une subvention, sous réserve de respecter les critères de labellisation en 2016.
Le montant global s’élève à 613 500 €. La somme est inscrite au BP 2016.
Structure / Manifestation Attribution
AGORA – Orchestre d'Auvergne 66 000 €
Association Mouvement d'Art Contemporain 15 000 €
APIRE – Baie des Singes 22 500 €
Centre Lyrique Clermont Auvergne 20 000 €
In Extenso 6 500 €
ITSRA – Traces de vies 10 000 €
Musique d'aujourd'hui à Clermont – Musiques Démesurées 12 500 €
Le Creux de l'Enfer 11 500 €
N° DEL20160408_060
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Direction Générale de la Culture
Dossier suivi par PPM / 2223 Les Amis du Petit Vélo 22 500 €
La Comédie – Scène nationale 62 500 €
Pop'Art – La Coopérative de mai 55 000 €
Premudanse – Les Trans'urbaines 11 000 €
Sauve qui peut le court métrage 230 000 €
Vidéoformes 21 000 €
Ville de Cébazat – Le Sémaphore 35 000 €
Ville de Cournon d'Auvergne – Puy de Mômes 12 500 €
Total 613 500,00 €
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
de prolonger le conventionnement d'une année par avenant,
d’attribuer, dans les termes énoncés plus haut, 16 subventions pour un montant global de 613 500 € (Six cent treize mille cinq cent Euros) dans le cadre de la labellisation, au titre de l’exercice 2016,
d’autoriser Monsieur le Président et/ou son représentant légal à procéder au mandatement de ces montants au fur et à mesure de la réception des dossiers de demande de subvention validés par l’administration communautaire, d’autoriser Monsieur le Président et/ou son représentant à engager les démarches et à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
TOTAL VOTANTS : 84 = 64 Conseillers Présents + 20 Représentés - Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 84 = Pour : 84 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
La Vice-Présidente
Isabelle LAVEST
N° DEL20160408_060
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Direction Générale de la Culture
Dossier suivi par PPM / 2223