Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 08.10.2024

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Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 08.10.2024 Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Theizé. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 08.10.2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique, Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal

du 8 OCTOBRE 2024 à 20 H 30

L'an deux mille vingt-quatre, et le huit octobre, à 20h30, le Conseil Municipal de cette

commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle

CHERPIN, sous la présidence de Monsieur VIVIER MERLE Christian, Maire.

Les membres présents en séance: M. Christian VIVIER MERLE, Maire — M. Vincent LAVERRIERE - Mme Isabelle GRANJON -— M. Yves KENSICHER - Mme Valérie MEHU - M. Bernard BOURBON -— M. Gilles BERTELLI — M. Yves MORIAUD — M. Bertrand SEUBE - Mme Clarisse

SCUILLER - Mme Aurélie BOISSY — M. Anthony DEBRUN.

Excusés avec pouvoir :

Bélinda BRIAND donne pouvoir à Yves KENSICHER

Blandine MAZALLON donne pouvoir à Clarisse SCUILLER

Absent : Mme Hélène BORIE

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 3 septembre 2024 3. Informations sur les décisions prises par le maire par délégation du conseil 4. Présentation du rapport annuel de gestion du service public d'assainissement collectif ou

non collectif au titre de l’année 2023 du Syndicat Mixte d’Assainissement du Pont Sollières 5. Présentation du rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées

6. Renouvellement de l'adhésion au Groupement d’achat d'électricité pour la période 2026-2028 7. Autorisation d'attribution et de signature du marché de maîtrise d’œuvre relative à la

valorisation et la consolidation du château de Rochebonne et ses abords 8. Parcelle D373 au lieu-dit « Beauvallon »

9. Point sur les commissions

10. Questions diverse

11. Agenda du mois

Les membres présents formant la majorité des conseillers en exercice, peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales. Le Président ayant

ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité de l'article L.2121-15 du texte précité, à l'élection d’un secrétaire de séance pris dans le sein du Conseil pour la présente session.

1. Désignation d’un secrétaire de séance

Mme Isabelle GRANJON est désignée à l'unanimité pour remplir ces fonctions.

2. Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 3 juillet 2024

Rapporteur : Christian VIVIER MERLE, Maire

Le compte-rendu du conseil municipal a été transmis à l'ensemble des conseillers municipaux par

voie électronique le 25 septembre 2024. Aucune observation n'ayant été formulée, le procès-verbal du conseil municipal du 3 septembre 2024 est approuvé à l'unanimité.

3. Information sur les décisions prises par le maire par délégation du conseil

Rapporteur : Christian VIVIER MERLE, Maire

3.1 Décisions du Maire

NÉANT3.2 Déclarations d'intention d’aliéner un bien (DIA) : renonciation à un droit de préemption

Propriétaire Adresse N° parcelle Acquéreur Préemption Date

METIN Daniel 87 chemin du Cèdre B 1425 NON 16.09.24

4. Présentation du rapport annuel de gestion du service public d’assainissement collectif et non collectif au titre de l’année 2023 du Syndicat Mixte d’Assainissement du Pont Sollières

Rapporteur : Christian VIVIER MERLE, Maire

Délibération n° 2024-34

Il expose aux membres du Conseil qu'en application de l’article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, le Syndicat Mixte d'Assainissement du Pont Sollières (SMAPS), compétent

en matière d'assainissement collectif et non collectif dans la commune, a établi le rapport annuel sur le prix et la qualité de ce service pour l'année 2023.

Ce rapport a été présenté au comité syndical du 27 septembre 2024, et conformément au décret n°95-635 du 6 mai 1995 articles 3 et 4, il doit être présenté aux communes membres.

M. le Maire présente et commente le PowerPoint qui est diffusé sur écran aux conseillers municipaux :

RPQS pour l'assainissement collectif

- Présentation du délégataire : entreprise CHOLTON. Contrat d’une durée de 10 ans.

- Les communes membres du Syndicat

- Le réseau d'assainissement du territoire

- Les chiffres clés : nombre d'abonnés, les volumes, le prix de l’eau, le réseau (longueur, nombre de déversoirs, de stations d'épuration, de postes de relevage, de bassins d'orage, de regards/nœuds et de grilles et avaloirs)

- Les interventions réalisées sur le réseau (hydrocurage, désobstructions, contrôles de

branchements, inspections des réseaux...)

- Le type de dossiers administratifs suivis

- L'évolution des volumes assujettis

- Les orientations pour l'avenir

- Le compte-rendu financier

RPQS du Service Public d’Assainissement non collectif (SPANC) - Le service public d'assainissement non collectif est délégué à SOGEDO dans le cadre d'un contrat de prestation de service. Contrat d'une durée de 8 ans.

- Présentation des missions et des chiffres clés :

- Les contrôles de conception

- Les contrôles de réalisation

- Les contrôles périodiques

- Les diagnostics en cas de vente

- Les tarifs

- les orientations pour l'avenir

M. le Maire précise que le présent rapport est public et permet d'informer les usagers du service.

Le conseil municipal DONNE ACTE de la communication qui lui est faite des rapports annuels sur le

prix et la qualité du service public d'assainissement collectif et non collectif au titre de l'année 2023.

Monsieur le Maire précise que les RPQS ont été transmis par voie électronique à l'ensemble des conseillers municipaux en date du 04/10/2024.

195. Présentation du rapport d'activité 2023 de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées

Rapporteur : Christian VIVIER MERLE, Maire

Délibération n° 2024-35

Monsieur le Maire rappelle que le rapport du Président est présenté chaque année aux élus des 32 communes. Ce document réglementaire présenté par le Président de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées permet de disposer d’un compte rendu des politiques décidées par les élus et de suivre les actions menées par les services.

M. le Maire précise que ce rapport a été présenté au Conseil Communautaire du 25/09/2024 et doit être présenté aux communes membres.

M. le Maire rappelle au conseil que le rapport a été adressé par voie électronique à l'ensemble des

conseillers afin d'en prendre connaissance avant la séance du Conseil Municipal et qu'il est également consultable en ligne sur le site de dla CCBPD: https//wwwcc- pierresdorees com/organisation-et-territoire/les-elus/daniel-pomeret

M. le Maire présente et commente le Rapport d'activité qui est diffusé sur écran aux conseillers municipaux. || précise qu'il y a des points très intéressants, comme la nouvelle organisation de la communauté de communes par pôle et les évènements forts qui se sont passés pendant l’année 2023.

- Présentation du territoire (54 358 habitants — 32 communes — 255 km?) - Les compétences de la CCBPD (obligatoires, optionnelles et facultatives) - La gouvernance

- Projet de territoire

- Présentation des pôles

o Pôle administration et coopération territoriale

Pôle activité et mobilité

Pôle infrastructure du territoire

Pôle jeunesse et services

Pôle environnement et habitat

Pôle rayonnement du territoire O0

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O0

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O

M. BOURBON demande ce qu'il en est de la zone artisanale du Maupas.

M. le Maire répond qu'il y a un écologue qui travaille sur le sujet depuis le printemps et doit rendre son rapport courant octobre. En fonction de ce rapport, la communauté de communes va pouvoir argumenter auprès de la DREAL et avoir l'autorisation d'aménager ce secteur. Il précise que la communauté de communes a dépensé environ 70 000€ pour réaliser toutes ses études préliminaires qui seront impactés sur le prix du foncier.

Le conseil municipal DONNE ACTE de la présentation du Rapport du Président 2023 de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées.

6. Renouvellement de l’adhésion au groupement d’achat électricité pour la période 2026-2028

Rapporteur : Christian VIVIER MERLE, Maire

Délibération n° 2024-39

Monsieur le Maire rappelle aux conseillers municipaux que la commune a délégué au SYDER, à titre obligatoire, la compétence électricité et propose de renouveler l'adhésion au groupement d'achat électricité pour la période 2026-2028. L'objectif est de lancer un accord-cadre qui va permettre de définir le cadre pour l’achat de l'électricité pendant cette période.

A

3Il précise qu'il y a une particularité pour la commune de Theizé, qui bénéficie actuellement du Tarif Réglementé de Vente (TRV), plus intéressant à ce jour.

Il précise que si la commune n'adhère pas maintenant au groupe, elle ne pourra pas par la suite intégrer le groupement d'achat. C'est pourquoi il propose de reconduire l'adhésion au groupement d'achat afin de pouvoir changer dans l'éventualité que le TRV ne soit plus intéressant pour la commune ou que celle-ci ne puisse plus en bénéficier, suite à des changements dans les conditions

d'accès.

Entendu cet exposé et la convention correspondante, après en avoir délibéré, le conseil municipal, à

la majorité (13 pour et 1 abstention) des membres présents et représentés :

- ACCEPTE les termes du projet de convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat d'électricité et de services associés, annexé à la présente délibération,

- _ AUTORISE l'adhésion de la commune/l'EPCI au groupement de commandes à intervenir ayant pour objet l'achat d'électricité et de services associés,

- AUTORISE le Maire ou son représentant à signer la convention de groupement, et toutes autres pièces nécessaires,

- AUTORISE le représentant du coordonnateur à signer les marchés, accords-cadres et marchés subséquents issus du groupement de commandes pour le compte de la commune.

7. Autorisation d’attribution et de signature du marché de maîtrise d’œuvre relative à la conservation et la valorisation du château de Rochebonne et de ses abords

Rapporteur : Christian VIVIER MERLE, Maire

Délibération n° 2024-37

M. le Maire rappelle que par décision du maire en date du 29 mai 2024, la mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage (AMO), dans le cadre de la mise en place d’une procédure formalisée pour le choix d'un maître d'œuvre (MOE), a été confiée à NP CONSEIL.

Il rappelle également que par délibération en date du 3 juillet 2024, le conseil municipal a autorisé le lancement de l'appel d'offres ouvert pour la mission de maîtrise d'œuvre portant sur l'opération de

conservation et valorisation du Château de Rochebonne et ses abords.

Les étapes réalisées suite au dépôt du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) en date du 05/07/2024 sur plateforme www.e-marchespublics.com :

1. Réception des plis au 13/09/2024 à 12h00

Quatre offres ont été déposées sur la plateforme www.e-marchespublics.com.

N° d’ordre Nom commercial et dénomination sociale

d’arrivée du pli

1 RL&ASSOCIES, 5 rue Amédée Bonnet à LYON (69006)

2 ARCHIPAT, 19 rue des Tuileries à LYON (69009)

3 SILT, 63 avenue Maréchal de Saxe à LYON (69009) 4 CISEL ARCHITECTURE, 2 place Gailleton à LYON (69002)

2. Vérification des candidatures et analyse des offres

Les offres reçues ont été analysées par NP CONSEIL, assistant à maîtrise d'ouvrage, selon les critères suivants :Critère d’évaluation et d’attribution Coefficient Prix des prestations / rémunération pour la mission de la maîtrise 30 d'œuvre (calculée sur la base de la DPGF joint au DCE, onglet 2 du ficher Excel).

Valeur technique de l'offre jugée sur la note méthodologique 70

Organisation au sein de l’équipe de maîtrise d'œuvre 20

Méthodologie d'intervention pour réaliser la mission 20

Note d'intention sur la compréhension du projet et la prise en compte de 30 ses contraintes (notamment quelle prise en compte des diagnostics déjà réalisées, quelle planification des études et des travaux)

3.

Au vu

Réunion et décision de la Commission d'Appels d'offres (CAO)

du rapport d'analyse des offres et des décisions prises quant à l'élimination et au classement des offres, la commission d'appel d'offres (CAO), convoquée le 27 septembre 2024 et le quorum étant atteint, a décidé d'attribuer l'accord-cadre à l’attributaire suivant :

Groupement RL&ASSOCIES

5 rue Amédée Bonnet

69006 LYON

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :

> PREND ACTE de la décision de la Commission d'Appel d'Offres

> AUTORISE Monsieur le Maire à signer l'accord-cadre de maîtrise d'œuvre avec l’entreprise retenue par la Commission d'Appel d'Offres sous réserve qu'elle produise ses attestations fiscales et sociales, à prendre toute mesure d'exécution relative à ce marché ; > DIT que les crédits budgétaires relatifs à la réalisation de ce marché sont inscrits au budget annexe

Monsieur le Maire précise qu'à chaque fois que la commune décidera de lancer une phase de travaux, il sera nécessaire de faire un marché subséquent, qui sera fondé sur l'accord-cadre initial et qui précisera les conditions d'exécution des prestations. Il précise également quel les travaux seront

déclenchés en fonction de l'enveloppe disponible. Si une année il n'y a pas de financement, il n'y aura pas de travaux.

Monsieur le Maire énumère les étapes à venir :

1- Demande de pièces d'attribution au candidat retenu (articles R2143-6 à R2143-10 du

code de la commande publique): Le candidat retenu est informé du choix du pouvoir adjudicateur. Il lui est demandé de fournir les pièces, justifiant qu'il n'est pas dans un cas d'interdiction de soumissionner (attestations fiscale et sociale, Kbis, attestation emplois salariés étrangers).

Information des candidats non retenus (article R2181-1 et R2181-3 du code de la commande publique): Après vérification des pièces d’attributaire du candidat retenu, les candidats non retenus doivent être informés du rejet de leur offre par recommandé avec accusé de réception.

Délais d’attente (article R2182-1 du code de la commande publique): Le code de la

commande publique impose pour les procédures formalisées le respect d’un délai de 11 jours entre l'envoi des courriers de rejet et la signature du marché. Le marché ne pourra être signé par le pouvoir adjudicateur uniquement après le délai de 11 jours suite à l'envoi des courriers de rejet.4- Signature du marché par le maire : Passé le délai de 11 jours, le maire signe le marché de

maîtrise d'œuvre avec le titulaire retenu par la CAO.

5- Envoi au contrôle de légalité (dans les 15 jours suivant la signature du marché) :

Suivant le montant du marché et des exigences du contrôle de légalité, le marché sera

transmis aux services de la préfecture.

6- Notification du marché au MOE : Après éventuellement la réception de l'accusé de dépôt du

dossier au contrôle de légalité, le maire notifie par lettre recommandée avec accusé de réception le marché au mandataire de l'équipe de maîtrise d'œuvre.

7- Information au préfet de la date de notification (L2131-13 et L1411-9 du CGCT): Si besoin, la mairie devra informer la préfecture de la date de notification du marché (dans un délai max de 15 jours à compter de la notification).

8- Rédaction avis d'attribution et envoi (article R2183-1 à 2183-7 du code de la commande publique): Un avis d'attribution est envoyé dans les mêmes journaux que l'avis d'appel

public à la concurrence dans un délai de 30 jours à compter de la signature du marché.

M. le Maire précise que la commune devrait bénéficier d'une enveloppe financière entre 900 000€ et 1 000 000€ en 2025. Une réunion sera programmée le 30/10 ou le 08/11 avec M. DE FILLON, de la DRAC, pour cadrer le financement et les travaux.

8. Parcelle D373 au lieu-dit « Beauvallon »

Rapporteur: Christian VIVIER MERLE, Maire

La commune est propriétaire de deux parcelles au lieu-dit « Beauvallon ». La parcelle D961, sur laquelle se trouve le lavoir de Radix, et la parcelle D373 d’une superficie de 2480 m2. Les parcelles sont situées en zone Aco et Azh.

M. LAROCHETTE Rémy a manifesté son intérêt pour l'acquisition à titre onéreux de la parcelle D373 dans le cadre de la continuité de ses parcelles et de prendre à sa charge les frais liés à cette transaction foncière.

Monsieur le maire propose de céder qu'une partie de la parcelle et de conserver environ 800m? pour aménager une aire de pique-nique.

Les avis des conseillers étant mitigés, Monsieur le Maire invite le conseil municipal à la réflexion. Il précise que si la commune décide de ne pas vendre une partie de la parcelle, il faut que la commune s'engage à entretenir la parcelle.

9. Point sur les commissions communales

> Commission bâtiments, réseaux et voirie

Rapporteurs : Vincent LAVERRIERE et Gilles BERTELLI

Travaux cuisine du restaurant scolaire : Lors de la réception du chantier fin août, plusieurs

réserves ont été notifiées à certaines entreprises, qui ne sont toujours pas levées à ce jour. Il a été demandé aux entreprises que tout soit réglé impérativement après les vacances de la Toussaint. Les plaques de cuisson ont été sous dimensionnées et la commune s’est engagée à acheter un fourneau induction de plus grande capacité. M. le Maire fait part de son mécontentement concernant le comportement sur le chantier de l’entreprise MOREL.

Travaux salle Cherpin : Des plaques de protection murale ont été posées sur la partie basse des murs. Les travaux ont été réalisés par l'entreprise AZERGUESOLS.

Travaux salle Michel MORIAUD : L'entreprise THAVARD a terminé son chantier.

Travaux de peinture : Monument aux morts et les grilles du cimetière et la croix de mission.Etanchéité terrasse du château de Rochebonne : Les travaux débuteront la semaine 42 sauf si mauvaise météo.

Parking de Chassagne : Les travaux, réalisés par Guillaume Perrin, sont terminés. Il faut rapidement mettre de la végétation et arborer.

Remplacement du camion IVECO : Achat d'un camion benne (ISUZU) chez Reneins Automobiles - Coût : 33 900 HT — 6 CV - Diesel — 10 km au compteur.

Epareuse: De nombreuses réparations ont été faites en 2023 et 2024. M. le Maire précise que M. DUCREUX part à la retraite fin mai et qu'il y a une réflexion à mener. Faut-il réinvestir dans l'achat d'une épareuse ou faire appel à un prestataire extérieur. Faut-il un agent en plus pour les espaces verts ?

> Commission Vie scolaire et aux affaires sociales

Rapporteur : Isabelle GRANJON

AG de la cantine scolaire et du sou des écoles :

o Cantine: 15725 repas en 2023-2024 (soit environ 1000 repas de plus que l’année précédente). Suite à un travail très rigoureux du bureau et des changements dans la gestion, le coût du repas est descendu à 5.30€ au lieu de 6.04€. De nombreuses manifestations ont été organisées dans l’année. Investissement dans du matériel de cuisine et programmation de plusieurs formations pour le personnel de la cantine. Il a été fait un retour en mairie du sondage distribué aux enfants et aux parents (sera transmis aux conseillers par mail). o Sou des écoles : Forte participation aux projets de l'école. Ils sont très investis et organisent de nombreuses manifestations.

> Commission Vie de village - Tourisme

Rapporteur : Valérie MEHU

Pot de remerciements : 16/11/2024 à 19h00 à la salle Michel MORIAUD. Pour remercier les bénévoles qui ont œuvré pour la fête des lumières et Festivallées. Organisé conjointement avec le comité des fêtes et l'écho du Beauvallon.

Aménagements extérieurs de la salle Michel MORIAUD : Du retard dans le lancement de la consultation des entreprises pour le terrassement. En attente de la modification du projet, suite à la dernière réunion avec Les Jardins de la Salamandre. Pour les travaux du local poubelle et la création des toilettes publiques, la commune consultera également des entreprises.

> Commission Culture, Patrimoine, Communication, Développement durable, Environnement Rapporteur: Yves KENSICHER

Festival « Les rendez-vous de Rochebonne » : 20î"e année. Un très grand succès. Organisation de 4 concerts à guichet fermé. L'association est à la recherche de nouveaux bénévoles.

Les journées du patrimoine : 500 visiteurs sur les deux jours. La fondation du patrimoine a récolté 1200€ de don.

Expositions à la Vieille église: Le planning de réservation est pratiquement complet pour l’année 2025.

10. Questions diverses

10.1 OAP « Le Bourg » (extension du village) — Programmation urbaine du CAUE

M. le Maire rappelle que la commune a confié une mission de programmation urbaine au CAUE afin d'étudier plus finement le projet d'OAP pour l'extension du village et les emplacements des futurs équipements. Après diffusion, lors de la séance du conseil municipal du 03/07/2024, plusieurs remarques avaient été faites et il avait été demandé au CAUE de retravailler dessus, et notamment sur la route de Frontenas.Il est projeté à l'écran la nouvelle proposition faite par le CAUE

La proposition de programmation urbaine version 5 a été validée par le conseil municipal, une

traduction réglementaire sera à faire par le cabinet d'urbanisme AUA dans le cadre de la modification du PLU en cours.

11. Agenda du mois

- Les Ateliers révélés : du 4 au 6 octobre — château de Rochebonne et vieille église - Fête de la bière (sou des écoles) : 05/10/2024 à la salle Michel MORIAUD - Tournoi de Badminton (T’bad) : 12/10/2024 à la salle Michel MORIAUD - Boum d'Halloween (association de la cantine) : 18/10/24 à la salle Cherpin

Clôture de la réunion à 23h15

Prochain conseil municipal, le 8 novembre 2024 à 20h30

L'ordre du jour étant épuisé et après communication des dates de réunions à venir, la séance est levée.

La secrétaire de séance, Isabelle GRANJON