Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 15 3 24
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 6
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 27 AVRIL
Déliberation - Liste des deliberations 20 3 2023
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Justice et droit,
VILEDE $.7
SG TRélaz
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 JANVIER 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an DEUX MILLE VINCT SIX le VINGT du mois de JANVIER à DIX-NEUF HEURES à TRÉLAZE.
Le Conseil Municipal de TRÉLAZE, dûment convoqué par écrit par le maire suivant
convocation individuelle transmise par mail, en date du l4 janvier 2026
Le nombre des Conseillers Municipaux en exercice est de 35.
MEMBRES PRESENTS : Lamine NAHAM - Maire,
Véronique PINEAU - Al AMINE - {zzet ALBAYRAK - Chantal JEOFFROY - Cendrine
DEVERRE - Magali HEURTIN - Sébastien BOUSSION- Christophe BOUJON - Frédéric CHAMARD - Sylvie COULOT- Cindy DÉLANOE - Elise MACE - - Marie-Hélène PETIT - Ozkan ERTURK - Mathilde HOUSSET-WEBER - Nicolas CHAUVET - Dominique ROMAGON RABINEAU- Alain PANTAIS - Radouane FRIKACH - Brigitte ROBIN - Boris BATTAIS - Mylène CANEVET - Jean-François GARCIA - Ghislaine THEPIN - Joëlle MOQUART- Julien FAGAULT formant la majorité des membres en exercice.
MEMBRES) EXCUSEIS): - Gulten CIKCIKOGLU, Lydie JACQUET, Ali ESSARROKH, Salah MOUMNI, Gilles ERNOULT
MEMBRES) ABSENTIS):
MEMBRES) DEMISSIONNAIREIS) :/
DEPOT'S) DE POUVOIRIS):
Gulten CIKCIKOGLU, excusée, a donné pouvoir à Izzet ALBAYRAK pour voter en son
nom.
Lydie JACQUET, excusée, à donné pouvoir à Sébastien BOUSSION pour voter en son nom.
Ali ESSARROKH, excusé, a donné pouvoir à Lamine NAHAM pour voter en son nom.
Salah MOUMNI, excusé, a donné pouvoir à Elise MACE pour voter en son nom.
Gilles ERNOULT, excusé, a donné pouvoir à Boris BATTAIS pour voter en son nom.
Magali HEURTIN, qui sera en retard, a donné son pouvoir à Sylvie COULOT pour voter en son nom jusqu'à son arrivée.
ELECTION DÙ SECRETAIRE
Ozkan ERTURK ayant obtenu la majorité des voix, à été désigné pour remplir ces fonctions.
La convocation du Conseil et la liste des délibérations ont été affichés à la porte de la Mairie respectivement les 14 et 2] janvier, conformément aux articles L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et R121-9 du Code des Communes. ORDRE DU JOUR
1- lecture du Procès-Verbal du 19 décembre 2025.
N°
DELIBERATIONS DECISIONS
Indemnités pour frais de représentation du Maire —
Exercice 2026.
ADOPTE
Mandat spécial —- Déplacements de M Le Maire
dans le cadre des activités « Ville et Banlieue» -
Exercice 2026.
ADOPTE
Convention de mise à disposition entre la Ville de
Trélazé et la régie ARENA LOIRE - avenant n°2
ADOPTE
Festival de Trélazé - Autorisation de versement de
l'avance sur subvention pour l'édition 2026.
ADOPTE
Gestion déléguée des activités socio-éducatives -—
Avenant n°4 qu contrat de délégation 2023-2027
ADOPTE
Finances - Budget principal — Exercice 2026
Répartition des subventions et participations
Centre Communal d'Action Social (CCAS)
ADOPTE
Finances- Budget principal — Exercice 2026
Répartition des subventions et participations
Ecole de musique intercommunale « Henri
Dutilleux ».
ADOPTE
Finances- Budget principal — Exercice 2026 —
Participation obligatoire - OGEC maternelles et
élémentaires —- Montrieux et Bel Air.
ADOPTE
10 Solidarités - Mission de Prévention Spécialisée -
Subvention 2026 et Avenant de prorogation de la
convention 2025,
ADOPTE
17 Solidarités - Mission de Prévention de la
marginalisation — Signature de la convention et
versement d'une subvention.
ADOPTE
12 Finances- Budget principal - Exercice 2026 —
Répartition des subventions et participations —
Caisse des Ecoles Publiques de Trélazé.
ADOPTE
15 Findnces- Budget principal — Exercice 2026 -—
Subvention de fonctionnement à l'Association Le
Carré Culturel du Petit Pré dans le cadre d'une
Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens.
ADOPTE
14 Finances- Budget principal — Exercice 2026 —
Subvention de fonctionnement à l'Association Les
Amis de l'Ardoise dans le cadre d'une Convention
Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens.
ADOPTE
15 Finances- Budget principal — Exercice 2026 —
Subvention de fonctionnement à l'Association
Culturelle des Musulmans de Trélazé dans le cadre
d'une Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de
Moyens.
ADOPTE 16 Finances- Budget principal - Exercice 2026 —
Subvention de fonctionnement à fl'Association
Bagad Men Glaz
ADOPTE
17 Site des Allümettes —- Œuvre la Doublure —
Demande de fonds de concours à Angers Loire
Métropole.
ADOPTE
18 Finances- Budget principal — Exercice 2026 -
Subvention de fonctionnement à l'Association Vivre
Ensemble dons le cadre d'une Convention
Pluriannuelle d'Objectifs.
ADOPTE
19 Jeunesse — Attribution d'aides dans le cadre du
Plan Jeunesse.
ADOPTE
20 Personnel - Mise à jour du tableau des effectifs —
Création de poste - Poste d'assistante paie et
ressources humaines à la direction des Ressources
Humaines.
ADOPTE
21 Personnel - Mise à jour du tableau des effectifs -
Création de poste - Poste d'ATSEM à la direction de
l'éducation - Affaires scolaires.
ADOPTE
22 Personnel - Mise à jour du tableau des effectifs -
Création de poste - Poste de secrétariat aux
services techniques administratif
ADOPTE
23 Personnel - Mise à jour du tableau des effectifs —
Suopressions de postes.
ADOPTE
24 Personnel - Présentation du rapport social unique
2024.
PRIS ACTE
25 Mobilités Aide à l'achat des équivements de
sécurisation du vélo - Renouvellement du dispositif
ADOPTE
26 Mobilités — Attribution aide à lachat des
équipements de sécurisation du vélo.
ADOPTE
27 fTranquillité publique - Animaux errants - Nouvelle
convention de gestion des chats libres et errants
sur la Commune.
ADOPTE
28 Angers Loire Métropole — Equ ei assainissement —
Transfert en gestion des biens meubles et
immeubles de la commune - Avenant n°10 à la
Convention du 4 avril 1980.
ADOPTE
29 Angers Loire Métropole — Gestion de l'eau et de
l'assainissement - Rapport annuel - Exercice 2024.
PRIS ACTE
30 Angers Loire Métropole - Communauté urbaine —
Service public d'élimination des déchets - Rapport
annuel - Exercice 2024
PRIS ACTE Urbanisme - Opération immobilière sur Les Ponts- ADOPTE 31
de-Cé et pour partie à Trélazé —- Dénomination de
voie et projet de numérotation
32 | Education - Adhésion groupement de commande ADOPTE E-PRIMO.
Le Maire de la Ville de TRÉLAZE soussigné, certifie que la présente liste des délibérations, extraite de la séance du Conseil Municipal du 20 jonvier 2026, a bien été affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Pour Extrait certifié conforme
TRELAZE, le 21 janvier 2026
Le Maire,
Lamine NAHAM