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Compte-Rendu - CS2022 02 00 Compte rendu sommaire 2022 06 02
Document publié le Vendredi 27 mai 2022 par la commune de Bonnevaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CS2022 02 00 Compte rendu sommaire 2022 06 02)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Budget,
Cévéines
CS2022_02_00
Envoyé en préfecture le 09/06/2022
Reçu en préfecture le 09/06/2022
Affiché le 09/06/2022 se
ID : 030-253003370-20220602-CS2022_02_00-AU
Convoqué le 27 mai 2022, le Comité Syndical du Syndicat Mixte du Pays des Cévennes s'est réuni en Salle des Assemblées de l'ATOME à Alès le jeudi 2 juin 2022 à 18 h 00, sous la présidence de Monsieur Christophe RIVENQ, Président.
Monsieur Michel RUAS est élu secrétaire de séance.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES
Frédéric ITIER
Dominique BOCQUET
Frédéric GRAS
Guy MANIFACIER
Ghislain CHASSARY
Laurent CHAPELLIER
Julie LOPEZ-DUBREUIL
Emmanuelle GENEVET
Julien HEDDEBAUT
Johanna HUGUET
EPCI & COMMUNES ÉLUS ABSENTS EXCUSÉS
Christophe RIVENQ Patrick DELEUZE
Max ROUSTAN Aurélien ROUSSEAU
Patrick MALAVIEILLE Gérard BARONI
Pascal MILESI Jérôme VIC
Jean-Charles BENEZET Marielle VIGNE
Liliane ALLEMAND Henri CROS
Cyril OZIL Georges BRIOUDES
Monique CRESPON-LHERISSON Roseline BOUSSAC
Michel RUAS Roch VARIN D'AINVELLE
Didier DOYELLE Jean-Michel BUREL
Jack VERRIEZ Gérard BANQUET
Serge BORD Guy CHERON
Thierry JACOT Bernard HILLAIRE
Yannick LOUCHE Joseph BARBA
Jacques PEPIN Patrice PUPET
Christian TEISSIER Laure BARAFORT
Jean-Claude D'ANTONA Marc SASSO
ALÈS Jean-Marie AIGUILLON Elie ROUVIERE
AGGLOMERATION Thierry JONQUET Michel VIGNE
Nelly PAILHES suppléante de Sylvie Jean-Marie MALAVAL
CARRASCO Patrick JULLIAN
Andrée ROUX
François SELLE
Jean-Noël PUDDU
Philippe RIBOT
Alain GIOVINAZZO
Jean-Pierre BEAUCLAIR
Thierry BAZALGETTE
David GUIRAUD
Rémy BOUET
Nordine SEKARNA
Didier SALLES
Éric CHAUDOREILLE
Sébastien MAGNY
Ludovic MOURGUES
Jean-Jacques VIDAL 6 te C9/G6/2022
G/06/2022
RE RE UR AdrienË: 9106/2022
Guilhet:
LÀ D. 3870-20220802-C52022 92 00-AU Sylvain
Bernard ROUCAUTE
Firmin PEYRIC
DE CÈZE CÉVENNES
Henri CHALVIDAN
Jean-Marie ITIER
Florence BOUIS
Jean IPSILANTI
Gérard LEROY
Jacques MOLLE
Hervé TAQUET
Patrick DANIS
Thierry DAUBLON
Patrick DUMAS
Jean-Paul ANDRE
Bruno CLEMENCON
Olivier MARTIN
Jean-François FLANDIN
Jocelyne VINCENT
Sylvain CHARMASSON
Didier CAYRON
Jean-Christophe PAYAN
Fanny SILHOL
Jérome BASSIER
Michel GRUSZECKI
POUVOIRS : Geneviève COSTE pouvoir à Christophe RIVENQ, Jean-Pierre DE FARIA pouvoir à Max ROUSTAN, Georges RIBOT pouvoir à Yannick LOUCHE
ÉTAIENT PRÉSENTS :
SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES - PLIE CÉVENOL
EPCI & COMMUNES ÉLUS ABSENTS EXCUSÉS
Christophe RIVENQ Patrick DELEUZE
Max ROUSTAN Aurélien ROUSSEAU
Patrick MALAVIEILLE Gérard BARONI
Pascal MILESI Jérôme VC
Jean-Charles BENEZET Marielle VIGNE
Liliane ALLEMAND Henri CROS
Cyril OZIL Georges BRIOUDES
ALÈS
AGGLOMERATION
Monique CRESPON-LHERISSON
Michel RUAS
Didier DOYELLE
Jack VERRIEZ
Serge BORD
Thierry JACOT
Yannick LOUCHE
Jacques PEPIN
Christian TEISSIER
Jean-Ciaude D'ANTONA
Jean-Marie AIGUILLON
Thierry JONQUET
Nelly PAILHES suppléante de Sylvie
CARRASCO
Frédéric FTIER
Dominique BOCQUET
Frédéric GRAS
Guy MANIFACIER
Ghislain CHASSARY
Roseline BOUSSAC
Roch VARIN D'AINVELLE
Jean-Michel BUREL
Gérard BANQUET
Guy CHERON
Bernard HILLAIRE
Joseph BARBA
Patrice PUPET
Laure BARAFORT
Marc SASSO
Elie ROUVIERE
Michel VIGNE
Jean-Marie MALAVAL
Patrick JULLIAN
Andrée ROUX
François SELLE
Jean-Noël PUDDU
Philippe RIBOT
Alain GIOVINAZZO Laurent CHAPELLIER
Julie LOPEZ-DUBREUIL
Emmanuelle GENEVET
Julien HEDDEBAUT
Johanna HUGUET
Jean-P|
Thierry
David GE
Rémy BOUET
Nordine SEKARNA
Didier SALLES
Éric CHAUDOREILLE
Sébastien MAGNY
Ludovic MOURGUES
Jean-Jacques VIDAL
Adrien CHAPON
Guilhem LEMARIE
Sylvain RICHARD
Bernard ROUCAUTE
Firmin PEYRIC
DE CÈZE CÉVENNES
Jean-Marie ITIER
Jocelyne VINCENT
Florence BOUIS
Henri CHALVIDAN
Jean IPSILANTI
Gérard LEROY
Jacques MOLLE
Hervé TAQUET
Patrick DANIS
Thierry DAUBLON
Patrick DUMAS
Jean-Paul ANDRE
Bruno CLEMENCON
Olivier MARTIN
Jean-François FLANDIN
Sylvain CHARMASSON
Didier CAYRON
Jean-Christophe PAYAN
Fanny SILHOL
Jérome BASSIER
Michel GRUSZECKI
POUVOIRS : Geneviève COSTE pouvoir à Christophe RIVENGQ, Jean-Pierre DE FARIA pouvoir à Max ROUSTAN, Georges RIBOT pouvoir à Yannick LOUCHE,
ÉTAIENT PRÉSENTS :
SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES - SPANC
EPCI & COMMUNES ÉLUS ABSENTS EXCUSÉS
Christophe RIVENQ Patrick DELEUZE
Max ROUSTAN Aurélien ROUSSEAU
Patrick MALAVIEILLE Gérard BARONI
Pascal MILESI Jérôme VIC
Jean-Charles BENEZET Marielle VIGNE
Liliane ALLEMAND Henri CROS
Cyril OZIL Georges BRIOUDES
ALÈS
AGGLOMERATION
Monique CRESPON-LHERISSON
Michel RUAS
Roseline BOUSSAC
Roch VARIN D'AINVELLE
Didier DOYELLE Jean-Michel BUREL
Jack VERRIEZ Gérard BANQUET
Serge BORD Guy CHERON
' Thierry JACOT Bernard HILLAIRE
Yannick LOUCHE Joseph BARBA
Jacques PEPIN Patrice PUPET
Christian TEISSIER Laure BARAFORT Envoyé en préfecture le C8/G6/2022
Jean-Claude D'ANTONA
Jean-Marie AIGUILLON
Thierry JONQUET
Nelly PAILHES suppléante de Sylvie
CARRASCO
Frédéric ITIER
Dominique BOCQUET
Frédéric GRAS
Guy MANIFACIER
Ghislain CHASSARY
Laurent CHAPELLIER
Julie LOPEZ-DUBREUIL
Emmanuelle GENEVET
Julien HEDDEBAUT
Johanna HUGUET
Marc S
Elie RG:
Michel
09/06/20:
19 :.080-253009370-20220602-C52022 92 O0-AU
Jean-Marie MALAVAL
Patrick JULLIAN
Andrée ROUX
François SELLE
Jean-Noël PUDDU
Philippe RIBOT
Alain GIOVINAZZO
Jean-Pierre BEAUCLAIR
Thierry BAZALGETTE
David GUIRAUD
Rémy BOUET
Nordine SEKARNA
Didier SALLES
Éric CHAUDOREILLE
Sébastien MAGNY
Ludovic MOURGUES
Jean-Jacques VIDAL
Adrien CHAPON
Guilhem LEMARIE
Sylvain RICHARD
Bernard ROUCAUTE
Firmin PEYRIC
POUVOIRS : Georges RIBOT pouvoir à Yannick LOUCHE
Le procès-verbal du Comité Syndical du 31 janvier 2022 a été approuvé sans remarque à l'unanimité.
Vote N° délibération Objet délibération
CS2022_02_01
Approbation du compte administratif 2021 du Syndicat
Mixte du Pays des Cévennes
Monsieur Christophe RIVENQ Président qui avait le
pouvoir de Madame Geneviève COSTE se retire
pour le vote du compte administratif
Votants : 34
Pour : 34 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2022 02_02 Approbation du compte de gestion 2021 du Syndicat Mixte du Pays des Cévennes
Votants : 36
Pour : 36 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 36
Affectation des résultats 2021 du Syndicat Mixte du! Pour : 36 - Unanimité CS2022_02 03 Pays des Cévennes Contre : 0 Abstention : 0
Votants : 36
Répartition des charges 2022 du Syndicat Mixte du|Pour : 36 - Unanimité CS2022_02 04 Pays des Cévennes Contre : 0 Abstention : 0
Votants : 36
Budget Supplémentaire 2022 du Syndicat Mixte du| Pour : 36 - Unanimité CS2022_02 05 Pays des Cévennes Contre : 0 Abstention : 0 N° délibération Objet délibération
CS2022_02_06
1D-050-253008379-20220802-C52022 92 :00-AU
Approbation du compte administratif 2021 du Rééeæer
de Télécommunication Haut Débit du Syndicat Mixte
du Pays des Cévennes
Monsieur Christophe RIVENQ Président qui avait le
pouvoir de Madame Geneviève COSTE se retire
pour le vote du compte administratif
Votants : 34
Pour : 34 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2022_02_07
Approbation du compte de gestion 2021 du Réseau de
Télécommunication Haut Débit du Syndicat Mixte du
Pays des Cévennes
Votants : 36
Pour : 36 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2022_02_08
Budget Supplémentaire 2022 du Réseau de
Télécommunication Haut Débit du Syndicat Mixte du
Pays des Cévennes
Votants : 36
Pour : 36 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2022_02_09 Subvention au Comité des Œuvres Sociales du Syndicat Mixte du Pays des Cévennes - Année 2022 Votants : 36
Pour : 36 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2022_02_ 10
Restitution de la compétence « assainissement non
collectif » à la Communauté Alès Agglomération au 1er
janvier 2023
Votants : 36
Pour : 36 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2022_02_11
Approbation du Compte Administratif 2021 du PLIE
Cévenol
Monsieur Christophe RIVENQ Président qui avait le
pouvoir de Madame Geneviève COSTE se retire
pour le vote du compte administratif
Votants : 34
Pour : 34 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 36
Approbation du Compte de Gestion 2021 du PLIE|Pour : 36 - Unanimité CS2022_02 12 Cévenol Contre : 0 Abstention : 0
Votants : 36
CS2022_02_ 13 Répartition des charges 2022 du PLIE Cévenol Pour : 36 - Unanimité Contre : 0
Abstention : 0
CS2022_02 14 Budget Supplémentaire 2022 du PLIE Cévenol
Votants : 36
Pour : 36 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2022_02_15
Contribution des financeurs à l'opération «
Développement des clauses d'insertion dans les
marchés 2022 » du PLIE Cévenol
Votants : 36
Pour : 36 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2022_02_16 Subvention au Comité des Œuvres Sociales du PLIE Cévenol - Année 2022 Votants : 36
Pour : 36 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0 Envoyé en préfecture le 09/06/2022
Reçu en préfecture le 09/06/2022
N° délibération Objet délibération Affiché le 09/06/2022 see
ID : 030-253008370-20220602-CS2022_02_00-AU
. s . x ... | Votants : 31 Approbation du Rapport relatif au Prix et à la Qualité Pour : 31 - Unanimité
CS2022_02 17 |du Service Public d'Assainissement Non Collectif + Contre : 0 (RPQS), exercice 2021 Abstention : 0
Approbation du Compte Administratif 2021 du SPANC res nibie
CS2022_02 18 | Monsieur Christophe RIVENQ Président se retire Contre :0 pour le vote du compte administratif Abstention -0
Votants : 31
CS2022_02 19 | Approbation du Compte de Gestion 2021 du SPANC RU sr Drantnité
Abstention : 0
Votants : 31
CS2022_02 20 | Budget Supplémentaire 2022 du SPANC Core Unanimité
Abstention : 0
Votants : 31
Subvention au Comité des Œuvres Sociales du|Pour : 31 - Unanimité ES208e, 02 21 SPANC - Année 2022 Contre : 0 Abstention : 0
l'est relaté la liste des décisions (MAPA) prises par délégations (liste ci-jointe).
La séance est levée à 18 h 57.
Le Président