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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 1783660)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
Brantôme en Périgord, le 11 septembre 2024
Le Maire de Brantôme en Périgord
à
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux,
J'ai l'honneur de vous prier d'assister à la réunion du conseil municipal qui se réunira en session ordinaire le :
Mardi 17 septembre 2024 à 20 h 00
à la salle du Dolmen à Brantôme en Périgord
Conformément à l'article L. 2121-12 du code général des collectivités territoriales (CGCT), vous trouverez, jointes à la présente convocation, les notes explicatives de synthèses relatives à l'ordre du jour.
Au titre de l'article L. 2121-13 du CGCT, vous pouvez également consulter en Mairie tous les dossiers afférents à l'ordre du jour.
Je vous prie d’agréer, Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, l'expression de mes salutations distinguées.
Ordre du jour joint.…/.… …/… Ordre du Jour
Réunion du conseil municipal du 17 septembre 2024
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 02 juillet 2024 ;
Information sur les décisions prises en vertu des délégations visées à l'article L 2122-22 du CGCT ;
Désignation des référents au comité communal feux de forêt (CCFF) ;
5
©
NN
Convention constitutive d’un groupement de commande avec la CCDB pour les travaux de
sécurisation de la falaise ;
5. Accompagnement dans l'élaboration du PCS de la commune Nouvelle: choix du prestataire et
contractualisation ;
6. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association run plaisir ;
Ressources humaines
7. Modification du temps de travail portant suppression et création d'emplois pour répondre à une
demande de retraite progressive à compter du 1e' mars 2025 : projet de délibération avant saisine du
CST;
8. Mise à jour du tableau des effectifs au 1er septembre 2024 ;
9. Prise en charge des élèves en situation de handicap durant le temps de restauration scolaire : création
de deux emplois permanents à temps non complet et autorisation de recrutement par voie
contractuelle pour l'année scolaire 2024/2025 :
10. Adhésion à la convention de participation pour le risque « Prévoyance » proposée par le Centre de
Gestion de la Dordogne -— projet de délibération avant saisine du CST :
Affaires scolaires
11. Demande de participation du RPI des 3rivières aux frais de fonctionnement des écoles pour les élèves
résidents à Brantôme ;
Cession immobilière
12. Accord de principe à la cession de la parcelle C 1278 et C 1282 sises rue Eugène LEROY à Brantôme ;
Affaires générales
13. Mise à disposition d'une partie du bâtiment de l'ancien centre de loisirs place du champ de foire à la
CCDB pour l'activité liée au point info jeunes et au CLSH ;
14. Mise à disposition d'une salle de cours et ses annexes sis dans l'ancien centre de loisirs place du
champ de foire au Syndicat Mixte du Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Dordogne ;
15. Convention de servitude avec le Syndicat Départemental d'Energies de la Dordogne : canalisations souterraines et occupation de terrain lieu-dit « Les courrières » :
16. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif de la commune relatif à l'exercice 2023 ;
Informations complémentaires