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Déliberation - DCM 2026 14
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Batzendorf.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2026 14)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
République Française COMMUNE DE BATZENDORF
Département
du Bas-Rhin
Arrondissement
de Haguenau DELIBERATION
du conseil municipal
Conseillers élus : 15
Conseillers en fonction : 15 , .
Séance du 28 avril 2026
Conseillers présents : 12
Conseillers absents : 3
L'an deux mille vingt-six le vingt-huit avril à 20h, le conseil municipal
régulièrement convoqué le 21 avril 2026, s'est réuni, dans la salle des séances de la mairie sous la présidence de Madame Isabelle DOLLINGER, Maire
et comme secrétaire de séance Madame Emmanuelle MULLER WEIBEL.
Membres présents ayant pris part à la délibération n°2026/14 :
Mme Isabelle DOLLINGER, Mme Marie-Laure PFEIL, M. Dominique SCHNEIDER,
Mme Marie-Jeanne GASSMANN, Mme Richarde BONATI-VELTEN, M. Jean-Noël BURG, M. Kévin DEBES, M. Nicolas DETTWILLER, M. Geoffrey LANG, Mme Caroline MOUTIER,
Mime Emmanuelle MULLER WEIBEL, Mme Estelle OHLMANN.
Membres absents à la délibération n°2026/14 : Mme Nathalie ANTONI, M. Eric HIRSCH, M. Luc WEBER.
Délibération 2026/14
objet : Adoption du procès-verbal du 24 mars 2026
Après rappel des décisions prises lors de la dernière séance du conseil municipal,
le Maire soumet à l’approbation des élus le procès-verbal de la séance du 24 mars 2026
qui leur a été communiqué.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 mars 2026.
La secrétaire de séance :
EE * Isabelle DOLLIN Emmanuelle MULLER WEIBEL
Le Maire ;.
Certifié Exécutoire par le Maire,
compte tenu de la réceptie en
Préfecture le .©,# MAI 207. Sous-Préfectu DT AT Se
et de la publication le aneoane ts
Le Maire,