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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Batzendorf.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2026 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
République Française COMMUNE DE BATZENDORF
Département
du Bas-Rhin
Arrondissement
de Haguenau DELIBERATION
du conseil municipal
Conseillers élus : 15
Conseillers en fonction : 15 ,
Séance du 24 mars 2026
Conseillers présents : 13
Conseillers absents : 2
L'an deux mille vingt-six le vingt-quatre mars à 20h, le conseil municipal
régulièrement convoqué le 20 mars 2026, s'est réuni, dans la salle des séances de la mairie sous la présidence de Madame Isabelle DOLLINGER, Maire
et comme secrétaire de séance Madame Marie-Laure PFEIL
Membres présents ayant pris à la délibération n°2026/09 :
Mme Isabelle DOLLINGER, Mme Marie-Laure PFEIL, M. Dominique SCHNEIDER,
Mme Marie-Jeanne GASSMANN, M. Jean-Noël BURG, M. Kévin DEBES, M. Nicolas DE TTWILLER, M. Eric HIRSCH, M. Geoffrey LANG, Mme Caroline MOUTIER, Mme Emmanuelle MULLER WEIBEL, Mme Estelle OHLMANN, M. Luc WEBER.
Membres absents à la délibération n°2026/09 :
Mine Nathalie ANTONI, Mme Richarde BONATI-VELTEN..
Délibération 2026/09
objet : Désignation du secrétaire de séance
Le Maire fait savoir qu’en vertu de l’article L.2541-6 du Code général des collectivités
territoriales, le Conseil municipal à chacune de ses séances doit désigner son secrétaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, désigne
Madame Marie-Laure PFEIL comme secrétaire pour la séance de ce jour,
en adjoignant comme auxiliaire Monsieur Patrick SCHNEIDER, secrétaire général de mairie.
Le Maire : L taire de sé : e Maire: in /1 a SN séance
(TS =
Isabelté DOLLINGER Marie-Laure PFEIL
Certifié Exécutoire par le Maire,
compte tenu de la réce en
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