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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Fontaines-Saint-Martin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 24.02.13 Convocation)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Fontaines Saint-Martin le 8 février 2024
Nos réf. VP/ID – 2024 – 023
Le Maire de Fontaines Saint-Martin
À
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION
Vous êtes invité(e) à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL, qui aura lieu le
Mardi 13 février 2024 à 20 h 30
Salle Jean Moulin
69270 FONTAINES SAINT-MARTIN
ORDRE DU JOUR :
1. Article L2122-22 Décisions du Maire ;
2. Ouverture anticipée des dépenses d’investissements ;
3. Convention pour le développement de crèches intercommunales ; 4. Programme PUP ;
5. Avenant PUP ;
6. Consultation publique ZAENR ;
7. Mise en place de la VIDEO-PROTECTION ;
8. Demande de subvention au titre du FIPD ;
9. Demande de subvention à la Région ;
10. Demande de subvention au titre de l’ALEC ADEME ;
11. Prime pouvoir d’achat ;
12. Mise en place du Compte Epargne Temps ;
13. Autorisations Spéciales d’Absences.
Questions diverses et informations au conseil :
Atelier informatique sénior ;
Recevez, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, mes salutations les meilleures.