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Compte-Rendu - 1464983775244 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+13 05 2016
Document publié le Vendredi 13 mai 2016 par la commune de Bazemont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1464983775244 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+13 05 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Santé,
MAIRIE DE BAZEMONT 3, rue d’Aulnay - 78580 Bazemont
Tél.: 01 30 90 83 14 - Fax : 01 34 75 16 12
E-mail : mairie.bazemont@wanadoo.fr - Site internet : www.bazemont.fr
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
13 mai 2016
Présents : (18) M. Balot, Mme Bonnet, Mme Brun, M. Caffin, M. Cantrel, M. Crespin, Mme Delorenzi, M. Gascoin, M. Harlay, M. Hetzel, M. Hubert, Mme Huser, Mme Lemaire, M. Nigon, M. Ollivier, Mme Robache, M. Sensever, Mme Servais-Mousty
Excusés : (1) Mme Bohic (pouvoir Mme Lemaire)
Secrétaire de séance : Mme Servais-Mousty
Préambule :
Le Maire rappelle que des anciens du village nous ont quittés récemment, il s’associe ainsi que tout le conseil à la tristesse des familles.
Suite à l’accident de vélo d’un jeune de Bazemont, le maire nous a donné des nouvelles qui se veulent rassurantes sur son état de santé. Il est important pour tous de sensibiliser les jeunes et moins jeunes au port du casque.
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2016 :
Le compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2016 est approuvé.
2. Délibérations du conseil municipal :
Renouvellement convention médecine préventive :
o Contrôle médical des agents de la commune. Le montant est de 62 euros par vacation o Adoptée à l’unanimité
Modification statuts CC Gally Mauldre - compétence « accompagnement des manifestations
culturelles d’intérêt communautaire » :
o Permet de participer au financement de certaines manifestations culturelles. o Adoptée à l’unanimité
DMBP (Décision Modificative au Budget Prévisionnel) n°1
o Participation à la réfection du complexe sportif de Feucherolles
o 2 enfants de Bazemont sont élèves au collège de Feucherolles, soit une participation de
138,67 € par élève (soit un total de 277€)
o Adoptée à l’unanimité
3. Installation prochaine des compteurs d’électricité Linky :
L’avis du conseil municipal est partagé sur la mise en place obligatoire par ERDF de ces nouveaux compteurs.
Certains y voient une opportunité surtout pour la commune pour le suivi détaillé des consommations électrique (éclairage publique et locaux communaux). D’autres y voient un risque pour la santé et l’environnement. MAIRIE DE BAZEMONT 3, rue d’Aulnay - 78580 Bazemont
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E-mail : mairie.bazemont@wanadoo.fr - Site internet : www.bazemont.fr
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
13 mai 2016
La commission Environnement avait organisé une réunion sur le danger potentiel des ondes. Les membres de la commission sont défavorables à la pose de ces compteurs.
La mairie a reçu un courrier d’un Bazemontais refusant l’installation d’un compteur Linky chez lui. Le maire a rappelé que chaque Bazemontais est libre d’interdire la pose du compteur chez lui. Certains Bazemontais souhaitent mettre un autocollant sur leur compteur pour faire part de leur refus.
Pour l’Association des Maires de France des Yvelines, il est difficile de s’opposer, au niveau communal, à la mise en place des compteurs. L’AMF déconseille fortement de prendre un arrêté dans ce sens.
Il a été soumis au vote le fait de prendre une délibération au prochain conseil contre la pose des nouveaux compteurs.
Résultat :
8 conseillers favorables à prendre cette délibération
8 conseillers défavorables
3 abstentions
Un point sera fait au prochain conseil.
4. Compte rendu des commissions :
Lors de la dernière réunion publique, il a été défendu le travail des commissions et des conseillers municipaux. Le maire souligne que le taux de participation des conseillers lors des conseils municipaux est toujours important.
Les commissions se réunissent environ 1 fois par mois.
a. Culture & Patrimoine :
La commission Culture devient Culture & Patrimoine. La commission se positionne également dans des actions supplémentaires lors des journées du patrimoine. Cf. l’inauguration des statuts et la recherche de mécénat pour la réfection du mur nord de l’église.
Cérémonie de parrainage Tibet le 21 mai à la mairie. Le 22 mai film et débat sur le Tibet. Le 10 juin, retransmission du match d’ouverture de l’Euro, France / Roumanie, à la salle du Cèdre. Réservé aux Bazemontais et à leurs amis.
b. Travaux :
La Comédie est à 80% terminée. La pose du carrelage est pour bientôt.
La réception des travaux de la rue des Cèdres a été faite.
La pose des chicanes rue de Maule sera faite fin mai / début juin.
Rue de la Malmaison : renforcement électrique et rénovation du réseau d’eau potable. Nettoyage des systèmes de récupération des eaux pluviales.
A partir 2016, il sera possible de récupérer une partie de la TVA sur le fonctionnement (voirie et entretien bâtiment).
c. Associations :
Mettre en place un nouveau formulaire pour faciliter les demandes de subvention des associations.
d. Communication :
Site internet : l’information sur le PLU est la partie la plus visitée du site. Il y a 106 personnes inscrites à la newsletter. MAIRIE DE BAZEMONT 3, rue d’Aulnay - 78580 Bazemont
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
13 mai 2016
Bazemont Village : en cours de rédaction, il manque encore quelques articles. Parution mi-juin.
e. CCAS et solidarité :
La présidente tire un bilan positif sur ce qui a été mis en place, il s’agit d’un vrai service de proximité. Atelier informatique : 1er cours samedi 14 mai.
f. Affaires scolaires et jeunesses :
Pour l’accueil des jeunes à la Comédie, un dossier a été fait auprès de la MSA pour obtenir une subvention de 5000 euros pour l’achat de matériel.
Bon retour sur la NAP, un questionnaire va être remis aux enfants pour avoir leur point de vue.
g. Environnement :
Charte du cheval en cours de rédaction.
5. Syndicat mixte ouvert « Yvelines Numériques » :
Les statuts sont arrivés en mairie. Le but de ce syndicat est de suivre la mise en place du très haut débit dans le département.
Pour Bazemont, il est prévu une montée en débit en 2017.
6. Assises de la ruralité :
Le maire a présenté le compte rendu des assises de la ruralité. Il s’agit d’échanger sur le devenir des communes rurales au sein des grandes agglomérations. Un compte rendu détaillé sera fait dans le prochain Bazemont Village.
7. Eglise : compte rendu fondation patrimoine :
Avec Mr. F. Le Coeur architecte et maître d’œuvre pour les travaux de l’église dans le cadre du contrat rural, un point a été fait : mission de l’architecte et préparation de l’appel d’offre à lancer en octobre prochain et travaux en 2016/2017. Afin d’avoir une estimation la plus précise possible Mr Le Coeur contactera une entreprise pour la charpente et une autre pour la couverture. Le choix s’est porté sur les 2 entreprises qui sont intervenues à la Comédie.
Une réflexion a ensuite été menée sur le devis de l’entreprise URETEK concernant travaux nécessaires à la réfection du soubassement de l’église. Devis cher mais travaux indispensables à effectuer en 2017.
Maurice Hubert a soumis au conseil des propositions pour le remplacement des portes de l’église. Il se propose de réalisé lui-même les travaux.
8. Commission Urbanisme :
Une réunion avec un bureau d’étude mandatée par l’APPVPA s’est tenue jeudi 12 mai au sujet de la trame verte et de la trame bleue. Un compte rendu détaillé sera fait au prochain conseil. MAIRIE DE BAZEMONT 3, rue d’Aulnay - 78580 Bazemont
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E-mail : mairie.bazemont@wanadoo.fr - Site internet : www.bazemont.fr
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
13 mai 2016
Présentation du travail sur la division possible des terrains dans le bourg et aux écarts.
Prochaine réunion le vendredi 3 juin à 20h45.