Procès Verbal - 40voohcu4lktfug

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Procès Verbal - 40voohcu4lktfug Document publié le Mardi 11 mai 2010 par la commune de Ceyras. Lien du pdf (Procès Verbal - 40voohcu4lktfug)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques, 1

Commune de CEYRAS

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 11 mai 2010

A 20h30

Présents ; LACROIX JC, CERET H, BARRE B. GIRONCEL A, ROGER X., FLOUROU J., GRAVES H., NORMAND JJ., DURAND C.

Absents excusés ; F.DESPETIS (procuration à B. BARRE). FOLTRAN G., ENGEL C., POUS F (procuration à JJ NORMAND).

Absent ; RAYNARD F.

1-Procès verbal de la séance précédente

Approbation à l’unanimité du compte rendu de la séance du 20 avril 2010.

Observation de Chantal DURAND : précise que la PVR sur le budget doit être au nom du PIGNE.

DELIBERATIONS

 Choix de l’architecte pour la rénovation de la chapelle de l’Hortus :

Après consultation de trois bureaux, l’architecte retenu pour intervenir sur les travaux de rénovation de la chapelle est Monsieur Frédéric FIORE, il s’agit de l’offre la moins disante s’élevant à 5829.14€ pour une tranche ferme et 8% des taux HT pour la tranche conditionnelle.

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité l’offre du cabinet d’architecture FIORE.

 Schéma directeur des voiries :

Le Conseil Municipal décide de lancer le schéma directeur de voirie après consultation de plusieurs bureaux de géomètres, deux ont répondu, il adopte à l’unanimité l’offre du cabinet Géomètris le moins disant pour un montant de 5800€ HT

 Détermination de taux pour avancement de grades

Il appartient désormais à chaque assemblée délibérante de fixer, après avis du Comité technique paritaire, le taux permettant de déterminer, à partir du nombre d’agent remplissant les conditions pour être nommés au grade considéré, le nombre maximum de fonctionnaires pouvant être promus à ce grade.

Le Conseil Municipal fixe à l’unanimité le taux de 100% pour la procédure d’avancement de grade dans la collectivité.

 Convention de servitude de passage de canalisations route de Clermont et convention de servitude rue Marie Majorel : Michel Raynard

A la suite des travaux de la traversée il a été convenu avec M. RAYNARD Michel de passer au droit de sa propriété les réseaux eau et assainissement. Une convention autorisant la commune à traverser les parcelles E n°152 (Route de Clermont) et B n°928 (rue Marie Majorel) pour y installer des canalisations enterrées d’eau potable, d’assainissement, des fourreaux de téléphone et électricité doit être signée entre les deux parties.

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité et autorise le Maire à signer la convention. Le Conseil Municipal note le côté sérieux et citoyen de la famille RAYNARD.

 Site internet

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le « Réseau des Communes » un programme dont la mission est de proposer à chaque Commune quelles que soient leur taille et leur situation géographique, un site Internet répondant dans la durée à 2

tous les besoins de communication et de services propres à satisfaire les administrés. Le coût de ce service est de 590€ annuel

Avec en supplément deux options :

- ajout de rubriques pour un coût de 200€ (payable une seule fois)

- ajout d’onglets sur la page accueil pour un coût de 250€ (payable une seule fois) Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité l’offre du Réseau des Communes pour créer son site.

 Rétrocession de portion chemin de service lieu dit les Horts du Pioch

A la demande d’un administré le Conseil Municipal se prononce favorablement à la rétrocession d’une portion de chemin au lieu dit les Horts du Pioch.

Toutefois il faut prendre en compte les éléments suivants :

Le Conseil Municipal précise Tous les frais seront à la charge de l’acheteur : - le prix fixé par les Domaines, les frais de l’enquête publique et ceux du notaire. Une proposition lui sera faite en ce sens.

 Photos

Monsieur le Maire a rencontré récemment un photographe ayant réalisé des clichés aériens de la commune. La proposition est la suivante : 57 vues de la commune pour un montant net HT de 650€.

A noter que le photographe effectuera une mise à jour au printemps.

Le Conseil Municipal est favorable à cet achat après la mise à jour des clichés.

INFORMATIONS

 Ralentisseurs rue de l’Abreuvoir : l’affaire suit son cours.... Nous demandons aux pétitionnaires de positionner les ralentisseurs (un gendarme allongé en enrobé)

 Compte rendu Communauté de Communes du Clermontais : l’ouverture de la piscine est prévue en juillet 2011

 le coût du cambriolage dont la commune a été victime est estimé entre 10000 et 11000€ - Le Conseil Municipal réfléchit sur la sécurité des lieux.

 Eclairage du boulodrome de la rue de la Cambalade : demander aux services techniques d’installer un disjoncteur

 Agorespace : il manque les protections pour les ballons qui sont envoyés dans la propriété de M Ferrères qui a déjà fait preuve de beaucoup de

patience.

 Jean-Jacques NORMAND : compte rendu de la Commission

Développement Urbain.

Séance levée à 23h15

JC LACROIX, maire.