Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - modif tableau effectifs 1
Déliberation - 9 modif tableau effectifs
Convocation - 6 modif tableau effectifs
Déliberation - 6 MODIF TABLEAU EFFECTIFS
Déliberation - tableau des effectifs
Déliberation - modif tableau personnel
Déliberation - 1 modification tableau effectifs
Déliberation - 3 modification tableau effectifs
Déliberation - modification tableau effectifs 1
Déliberation - 20. modification tableau effectifs
Déliberation - modif tableau des effectifs
Document publié le Vendredi 3 juin 2016 par la commune de Tourrettes.
Lien du pdf (Déliberation - modif tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
DCM:2016-06-14/001
!
17:06.2016
Commune
de
Tourrettes
|
D
| fl
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PE SEAT
=
a
AE
te 3-2
cn
D DS
VOUS
SM
or
L'AN
DEUX
MILLE
SEIZE,
le Quatorze
Juin,
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
TOURRETTES
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Camille
BOUGE,
Maire.
Date
de convocation
du Conseil
Municipal
: 3 juin 2016
Secrétaire
de séance
: Raymonde
AUBAULT
Nombre
de conseillers
: En exercice
: 23 - Présents
: 16
Nombre
de suffrages exprimés
: 20
- Votes pour : 20
- Votes contre
: 0
- Abstention
: 0 - Votes blancs ou nuls : 0
Etaient
présents
: M. AUFFRET
- R. AUBAULT
- JL. GIRAUD-
G.
BARRA,
Adjoints
S. BEURRIER
- A. DUBOIS
- J. ROBERT
HENSELER
- S.
ARNOULD
- S.
ALLEG
- A. PELLEGRINO
-
E. MENUT
- J. TOCQUER
- N.
PERRICHON-
S. LELUIN
- M.
RAYNAUD,
Conseillers
Municipaux
Absents
excusés
: C. VELAY
(pouvoir donné
à A. PELLEGRINO)
-— A. RASKIN
(pouvoir donné
à C. BOUGE)
-
C. LUBRANO
LAVADERA
(pouvoir donné
à R. AUBAULT)
- J. RAYNAUD
(pouvoir donné
à G. BARRA)
Absents
: A-M.
GAUBERTI
- W.
DUBOSQ
- A. CELKA
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
M.
le
Maire
précise
au
conseil
municipal
qu'en
raison
de
plusieurs
avancements
de
grade
et
de
la
réorganisation
des
services,
il
convient
de
modifier
comme
suit
le
tableau
des
effectifs
du
personnel
:
Création
de postes :
Suppression
de postes
:
- 2 adjoints administratifs
principaux de 2ème classe
- 2 adjoints administratifs
1ère
classe
- { adjoint administratif principal de 2ème classe
80%
|
- 1 adjoint administratif 1êr classe
80
%
- { animateur
principal
2ème classe
- { animateur
- 4 ATSEM
principal de 2ère classe
- 1 ATSEM - 2 agents de maîtrise
principaux
- 4 adjoint technique
2ème classe
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
et
en
avoir
délibéré
:
DECIDE
- D'APPROUVER
la
modification
du
tableau
des
effectifs du
personnel
comme
indiqué
ci-dessus,
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
dans
un
délai
de
deux
mois
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Toulon
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Fait et délibéré
à Tourrettes,
le jour,
mois
et an
que
dessus.
Séance
du
14.06.2016
—
Commune
de
Tourretltes
Envoyé en préfecture le 17/06/2016 Reçu en préfecture le 17/06/2016 Affiché le ID : 083-218301380-20160614-20160614_001-DE