Ordre du Jour - odj public cm 14.11.2024

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Ordre du Jour - odj public cm 14.11.2024 Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune d'Épinal. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj public cm 14.11.2024)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 14 novembre 2024 à 18h30

à l’Espace Cours

- ORDRE DU JOUR -

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL

du Conseil Municipal du 26 septembre 2024

COMMUNICATION DE DÉCISIONS

 A l’Etablissement de tarifs (alinéa 2) :

N°2024/228 D’approuver la tarification applicable pour l’implantation de chalets ou de stands dans le cadre du Village de Saint Nicolas qui se déroulera du 29 novembre 2024 au 2 janvier 2025, ainsi que la tarification pour la consommation de fluides (électricité et eau).

N°2024/265 D’approuver la tarification applicable pour la vente d’objets-souvenirs issus de l’exposition Suivez-moi jeune homme au Musée de l’Image du 9 novembre 2024 au 18 mai 2025, ainsi que la remise à titre promotionnel de certains objets- souvenirs.

 A l’Etablissement de marchés à procédure adaptée (alinéa 4) :

N°2024/169 D’approuver un marché pour la réalisation de travaux de création d’une rampe PMR au sein de l’école élémentaire Gaston RIMEY, avec la société MAGGIO.

N°2024/177 D’approuver un marché pour la réalisation de travaux de création d’une place de parking PMR au niveau de la salle Folie Finot située à la Tranchée de Docelles, avec la société SAS BOUGEL.

N°2024/178 D’approuver un marché pour la fourniture et la pose de mains courantes au sein du Musée de l’Image, avec la société SAS ARNOULD.

N°2024/205 D’approuver un contrat d’abonnement d’une durée de 4 années pour la maintenance du logiciel Litteralis destiné à la gestion des arrêtés municipaux, avec la société SOGELINK.

N°2024/209 D’approuver un marché pour la réalisation de travaux d’entretien et d’étanchéité de la toiture du bâtiment abritant la galerie d’art La Plomberie, avec l’entreprise ETANDART.

N°2024/250 D’approuver des marchés pour la mise aux normes d’accessibilité du bâtiment abritant la galerie d’art La Plomberie, comme suit :

- Ascenseur avec la société LTBO

- Plomberie et sanitaire avec la société MULLER

- Signalétique avec la société COMMUNIQUEZ MALIN

- Serrurerie avec la société SAS ARNOULD

- Peinture avec la société SAS KELDECO.N°2024/210 D’approuver un marché pour l’achat de câbles électriques et de télécommunication, avec la société WILLY LEISNER, dans le cadre de la

valorisation du Parc du Cours.

N°2024/211 D’approuver un marché pour l’achat de bordures en acier, avec la société PROLIANS SCHMERBER, dans le cadre de la valorisation du Parc du Cours.

N°2024/224 D’approuver la conclusion d’avenants au marché de travaux de sécurisation des parois rocheuses situées rue Saint Michel et faubourg d’Ambrail, avec la société SAS ROC AMENAGEMENT comme suit :

- Avenant n°1 relatif à la tranche ferme avec PSE concernant la paroi rue Saint Michel

- Avenant n°2 relatif à la tranche optionnelle concernant la paroi faubourg d’Ambrail.

N°2024/230 D’approuver un marché pour la réalisation de travaux de remplacement de toiture au niveau d’un des bâtiments de l’Hôtel de Ville, auprès de la société LEONARD DENIS.

N°2024/231 D’approuver un marché pour la fourniture et l’installation d’une solution de détection d’intrusion et de menaces avancées sur le réseau informatique de la Ville, avec la société OBJECTLINE.

N°2024/232 D’approuver la conclusion d’avenants n°1 aux marchés de travaux de transformation d’un logement en salle de classe et de mise aux normes de sécurité de l’école maternelle Eugène Rossignol, comme suit :

- Lot n°1 (voirie et réseaux divers) avec la société MENIL RENOV’ SAS - Lot n°2 (gros œuvre) avec la société MENIL RENOV’ SAS

- Lot n°7 (plomberie – sanitaire – chauffage) avec la société PASCAL GOURY SARL

- Lot n°8 (électricité – VMC) avec la société FMT DIVOUX SAS

- Lot n°9 (revêtements de sol) avec la société CARRELAGES & DECO.

N°2024/234 D’approuver un marché pour la réalisation de travaux de remplacement d’une partie de l’installation électrique de l’école Paul Emile Victor, avec la société THOCKLER GILLES SARL.

N°2024/237 D’approuver un marché pour la fourniture et la pose de coudes en fonte et de grilles de sol du parking Saint Nicolas, avec la société GRANDEMANGE EURL.

N°2024/238 D’approuver un marché relatif à la conception et à la réalisation d’un espace ludo-éducatif dédié au vélo au stade Durupt à Saint-Laurent, adopté dans le cadre du budget participatif, avec l’entreprise BIKESOLUTIONS SARL comme suit :

- Phase conception

- Phase réalisation :

o Tranche ferme (Pumptrack)

o Tranche optionnelle n°1 (clôture)

o Tranche optionnelle n°2 (plate-forme pédagogique)

o Tranche optionnelle n°3 (local type chalet).

N°2024/239 D’approuver un marché pour un abonnement à la plateforme de participation citoyenne Mon Avis Citoyen pour l’année 2025, avec la société CITIES-ZEN.N°2024/243 D’approuver un marché pour la fourniture et le remplacement de volets roulants au sein du Centre Jeunesse et Cultures, auprès de la société MENUISERIE TRIDON.

N°2024/244 D’approuver un marché pour une prestation de végétalisation, correspondant à la dernière phase du plan de végétalisation du cimetière Saint Michel, avec la société TERIDEAL TARVEL.

N°2024/245 D’approuver un marché pour une prestation de mission de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de réfection de la passerelle Bir Hakeim située entre le quai de Dogneville et le collège Clémenceau, avec la société SAS SIGMA comme suit : - Un taux de rémunération de 8,20% du montant total des travaux

- Un forfait provisoire de rémunération.

N°2024/246 D’approuver un marché pour l’achat de sapins et d’épicéas destinés à décorer les lieux publics de la ville lors des fêtes de fin d’année, avec la société PEPINIERE RUHLMANN.

N°2024/247 D’approuver un marché pour le déplacement de l’alarme incendie de l’Hôtel de Ville ainsi que la fourniture de détecteurs de fumée, avec la société INEO ITE.

N°2024/251 D’approuver un marché pour la fourniture et la pose d’un élévateur PMR au sein de l’Hôtel de Ville, en remplacement de celui existant qui ne présente plus une fiabilité suffisante, avec la société LTBO.

N°2024/252 D’approuver un marché pour la fourniture et la pose d’un ballon d’eau chaude au sein du bâtiment accueillant la Cuisine Centrale, en remplacement de celui existant qui ne présente plus une fiabilité suffisante, avec la société ENGIE SOLUTIONS.

N°2024/253 D’approuver un marché pour la fourniture et la pose d’une échelle à crinoline ainsi que d’une ligne de vie au gymnase roller de la Plaine de Soba, avec la société AVENIR TOITURE, dans le but de permettre des interventions futures sur la toiture en toute sécurité.

N°2024/257 D’approuver un marché relatif à une mission de maîtrise d’œuvre concernant les travaux de mise en accessibilité de l’école élémentaire Gaston Rimey, avec la société SARL VOSGES ARCHITECTURE comme suit :

- Taux de rémunération de 8,85% du montant des travaux

- Un forfait provisoire de rémunération

- Une mission complémentaire Ordonnancement, Pilotage et

Coordination.

N°2024/258 D’approuver un marché relatif à une mission de maîtrise d’œuvre concernant les réparations du sinistre et des dégâts connexes ainsi que la confortation de la charpente de la Halle des Sports, avec le groupement SAS BE PATRICE NORMAND / EURL ICS BOIS comme suit :

- Taux de rémunération de 15% du montant des travaux

- Un forfait provisoire de rémunération

- Une mission complémentaire Ordonnancement, Pilotage et

Coordination.

N°2024/259 D’approuver un marché pour la fourniture et la pose d’un système d’alarme Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS) au sein de l’école élémentaire du Saut le Cerf et de l’école maternelle Rossignol, avec la société AB SECURITE.N°2024/260 et

2024/261

D’approuver deux accords-cadres à bons de commande relatifs à la réalisation d’audits énergétiques dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2024-2028, comme suit : - Pour les logements individuels avec la société SARL ETI jusqu’au 31 décembre 2028

- Pour les copropriétés avec la société SARL IMAEE jusqu’au 31 décembre 2028.

N°2024/266 D’approuver des marchés pour la réalisation de travaux destinés à réaménager la Maison de l’Environnement en Fabrique à Projets au sein de l’Hôtel de Ville, comme suit :

- Porte avec rideau avec la société LTBO

- Signalétique avec la société COMMUNIQUEZ MALIN

- Maçonnerie avec la société MAGGIO

- Plâtrerie et isolation avec la société ACCORSI.

 A l’Etablissement de conventions de louage ou de mise à

disposition de locaux ou de biens (alinéa 5) :

N°2024/217 D’approuver une convention pour le prêt de sept œuvres issues des collections du Musée de l’Image au profit des Musées de Belfort dans le cadre de

l’exposition Regards sur le monde flottant se déroulant du 19 octobre 2024 au 16 mars 2025.

N°2024/222 D’approuver une convention pour le prêt de 14 revues anciennes et 12 gravures de la Gazette du Bon Ton appartenant au collectionneur Monsieur Sylvain BESSON au profit du Musée de l’Image dans le cadre de l’exposition Suivez-moi jeune homme se déroulant du 9 novembre 2024 au 18 mai 2025.

N°2024/227 D’approuver la conclusion d’une convention de mise à disposition de deux garages situés quartier de la Magdeleine à Epinal, entre la Ville d’Epinal

(bailleur) et la DRAC Grand Est – Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine (UDAP des Vosges).

N°2024/272 D’approuver une convention pour le prêt de vélos électriques entre la Base Natur’O (bailleur) et la Ville d’Epinal (preneur), dans le but de mettre à

disposition ces vélos aux participants des Rencontres Internationales de la Culture de la Connaissance et de l’Immersif (RICCI) qui se sont déroulées du 14 au 16 octobre 2024.

 A la création ou modification des régies comptables (alinéa 7) :

N°2024/235 D’approuver l’abrogation des décisions créant et modifiant la régie de recettes du Musée de l’Image ainsi que la création d’une nouvelle régie de recettes du Musée de l’Image, dans le but de regrouper toutes les dispositions relatives au fonctionnement de cette régie et de faciliter son appréhension.

 A l’exercice du droit de préemption (alinéa 15) :

N°2024/249 D’approuver la caducité de la décision n°2018/58 en date du 19 janvier 2018 relative à l’exercice du droit de préemption sur le fonds de commerce de la société EPIC EVENTS, situé au 10 rue d’Ambrail à Epinal, en raison de la disparition du fonds de commerce. A l’attribution de subventions (alinéa 26) :

N°2024/71 D’approuver une demande de subvention pour le financement d’un terrain de basket 3X3 au niveau du Parc du Cours, auprès de l’Agence Nationale du Sport.

N°2024/78 D’approuver une demande de subvention pour le financement de l’aménagement de la cour d’école Gaston Rimey, auprès de l’Agence Nationale du Sport, dans le but d’installer des équipements sportifs.

N°2024/123 D’approuver une demande de subvention pour le financement de la requalification de l’îlot dit « Quai des Bons Enfants », auprès de l’Etat, dans le but d’améliorer le cadre de vie et lutter contre la vacance d’immeubles enclavés.

N°2024/131 D’approuver des demandes de subvention pour le financement de la valorisation du Parc du Cours, auprès :

- De L’Etat

- De La Région Grand Est

- Du Département des Vosges

- De l’Agence Nationale du Sport.

N°2024/132 D’approuver une demande de subvention pour le financement des projets de cybersécurité de la Ville d’Epinal, auprès de l’Etat.

N°2024/196 D’approuver une demande de subvention pour le financement d’un pôle sportif au stade Durupt dédié à la pratique du vélo et aux mobilités douces, auprès : - De la Région Grand Est

- De l’Agence Nationale du Sport (ANS)

- Du Département des Vosges.

N°2024/225 D’approuver une demande de subvention pour le financement de la démolition et de l’aménagement de l’îlot Saint-Michel, auprès de la Région Grand Est.

N°2024/229 D’approuver une demande de subvention pour le financement de l’aménagement de la rue Christophe Denis dans le cadre du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain (NPRU), auprès de la Région Grand Est.

N°2024/262 D’approuver une demande de subvention pour le financement des travaux de Gestion Intégrée des Eaux Pluviales de la rue Christophe Denis dans le cadre du NPRU, auprès de la Communauté d’Agglomération d’Epinal.

1 – ASSEMBLEES / POLITIQUE

1.1 - Motion dénonçant la politique budgétaire de l'Etat

Le Conseil Municipal est appelé à approuver une motion pour dénoncer les choix unilatéraux de l’Etat concernant la contribution des collectivités territoriales à la réduction du déficit public, et ses conséquences sur le service public.

1.2 - Motion de soutien à Paul Watson

Le Conseil Municipal est appelé à approuver une motion pour l’affichage du portrait de Paul Watson, activiste de l’association de protection des mers et des océans Sea Shepherd, dans le but de soutenir cette figure de la lutte pour la préservation de l’écosystème marin.2 - POLE AMENAGEMENTS

2.1 - AFFAIRES FONCIERES ET FORESTIERES

2.1.1 - Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

2.1.1.1 - Bilan de la concertation et approbation de la

modification n°7 du Plan Local d’Urbanisme

Le Conseil Municipal est appelé à prendre acte du bilan de la

concertation relative à la modification n°7 du Plan Local

d’Urbanisme d’Epinal ainsi qu’à approuver la modification n°7

du Plan Local d’Urbanisme visant principalement à réduire le

potentiel urbanisable des secteurs de Laufromont et de Saint-

Laurent.

2.1.1.2 - Bilan de la concertation et approbation de la

modification n°8 du Plan Local d’Urbanisme

Le Conseil Municipal est appelé à prendre acte du bilan de la

concertation relative à la modification n°8 du Plan Local

d’Urbanisme d’Epinal ainsi qu’à approuver la modification n°8

du Plan Local d’Urbanisme visant plusieurs ajustements ne

pouvant attendre l’aboutissement d’une révision générale.

2.1.1.3 - Bilan de la concertation et approbation de la

déclaration de projet n°1 relative au site de traitement des

déchets de Razimont

Le Conseil Municipal est appelé à prendre acte du bilan de la

concertation relative à la déclaration de projet n°1 concernant

les évolutions du site de traitement et de valorisation des

déchets de Razimont ainsi qu’à approuver ladite déclaration

de projet n°1.

2.1.2 - Renouvellement d’une autorisation de captage de source en forêt communale d’Epinal

Le Conseil Municipal est appelé à approuver le renouvellement d’une autorisation de captage de source en forêt communale, sur la parcelle forestière 59 au niveau de la Tranchée de Docelles, au profit de Madame Catherine MAZURIER et Monsieur Fabrice GUEBELS contre une

redevance annuelle ainsi que des frais de dossier.

2.1.3 - Avenants n°1 aux baux de chasse conclus pour les lots 1 et 2 situés en forêt communale

Le Conseil Municipal est appelé à approuver deux avenants n°1

concernant les baux de chasse conclus pour les lots 1 (Grandplain) et 2 (Uzéfaing) en forêt communale d’Epinal, dans le but d’actualiser la surface mise à bail au vu de l’intégration de 31 hectares de forêt communale récemment soumis au régime forestier.

2.2 - AMENAGEMENTS URBAINS ET ENVIRONNEMENT

2.2.1 - Modification du règlement du budget participatif

Le Conseil Municipal est appelé à approuver la modification du

règlement du budget participatif dans le but d’abaisser l’âge minimum de participation et de vote de 13 ans à 10 ans.2.3 - AFFAIRES TECHNIQUES

2.3.1 - Partenariat avec le lycée Pierre Mendès France pour la fabrication de pièces destinées au mobilier urbain de la Ville

Le Conseil Municipal est appelé à approuver une convention de

partenariat entre la Ville d’Epinal et le lycée Pierre Mendès France relative à la fabrication d’une série de pièces dite fusible destinées au mobilier urbain de la Ville, dans le cadre du projet pédagogique.

2.4 - AFFAIRES CADRE DE VIE

2.4.1 - Convention pour le déneigement de parkings

Le Conseil Municipal est appelé à approuver le renouvellement d’une convention avec la société Q-PARK pour la réalisation de prestations de déneigement des parkings Clémenceau, Notre Dame et Aristide Briand par la Ville d’Epinal.

3 - POLE ATTRACTIVITE

3.1 - AFFAIRES CULTURELLES

3.1.1 - Fêtes et village de Saint-Nicolas pour l’année 2024

Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’organisation des fêtes et du village de Saint-Nicolas qui se dérouleront entre le 29 novembre 2024 et le 1er janvier 2025 pour le marché et le village.

3.1.2 - Partenariat avec le collège Guy Dolmaire de Mirecourt pour l’enseignement artistique au Musée de l’Image

Le Conseil Municipal est appelé à approuver une convention de

partenariat, entre la Ville d’Epinal et le collège Guy Dolmaire de

Mirecourt, dans le cadre de la création d’une Classe à Horaires

Aménagés Arts Plastiques (CHAAP) dont le Musée de l’Image serait le partenaire principal.

3.1.3 - Convention annuelle d’objectifs avec la Lune en Parachute Le Conseil Municipal est appelé à approuver une convention annuelle d’objectifs entre la Ville d’Epinal et l’association la Lune en Parachute, dans le but de continuer le soutien de nouveaux axes de développement pour l’association.

3.1.4 - Défraiement des participants de l’atelier collaboratif de la Fête des Images

Le Conseil Municipal est appelé à approuver la mise en place d’un défraiement dans le cadre de l’atelier collaboratif de la Fête des Images pour les éditions 2024-2025 pour les étudiants y contribuant.

3.1.5 - Partenariat dans le cadre du tournage du film Connemara Le Conseil Municipal est appelé à approuver la convention de

partenariat entre la Ville d’Epinal et la société SUPERMOUCHE

PRODUCTIONS relative à l’octroi de la location de la salle des Colonnes à la Maison Romaine et d’un local, dans le cadre du tournage du film Connemara.3.2 - AFFAIRES COMMERCIALES

3.2.1 - Conventions avec l’association Epicentre

3.2.1.1 - Convention d’objectifs avec l’association

Epicentre

Le Conseil Municipal est appelé à approuver une convention

d’objectifs avec l’association Epicentre fixant les contributions

de la Ville et d’Epicentre, ainsi que les modalités

d’organisation de diverses manifestations.

3.2.1.2 - Convention avec l’association Epicentre pour

l’organisation des braderies

Le Conseil Municipal est appelé à approuver une convention

avec l’association Epicentre relative à l’organisation des

braderies spinaliennes sur la période 2025 à 2029.

3.2.2 - Ouvertures dominicales des commerces pour 2025

Le Conseil Municipal est appelé à autoriser pour l’année 2025, 9 possibilités d’ouvertures dominicales pour les commerces de détail situés sur le territoire de la commune.

3.3 - AFFAIRES EVENEMENTIELLES

3.3.1 - Versement de subventions d’accompagnement

3.3.1.1 - Versement d’une subvention d’accompagnement

pour l’association Temps Danses

Le Conseil Municipal est appelé à approuver le versement

d’une subvention d’accompagnement à l’association Temps

Danses dans le cadre de l’organisation du festival Latinos les

4 et 5 mai 2024.

3.3.1.2 - Versement d’une subvention d’accompagnement

au CIQ Rive gauche

Le Conseil Municipal est appelé à approuver le versement

d’une subvention d’accompagnement au CIQ Rive gauche

dans le cadre de l’organisation du salon des petites mains les

26 et 27 octobre 2024.

3.3.1.3 - Versement d’une subvention d’accompagnement

au club de bridge

Le Conseil Municipal est appelé à approuver le versement

d’une subvention d’accompagnement à l’association Bridge

Club dans le cadre d’un tournoi le 11 novembre 2024.

3.3.2 - Versement d’une subvention exceptionnelle à la Confrérie des Gourmands Chevaliers de l’Image

Le Conseil Municipal est appelé à approuver le versement d’une subvention exceptionnelle à la Confrérie des Gourmands Chevaliers de l’Image dans le cadre de l’organisation du 39 ème Chapitre.

4 - POLE VILLE EDUCATIVE ET SPORTIVE

4.1 - Convention de financement pour l’opération « petits-

déjeuners à l’école »

Le Conseil Municipal est appelé à renouveler la convention de mise en œuvre du dispositif « petits-déjeuners à l’école », s’inscrivant dans leplan de prévention et de lutte contre la pauvreté, pour les écoles maternelles situées en réseau d’éducation prioritaire.

4.2 - Contribution des communes extérieures aux frais de

fonctionnement pour la scolarisation d’enfants à Epinal au titre de l’année scolaire 2024-2025

4.2.1 – Contribution des communes extérieures

Le Conseil Municipal est amené à fixer au titre de l’année

scolaire 2024-2025, le montant de la participation financière

des communes extérieures au titre de la décentralisation.

4.2.2 – Contribution de Chantraine/Golbey

Le Conseil Municipal est amené à fixer au titre de l’année

scolaire 2024-2025, le montant de la participation financière

des communes de Chantraine et Golbey au titre de la

décentralisation.

4.3 - Subventions exceptionnelles aux associations de parents d’élèves

Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’attribution de subventions exceptionnelles à des associations de parents d’élèves organisant des manifestations permettant de créer une dynamique positive de cohésion et de convivialité au sein des écoles, comme suit :

- L’amicale « Le petit monde de Pergaud » de l’élémentaire

Pergaud

- L’amicale « Les amis de Gaston » du groupe scolaire de

Gaston Rimey.

4.4 - Subvention exceptionnelle à une association sportive

Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’attribution d’une

subvention exceptionnelle au Club de Patinage sur Glace d’Epinal dans le cadre de l’organisation de la première compétition internationale solo de danse sur glace en France.

4.5 - Versement d’une subvention à l’association Jeunesse et Cultures

Le Conseil Municipal est appelé à approuver le versement d’une subvention à l’association Jeunesse et Cultures dans le cadre du partenariat relatif aux Ateliers Manuels Pédagogiques.

5 - PÔLE RESSOURCES

5.1 - SYSTEMES D’INFORMATION ET NUMERIQUES

5.1.1 - Adoption de la stratégie numérique responsable

Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’adoption de la stratégie numérique responsable de la Ville d’Epinal visant à engager la

collectivité sur une trajectoire plus vertueuse du numérique

5.1.2 – Intégration de l’Office du Tourisme d’Epinal et sa région et de la Souris Verte dans la convention mutualisée de prestations de services informatiques

Le Conseil Municipal est amené à approuver l’intégration de l’Office du Tourisme d’Epinal et sa région et de la Souris Verte dans la conventionmutualisée de prestations de services informatiques conclue avec la Ville d’Epinal, le Pôle Equilibre Territorial et Rural du Pays d’Epinal (P.E.T.R.), le SCoT des Vosges Centrales, le Syndicat Mixte Moselle Amont, la Communauté d’Agglomération d’Epinal (CAE) et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).

5.2 – AFFAIRES FINANCIERES

5.2.1 - Modification du Livret des Tarifs

Le Conseil Municipal est appelé à approuver un ajustement du livret des tarifs concernant les redevances dues pour les occupations de voirie et du domaine public.

5.2.2 - Admission en non-valeur

Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’admission en non-valeur sur des restes à recouvrer qui seront définitivement non-encaissés, après épuisement de tous les recours possibles de la Trésorerie

Municipale.

5.2.3 - Demandes de subvention

5.2.3.1 - Demande de subvention relative à la rénovation

de la Passerelle Bir Hakeim

Le Conseil Municipal est appelé à approuver une demande de

subvention pour le financement des travaux de réfection de la

passerelle Bir Hakeim, située entre le quai de Dogneville et le

collège Clémenceau, auprès de l’Etat.

5.2.3.2 - Demande de subvention relative au Plan

communal des mobilités

Le Conseil Municipal est appelé à approuver une demande de

subvention pour le financement des aménagements de

l’année 2025 du Plan communal des mobilités, auprès de

l’Etat.

5.2.3.3 - Demande de subvention relative au déploiement

de la vidéo protection

Le Conseil Municipal est appelé à approuver une demande de

subvention pour le financement du déploiement de la vidéo

protection, auprès de l’Etat.

5.3 - RESSOURCES HUMAINES

5.3.1 - Attribution du marché achat de titres-restaurant

Le Conseil Municipal est appelé à approuver un accord-cadre d’achat de titres-restaurant destinés aux agents municipaux, d’une durée d’un an reconductible tacitement 3 fois, avec la société UP COOP.

5.3.2 - Mandat spécial

Le Conseil Municipal est appelé à approuver les dépenses exposées par les élus dans le cadre d’un mandat spécial et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout acte afférent à ce dossier.