Ordre du Jour - odj public cm 07.04.2026

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Ordre du Jour - odj public cm 07.04.2026 Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune d'Épinal. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj public cm 07.04.2026)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne, Cybersécurité, 1

CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 7 avril à 18h30

Au Grand Salon de l’Hôtel de Ville

- ORDRE DU JOUR -

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL

du Conseil Municipal du 22 janvier 2026

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL

du Conseil Municipal du 29 mars 2026

COMMUNICATION DE DÉCISIONS

➢ A l’Etablissement de tarifs (alinéa 2) :

N°2025/277 D’approuver les tarifications applicables pour la vente de divers produits dérivés, ainsi que leur attribution à titre promotionnel et la remise appliquée dans le cadre de la vente à l’Office du Tourisme à l’occasion des festivités de Saint- Nicolas.

N°2025/291 D’approuver les tarifications applicables pour la vente de divers produits dérivés réalisés au profit des travaux de restauration de la Basilique Saint-Maurice.

N°2026/21 D’approuver les tarifications applicables pour la vente d’objets souvenirs vendus à la boutique de l’Imagerie d’Epinal.

N°2026/30 D’approuver les tarifications applicables pour la vente de divers produits dérivés ainsi que leur attribution à titre promotionnel à l’occasion de l’exposition temporaire Frans Masereel, un art entre révolte et rêverie du Musée de l’Image du 14 février au 20 septembre 2026.

➢ A l’Etablissement de marchés à procédure adaptée (alinéa 4) :

N°2025/157 D’approuver deux avenants relatifs aux marchés de travaux de l’opération de valorisation du Parc du Cours, détaillés comme suit :

- Aménagement d’un terrain de basket 3vs3 (lot n°3) avec la société SAS EUROVIA ALSACE LORRAINE

- Fourniture et livraison de corbeilles de propreté bi-flux (lot n°12) avec la société SAS VINCENT BERTRAND SERVICE.

N°2026/23 D’approuver un marché pour l’achat de pavés destinés à l’aménagement des abords du kiosque du Parc du Cours, avec la société THIEBAUT GODARD.

N°2025/211 D’approuver des avenants sur la tranche ferme des marchés de travaux relatifs à la mise en accessibilité et sécurité incendie de l’école Gaston Rimey, comme suit :

- Menuiseries intérieures (lot n°3) avenant n°1 avec la société SARL CLAUDE DIDIER MENUISERIE

- Electricité (lot n°5) avenant n°1/TF avec la société SARL BATY ELEC.2

N°2025/294 D’approuver un marché relatif à une prestation de service pour plusieurs représentations d’un spectacle chorégraphique à destination de la petite enfance organisé dans le cadre des animations du Village de Saint-Nicolas, avec l’association L’AERONEF.

N°2025/295 D’approuver un marché pour la fourniture, les prestations d’installation et de maintenance de datacenter, avec la société SAS ACESI GROUP comme suit : - Tranche ferme (datacenter 1)

- Tranche optionnelle 1 (datacenter 2)

- Tranche optionnelle 2 (équipements réseau).

N°2026/5 D’approuver un marché pour l’achat de licences Qualys dédiées à des applications métiers, avec la société ORACLE FRANCE SAS, dans le but de répondre aux évolutions des besoins.

N°2026/7 D’approuver un marché, reconductible 2 fois, pour une mission d’accompagnement d’un Responsable Sécurité des Systèmes d’Information (RSSI) Externe avec la société ORANGE CYBERDEFENSE FRANCE.

N°2026/17 D’approuver un marché pour des prestations de maintenance et d’hébergement du logiciel Ligeo utilisé par le service des Archives, avec la société BOSCOP.

N°2026/18 D’approuver un marché pour l’adhésion d’une année à la plateforme de participation citoyenne « Mon Avis Citoyen » utilisée dans le cadre d’enquêtes et du budget participatif, avec la société CITIES-ZEN.

N°2026/32 D’approuver un avenant n°1 au marché de fourniture, de prestations d’installation et de maintenance de datacenter, avec la société SAS ACESI GROUP dans le but de lever la tranche optionnelle visant à doter la collectivité d’un plan de reprise informatique (PRI) sur un second datacenter.

N°2026/41 D’approuver un marché pour le renouvellement d’une année de la maintenance du pare feu des systèmes d’information, avec la société 3 S SECURITE.

N°2025/302 D’approuver un avenant n°1 au marché relatif au lot n°3 menuiseries intérieures de l’opération de restructuration de la cuisine du restaurant scolaire Luc Escande, avec la société SASU LE BOIS A CŒUR.

N°2026/6 D’approuver des marchés pour la réalisation de travaux de restructuration de la cuisine du restaurant scolaire Jean Macé, comme suit :

- Gros œuvre (lot n°1) avec la société SAS EIFFAGE CONSTRUCTION LORRAINE

- Serrurerie (lot n°2) avec la société SARL METALLERIE LABREUCHE - Menuiseries extérieures (lot n°3) avec la société SARL METALLERIE LABREUCHE

- Menuiseries intérieures (lot n°4) avec la société SARL MENUISERIE JOLY

- Plâtrerie et isolation (lot n°5) avec la société SAS GONSOLIN

- Electricité (lot n°6) avec la société SARL BATY ELEC

- Plomberie chauffage ventilation (lot n°7) avec la société SARL PATRICK ROUSSEL / ETS JEAN GERARD3

- Chapes et carrelages (lot n°8) avec la société SAS MILLER CARRELAGE

- Peinture (lot n°9) avec la société SAS CHROMATIC 88

- Equipements froids (lot n°10) avec la société SAS SYNERGIE MAINTENANCE

- Equipements de cuisine (lot n°11) avec la société SAS SYNERGIE MAINTENANCE.

N°2025/304 D’approuver une convention de prestation artistique relative à l’encadrement des jeunes professionnels du vidéo-mapping, par Madame Emilie LEPRETRE, dans le cadre de l’atelier collaboratif (workshop) et du conseil à la conception et à la réalisation artistiques lors des Nocturnes des Imaginales.

N°2025/305,

N°2025/306 et

N°2025/308

D’approuver trois conventions de prestation artistique dans le cadre des Nocturnes des Imaginales sur le thème Alter Ego qui se déroulera du 28 au 31 mai 2026, pour la création de spectacles de vidéo-mapping diffusés comme suit :

- Au niveau de la place des Vosges, avec Monsieur Oscar SCHULZBONGERT par le biais de l’Agence Mycena

- Au niveau du Tribunal judiciaire, avec Madame Mathilde DELEY et Monsieur Elliott BESSON

- Au niveau du Beffroi de la Basilique Saint-Maurice, avec Madame Clémence COCHIN et Monsieur Thierno TOURE.

N°2025/309 D’approuver un avenant n°1 au marché de travaux d’étanchéité de la toiture terrasse de la Maison de la Communication, avec la société SOLOGNE GARCIA ETANCHEITE.

N°2025/310 D’approuver l’abrogation de la décision 2025/27 en date du 10 février 2025 relative à la passation d’un marché pour la réalisation de travaux d’installation d’une réserve incendie souple à l’angle des rues de Bertraménil et de la Dévallée dans le cadre de la Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI).

N°2025/311 D’approuver des marchés pour la réalisation des travaux de réparation et d’amélioration de la charpente ainsi que des travaux annexes de la Halle des Sports suite au sinistre survenu en 2022, comme suit :

- Clôture et entretien base de vie (lot n°1) avec la société SARL LORRAINE SERVICE PROPRETE

- Réparation charpente bois (lot n°2) avec la société SAS AUX CHARPENTIERS DE FRANCE

- Bardage verrier (lot n°3) avec la société SASU ACCROVER

- Serrurerie (lot n°4) avec la société SAS STE SCHWEITZER :

o Offre de base

o PSE1 (bardage métallique intérieur)

o PSE2 (échelle à crinoline)

- Electricité (lot n°5) avec la société SARL THOCKLER GILLES

- CVC plomberie (lot n°6) avec la société LES ETABLISSEMENTS EURY - Sols sportifs (lot n°7) avec la société SAS SOLOMAT SPORT SERVICE.

N°2026/1 D’approuver un accord-cadre à bons de commande, d’une durée d’un an reconductible tacitement une fois, pour la location de tentes et de chapiteaux utilisés dans le cadre de diverses manifestations, avec la société SAS AZ CHAPITEAUX.4

N°2026/4 D’approuver un marché pour la réalisation de travaux de réfection du chemin rural du Charteaux situé au Vieux-Saint-Laurent suite à un sinistre, avec la société SARL RESO TP.

N°2026/8 D’approuver un contrat d’accueil en résidence d’artiste à la Maison Romaine auprès de l’artiste-auteure Aurélia Budin dans le cadre du festival Rues et Cies édition 2026, pour un montant forfaitaire comprenant :

- 6 mois de résidence

- La restitution du projet lors du festival.

N°2026/11,

N°2026/12 et

N°2026/13

D’approuver trois marchés pour le fleurissement estivale de la ville, comme suit :

- Achat de jeunes plants, avec la société GRAINES VOLTZ

- Achat de terreau de jardinières, avec la société GEPAC PATZER

- Achat de terreau de rempotage, avec la société THIEBAUT GODARD SARL.

N°2026/19 D’approuver un marché pour la réparation d’une benne affectée à la Direction du Cadre de vie, avec la société BENNES VINCENT.

N°2026/25,

N°2026/26 et

N°2026/27

D’approuver des marchés pour le remplacement de luminaires en éclairage Led opéré dans le cadre du plan de transition énergétique de la Ville, comme suit : - Ecole maternelle Guilgot, avec la société GIACILI

- Bâtiment accueillant la MJC Saint-Laurent, avec la société MASIELEC - Ecole maternelle Les Epinettes, avec la société MASIELEC.

N°2026/28 D’approuver la conclusion d’une convention relative à la commande artistique d’œuvres pour le festival Les Imaginales édition 2026 avec l’artiste Juliette PANTALEO dite Babayaga Pepperland.

N°2026/31 D’approuver un avenant n°1 au marché de travaux de réfection du mur de soutènement du Parc du Château, avec le groupement SAS ROC AMENAGEMENT / SAS LCV (Les Constructeurs Vosgiens) dans le but de reprendre les maçonneries adjacentes dégradées.

N°2026/38 D’approuver un marché pour la réalisation de travaux de mise en conformité des traversées piétonnes de la rue Christophe Denis, avec la société RAY.

N°2026/43 D’approuver un marché pour la réalisation de travaux complémentaires au remplacement de la conduite d’alimentation en eau potable du Parc du Château, avec la société RESO TP.

➢ A l’Etablissement de conventions de louage ou de mise à

disposition de locaux ou de biens (alinéa 5) :

N°2025/223 D’approuver la conclusion d’un contrat d’occupation d’un appartement de type F4 situé 1 place d’Avrinsart (Tour T2) à Epinal, avec un particulier.

N°2026/2 D’approuver la conclusion d’une convention de mise en location d’un garage situé quartier de la Magdeleine à Epinal entre la Ville d’Epinal (bailleur) et l’association départementale des Francas des Vosges (preneur).5

N°2026/3 D’approuver la conclusion d’une convention de mise à disposition d’un emplacement à la boutique du Musée de l’Image, entre la Ville d’Epinal (bailleur) et l’association BLOW BOOK (preneur), dans le but d’installer un distributeur de livres publiés sur Frans Masereel le temps de l’exposition temporaire dédiée à l’artiste.

N°2026/9 D’approuver l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un garage situé quartier de la Magdeleine à Epinal entre la Ville d’Epinal (bailleur) et les époux LABAT (preneurs), dans le but de modifier les modalités de paiement du loyer.

N°2026/10 D’approuver la conclusion d’un contrat d’occupation d’un appartement de type F4 situé 2 avenue Victor Hugo à Epinal, avec un particulier.

N°2026/14 D’approuver la conclusion d’une convention de mise à disposition d’une emprise foncière d’une superficie maximum de 15m² située au niveau du bassin de rétention de la zone de Courcy pour l’implantation de ruches, entre la Ville d’Epinal (bailleur), la société SUEZ (preneur) et la Communauté d’Agglomération d’Epinal.

N°2026/35 D’approuver la conclusion d’une convention de mise à disposition d’un local d’une superficie de 40m² situé à la Maison des Associations, sise quartier de la Magdeleine à Epinal, entre la Ville d’Epinal (bailleur) et l’association Les Petits Débrouillards (preneur).

➢ A la création ou modification des régies comptables (alinéa 7) :

N°2025/312 D’approuver l’avenant à la création de la régie de recettes du Musée de l’Image dans le but de prendre en compte la création de la sous-régie de l’Imagerie d’Epinal.

N°2025/313 D’approuver la création d’une sous-régie de recettes dénommée « Imagerie d’Epinal », rattachée à la régie de recettes du Musée de l’Image.

➢ A l’acceptation de don ou de legs (alinéa 9) :

N°2025/299 D’approuver le don d’un particulier d’un ensemble d’actes notariés concernant l’achat de terrains / jardins situés au-dessus de la rue des Soupirs datant de 1747 à 1850 environ en vue de leur conservation et de leur valorisation au sein des archives municipales.

N°2026/37 D’approuver le don d’un particulier de photographies des communes d’Epinal et de Golbey en vue de leur conservation et de leur valorisation au sein des archives municipales.

➢ A la vente de biens jusqu’à 4 600€ (alinéa 10) :

N°2026/20 D’approuver la vente d’une moto utilisée auparavant par la Police Municipale à un particulier.

➢ A la réalisation de lignes de trésorerie (alinéa 20) :

N°2026/16 D’approuver le renouvellement d’une ligne de trésorerie avec la Caisse d’Epargne Grand Est Europe.6

N°2026/22 D’approuver l’abrogation de la décision n°2026/16 du 19 janvier 2026 ainsi que le renouvellement d’une ligne de trésorerie avec la Caisse d’Epargne Grand Est Europe.

➢ Au renouvellement de l’adhésion aux associations (alinéa 24) :

N°2026/39 D’approuver le renouvellement à l’adhésion au Réseau Plan d’Est.

➢ A l’attribution de subventions (alinéa 26) :

N°2025/292 D’approuver un avenant n°1 à la convention 2022-2025 relative à l’inventaire du mobilier de la Basilique Saint-Maurice et à son subventionnement, entre la Ville d’Epinal et le Conseil régional Grand Est, dans le but de la proroger d’une année.

POINTS A L’ORDRE DU JOUR

1 – Création et formation des commissions municipales spécialisées

2 - Désignation des membres du Conseil Municipal auprès de Commissions

2.1 - Désignation des membres du Conseil Municipal

auprès de la Commission d’Appel d’Offres

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des membres du Conseil Municipal auprès de la

Commission d’Appel d’Offres (CAO).

2.2 - Désignation des membres du Conseil Municipal

auprès de la Commission Consultative des Services

Publics Locaux

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des membres du Conseil Municipal auprès de la

Commission Consultative des Services Publics Locaux

(CCSPL).

2.3 - Désignation des membres du Conseil Municipal

auprès de la Commission de Délégation de Service

Public

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des membres du Conseil Municipal auprès de la

Commission de Délégation de Service Public.

2.4 – Désignation par le Conseil Municipal des

membres de la Commission Communale des Impôts

Directs (CCID)

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

par le Conseil Municipal des membres de la Commission

Communale des Impôts Directs.7

3 - Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès des groupements de collectivités territoriales

3.1 - Désignation des délégués auprès du Syndicat

Intercommunal du Secteur Scolaire d’Epinal (SISSE)

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des délégués auprès du Syndicat Intercommunal du

Secteur Scolaire d’Epinal (SISSE).

3.2 - Désignation des délégués auprès du Syndicat

Départemental d’Electricité des Vosges (SDEV)

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des délégués auprès du Syndicat Mixte Départemental

d’Electricité des Vosges (SMDEV)

4 - Désignation des représentants auprès des organismes associatifs locaux

4.1 - Désignation des membres de droit auprès de

l’association de gestion et d’animation du Centre

Culturel d’Epinal

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des membres de droit auprès de l’association de gestion et

d’animation du Centre Culturel d’Epinal.

4.2 - Désignation des représentants auprès de la

Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des représentants auprès de la Maison des Jeunes et de

la Culture (MJC).

4.3 - Désignation des membres de droit auprès de

l’association de Gestion des Centres Sociaux

Spinaliens (AGC2S)

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des représentants auprès de l’association de Gestion des

Centres Sociaux Spinaliens (AGC2S).

4.4 - Désignation des représentants auprès de

l’Association du Centre Léo Lagrange

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des représentants auprès du Centre Léo Lagrange

5 – Désignation des représentants auprès du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

5.1 – Fixation du nombre de représentants auprès du

Centre Communal d’Action Sociale

Le Conseil Municipal est amené à fixer le nombre de

représentants devant constituer le Conseil d’administration

du Centre Communal d’Action Sociale.8

5.2 - Désignation des représentants auprès du Centre

Communal d’Action Sociale

Le Conseil Municipal est amené à désigner la désignation

des représentants auprès du Centre Communal d’Action

Sociale.

6 - Désignation des représentants auprès d’établissements publics locaux d’enseignement

6.1 - Désignation des représentants auprès du Lycée

Claude Gellée

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des représentants auprès du Lycée Claude Gellée.

6.2 - Désignation des représentants auprès du Lycée

Louis Lapicque

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des représentants auprès du Lycée Louis Lapicque.

6.3 - Désignation des représentants auprès du Lycée

Pierre-Mendès France

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des représentants auprès du Lycée Pierre-Mendès France.

6.4 - Désignation des représentants auprès du Lycée

Isabelle Viviani

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des représentants auprès du Lycée Isabelle Viviani.

6.5 - Désignation des représentants auprès du Collège

Georges Clémenceau

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des représentants auprès du Collège Georges

Clémenceau.

6.6 - Désignation des représentants auprès du Collège

Jules Ferry

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des représentants auprès du Collège Jules Ferry.

6.7 - Désignation des représentants auprès du Collège

Saint-Exupéry

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des représentants auprès du Collège Saint-Exupéry.

6.8 - Désignation des représentants auprès de

l’Etablissement Régional d’Enseignement Adapté

Philippe Seguin (EREA)

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des représentants auprès de l’Etablissement Régional

d’Enseignement Adapté (EREA).9

7 – Désignation des représentants auprès des Sociétés d’Economie Mixte locales

7.1 - Désignation des représentants auprès de la

Société d’Economie Mixte de Développement

Economique et d’Aménagement d’Epinal-Golbey et de

sa Région

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des représentants auprès de la Société d’Economie Mixte

de Développement Economique et d’Aménagement

d’Epinal-Golbey et de sa Région.

7.2 - Désignation des représentants auprès de la

Société d’Economie Mixte Palace Epinal

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des représentants auprès de la Société d’Economie Mixte

Palace Epinal.

8 – Désignation des représentants auprès de comités d’éthique

8.1 - Désignation des représentants auprès du Comité

d’éthique du crématorium d’Epinal

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des représentants auprès du Comité d’éthique du

crématorium d’Epinal.

8.2 - Désignation des représentants auprès du Comité

d’éthique de vidéoprotection

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation

des représentants auprès du Comité d’éthique de

vidéoprotection.

9 - Désignation des représentants auprès des Conseils d’écoles maternelles et élémentaires

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation des représentants auprès des Conseils d’écoles maternelles et élémentaires suivants :

- Ecoles maternelle et élémentaire Ambrail

- Ecoles maternelle et élémentaire Louis Pergaud

- Ecole maternelle Les Epinettes / Jean Macé

- Ecole maternelle Eugène Rossignol

- Ecole maternelle Guilgot

- Ecole maternelle du Saut-le-Cerf

- Ecole élémentaire Jean Macé

- Ecole élémentaire Maurice Ravel

- Ecole élémentaire du Centre

- Groupe scolaire Gaston Rimey

- Groupe scolaire Loge Blanche

- Groupe scolaire Champbeauvert

- Groupe scolaire du 149ème R.I.

- Groupe scolaire Emile Durkheim10

- Groupe scolaire Victor Hugo

- Groupe scolaire Paul-Emile Victor

- Groupe scolaire de Saint-Laurent.

10 - Désignation d’un représentant du Conseil Municipal chargé des questions de défense

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation d’un représentant du Conseil Municipal chargé des questions de défense.

11 - Désignation de représentants du Conseil Municipal auprès de l’Association des Communes Forestières du Grand Est

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation d’un délégué titulaire ainsi que d’un délégué suppléant appelés à siéger auprès des instances régionales et nationales de l’Association des Communes Forestières du Grand Est.

12 - Désignation d’un représentant du Conseil Municipal auprès de la Société Publique Locale X-Demat (S.P.L. X-Demat)

Le Conseil Municipal est amené à approuver la désignation d’un représentant du Conseil Municipal pour siéger au sein du Conseil d’administration de la Société Publique Locale X-Demat (S.P.L. X- Demat)