Ordre du Jour - odj public cm 27.06.2024

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Ordre du Jour - odj public cm 27.06.2024 Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune d'Épinal. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj public cm 27.06.2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 27 juin 2024 à 18h30

à l’Espace Cours

- ORDRE DU JOUR -

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL

du Conseil Municipal du 11 avril 2024

COMMUNICATION DE DÉCISIONS

➢ A l’Etablissement de tarifs (alinéa 2) :

N°2024/66 D’approuver l’attribution de 10 tickets d’entrée gratuite valables pour deux personnes au Musée de l’Image à destination des lauréats du 71ème concours artistique d’Epinal.

N°2024/89 D’approuver la tarification des badges d’accès à la Maison des Associations située quartier de la Magdeleine à Epinal en cas de perte, de vol ou de badge supplémentaire.

N°2024/100 D’approuver les tarifications d’objets-souvenirs édités dans le cadre de l’exposition temporaire Icônes, les images fantasmées du Musée de l’Image.

➢ A l’Etablissement de marchés à procédure adaptée (alinéa 4) :

N°2024/11 D’approuver un marché pour la fourniture et la pose de jalonnement routier sur le secteur de la petite couronne visant à finaliser le remplacement du jalonnement de l’ensemble de la petite couronne, avec la société SIGNATURE – AGENCE EST.

N°2024/27 D’approuver un marché pour la réalisation d’un diagnostic « produits, équipements, matériaux et déchets (PEMD) » avant déconstruction de l’îlot situé au 19-29 rue Saint-Michel à Epinal, avec la société APAVE – Infrastructures et construction.

N°2024/39 D’approuver un marché pour des prestations de service destinées à structurer la fonction de sécurité de l’information de la Ville avec un Responsable de la Sécurité des Systèmes d’Information (RSSI), avec la société SOTERIA LAB.

N°2024/45 et

N°2024/46

D’approuver deux contrats pour des prestations de service correspondant à la conception et à la réalisation artistique d’un spectacle de vidéo-mapping qui sera diffusé lors de la Fête des Images qui s’est déroulée du 23 au 26 mai 2024 :

- Sur les façades de la place des Vosges, avec Madame Morgane PHILIPPE,

- sur la façade du tribunal, avec Madame Margot KALUSZYNER.N°2024/82 D’approuver une prestation de gardiennage des installations et équipements du festival des Imaginales et de la Fête des Images, avec la société LABEL SECURITE.

N°2024/108 D’approuver un accord-cadre à bons de commande pour des prestations techniques relatives à des spectacles de vidéo, son et lumière dans le cadre de la Fête des Images, avec la société SAS TSE.

N°2024/49 D’approuver un contrat pour l’année 2024 concernant le logiciel de gestion comptable Civil Finances auprès de la société CIRIL comme suit :

- Maintenance du logiciel

- Hébergement du logiciel.

N°2024/52 D’approuver un marché pour l’achat de terre végétale destinée aux arbres de l’avenue des Templiers à Epinal, avec la société MV BOIS & TERRASSEMENT.

N°2024/58 D’approuver un marché pour la conception de visuels de communication dédiés à la nouvelle campagne 2024-2028 de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU), avec la société SECTION 4.

N°2024/65 D’approuver un marché, d’une année reconductible tacitement 2 fois, concernant l’entretien divers des espaces verts sur le secteur Nord-Est de la ville, avec la société REVAL PREST.

N°2024/75 D’approuver un accord-cadre à bons de commande, d’une année reconductible tacitement 3 fois, concernant l’achat de fournitures extrascolaires destinées aux enfants scolarisés à Epinal, avec la société SAS SM BUREAU.

N°2024/77 D’approuver un marché pour l’achat d’arbres destinés à être plantés au printemps 2024 dans le cadre du plan de gestion annuel du patrimoine arboré, avec la société PEPINIERES DANIEL SOUPE – LES LAZARES.

N°2024/80 et

2024/81

D’approuver deux marchés dans le cadre de la requalification de l’Ile Bragard en parc urbain avec la société GINGER CEBTP, comme suit :

- Réalisation d’une prestation de supervision géotechnique d’exécution (mission G4) pour les ouvrages d’art de l’Ile Bragard

- Réalisation d’un diagnostic géotechnique (mission G5) destiné à déterminer la fondation du mur situé au niveau de la passerelle nord de l’Ile Bragard.

N°2024/94 D’approuver un marché pour la réalisation d’une mission géotechnique de sondages pressiométriques complémentaires de la passerelle sud de l’Ile Bragard, avec la société GINGER CEBTP, dans le cadre des travaux du NPRU Champ du Pin.

N°2024/83 D’approuver l’avenant n°1 à l’accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la pose de signalisation directionnelle avec la société SIGNATURE LORRAINE, prévoyant l’augmentation du plafond annuel ainsi que les modalités de variation des prix.N°2024/88 D’approuver un accord-cadre à bons de commande, d’une durée d’un an renouvelable expressément 3 fois, pour la fourniture de pneumatiques pour le parc automobile de la Ville, auprès de la société CONTITRADE FRANCE.

N°2024/93 D’approuver un marché pour un déplacement du feu tricolore situé place Foch, du côté de la rue Boegner, avec la société INEO RESEAUX NORD-EST, dans le cadre de la création d’un îlot central au niveau du passage piéton.

N°2024/95 D’approuver un marché pour le passage en LED de l’éclairage d’une salle accueillant le pas de tir à 10 mètres du stand de tir d’Epinal, avec la société SARL GILLES THOCKLER.

N°2024/97 D’approuver un marché pour la fourniture et la pose d’interphones aux guichets du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.), avec la société INEO.

N°2024/98 D’approuver un marché pour des travaux de sécurisation de parois rocheuses avec la société SAS ROC AMENAGEMENT détaillé comme suit :

- Tranche ferme concernant la rue Saint Michel

- Tranche optionnelle concernant le faubourg d’Ambrail.

N°2024/102 D’approuver un marché pour la réalisation d’une prestation de désamiantage d’un cabanon situé le long de la voie Carpentier, avec la société CODEPA, en vue de sa destruction.

N°2024/109 D’approuver un marché pour la fourniture et l’installation d’une solution de sauvegarde des systèmes d’information de la Ville, avec la société ATHEO INGENIERIE.

N°2024/111 D’approuver des marchés relatifs à des travaux destinés à séparer les différents compteurs d’eau et d’électricité du Golf d’Epinal et du restaurant implanté sur le golf, comme suit :

- Travaux de réseaux et de canalisations, avec la société SOTRECA - Raccordements en électricité, avec la société ENEDIS

- Pose de compteurs d’eau, avec la société SUEZ

- Plomberie, sanitaire et chauffage, avec la société SARL PATRICK ROUSSEL.

N°2024/114 D’approuver un marché pour l’achat de blocs béton anti-intrusion, avec la société SARL MANGEOLLE MARCEL, dans le but de permettre la sécurisation des manifestations.

N°2024/115 et

N°2024/116

D’approuver deux marchés pour la réalisation de missions de maîtrise d’œuvre pour la réfection de murs de soutènement, auprès du bureau d’études SIGMA, comme suit :

- Un mur situé rue de la Chandeleur

- Une portion effondrée du mur situé quai de Dogneville.

N°2024/119 D’approuver un marché pour la réalisation d’une prestation de dépollution de l’immeuble situé au 21 rue Notre-Dame de Lorette, avec la société TECHNIDEPOL, et dans le cadre des pouvoirs de police environnementaux du Maire, par substitution au propriétaire défaillant.N°2024/121 D’approuver des marchés relatifs à la rénovation de deux salles de classe de l’école Maurice RAVEL, comme suit :

- Electricité en bâtiment, avec la société SARL GILLES THOCKLER

- Plâtrerie et isolation, avec la société SARL ACCORSI

- Revêtements de sol, avec la société EUROP REVETEMENTS

- Peinture et revêtements muraux, avec la société SAS OVA.

N°2024/122 D’approuver un marché pour le remplacement d’un plafond lumineux installé lors des festivités de Noël rue des Etats-Unis, avec la société LEBLANC ILLUMINATIONS.

N°2024/124 D’approuver un marché pour la réalisation de prestations de mesures de fissures et d’inclinaisons des murs de la Basilique Saint Maurice, avec la société TESTECHNIFLOR, dans le but de réaliser des investigations complémentaires dans le cadre de la réfection de la Basilique.

➢ A l’Etablissement de conventions de louage ou de mise à disposition de locaux ou de biens (alinéa 5) :

N°2024/41 D’approuver un avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux en date du 24 août 2021 entre la Ville d’Epinal (bailleur) et l’association Relais amical 88 Malakoff Humanis (preneur), visant à un changement de local au sein du même immeuble au 1 place d’Avrinsart à Epinal.

N°2024/56 D’approuver la conclusion au sein du Marché Couvert de conventions d’occupation du domaine public précaire et révocable pour une durée d’un an avec les commerces occupant un espace du Marché Couvert.

N°2024/61 D’approuver une convention temporaire d’occupation du domaine public avec l’entreprise CG / Bar « Le Café de la rue en bas à droite » pour le maintien d’une entrée de cave de 1 m² située au 17 place des Vosges à Epinal.

N°2024/62 D’approuver la convention pour la mise à disposition, d’un local situé 1 place d’Avrinsart entre la Ville d’Epinal (bailleur) et l’Association Française contre les Myopathies (preneur).

N°2024/67 D’approuver une convention pour le prêt d’une œuvre issue des collections du Musée de l’Image au profit du Musée des Beaux-Arts de Libourne pour l’exposition Elie Decazes (1780-1860). Une ascension libournaise au service de la France se déroulant du 12 octobre 2024 au 12 janvier 2025.

N°2024/79 D’approuver la convention pour la mise à disposition d’un local situé 13 rue des Minimes à Epinal entre la SCI A.S.H. (bailleur) et la Ville d’Epinal (preneur) dans le cadre de la création d’un Pôle Commerce.

N°2024/113 D’approuver la convention pour la mise à disposition d’une emprise foncière de 1 500m² issue de la parcelle cadastrée AM 802 entre la société HYDROEPINAL (bailleur) et la Ville d’Epinal (preneur), pour permettre son aménagement avant même la formalisation de sa cession à la Ville.➢ A la création ou modification des régies comptables (alinéa 7) :

N°2024/73 D’approuver l’abrogation de la décision instituant la régie de recettes temporaire pour les Associations en Fête, ainsi que les décisions instituant les sous-régies de recettes en découlant.

N°2024/84 D’approuver l’abrogation de la décision instituant la régie de recettes pour les diverses manifestations spinaliennes, ainsi que les décisions complétant cette dernière.

N°2024/85 D’approuver l’abrogation de la décision instituant la régie de recettes de la Direction des Affaires Culturelles, ainsi que la décision la complétant.

N°2024/86 D’approuver la création d’une nouvelle régie de recettes de la Direction Culture et Patrimoine.

➢ A l’acceptation de dons et de legs (alinéa 9) :

N°2024/99 D’approuver le don de diapositives, carrousels, cadres, revues de presse et autres dossiers divers par l’Association iconographique et cartophile d’Epinal, et venant enrichir les fonds des archives municipales.

➢ A la vente de biens jusqu’à 4 600€ (alinéa 10) :

N°2024/50 D’approuver la vente d’un véhicule utilitaire à la carrosserie DHULST.

N°2024/110 D’approuver l’annulation de la décision 2024/50 autorisant la vente d’un véhicule utilitaire à la carrosserie DHULST, en raison de l’état expertisé du véhicule.

N°2024/96 D’approuver la vente d’une remorque plateau à la société EARL MAS SAINT PIERRE DE VENCE.

N°2024/51 D’approuver la vente d’un véhicule utilitaire à la société SARL TBS TP.

➢ A la fixation des rémunérations et au règlement des frais d’honoraires des avocats, notaires, commissaires de justice et expert (alinéa 11) :

N°2024/112 D’approuver la désignation d’un avocat, Maître BABEL ou son représentant, ainsi que le paiement de ses honoraires, dans le cadre d’une procédure contentieuse de non-renouvellement d’un contrat de bail commercial.

➢ A la fixation des rémunérations et au règlement des frais d’honoraires des avocats, notaires, commissaires de justice et expert (alinéa 11) ainsi qu’à l’engagement d’une action en justice (alinéa 16) :

N°2024/87 D’approuver la désignation d’un commissaire de justice, ainsi que le paiement de ses honoraires, dans le cadre d’une procédure précontentieuse pour l’établissement d’un commandement de payer dans le cadre de défauts de paiement de loyers et l’engagement d’une procédure contentieuse devant le Tribunal judiciaire, ainsi que la désignation et le paiement des honoraires d’un avocat dans ce cadre.➢ A l’attribution de subventions (alinéa 26) :

N°2024/47 D’approuver la demande de subvention pour le financement de matériels de sécurisation pour les écoles auprès de l’Etat.

N°2024/72 D’approuver la demande de subvention pour le financement d’un pôle sportif au stade Durupt, composé notamment d’un Pumptracks et d’une plateforme pédagogique « savoir rouler à vélo », auprès de :

- L’Agence Nationale du Sport

- La Région Grand Est.

N°2024/90 D’approuver la demande de subvention pour le financement de l’enfouissement des réseaux de la rue Christophe Denis, auprès du Département des Vosges.

N°2024/91 D’approuver la demande de subvention pour le financement de l’enfouissement des réseaux des rues Charles Pensée, Hogard et des Fusillés de la Résistance, auprès du Département des Vosges.

N°2024/103 D’approuver la demande de subvention pour le financement des travaux de sécurisation des falaises situées au 43 rue Saint-Michel et au 45-57 faubourg d’Ambrail à Epinal, auprès du Fonds Barnier.

N°2024/104 D’approuver la demande de subvention pour le financement global de la rue Christophe Denis dans le cadre du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain, auprès du Département des Vosges.

N°2024/118 D’approuver la demande de subvention pour le financement de l’aménagement de voirie de la Tranchée de Docelles, auprès du Département des Vosges.

N°2024/133 D’approuver la demande de subvention pour le financement de la végétalisation de la cour d’école de Gaston Rimey, auprès de l’Etat.

N°2024/134 D’approuver la demande de subvention pour le financement de la végétalisation et la gestion intégrée des eaux pluviales d’espaces publics, auprès de l’Etat.

1 - PÔLE RESSOURCES

1.1 – ASSEMBLEES

1.1.1 - Désignation de nouveaux représentants municipaux dans divers organismes et instances

Le Conseil Municipal est appelé à désigner des membres du Conseil Municipal pour siéger au sein de :

- La Commission Cohésion Sociale et Solidarités

- La Commission Finances, Achats, Commande Publique et Numérique

- La Commission Projets et Aménagements Urbains, Logement, VRD, Tranquillité Publique

- La Commission Transition Écologique et Développement Durable, Patrimoine Bâti et Énergies

- La Commission Attractivité, Festivals et Fêtes Traditionnelles, Jumelage et Commerces

- La Commission Affaires Scolaires, Jeunesse et Sport

- La Commission Ressources Humaines

- La Commission Culture- La Commission Accessibilité

- Le Comité d’Amélioration Continue des Politiques Publiques

- La Commission d’Appel d’Offres (CAO)

- La Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Le Conseil des Aînés

- Le Comité Consultatif à la Démocratie locale et au Budget Participatif

- Le Comité d’Ethique de la Vidéoprotection

- Le Syndicat Intercommunal du Secteur Scolaire d’Epinal (S.I.S.S.E.).

1.2 – AFFAIRES FINANCIERES

1.2.1 - Désignation d’un président de séance pour le vote du compte administratif de l’exercice 2023

Le Conseil Municipal est amené à désigner son président de séance pour le vote des délibérations relatives à l’approbation du compte administratif du budget 2023.

1.2.2 - Compte administratif 2023

Le Conseil Municipal est amené à se prononcer sur l’approbation du compte administratif du budget 2023.

1.2.3 - Affectation des résultats 2023

Suite à la présentation du compte administratif 2023 et, conformément aux dispositions des instructions M14, le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur l’affectation des résultats du compte administratif 2023.

2 - POLE VILLE EDUCATIVE ET SPORTIVE

2.1 – Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt pour une installation en production maraîchère située rue Vincent Claudon à Saint-Laurent

Le Conseil Municipal est amené à approuver le lancement d’un appel à manifestation d’intérêt (AMI) en vue de conclure un bail rural pour l’installation d’un maraîcher bio au sein d’une ferme appartenant à la Ville et située rue Vincent Claudon à Saint à Laurent.

2.2 – Versement de lots numéraires aux équipes lauréates du tournoi Open Start Basket édition 2024

Le Conseil Municipal est amené à approuver le versement de lots numéraires aux équipes lauréates du tournoi Open Start Basket qui se déroulera le 30 juin 2024 et qui vise à promouvoir la discipline du basket 3 contre 3.

2.3 - Fixation du taux de l’indemnité représentative de logement versée aux instituteurs

Le Conseil Municipal est amené à approuver la proposition de Madame la Préfète des Vosges concernant le montant de l’indemnité représentative de logement des instituteurs pour l’année civile 2023.3 - POLE ATTRACTIVITE

3.1 - AFFAIRES CULTURELLES

3.1.1 – Convention de prestation entre l’Université de Lorraine et la Ville d’Epinal à l’occasion des Défis du Bois 2024 organisés par l’ENSTIB

Le Conseil Municipal est amené à approuver une convention de prestation entre la Ville d’Epinal et l’Université de Lorraine, dans le cadre de la 20ème édition des Défis du Bois.

3.1.2 – Convention de partenariat entre la Ville d’Epinal et l’Etablissement public du Parc et de la Grande Halle de la Villette Le Conseil Municipal est amené à approuver une convention de partenariat avec l’Etablissement public du Parc et de la Grande Halle de la Villette en vue de la fourniture par le Musée de l’Image de visuels et de notices de ses collections afin d’enrichir le Musée numérique issu du projet des Micro-folies.

3.1.3 – Convention de partenariat éditorial entre Reworld Media et la Ville d’Epinal

Le Conseil Municipal est amené à approuver une convention de partenariat éditorial avec le groupe de presse Reworld Media, dont le magazine Pleine Vie dépend, pour l’édition d’un ouvrage sur les traditions populaires régionales.

3.2 - AFFAIRES EVENEMENTIELLES

3.2.1 – Versement d’une subvention d’accompagnement

Le Conseil Municipal est amené à approuver le versement d’une subvention d’accompagnement au profit de l’association Les Blouses Roses pour l’organisation des journées d’études régionales en date du 24 mai 2024 sur le sujet de la vie à l’hôpital.

4 - POLE AMENAGEMENTS

4.1 - AMENAGEMENTS URBAINS ET ENVIRONNEMENT

4.1.1 - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU)

4.1.1.1 – Approbation du règlement d’attribution des

aides spécifiques de la Ville

Le Conseil Municipal est amené à approuver le règlement

d’attribution des aides spécifiques de la Ville dans le cadre de

la nouvelle Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat

- Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur la période 2024-

2028.

4.1.1.2 – Avenant n°2 à la convention de délégation de

maîtrise d’ouvrage avec la Communauté d’Agglomération

d’Epinal (CAE) relative à la mise en œuvre du projet

global concernant l’amélioration de l’habitat du centre-

ville

Le Conseil Municipal est amené à approuver l’avenant n°2 à

la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec laCAE relative à la mise en œuvre du projet global concernant

l’amélioration de l’habitat du centre-ville, en intégrant le

déploiement de la seconde OPAH-RU.

4.1.2 - Nouveau Projet de Renouvellement Urbain (NPRU) du Champ du Pin

4.1.2.1 – Avenant n°1 du marché de travaux NPRU Champ

du Pin – Tranche n°2 – Mail David et Maigret

Le Conseil Municipal est amené à approuver l’avenant n°1

aux marchés de travaux de la tranche n°2 du Nouveau Projet

de Renouvellement Urbain (NPRU) du Champ du Pin, dans le

but de faire face aux aléas de chantier des travaux de voirie

et des aménagements paysagers du mail David et Maigret.

4.1.2.2 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage

pour l’enfouissement du réseau électrique de la rue

Christophe Denis

Le Conseil Municipal est amené à approuver la convention de

délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’enfouissement du

réseau électrique de la rue Christophe Denis avec le Syndicat

Départemental d’Electricité des Vosges (SDEV).

4.1.2.3 – Constitution d’une servitude d’établissement de

canalisation d’alimentation en eau potable en terrain

privé – SCI HEDI

Le Conseil Municipal est amené à approuver une convention

de servitude en vue de l’établissement d’une canalisation

publique d’eau potable, conclue avec la SCI HEDI, sur la

parcelle cadastrée AM 717 dans le cadre des travaux de

réseaux du parvis Bragard.

4.2 - AFFAIRES CADRE DE VIE

4.2.1 – Règlement du concours Fleurs de ville, le concours des meilleurs jardiniers

Le Conseil Municipal est amené à approuver le nouveau règlement du concours organisé par la Ville d’Epinal « Fleurs de ville, le concours des meilleurs jardiniers », dans le but de faciliter les inscriptions des candidats et de modifier les procédés d’évaluation.

4.3 - AFFAIRES FONCIERES ET FORESTIERES

4.3.1 – Dénomination de l’esplanade Robert Badinter

Le Conseil Municipal est amené à approuver la dénomination de l’esplanade située devant l’immeuble accueillant la Faculté de droit : Esplanade Robert Badinter.

4.3.2 – Acquisition d’une emprise issue de la parcelle AM 802 située rue du Passeur

Le Conseil Municipal est amené à approuver l’acquisition d’une emprise issue de la parcelle cadastrée AM 802 d’une superficie d’environ 1 500 m², située du Passeur à Epinal, auprès de la société HYDROEPINAL.4.3.3 – Application du régime forestier par actualisation foncière Le Conseil Municipal est amené à approuver l’actualisation des parcelles soumises au régime forestier, portant ainsi la superficie forestière communale à 2 352 ha.

5 - PÔLE RESSOURCES

5.1 – AFFAIRES FINANCIERES

5.1.1 - Tarifs municipaux

5.1.1.1 - Livret des tarifs municipaux

Le Conseil Municipal est amené à approuver le livret des

tarifs municipaux 2024-2025.

5.1.1.2 – Convention liée aux modalités de fourniture et

tarif des clés de serrure de trappe de conteneurs enterrés

rues des Halles et Jeanmaire

Le Conseil Municipal est amené à approuver une convention

relative à la vente de clefs de serrure destinées à ouvrir les

trappes des conteneurs d’ordures enterrés et situés rues des

Halles et Jeanmaire à Epinal.

5.1.1.3 - Convention de partenariat avec le Centre

Hospitalier Ravenel

Le Conseil Municipal est amené à approuver une convention

de partenariat entre la Ville d’Epinal et le Centre Hospitalier

Ravenel Pôle des Vosges Centrales relative à la location de

l’amphithéâtre de la Faculté de Droit pour une conférence sur

la thématique « Violences et traumatismes » qui s’est

déroulée le 6 juin 2024.

5.1.2 – Demandes de subventions au titre du Fonds Vert

5.1.2.1 - Ilot quai des Bons Enfants

Le Conseil Municipal est amené à approuver une demande

de subvention pour le financement du déficit de l’opération de

requalification de l’ilot du quai des Bons Enfants, auprès de

l’Etat.

5.1.2.2 - Réaménagement du Parc du Cours

Le Conseil Municipal est amené à approuver une demande

de subvention pour le financement du réaménagement du

Parc du Cours, auprès de l’Etat.

5.1.2.3 - Végétalisation de la cour d’école Gaston Rimey

Le Conseil Municipal est amené à approuver une demande

de subvention pour le financement de la végétalisation de la

cour d’école Gaston Rimey, auprès de l’Etat.

5.1.2.4 - Végétalisation et gestion intégrée des eaux

pluviales des espaces publics

Le Conseil Municipal est amené à approuver une demande

de subvention pour le financement d’opérations de

végétalisation et facilitant l’intégration des eaux pluviales,

auprès de l’Etat.5.2 - SYSTEMES D’INFORMATION ET NUMERIQUES

5.2.1 – Intégration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) d’Epinal dans la convention mutualisée de prestations de services informatiques

Le Conseil Municipal est amené à approuver l’intégration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) d’Epinal dans la convention mutualisée de prestations de services informatiques conclue avec la Ville d’Epinal, le Pôle Equilibre Territorial et Rural du Pays d’Epinal (P.E.T.R.), le SCoT des Vosges Centrales, le Syndicat Mixte Moselle Amont et la Communauté d’Agglomération d’Epinal (CAE).

5.2.2 – Répartition du capital social de la société SPL X-DEMAT

Le Conseil Municipal est amené à approuver la nouvelle répartition du capital social de la SPL Xdemat et à donner pouvoir au représentant de la collectivité à l’Assemblée générale de la SPL Xdemat pour voter cette nouvelle répartition du capital social lors la prochaine Assemblée générale.

5.2.3 – Mise à jour du règlement de la vidéoprotection

Le Conseil Municipal est amené à approuver la mise à jour du règlement de la vidéoprotection afin de prendre en compte les ajustements techniques concernant le déploiement de la vidéoprotection.

5.3 - RESSOURCES HUMAINES

5.3.1 – Plan d’actions pluriannuel pour l’égalité femmes-hommes Le Conseil Municipal est amené à prendre acte de la transmission d’un plan d’actions relatif à la situation en matière d’égalité femmes-hommes au sein de la Ville.

5.3.2 - Indemnisation du personnel éducatif des accueils de loisirs Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’actualisation de l’indemnisation perçue par les animateurs encadrant des enfants au sein des accueils de loisirs durant la période estivale.

5.3.3 - Mandat spécial

Le Conseil Municipal est appelé à approuver les dépenses exposées par les élus dans le cadre d’un mandat spécial et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout acte afférent à ce dossier.