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Ordre du Jour - ordre du jour du cm 17 02 22
Document publié le Vendredi 11 février 2022 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm 17 02 22)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Institutions publiques,
Bondoufle, le 11 février 2022
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle des Fêtes de Bondoufle, le jeudi 17 février 2022 à 19h45.
INFORMATION
> Démission d’un adjoint
Modification du tableau du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du Compte Rendu du 16 décembre 2021
2) Décision du Maire
3) Election d’un adjoint au Maire suite à une démission
4) Rapport d’Orientations Budgétaires 2022 du Budget Principal : présentation et débat 5) Tarif de la soirée dansante du Vendredi 24 juin 2022
6) Modification de la tranche d’âge sur les séjours « Cuisine » à Saint Chéron et « Multi- activités » à Métabief — Eté 2022
7) Tarifs des classes transplantées — Année 2022
8) Tarif du spectacle de Didier BARBELIVIEN — 1° octobre 2022
9) Maison de la Petite Enfance — Service d’accueil familial - Fixation de la participation financière des familles - Année 2022
10) Maison de la Petite Enfance — Multi accueil — Fixation de la participation financière des familles — Année 2022
11) Règlements de fonctionnement du service d’ Accueil Familial et du Multi Accueil 12) Adhésion au groupement de commandes créé par le Centre Interdépartemental de Gestion (C.I.G.) de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France pour la dématérialisation des procédures - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
13) Avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement de commandes ENT (Espace Numérique de Travail)
14) Signature du Contrat de Relance du Logement CRL
15) Signature de l’avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de la parcelle cadastrée section AE n° 47 commune de Bondoufle
16) Convention de mise à disposition d'équipements urbains durables, écologiques et/ou sportifs, à titre gratuit pour la Ville de Bondoufle
17) Contrat de Projet Partenarial d’ Aménagement Grand Paris Sud 2030 — « cœurs urbains rive gauche » 18) Création des emplois fonctionnels
19) Débat sur la protection sociale complémentaire
20) Mise en place du télétravail
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.