Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20250407045 SYDESL eclairage public renouvellement
Convocation - 042 26 SYDESL Désignation des délégués
Déliberation - D2026 29 DESIGNATION DELEGUES SYDESL
Déliberation - 16 2026 SYDESL désignation des délégués
Déliberation - 20262003024 delegues eau vive
Déliberation - 20262003026 delegues SIVU incendie
Déliberation - 20262003027 delegues CNAS
Déliberation - 1700810409 256 ar delib delegues sydesl
Déliberation - 20262404034 delegues communes forestieres
Déliberation - 20240603018 Sydesl adhesion a la prestation daccom
Déliberation - 20262003025 delegues SYDESL
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Roche-Vineuse.
Lien du pdf (Déliberation - 20262003025 delegues SYDESL)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Département de Saône-et-Loire
Commune de LA ROCHE VINEUSE
-o-
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 20 MARS 2026
Nombre de membres
- au Conseil municipal : 16
- en exercice : 19
- qui ont pris part à la délibération : 18
Date de convocation : 16 mars2026.
Date de publication :26 mars 2026.
L'an deux mil vingt-six, le vingt mars à vingt heures, Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean André GUILLERMIN, Maire.
Présents: MM. Jean-André GUILLERMIN, Olivier DI LORENZO, Bemard COTTIN, Fabrice THERVILLE, Xavier GREUZARD, Sébastien LACHARME, Benoît MEILHAC, DE BRITO Jérémy et Mmes Marie-France AULAS, Françoise MATHIEU-HUMBERT, Sophie DUMONTEL, Céline BIDAUT, Sandrine BERTRAND, Sonia BLONDEAU, Annabelle CHANUT, Sandrine LATUILIERE.
Excusé(es) : M. Loïc COLTEL a donné procuration à M. Bernard COTTIN, Mme Christèle BOTTI-
GUYON a donné procuration à Mme Sandrine LATUILIERE, Willy BONFY. Absent(s) :Néant.
Secrétaire de séance : Mme Sophie DUMONTEL.
Objet z 2026/2003/025 - Désignation des délégués au sein du Syndicat Départemental d'Energie de Saône-et-Loire.
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu'il doit désigner ses délégués qui siègeront dans les comités syndicaux. Il présente les différentes missions du SYDESL. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de ne pas avoir recours au vote à bulletin secret et procède à l'élection des délégués au Syndicat Départemental d'Energie de Saône-et-Loire. Sont élus à l'unanimité :
Messieurs Bemard COTTIN en qualité de délégué titulaire,
Benoît MEILHAC en qualité de délégué titulaire,
Monsieur Xavier GREUZARD en qualité de délégué suppléant
Pour: 18
Contre: 0
Abstention
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie certifiée conforme
0
Le
Le
2026,
ean André GUILLERMIN
ifid ex*oi.rtoire
Pour avoir i:té re ule
EN PREFECTURL. DE SAÔNE ET LC)IRE
2 6 itARS 2026
mars