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Compte-Rendu - Compte Rendu 25.05.20
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu 25.05.20)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal
du 25 MAI 2020
L’an deux mille vingt, et le vingt-cinq mai, à 18h30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle CHERPIN afin de respecter les mesures barrières et règles sanitaires en vigueur, sous la présidence de Monsieur VIVIER MERLE Christian, Maire.
Présents : Vincent LAVERRIERE – Isabelle GRANJON – Yves KENSICHER – Valérie MEHU – Bernard BOURBON – Gilles BERTELLI – Yves MORIAUD – Cécile ABATE- MAURIN – Blandine MAZALLON – Bertrand SEUBE – Hélène BORIE – Clarisse SCUILLER – Aurélie BOISSY – Anthony DEBRUN
Ordre du Jour : Installation du conseil municipal ; Désignation d’un secrétaire de séance ; Election du Maire ; Fixation du nombre d’adjoints ; Election des adjoints ; Lecture de la charte de l’élu local ; Indemnités de fonction du maire et des adjoints ; Désignation des délégués du Syndication Mixte d’assainissement du Pont Sollières ; Désignation des délégués du Syndicat Intercommunal des Eaux Val d’Oingt ; Désignation des délégués du Syndicat Départemental d’Energie du Rhône.
Les membres présents formant la majorité des conseillers en exercice, peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales. Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité de l'article L.2121-15 du texte précité, à l'élection d’un secrétaire de séance pris dans le sein du Conseil pour la présente session.
Désignation d’un secrétaire de séance
M. DEBRUN Anthony est désigné à l’unanimité pour remplir ces fonctions.
Installation du conseil municipal
La séance est ouverte sous la présidence de M. VIVIER MERLE Christian, Maire, qui déclare les membres du conseil municipal ci-dessous, élus au 1er tour des élections du 15 mars 2020, installés dans leurs fonctions :
VIVIER MERLE
GRANJON
LAVERRIERE
MEHU
KENSICHER
BORIE
MORIAUD
BOISSY
BOURBON
MAZALLON
BERTELLI
SCUILLER
SEUBE
ABATE-MAURIN
DEBRUN
Christian
Isabelle
Vincent
Valérie
Yves
Hélène
Yves
Aurélie
Bernard
Blandine
Gilles
Clarisse
Bertrand
Cécile
Anthony
286 voix
286 voix
286 voix
286 voix
286 voix
286 voix
286 voix
286 voix
286 voix
286 voix
286 voix
286 voix
286 voix
286 voix
286 voix Election du Maire (délibération n°2020/14)
Conformément à l’article 2122-8 du CGCT, M. VIVIER MERLE Christian cède la présidence à M. BOURBON Bernard, doyen des membres présents du conseil municipal.
Le Président de séance invite les candidats à se faire connaitre.
M. VIVIER MERLE Christian présente sa candidature
Résultats du premier tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages déclarés blanc : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
A obtenu : VIVIER MERLE Christian : 14 voix
Monsieur Christian VIVIER MERLE est proclamé maire et est immédiatement installé.
Détermination du nombre des adjoints au maire (délibération n°2020/15)
Sous la présidence du Maire
Avant de procéder à l’élection des Maires-Adjoints, en application de l’article L 2122 -2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal doit se prononcer sur le nombre des adjoints au Maire. Ce nombre ne devant pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal, M. le Maire propose de désigner 4 adjoints au Maire pour le seconder dans la gestion quotidienne de la commune.
Le conseil municipal décide à la majorité de fixer à quatre le nombre des adjoints au Maire de la commune.
Election des adjoints au maire (délibération n°2020/16)
Le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.
M. le Maire propose la liste de M. LAVERRIERE Vincent :
M. LAVERRIERE Vincent, 1er adjoint
Mme GRANJON Isabelle, 2ème adjointe
M. KENSICHER Yves, 3ème adjoint
Mme MEHU Valérie, 4ème adjointe
Et invite les candidats à se faire connaitre.
Résultats du premier tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages déclarés blanc : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
A obtenu : Liste de M. LAVERRIERE Vincent : 14 voix
Sont proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M. LAVERRIERE Vincent. Ils prennent rang dans l’ordre de cette liste. Indemnité de fonction du maire et des adjoints (délibération n°2020/17)
M. le Maire fait part au conseil municipal qu’il appartient au conseil municipal de déterminer les taux des indemnités des élus locaux pour l’exercice de leurs fonctions, dans la limite des taux maximum fixés par la loi.
Pour une commune de 1 285 habitants, le taux maximal de l’indemnité du maire en pourcentage de l’indice brut terminal 1015 de l’échelle indiciaire de la fonction publique ne peut dépasser 51.60 %, et le taux maximal de l’indemnité d’un adjoint en pourcentage de l’indice brut terminal 1015 de l’échelle indiciaire de la fonction publique ne peut dépasser 19.80 %,
M. le Maire invite le conseil municipal à délibérer.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
- DECIDE qu’à compter du 25 mai 2020, le montant des indemnités de fonctions du maire et des adjoints est, dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées au maire et aux adjoints par les articles L.2123-22 à L.2123-24-1 précités, fixé aux taux suivants :
➢ Pour le maire, taux en % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique :
Maire : 37 % de l’indice 1015
➢ Pour les adjoints, taux en % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique :
1er adjoint : 17 % de l’indice 1015
2ème adjoint : 14 % de l’indice 1015
3ème adjoint : 14 % de l’indice 1015
4ème adjoint : 14 % de l’indice 1015
- D’INSCRIRE les crédits nécessaires au budget communal.
- DIT que les indemnités de fonctions sont payées mensuellement et revalorisées en fonction de la valeur du point d’indice des fonctionnaires.
- DE TRANSMETTRE au représentant de l’Etat la présente délibération et le tableau annexé récapitulant l’ensemble des indemnités allouées aux membres du conseil municipal.
Tableau récapitulatif des indemnités du maire et des adjoints
Nom et prénom Fonction Maxi autorisé : Montant maxi Taux Montant
% de l’IB 1015 € brut / mois retenu brut/mois
3889.40 €
VIVIER MERLE Christian Maire 51,60% 2 006.93 € 37% 1 439.08 €
LAVERRIERE Vincent 1er adjoint 19.80 % 770.10 € 17% 661.20 €
GRANJON Isabelle 2eme Adjoint 19.80 % 770.10 € 14% 544.52 €
KENSICHER Yves 3eme Adjoint 19.80 % 770.10 € 14% 544.52 €
MEHU Valérie 4eme Adjoint 19.80 % 770.10 € 14% 544.52 €
TOTAL 5 087.33€ TOTAL 3 733.82€ Désignation des délégués du Syndicat Mixte d’Assainissement du Pont Sollières (délibération n°2020/18)
Le Maire expose que, suite au renouvellement général des conseils municipaux, il convient de procéder à la désignation des délégués de la commune de Theizé au sein du Syndicat Mixte d'Assainissement du Pont Sollières (SMAPS). Pour ce syndicat, il convient de désigner
2 délégués titulaires et 1 délégué suppléant.
Délégués titulaires : Délégué suppléant : M. VIVIER MERLE Christian M. BERTELLI Gilles M. BOURBON Bernard
Désignation des délégués du Syndicat Intercommunal des eaux du Val d’Oingt (délibération n°2020/19)
Le Maire expose que, suite au renouvellement général des conseils municipaux, il convient de procéder à la désignation des délégués de la commune de Theizé au sein du Syndicat
Intercommunal des eaux du Val d'Oingt (SIEVO). Pour ce syndicat, il convient de désigner 2 délégués titulaires et 1 délégué suppléant.
Délégués titulaires : Déléguée suppléante : M. BOURBON Bernard Mme MEHU Valérie M. MORIAUD Yves
Désignation des délégués du Syndicat Départemental d’Energies du Rhône (délibération n°2020/20)
Le Maire expose que, suite au renouvellement général des conseils municipaux, il convient de procéder à la désignation des délégués de la commune de Theizé au sein du Syndicat Départemental d'Energies du Rhône (SYDER). Pour ce syndicat, il convient de désigner 1
délégué titulaire et 1 délégué suppléant.
Délégué titulaire : Délégué suppléant : M. BOURBON Bernard M. LAVERRIERE Vincent
Commissions et groupes de travail
Une réunion de préparation est prévue le mardi 02 juin 2020 à 20h30 à la salle Cherpin.
Clôture de la réunion à 19h30
L'ordre du jour étant épuisé et après communication des dates de réunions à venir, la
séance est levée.
Le Maire,
Christian VIVIER MERLE FEUILLE D’EMARGEMENT DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020
NOM DE L’ELU PRENOM FONCTION SIGNATURE
VIVIER MERLE Christian Maire
LAVERRIERE Vincent 1
er Adjoint
GRANJON Isabelle 2
ème Adjoint
KENSICHER Yves 3
ème Adjoint
MEHU Valérie 4
ème Adjoint
BOURBON Bernard Conseiller Municipal
BERTELLI Gilles Conseiller Municipal
MORIAUD Yves Conseiller Municipal
ABATE-MAURIN Cécile Conseillère Municipale
MAZALLON Blandine Conseillère Municipale
SEUBE Bertrand Conseiller Municipal
BORIE Hélène Conseillère Municipale
SCUILLIER Clarisse Conseillère Municipale
BOISSY Aurélie Conseillère Municipale
DEBRUN Anthony Conseillère Municipale