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Procès Verbal - 1 Approbation proces verbal du 03 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valleraugue.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1 Approbation proces verbal du 03 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VAL-D'AIGOUAL
Nombre
de
membres
:
L’An
deux
mil
vingt
trois
En
exercice
: 19
Le
8 Décembre
2023
à 18h,
Présents
: 10
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Absents
ayant
donné
pouvoir
: 5
VAL-D'AIGOUAL,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
Mairie
sous
la présidence
de
Absents
excusés
: D
Joël
GAUTHIER,
Maire.
Absents
: 4
Convocation
:
Envoyée
le :
04/12/2023
Affichée
le :
04/12/2023
Présents
: Joël
GAUTHIER,
Florence
MESTRE,
Serge
VLIEGHE,
Gilles
BERTHEZENE,
DOMERGUE
Ghislain,
CHAILLEUX
Sébastien,
Ghislaine
TEULON
, Michel
MONNOT,
FERNANDEZ
Michaela
, Caroline
KRUTEN
Procurations
: Isabelle
ARAMU
à FERNANDEZ
Michaela,
Bernard
GRELLIER
à
MONNOT
Michel,
DUMONT
Elvine
à BERTHEZENE
Gilles,
Florence
GARY
à CHAILLEUX
Sébastien,
BLANCHAUD
Marie-Hélène
à MESTRE
Florence,
Absents,
Audrey
REMOND,
REILHAN
Floriane,
THION
Raymond,
PIALOT
Christian
Secrétaire
de
séance
: Sébastien
CHAILLEUX
1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
03-11-2023
Le
Maire
soumet
le procès-verbal
de
la séance
du
3 novembre
2023
à l'approbation
du
Conseil
Municipal.
Ce
dernier
est
invité
à faire
savoir
s’il
a des
remarques
à formuler
avant
son
adoption
définitive. Le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
D'approuver
le procès-verbal
du
3 novembre
2023.
Ainsi
fait
et délibéré
les
jour,
mois
et an
susdits
Le
Maire
7
LR
.
re
to
à
ÿ
.
$
[GS
aN
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
info
la
présenter
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir,
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nîmes
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
la présent
Accusé de réception en préfecture 030-200082725-20231208-DEL_230812_01-DE Reçu le 12/12/2023 Accusé de réception en préfecture 030-200082725-20231208-DEL_230812_01-DE Reçu le 12/12/2023
COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICII
DU
3 Novembre
2023
À 18H
EN
MAIRIE
DE
VAL-D'AIGOUAL
Nombre
de
membres
:
En
exercice
: 19
Présents
: 105
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
Absents
excusés
: 0
Absents
: 4
Convocation
:
Envoyée
le :
30/10/2023
Affichée
le :
30/10/2023
L’An deux
mil
vingt
trois
Le
3 Novembre
à 18h,
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
VAL-D'AIGOUAT,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
Mairie
sous
la présidence
de
Joël
GAUTHIER,
Maire,
Présents
: Joël
GAUTHIER,
Florence
MESTRE,
Serge
VLIEGHE,
Gilles
BERTHEZENE,
THION
Raymond,
DOMERGUE
Ghislain,
BLANCHAUD
Marie-Hélène,
CHAILLEUX
Sébastien,
Michel
MONNOT,
FERNANDEZ
Michaela
Procurations
: TEULON
Ghislaine
(P
à BERTHEZENE
Gilles),
PIALOT
Christiane
(P
à
THION
Raymond),
KRUTEN
Caroline
(P
à MONNOT
Michel)
ARAMU
Isabelle
(P
à
FERNANDEZ
Michaela),
GRELLIER
Bernard
(P
à BLANCHAUD
M-Hélène)
Absents
DUMONT
Elvine,
Audrey
REMOND,
REILHAN
Floriane,
Florence
GARY
Secrétaire
de
séance
: BLANCHAUD
Marie-Hélène
Conformément
à l'article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est
procédé
à la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil
Municipal,
Mr
CHAILLEUX
Sébastien
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
accepte.
Adoption
de
l'ordre
du
jour
Après
désignation
du
secrétaire
de
séance,
le Conseil
Municipal
est
invité
à adopter
l'ordre
du
jour A
l'unanimité,
le Conseil
Municipal
adopte
l’ordre
du
jour.
1 -
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
15/09/2023
Le
Maire
soumet
le procès-verbal
de
la séance
du
15
septembre
2023
à l'approbation
du
Conseil
Municipal. Ce
dernier
est
invité
à faire
savoir
s’il
a des
remarques
à formuler
avant
son
adoption
définitive.
Le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
D'approuver
le procès-verbal
du
15
septembre
2023
Accusé de réception en préfecture 030-200082725-20231208-DEL_230812_01-DE Reçu le 12/12/2023 2 -
CESSION
TERRAIN
ESPEROU
- DRAILHE
DU
LANGT
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
l’entrevue
qu'il
a eue
avec
Mr
PIALOT
Jean-Marie
au
sujet
d’un
délaissé
de
terrain
sur
la drailhe
de
l'Espérou
à l’Aigoual,
en
effet,
Monsieur
PLALOT
souhaiterait
acquérir
ce
délaissé
contigu
à ses
parcelles
(AC
144-143-6-7)
d'une
superficie
de
153
nm,
cet
espace
est
actuellement
un
talus
soutenu
par
un
mur
en
mauvais
état,
et n'est
pas
entretenu
dans
le cadre
de
la voirie
communale
Messieurs
PIALOT
et THION,
ne
prennent
pas
part
au
débat
en
tant
que
conseillers
intéressés,
car
membres
de
la farnille
du
demandeur.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé
du
maire,
et à
l'unanimité
Considérant
que
ce
talus
ne
représente
aucun
intérêt
pour
la collectivité,
Constate
la désaffection
du
domaine
public
d'une
partie
de
153m?
du
délaissé
de
terrain
situé
sur
la Drailhe
du
Languedoc
à l’Aïgoual
Décide
de
déclasser
du
domaine
public
la surface
délimitée,
soit
153m?
afin
qu'elle
relève
du
domaine
privé
communal
Décide
à la
majorité
de
vendre
ce
terrain
en
l’état
à Mr
PIALOT
Jean-Marie,
moyennant
le prix
de
1 OO0E
Chargera
le cabinet
BBASS,
géomètre,
d'établir
le document
d’arpentage
correspondant,
les
frais
de
géomètre
seront
à la
charge
de
l'acheteur
Charge
le Maire
de
signer
toutes
pièces
nécessaires
à cette
affaire,
dont
l'acte
notarié
à
intervenir Cette
délibération
se
substitue
à la
délibération
portant
même
sujet
et numérotée
DEL
03232023
_06
3-
RENOUVELLEMENT
CONVENTION
OFFICE
DE
TOURISME
— CONVENTION
D'OCCUPATION
DE
LA
MAISON
DE
PAYS
Le
Maire
rappelle
au
conseil
Municipal,
que
la Mairie
n’occupant
plus
le bureau
dédié
à ses
services
au
sein
de
la Maison
de
pays,
il est
par
conséquent
nécessaire
de
rédiger
une
nouvelle
convention
de
mise
à
disposition
des
locaux,
afin
d’en
définir
les
nouvelles
règles
d'occupation
par
l'Office
de
Tourisme.
Les
locaux
du
rez-de-chaussée
sont
exclusivement
utilisés
par
l'Office
de
Tourisme,
1! convient
donc
de
fixer
la répartition
des
charges
de
fonctionnement.
La
salle
du
premier
étage
est
gérée
par
la Commune
de
Val-d’Aïgoual
et pourra
être
occasionnellement
mise
à disposition
de
l'Office
de
Tourisme
qui
en
fera
préalablement
la demande
formelle.
Les
coûts
de
fonctionnement
en
matière
de
charges
d’électricité
(et
de
chauffage)
seront
refacturés
à hauteur
de
80%
à l'Office
de
Tourisme,
la facture
d’eau
2023
payée
par
la Commune
sera
entièrement
refacturée
à l'Office
de
Tourisme
(le
contrat
d’eau
sera
transféré
à l'Office
de
Tourisme
à compter
de
la facturation
2024), L'entretien
régulier
des
appareils
électriques,
des
installations
relatives
à la
climatisation
est
à la
charge
du
locataire,
les
frais
des
services
de
sécurité
pour
la vérification
des
extincteurs
et installations
électriques
seront
à la
charge
de
la commune.
Accusé de réception en préfecture 030-200082725-20231208-DEL_230812_01-DE Reçu le 12/12/2023 La
Taxe
d’'Enlèvement
des
Ordures
Ménagères
relative
au
rez-de
foncière
de
la Commune
sera
refacturée
à l'Office
de
Tourisme.
Le
règlement
des
factures
sera
effectué
par
la Commune
de
Val-d’Aïgoual
qui
se
fera
rembourser
par
l'Office
de
Tourisme
sur
présentation
des
pièces
justificatives,
l’appel
à paiement
se
fera
le 31
janvier
de
chaque
année,
pour
l’année
N-1.
Le
Conseil
Municipal,
ouf
l’exposé
du
Maire,
et à
l’unanimité
Autorise
le Maire
à signer
avec
l’Office
de
Tourisme
une
convention
quant
à l’utilisation
de
locaux
communaux
et à
la répartition
des
charges
relatives
au
fonctionnement
de
la Maison
de
pays.
4 -
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DOTATION
D'ÉQUIPEMENT
DES
TERRITOIRES
RURAUX
2024
POUR
L'AMENAGEMENT
DE
LA
TRAVERSEE
DE
VALLERAUGUE
(RD
986)
- TRANCHE
1
L'objectif
de
ce
projet
est
l'aménagement
de
la traversée
d'agglomération
afin
de
ralentir
les
véhicules
et de
renforcer
la sécurité
des
usagers
riverains
qui
cheminent
le long
de
la RD
986.
Actuellement,
les
cheminements
piétons
sont
vieillissants
et peu
ou
pas
normalisés,
la limitation
de
vitesse
n’est
pas
respectée,
aucune
voie
n’est
dédiée
aux
vélos
de
plus
en
plus
nombreux
et les
aménagements
sécuritaires
ne
sont
pas
normalisés.
La
tranche
1 des
travaux
concerne
la partie
allant
du
début
du
quai
André
Chamson
jusqu’au
croisement
de
la place
Élysée.
Afin
de
mettre
ces
travaux
en
œuvre,
la commune
a déjà
obtenu
une
participation
financière
au
titre
du
Pacte
Territorial
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Gard.
La
commune
souhaite
déposer
une
demande
d’aide
financière
auprès
de
l’État
dans
le cadre
de
la Dotation
d'Équipement
des
Territoires
Ruraux
2024
pour
la sécurisation.
Grâce
à ces
deux
fonds,
il serait
possible
de
financer
cette
opération
à hauteur
de
80%
comme
suit
:
Dépenses
Recettes
Nature
Montant
HT
Financement
Montant
%
(en
€)
(en
€)
Etat
(DETR)
173
200
40
%
Le
Département
Coût
estimatif
des
|
'
TRAVAUX
433
000
(subvention
170
440
39,36
%
notifiée) Autofinancement
89
360
20.64
%
TOTAL
433
000
TOTAL
433
000
100
%
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
APPROUÛUVE
le plan
de
financement
prévisionnel
CHARGE
le Maire
de
demander
la subvention
à l'État
Accusé de réception en préfecture 030-200082725-20231208-DEL_230812_01-DE Reçu le 12/12/2023 S'ENGAGE
à prendre
en
autofinancement
la part
qui
subventions AUTORISE
le Maire
à signer
tout
document
relatif
à cette
opération.
5 -
SECURITE
SUR
LE
DOMAINE
SKIABLE
DE
PRAT
PEYROT
: TARIFS
DES
SECOURS
SUR
PISTES
POUR
LA
SAISON
2023-2024
Vu
la loi
n°85-30
du
09
janvier
1985
modifiée
dite
loi
Montagne,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
l’article
L.2321-2,
Considérant
que
le maire
est
chargé
de
la sécurité
et de
l’organisation
des
secours
sur
les
pistes
de
ski,
Considérant
que
la société
Aigoual
Qualité
1567
(AQ
1567)
assure
la Délégation
de
Service
Public
de
l’éco-station
de
Prat-Peyrot
et de
ses
services
annexes
depuis
le 5
juin
2019
;
M.
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
selon
l’article
L.2331-4
du
Code
général
des
Collectivités
Territoriales
«sans
préjudice
des
dispositions
applicables
aux
activités
réglementées,
les
communes
peuvent
exiger
des
intéressés
ou
de
leurs
ayants
droit
une
participation
aux
frais
qu’elles
ont
engagés
à l’occasion
d'opérations
de
secours
consécutives
à la
pratique
de
toute
activité
sportive
ou
de
loisirs.
Elles
déterminent
les
conditions
dans
lesquelles
s'effectue
cette
participation
qui
peut
porter
sur
tout
ou
partie
des
dépenses.
Les
communes
sont
tenues
d'informer
le public
des
conditions
d’application
de
l'alinéa
précédent
sur
leur
territoire,
par
un
affichage
approprié
en
Mairie,
et le
cas
échéant
sur
les
lieux
où
sont
apposées
les
consignes
relatives
à la
sécurité
».
M.
le Maire
soumet
au
conseil
municipal
pour
approbation,
les
tarifs
des
secours
sur
pistes
tels
que
proposés
par
la SARL
Aïgoual
Qualité
1567
pour
la saison
2023/2024
1ère
catégorie
: Petits
soins
au
bas
des
pistes,
sans
évacuation
en
scooter
: 35
€
2ème
catégorie
: Zone
Pistes
écoles
et Pistes
Vertes,
ski
de
fond
: 55
€
3ème
catégorie
: Pistes
Rouges
et Bleues
: 100
€
En
zone
exceptionnelle,
les
moyens
supplémentaires
mis
en
place
pour
l'évacuation
ou
la
recherche
seront
facturés
selon
le barème
ci-dessous
:
° Engin
de
damage
avec
chauffeur
: 140
€ /
l'heure
+ Scooter
avec
chauffeur
: 100
€ /
l'heure
° Frais
de
Personnel
: 75
€ /
l'heure
Tarif
de
nuit
majoration
de
20
% des
tarifs
ci-dessus
entre
21h00
et
7h
du
matin
*Tous
les
tarifs
sont
exprimés
en
TTC.
Accusé de réception en préfecture 030-200082725-20231208-DEL_230812_01-DE Reçu le 12/12/2023 Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimit
VALIDE
le principe
de
remboursement
des
frais
de
secours
engagés
par
la commune
sur
son
territoire
à l’occasion
d'accidents
consécutifs
à la
pratique
du
ski
alpin,
du
ski
de
fond
ou
de
toute
autre
activité
pour
la saison
d'hiver
2023/2024.
° FIXE
les
tarifs
des
secours
sur
pistes
tels
que
proposés
ci-dessus,
e DECIDE
que
le remboursement
de
tous
les
frais
de
secours
engagés
par
la
commune
sera
effectué
auprès
du
Receveur
municipal
de
Le
Vigan
QUESTIONS
DIVERSES
:
-__ Réunion
CAUE
sur
la revitalisation
centre
bourg
à réaliser
: Bernard
GRELLIER
et Florence
MESTRE
se
rendront
à la
réunion
le 9
novembre
prochain.
- Documentation
sur
les
inondations
de
septembre
2020
: un
devis
a été
demandé
à Viviane
DALLE
pour
localier,
archiver
et conserver
l’ensemble
des
informations
(5 500€).
Marion
BLANCHAUD
examinera
d’autres
solutions
(étudiants
en
Master,
archivistes)
-__ Association
« Chants
et Contre-Champs
» : l’association
qui
a organisé
plusieurs
projections
cette
année
, sollicite
une
subvention
de
l’ordre
de
300€.
Cette
demande
étant
hors
délais
elle
sera
examinée
lors
de
la prochaine
séance
du
conseil
Municipal
en
décembre.
- Travaux
sur
l'Hérault
et le
Clarou
: une
réunion
publique
se
tiendra
le 8
novembre
prochain
à 18
heures.
Cette
réunion
permettra
d’éclaicir
certains
points
avec
le cabinet
d’études
EGIS
- Maison
des
Dragons
:le
projet
de
rénovation
de
l’immeuble
pourrait
être
subventionné
par
l’état
pour
ce
qui
est
de
la maitrise
d’œuvre
et de
l’ingénierie.
Une
réponse
plus
précise
est
attendue
pour
la fin
d’année.
- Application
de
géolocalisation
créée
par
l’association
dont
est
membre
Michel
LANGLOIS
: le
conseil
municipal
admet
l’intérêt
que
cela
représente
notamment
pour
le patrimoine
malgré
un
coût
important,
d’autant
qu’il
existe
déjà
sur
le marché
des
applications
de
même
type.
Renseignement
sera
pris
auprès
de
communes
qui
ont
adhéré
à cette
application.
- Festivités
de
l’été
2023:
considérant
que
le budget
alloué
aux
festivités
de
l’été
n’a
pas
été
entièrement
utilisé,
un
spectacle
pourrait
être
envisagé
dans
le cadre
du
marché
le Noël
le 26
décembre
prochain
(en
cas
de
pluie
le foyer
rural
est
réservé)
Marion
BLANCHAUD
est
chargé
de
sélectionner
un
spectacle,
- Festivités
de
Pété
2024
: 1Ï conviendrait
de
sélectionner
les
groupes
de
musique
pour
le 13
et 14
Juillet
dès
le début
de
l’année
- Distributeur
de
sacs
pour
déjections
canines
: il
faudra
tailler
la végétation
qui
entoure
ce
distributeur
car
elle
en
dissimule
la présence,
cela
sera
demandé
au
propriétaire
qui
a mis
en
place
cette
plante
fleurie.
La
séance
est
levée
à 19h
30
Accusé de réception en préfecture 030-200082725-20231208-DEL_230812_01-DE Reçu le 12/12/2023 Accusé de réception en préfecture 030-200082725-20231208-DEL_230812_01-DE Reçu le 12/12/2023