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Compte-Rendu - 120626 compte rendu cm 30c 0i26061207130
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Châlonvillars.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 120626 compte rendu cm 30c 0i26061207130)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Justice et droit,
Compte rendu du Conseil municipal de Châlonvillars du 5 juin 2026
Sont présents : M. Jean-Claude KUBLER, Mme Sabrina VERRIER, M. Darnien THOMME, Mme Anne-Lise RIVERO, M. Stéphane MAIRE,
Mme Maud SANCHEZ, M. Jean-Claude MICHAUX, Mme Nadège DARRAS, M. Christian PY, M. Antoine SCHOULLER, Mme Brigitte
YVINEC, M, Damien BOUVIER, Mme Camille WEBER.
Absents : Mme Laëtitia MONNIER, Mme Dorisse CUINET NAZAIRE.
1. Élections sénatoriales du 27 septembre 2026 — Désignation des délégués
Le conseil municipal a procédé à la désignation des délégués (3 titulaires et 3 suppléants). Le bureau était composé
de Sabrina VERRIER {secrétaire}, M. Jean-Claude MICHAUX, M. Christian PY, Mme Camille WEBER, M. Antoine
SCHOULLER. Scrutin de lite avec alternance F/H
Résultat du vote : 1 seule liste Unanimité 13 voix
Titulaires : Mme Nadège DARRAS, M. Stéphane MAIRE, Mme Maud SANCHEZ
Suppléants : M. Christian PY, Mme Camille WEBER et M. Damien THOMME
Procédure : Le procès-verbal a été porté immédiatement à la gendarmerie conformément aux instructions préfectorales.
2. Désignation d’un correspondant « Incendie et Secours »
À la demande des pompiers, un nouveau rôle de correspondant a été créé pour assurer l'interface en matière de prévention des risques et d'organisation des secours - Stéphane MAIRE, désigné à l'unanimité
3. Travaux et Sécurisation de la Voirie
-Rue de Chenebier : Sécurisation d'un virage dangereux par la pose de bordures hautes {"chasse-roues") par
l'entreprise SURLEAU à Saulnot. Coût : 3 800 € HT. Des bordures supplémentaires pour gérer l'écoulement des eaux sont
prévues également pour 1 900 € HT.
- Rue du Vieux Moulin : Un projet de puits perdu et de modification de la pente de la route pour 5 300 € HT a été discuté
pour résoudre des problèmes d'inondation. En raison de doutes sur l'efficacité d'un puits perdu dans un sol argileux, le conseil a décidé de solliciter d'autres devis et avis techniques avant de trancher.
- Enfouissement des réseaux : L'enfouissement se poursuivra Rue des Champs. Cependant, il ÿ a une urgence de
coordination avec le Département qui prévoit de refaire l'enrobé de la route principale entre juin et septembre 2026.
4. Vie Économique et Saciale
- Food Truck : Le conseil autorise l'installation du Food truck « La Fine Bouffe » (burgers) les mercredis. Un droit de place
de 5 € par passage a été instauré.
- Santé des agents : Adhésion au groupement de commandes de la Communauté de Communes pour le changement de
complémentaire santé obligatoire des agents communaux.
- Foncier : acquisition d’une parcelle à titre gratuit Impasse des Mésanges pour créer une aire de retournement. Il est
prévu la mise en place d’un tuyau destiné à l'écoulement des eaux pluviales, suivie d’un remblaiement, en préalable à la
création de cette place de retournement.
5. Questions diverses :
Sécurité : Plusieurs véhicules ont été fouillés et forcés récemment, notamment Rue de la Croze et rue de Frahier.
incivilités routières : Signalements de véhicules circulant en sens interdit, de motocross bruyantes et de vitesses
excessives.
Question du transfert de la rue du Vieux Moulin dans le Domaine Public communal.
RAPPEL: La commune offre aux jeunes de 3 ans à 21 ans une carte jeune sur inscription en mairie ou par mail avant le 31 juillet 2026