Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2023 002 Commissions municipales modification des
Conseil Municipal - 2024 037 Commissions municipales modifications
Compte-Rendu - 2026 041 Création des commissions municipales et d
Conseil Municipal - 2023 120 Contrat de mixité sociale modification
Conseil Municipal - 2023 004 Comité de pilotage aménagement du pré gr
Conseil Municipal - 2023 005 Comité de pilotage espace festif polyval
Conseil Municipal - 2022 134 Modification du tableau des effectifs
Conseil Municipal - 2025 027 Modification du tableau des effectifs
Conseil Municipal - 2022 074 Modification du tableau des effectifs
Conseil Municipal - 2025 084 Modification du tableau des effectifs 2
Conseil Municipal - 2023 083 Commissions municipales modification des membres
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune d'Herbignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 083 Commissions municipales modification des membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
044-214400723-20231110-2023-083-DE) Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 10/11/2023]
d: HERBIGNAC Nombre de membres
dont
le Conseil
municipal
doit
être
Composé
29
Nombre
de
conseillers
en
Exercice
29
Nombre
de
conseillers
Présents
26
Nombre
de
votants
28
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
NOVEMBRE
2023
2023/083
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal,
le
mercredi
08
novembre
deux
mille
vingt-trois
à
dix-neuf
heures,
sous
la
présidence
de
Mme
Christelle
CHASSÉ,
Maire.
Etaient
présents :
Mme
Christelle
CHASSÉ,
M.
Maël
CARIOU,
Mme
Cécilia
DRÉNO,
M.
Alain
FOURNIER,
Mme
Françoise
CHAMPION,
M.
Michel
CADIET,
Mme
Jeanne
DELASSUS,
M.
Romain
LAUNAY,
Mme
Marie-Renée
BIZET,
M.
Laurent
GIRARD
, M.
Christian
ROUX,
Mme
Claudie
LELECQUE,
M.
Ibrahim
MAKO
OLOW,
Mme
Emmanuelle
DEBUSSCHÈRE,
Mme
Céline
BERTHO,
M.
Cédric
ORDUREAU,
M.
Yannick
DANIEL
M.
Pierre-Luc
PHILIPPE,
M.
Arnaud
COURJAL,
Mme
Florence
LEPY,
M.
Christophe
LIEGE,
Mme
Michelle
GUILLEUX,
M.
Denis
SEBILO
, Mme
Huguette
ROSIER,
M.
Laurent
LELIEVRE,
Mme
Stéphanie
PICOT
Absent(e)s
excusé(e)s
: Mme
Florence
LE
MEIGNEN
(pouvoir
à
Mme
Cécilia
DRÉNO),
M.
Jean-Philippe
BASTIEN
(pouvoir
à
Mme
Emmanuelle
DEBUSSCHERE),
M
Robert
ACQUITTER.
Secrétaires
de
séance
: Mmes
C.
BERTHO
et
M.
GUILLEUX
MMISSIONS
MUNICIPALES
— MODIFI
MEMBRE
Rapporteur
: Maël
CARIOU
Monsieur
Maël
CARIOU,
Adjoint
à
l'Environnement
et
à
la
Vie
Démocratique
rappelle
la
composition
des
différentes
commissions
municipales.
A
la suite
du
décès
Madame
AMATO
Irène
et de
l'installation
de
Madame
PICOT
Stéphanie
en
qualité
de
conseillère
municipale
de
la
liste
Environnement
et
Citoyenneté
pour
Herbignac,
il est
proposé
de
désigner
des
nouveaux
membres
dans
certaines
commissions.
Propositions
:
Commission
Sport
—
Loisirs
— Vie
associative :
Ajout
de
Mme
PICOT
Stéphanie.
Le
nombre
de
membres
passe
à
6
(5+1). Commission
Solidarité
— Vie
Sociale
- Logement
— Petite
Enfance :
Remplacement
de
Mme
AMATO
Irène
par
Mme
PICOT
Stéphanie.
Commission
Scolaire
—
Enfance
- Jeunesse
:
Mme
AMATO
Irène
n'est
pas
remplacée.
Le
nombre
de
membres
passe
à 7 (5+2)
Comité
participatif
Aménagement
du
Pré
Grasseur,
des
aires
de
loisirs
et
jeux
extérieurs.
Mme
AMATO
Irène
n'est
pas
remplacée.
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le règlement
intérieur
du
conseil
municipal,
CONSIDÉRANT
les propositions
de
modifications
des
commissions,
Le
Conseil
municipal,
A
L'UNANIMITÉ,
DÉCIDE :
+
VALIDER
les
modifications
des
commissions
suivantes
:
Commission
Sport
—
Loisirs
— Vie
associative
:
Ajout
de
Mme
PICOT
Stéphanie.
Le
nombre
de
membres
passe
à
6
(5+1).
Commission
Solidarité
— Vie
Sociale
- Logement
— Petite
Enfance :
Remplacement
de
Mme
AMATO
Irène
par
Mme
PICOT
Stéphanie.
Commission
Scolaire
—
Enfance
— Jeunesse :
Mme
AMATO
Irène
n'est
pas
remplacée.
Le
nombre
de
membres
passe
à 7 (5+2)
Comité
participatif
Aménagement
du
Pré
Grasseur,
des
aires
de
loisirs
et
jeux
extérieurs.
Mme
AMATO
Irène
n'est
pas
remplacée.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Elle
peut
également
faire
l'objet d'un
recours
gracieux
auprès
de
l'autorité
territoriale
dans
les mêmes
conditions
de
délai.
Certifié
exécutoire
par
la Maire
compte
tenu
Pour
extrait
certifié
conforme
De
la réception
en
Préfecture,
le
°°
Mme
La
Maire,
Et de
la publication,
le
Christelle
Ë
10 novembre 2023
15 novembre 2023