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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations cc 13 juin 2024 cc gesnois bilurien
Document publié le Jeudi 13 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations cc 13 juin 2024 cc gesnois bilurien)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Logement,
Gesr
1Ois
Bilurien COMMUNAUTÉ
COMMUNES
RELEVE
DES
DELIBERATIONS
Conseil
communautaire
du
13
juin
2024
Article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Membres
en
exercice
: 45
/ Présents
: 32/
Procurations
: 8
Pour
la
délibération
2024-065,
M.
GODEFROY
Vincent
n'était
pas
présent.
N°
du
délibéré
Objet
Vote
2024-064
Approbation
du
procès
verbal
du
conseil
du
23
Mai
2024
Adopté
à l'unanimité
2024-065
Élection
d'un
Vice-président
en
charge
des
Finances
Procède
et prend
acte de
l'élection
2024-066-1
Installation
du
nouveau
membre
au
sein
de
la Commission
Locale
chargée
d'évaluer
les Transferts
de
Charges
Prend
acte
2024-066-2a
Installation
de
représentants
de
Saint-Mars-La-Brières
au
sein
des
différents
Syndicats
Adopté
à l'unanimité
2024-067
Modification
composition
Bureau
Communautaire
Adopté
à
l'unanimité
2024-068
Fonds
Territorial
de
Résilience
: Projet
d’avenant
à la Convention
Adopté
à l'unanimité
2024-069
Règlement
intérieur
des
APS
Adopté
(5 abstentions)
2024-070
Bail
emphytéotique
Maison
de
retraite
— Avenant
n°1
Adopté
à l'unanimité
2024-071
Création
de
postes
non
permanents
au
sein
du
service
Enfance-Jeunesse
: besoins
rentrée
2024
Adopté
(1 abstention)
2024-072
Installation
d’ombrières
photovoltaïques
— convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
communautaire
- Le
Mans
Sun
Adopté
à
l'unanimité
2024-073
Décision
Modificative
n°1 au
Budget
Général
2024
Adopté
à l'unanimité
2024-074
Revalorisation
des
loyers
2024
Adopté
à l'unanimité
2024-075
Demande
de
garantie
- Mancelle
d'habitation
Savigné
Adopté
à
l'unanimité
2024-076
Vente
d'un
camion
de
la Communauté
de
Communes
Adopté
à l'unanimité
2024-077
Décisions
prises
par
le Président
Prend
acte
Montfort
le Gesnois,
le 20 juin
2024
Le
Président,
André
PIGNÉ