Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - rel
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - rel
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - rel
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 202
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - rel
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - rel
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - rel
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - rel
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 202
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - con
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations cc 23 mai 2024 cc gesnois bilurien
Document publié le Jeudi 23 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations cc 23 mai 2024 cc gesnois bilurien)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Animaux,
s ois
Silurien
RELEVE DES DELIBERATIONS
Conseil communautaire du 23 Mai 2024
Article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Membres en exercice : 44 / Présents : 39 / Procurations : 5
Pour la délibération 2024-062, M. TRIFFAUT est sorti de la Salle, il n'a donc pas pris p art au vote.
N° du délibéré Objet 2024-054 Installation des délégués communautaires de la commune de Saint-Mars-La-Brière
2024-055 Installation d'un membre en qualité de Conseiller Communautaire suppléant pour Nuillé-Le-Jalais
2024-056 Approbation du Procès-Verbal du Conseil communautaire du 11 avril 2024
2024-057a Modification composition de la Commission Développement Economique 2024-057bis Modification composition Comité du Syndicat Pays du Perche Sarthois 2024-058 Rapport d'activité 2023 du SMGV
2024-059 Vente de trois (3) terrains à la commune Bouloire
2024-060 Modification des tarifs EMC
2024-061 Déclaration de projet n°1 - Clinique vétérinaire
2024-062 Convention d'investissements Durables
2024-063 Décisions prises par le Président
Montfort le Gesnois, le 31 mai 2024
Le Président,
André PIGNÉ
Vote
Prend acte
Prend acte
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
Prend acte