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Procès Verbal - proces verbal 03 juillet 2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Minorville.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal 03 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1
artement de Meurthe-et-Moselle
MAIRIE DE MINORVILLE
1 Rue derrière l’Eglise – 03.83.23.18.78
mairiedeminorville@orange.fr
Site internet : http://www.minorville.mairie54.fr
PROCES VERBAL COMPLET DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE MINORVILLE
Du Lundi 3 juillet 2023 à 20h00
Le lundi 3 juillet 2023,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 26 juin 2023, conformément aux articles L. 2121-10 et 14 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni dans la salle du conseil à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Philippe HENNEBERT, Maire.
Présents : Mesdames SCHOUG Anne, BRISSON Isabelle et MALLICK Astrid, Messieurs
HENNEBERT Philippe, MOUROT Stéphane, SCHOUG Stéphane et THIRIOT Marc.
Absents : Messieurs MACQUIN Jérôme, NICLOUX Philippe et ZIEGLER Aurélien.
Formant la majorité des membres en exercice.
Le président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du conseil.
Madame Astrid MALLICK est désignée pour remplir cette fonction.
- Adoption du procès-verbal du 9 juin 2023
Vote : unanimité.
- Intervention projet agrivoltaïque
Un projet concernant une prairie d’une propriétaire privé sur la commune via des trackers
(panneaux inclinables) à une hauteur de plus ou moins 3 mètres, est à l’étude par la Société
Vent d’Est. Dans une démarche de concertation avec les habitants, le développeur distribuera
un flyer explicatif à la rentrée. La vocation agricole du terrain concerné sera maintenue et
restera dominante pendant la production.
- Délibération prime exceptionnelle ménage
La salle des fêtes ayant été plus utilisée que la normale en juin, nécessitant plus de nettoyage
que d’ordinaire, il est proposé au conseil de verser une prime de 50 € à Madame Laurence
CARRE qui s’est chargé de ce travail supplémentaire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, 2
DECIDE de verser une prime pour travaux supplémentaires à Madame Laurence
CARRE de 50 €.
- Dossier Forêt
Monsieur le Maire a été auditionné par une technicienne forêt des services de l’Etat : Madame Manon LASSALE.
- Travaux logement communal
Le conseil valide le devis de restauration du plafond proposé par l’entreprise de Benoit
BRISSON.
- Projet RD100 – Rue de la Corvée
Une réunion pour revoir le devis est prévue le mercredi 12 juillet avec l’architecte Mme Corine MANGIN.
- Chantier jeunes
Proposition en prévision des journées du patrimoine. Une invitation sera diffusée aux jeunes fin août.
- Points divers
Commune nature : la commission viendra dans la commune le 20 juillet pour étudier notre dossier.
Salle socio-culturelle : l’utilisation de la salle doit bien être indiquée dans le registre de réservation par les associations pour la bonne gestion du ménage et pour des questions d’assurance.
La séance est levée à 21h30.