Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - proces verbal 9 septembre 2024
Procès Verbal - proces verbal 24 juillet 2024
Procès Verbal - proces verbal 11 decembre 2023
Procès Verbal - proces verbal 03 juillet 2023
Procès Verbal - proces verbal 13 mai 2024
Procès Verbal - proces verbal 4 novembre 2024
Procès Verbal - proces verbal 2 decembre 2024
Procès Verbal - proces verbal 13 novembre 2023
Procès Verbal - proces verbal 09 juin 2023
Procès Verbal - proces verbal 22 janvier 2024
Procès Verbal - proces verbal 04 septembre 2023doc
Document publié le Lundi 4 septembre 2023 par la commune de Minorville.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal 04 septembre 2023doc)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1
artement de Meurthe-et-Moselle
MAIRIE DE MINORVILLE
1 Rue derrière l’Eglise – 03.83.23.18.78
mairiedeminorville@orange.fr
Site internet : http://www.minorville.mairie54.fr
PROCES VERBAL COMPLET DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE MINORVILLE
Du Lundi 4 septembre 2023 à 20h00
Le lundi 4 septembre 2023,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 28 août 2023, conformément aux articles L. 2121-10 et 14 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni dans la salle du conseil à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Philippe HENNEBERT, Maire.
Présents : Mesdames SCHOUG Anne, BRISSON Isabelle et MALLICK Astrid, Messieurs
HENNEBERT Philippe, MOUROT Stéphane, MACQUIN Jérôme et NICLOUX Philippe.
Excusés : Messieurs THIRIOT Marc et SCHOUG Stéphane ayant donné procuration à
Monsieur MACQUIN Jérôme.
Absent : Monsieur ZIEGLER Aurélien.
Formant la majorité des membres en exercice.
Le président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du conseil.
Monsieur Stéphane MOUROT est désigné pour remplir cette fonction.
- Adoption du procès-verbal du 3 juillet 2023
Vote : unanimité.
- Délibération Tarifs location petite salle
Après en avoir délibéré
Le Conseil municipal,
A la majorité
- Fixe la location de la petite salle située dans les locaux de la Mairie à 30,00 €, aux habitants de Minorville.
- Fixe la location de cette salle à 60,00 € aux extérieurs.
- Le montant de la caution est fixé à 200,00 €.
- Ces tarifs prennent effet au 4 septembre 2023 et resteront en vigueur jusqu’à nouvelle décision du Conseil municipal. 2
- Délibération tarification affouage 2022-2023
Pour la saison 2022-2023 la parcelle d’exploitation pour l’affouage étant très difficile d’accès :
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
- Décide de modifier exceptionnellement le montant de l’affouage à 1 € la part pour la saison 2022-2023.
- Délibération subvention supplémentaire AFR
L’Association Foncière de Minorville a besoin d’une subvention supplémentaire pour
honorer ses dépenses annuelles. Il est proposé au conseil d’accorder à l’Association
Foncière de Minorville la somme de 42,16 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité une subvention de 46,16 €
accordée à l’Association Foncière de Minorville
- Délibération modification budgétaire
Pour permettre l’achat de nouveaux matériels informatiques, aucun crédit de dépenses n’étant
prévu à la section investissement du budget 2023, il est nécessaire d’effectuer un transfert
d’un montant de 1 393,91 € prévu au compte 2151 vers le compte 2183.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,
VALIDE la diminution au compte 2151 de 1 393,91 € qui s’établit à 51 860,20 € et
l’ouverture de crédit pour 1 393,91 € au compte 2183.
- Pâquis communaux
Stéphane SCHOUG étant en charge de ce dossier et absent lors de ce conseil, ce point sera traité lors du prochain conseil.
- Dossier commune nature
L’audit a été réalisé le 20 juillet en présence de Monsieur MOUROT, de notre employé municipal, de Madame MOUROT animatrice du groupe embellissement du village et du Maire. Le résultat nous sera communiqué à l’automne.
- Point sur les travaux
Les travaux d’assainissement se poursuivent selon le calendrier. La ligne haute tension Void-
Vandière : les travaux de défrichement ont débuté la semaine du 11 septembre.
- Projet plantation de haies avec le Parc Naturel
Madame ROBILLOT a rencontré M. le Maire le 17 juillet. Possibilité d’implantation le long
du stade. Et aussi sur le terrain de la Famille SCHOUG pour atteindre le km demandé.
- Cérémonie naissance Fernand Nedelec
Une évaluation sera faite auprès des anciens combattants.
La séance est levée à 21h45.