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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations Document publié le Lundi 13 février 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Eau et assainissement, CONSEIL DE COMMUNAUTÉ

lundi 13 février 2023 à 18 heures 10

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

N° DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS et VOTES

COOPERATION INTERNATIONALE

Jean-Marc VERCHERE,

Président

1 Subvention exceptionnelle au Faceco - Séisme en Turquie et Syrie - DEL- 2023-26

Le conseil adopte à

l'unanimité

TRANSITION ÉCOLOGIQUE

Environnement

Corinne BOUCHOUX, Vice-

Présidente

2 Développement durable - Rapport sur la situation 2021-2022 - Présentation - DEL-2023-27

Le conseil donne acte

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Finances

Christophe BÉCHU,

Conseiller Communautaire

3 Débat d'orientation budgétaire 2023 - DEL-2023-28 Le conseil donne acte

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Emploi et Insertion

Francis GUITEAU, Conseiller

Communautaire

4 Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) - Approbation du protocole du PLIE 2022-2027 - DEL-2023-29

Le conseil adopte à

l'unanimitéN° DOSSIERS RAPPORTEURS et VOTES

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Enseignement Supérieur et Recherche

Yves GIDOIN, Vice-Président

5 Plante et Cité - Subvention de fonctionnement 2023 - Convention

pluriannuelle d'objectifs 2023-2025 - Approbation - DEL-2023-30

Le conseil adopte à

l'unanimité des suffrages

exprimés

N'ont pas pris part au vote: M.

Jean-Marc VERCHERE (sorti

de la salle), Mme Caroline

HOUSSIN-SALVETAT, M.

Christophe BÉCHU, Mme

Hélène CRUYPENNINCK.

Constance NEBBULA, Vice-

Présidente

6 Terre des sciences - Culture scientifique et technique - Subvention -

Convention d'objectifs et de moyens 2023-2025 - Approbation - DEL-2023- 31

Le conseil adopte à

l'unanimité

Développement économique

Roselyne BIENVENU, Vice-

Présidente

7 SPL Aldev - Commercialisation, gestion immobilière et foncière du parc

économique immobilier - Convention de prestations intégrées - Avenant n° 5 - Approbation - DEL-2023-32

Le conseil adopte à

l'unanimité des suffrages

exprimés

N'ont pas pris part au vote: M.

Yves GIDOIN, M. Jean-Paul

PAVILLON, Mme Caroline

HOUSSIN-SALVETAT, M.

Lamine NAHAM, M. Benoit

PILET, Mme Constance

NEBBULA, M. Dominique

BREJEON, M. Yves COLLIOT,

Mme Corinne GROSSET, M.

Francis GUITEAU, M.

Stéphane PABRITZ.TRANSITION ÉCOLOGIQUE

Mobilités - Déplacements

Corinne BOUCHOUX, Vice-

Présidente

8 Service Autopartage Citiz - Evolution de la grille tarifaire - Approbation - DEL-2023-33

Le conseil adopte à

l'unanimité des suffrages

exprimés

N'ont pas pris part au vote: M.

Roch BRANCOUR, Mme

Caroline HOUSSIN-

SALVETAT, M. Benoit PILET,

M. Jacques-Olivier MARTIN,

Mme Maryse CHRÉTIEN, M.

Benoît COCHET, M. Yves

COLLIOT, Mme Hélène

CRUYPENNINCK, Mme Anita

DAUVILLON, Mme Mathilde

FAVRE D'ANNE, M. Jérôme

FOYER, M. Maxence HENRY,

M. Benjamin KIRSCHNER,

Mme Sophie LEBEAUPIN,

Mme Monique LEROY, M.

Jean-Pierre MIGNOT, M.

Stéphane PABRITZ, Mme Elsa

RICHARD.

Déchets

Jean-Louis DEMOIS, Vice-

Président

9 Déchèterie de Villechien - Dépôt illicite de produits chimiques dangereux par un professionnel - Facturation des prestations - DEL-2023-34

Le conseil adopte à

l'unanimité

Cycle de l'eau

Jean-Paul PAVILLON, Vice-

Président

10 Eau - Angers - Boulevard Gaston Birgé - Renouvellement de canalisations d'eau potable - Marché de travaux - Lancement de la consultation et

autorisation de signature du marché - DEL-2023-35

Le conseil adopte à

l'unanimité

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Urbanisme et aménagement urbain

Roch BRANCOUR, Vice-

Président

11 Réserves foncières communales - Taux de portage 2023 - DEL-2023-36 Le conseil adopte à l'unanimitéRoselyne BIENVENU, Vice-

Présidente

12 Caserne Académie - Place de l'Académie - Attribution des marchés -

Marchés de travaux - DEL-2023-37

Le conseil adopte à

l'unanimité des suffrages

exprimés

N'ont pas pris part au vote: M.

Jean-Marc VERCHERE, M.

Roch BRANCOUR, M. Jean-

Paul PAVILLON, M.

Dominique BREJEON, Mme

Constance NEBBULA, M.

Jacques-Olivier MARTIN, M.

Philippe ABELLARD, Mme

Jeanne BEHRE-ROBINSON,

M. Denis CHIMIER, Mme

Maryse CHRÉTIEN, M. Benoît

COCHET, M. Yves COLLIOT,

Mme Hélène

CRUYPENNINCK, M. Jérémy

GIRAULT, M. Francis

GUITEAU, M. Paul HEULIN,

M. Patrice NUNEZ, M. Florian

RAPIN, M. Philippe VEYER.

SOLIDARITÉS - CADRE DE VIE

Constructions scolaires

Lamine NAHAM, Vice-

Président

13 Montreuil-Juigné - Dispositif d'aides aux communes de moins de 8 000

habitants - Ecole Marcel Pagnol - Travaux de rénovation thermique et

transition écologique - Convention de participation financière - Approbation - DEL-2023-38

Le conseil adopte à

l'unanimité

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Ressources humaines

Roselyne BIENVENU, Vice-

Présidente

14 Mise à jour du tableau des emplois 2023 - DEL-2023-39 Le conseil adopte à l'unanimitéDirection générale

Lamine NAHAM, Vice-

Président

15 Soclova - Prise de participation dans la SCCV Terreaterre - DEL-2023-40 Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages

exprimés

N'ont pas pris part au vote: M.

Jean-Marc VERCHERE, Mme

Roselyne BIENVENU, M. Jean-

Charles PRONO, M. Roch

BRANCOUR, M. Jean-Paul

PAVILLON, M. Dominique

BREJEON, M. Franck

POQUIN, M. Benoit PILET, M.

Jacques-Olivier MARTIN, M.

Christophe BÉCHU, Mme

Jeanne BEHRE-ROBINSON,

Mme Silvia CAMARA-

TOMBINI, M. Denis CHIMIER,

Mme Maryse CHRÉTIEN, M.

Francis GUITEAU, Mme

Sophie LEBEAUPIN, M.

Florian RAPIN, Mme Alima

TAHIRI.

Jean-Marc VERCHERE,

Président

16 Angers Nantes Opéra - Attribution de subvention - Approbation - DEL-

2023-41

Le conseil adopte à

l'unanimité des suffrages

exprimés

N'ont pas pris part au vote: M.

Dominique BREJEON, Mme

Caroline HOUSSIN-

SALVETAT, Mme Constance

NEBBULA, Mme Jeanne

BEHRE-ROBINSON, Mme

Hélène BERNUGAT, Mme

Hélène CRUYPENNINCK, M.

Nicolas DUFETEL, M. Vincent

FEVRIER, M. Paul HEULIN,

M. Laurent VIEU.PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Service des Assemblées

Jean-Marc VERCHERE,

Président

17 Ecole supérieure des sciences commerciales d'Angers (Essca) - Désignation de Mme Constance NEBBULA - DEL-2023-42

Le conseil adopte à

l'unanimité

M. le Président

Liste des décisions de la commission permanente

Liste des arrêtés

Pris en vertu de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités

territoriales

Liste des marchés à procédure adaptée

Procès-verbal - Approbation

Conseil de communauté du 14 novembre 2022

Questions diverses

Le Conseil donne acte

Le Conseil donne acte

Le Conseil donne acte

Le Conseil adopte à

l’unanimité

Angers, le 15 février 2023

Jean-Marc VERCHÈRE