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Arrêté - 1740991125 Scan 20250303 093649
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Arrêté - 1740991125 Scan 20250303 093649)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Sécurité routière,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Æ —- : j GE Arrêté n° 2025-11 du 25 février 2025 æ Extrait du registre des arrêtés À h k
Réglementant la circulation
Bse:camimene endant les travaux de viabilisation D'USSON EN FOREZ P ;
d’une parcelle aux eaux usées et eaux
pluviales rue du Stand
USSON-EN-FOREZ
Le Maire de la commune d'USSON EN FOREZ
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment dans ses articles L 2221.1 à 22125 et L 2213-1 à L 2213-31;
Vu le code de la route ;
Vu le décret n° 86-475 du 14 mars 1986 relatif à l'exercice du pouvoir de police en matière de circulation routière ;
Vue la demande de l’entreprise PORTE TP en date du 20 février 2025 ;
Considérant qu'il y a lieu de prendre des mesures dans le but de garantir la sécurité du public pendant les travaux ;
ARRETE
ARTICLE 1 : Pendant les travaux de viabilisation d'une parcelle aux eaux usées et eaux
pluviales sur la rue du Stand, une circulation alternée manuellement sera mise en place,
du 5 au 14 mars 2025.
ARTICLE 2 : La mise en place de la signalisation adéquate sera assurée par l'entreprise PORTE TP.
ARTICLE 3 : La Mairie et l'entreprise sont chargées, chacune pour ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4 : Ampliation du présent arrêté sera transmis à
- Entreprise PORTE TP
Fait à USSON EN FOREZ le 25 février 2025
Le Maire,
Hervé BEAL