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Compte-Rendu - COMPTE RENDUCMDU16JANVIER2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cléty.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDUCMDU16JANVIER2021)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Institutions publiques,
Compte
rendu
de
la
séance
du
16
janvier
2021
Présents
: Nathalie
RUCKEBUSCH,
Claude
ALLOUCHERY,
Réjane
BERTELOOT,
José
CHEVALIER,
Christophe
FAUQUEMBERGUE,
Claudie
FEUILLET,
Marie-Josèphe
GRESSIER,
Marion
LAMBLOT,
Jérémie
LAMORILLE,
Serge
LAVOGEZ,
Mickaël
LEFEBVRE,
Annie
LELEU,
Miguel
DURIEZ,
Christine
REGNIER
Secrétaire(s)
de
la
séance:
Christine
REGNIER
ETUDE
DE
FAISABILITE:
PROJET
D'ÉCOLE
- AIRE
SPORTIVE
et
requalification
du
patrimoine
existant
Monsieur
le Maire
rappelle
à l'assemblée
leur
projet
de
création
d'équipements
publics
sur
le territoire
de
la commune
de
Cléty.
Ce
projet
consiste
en
la
réalisation
d'une
école,
d'un
city-stade,
des
aménagements
des
abords
et
accès
aux
sites
des
équipements
projetés
et
les
identifications
des
besoins
de
requalification
des
éléments
de
patrimoines
communal.
Pour
ces
réalisations,
la municipalité
a besoin
de
faire
réaliser
une
étude
de
faisabilité.
Monsieur
le Maire
demande
donc
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
l'autoriser
à signer
la convention
avec
l'architecte,
Monsieur
BAILLET.
Après
discussion,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
cette
convention. DEMANDE
DE
SUBVENTION
"AMENDES
DE
POLICE"
- ECLAIRAGE
PUBLIC
Monsieur
le
maire
rappelle
à l’assemblée
qu’il
a été
envisagé
de
faire
l'acquisition
de
rénover
l'éclairage
public
sur
l'ensemble
de
la commune.
Le
devis
établi
par
la société
BLOT
électricité
s’élève
à 65
146.11
€ HT
soit
78
175.33
€ TTC.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
autorise
Monsieur
le Maire
à solliciter
l'aide
départementale
au
titre
des
amendes
de
police.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
FARDA
: RENOVATION
DE
LA
TOITURE
DE
L'ECOLE
ET
MISE
EN
ACCESSIBILITE
PMR
Vu
le caractère
de
dangerosité,
Monsieur
le Maire
rappelle
à l'assemblée
que
des
travaux
de
rénovation
de
la toiture
du
préau
de
l'école
ont
dû
être
réalisés
en
extrême
urgence.
Une
rampe
d'accès
pour
des
enfants
en
mobilité
réduite
a également
été
installée
pour
accéder
aux
classes. Le
montant
de
ces
travaux
s'élèvent
à
10
094.06
€ HT
soit
11
157.60
€ TTC.
A
l'unanimité,
le conseil
municipal
approuve
ces
réalisations
et autorise
Monsieur
le Maire
à solliciter
une
subvention
du
FARDA.
REGULARISATION
_- RENOUVELLEMENT
DU
BAIL
DE
L'EARL
BRAURE
Renouvellement
du
bail
de
l'EARL
BRAURE
pour
la parcelle
ZD
30
(appartenant
à la commune)
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
accepte
cette
reconduction. AVIS
SUR
L'ENQUETE
PUBLIQUE
_- EXTENSION
D'UN
ELEVAGE
DE
VOLAILLES
A
PIHEM Monsieur
le Maire
rappelle
à l'assemblée
l'enquête
publique
relative
à une
extension
d'élevages
de
volailles
de
la SARL
ELEVAGE
LEBLOND
sur
la commune
de
Pihem.
La
commune
de
Cléty
étant
limitrophe
au territoire
de
Pihem,
la municipalité
doit
émettre
un
avis
sur
ce
projet. A
l'unanimité,
le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à cette
extension
d'élevages.
REVISION
DES
TARIFS
DE
LOCATION
DES
SALLES
Monsieur
le Maire
propose
à l'assemblée
de
réviser
les tarifs
de
locations
des
salles.
A
l'unanimité
, le
conseil
municipal
fixe
les tarifs
suivants :
SALLE
DES
FETES :
Pour
les habitants
: 260
€
Pour
les
extérieurs
: 360
€
PETITE
SALLE
:
Pour
les habitants
: 100
€
Pour
les
extérieurs
: 120
€
Gratuité
des
salles
pour
les
enterrements
(uniquement
pour
les
Clétyciens)
REVISION
DU
TARIF
DES
COUVERTS
LORS
DE
LA
LOCATION
DE
LA
SALLE
DES
FETES Monsieur
le Maire
rappelle
à l'assemblée
que
des
couverts
peuvent
être
loués
lors
de
la location
de
la
salle
des
fêtes.
(des
couverts
ordinaires
sont
à la disposition
des
locataires).
Monsieur
le Maire
propose
de
réviser
les tarifs
fixés
auparavant
à 50
et
100
€.
A
l'unanimité,
le conseil
municipal
décide
de
fixer
cette
location
à 50
€.
Ils
seront
proposés
uniquement
pour
les
cérémonies.
QUESTIONS
DIVERSES
:
- Permanences
des
élus
les
1er
et
3ème
samedis
de
chaque
mois
de
10h
à
11h.
- Organisation
d'un
marchéà
Cléty
les
jeudis
après-midi
à
compter
du
4
mars
2021.
SEANCE
LEVEE
A
13H15
Le
Maire,
Serge
LAVOGEZ