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Compte-Rendu - COMPTERENDUDU17JANVIER2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cléty.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTERENDUDU17JANVIER2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Handicap et inclusivité,
Compte
rendu
de
la
séance
du
17
janvier
2022
Présents
:
Claude
ALLOUCHERY,
Réjane
BERTELOOT,
Christophe
FAUQUEMBERGUE,
Claudie
FEUILLET,
Jérémie
LAMORILLE,
Serge
LAVOGEZ,
Mickaël
LEFEBVRE,
Annie
LELEU,
Miguel
DURIEZ,
Christine
REGNIER
Absents
ayant
donné
procuration
:
Nathalie
RUCKEBUSCH
Absents
excusés
:,
Marie-Josèphe
GRESSIER,
Marion
LAMBLOT
Absents
non-excusés
: José
CHEVALIER
Secrétaire(s)
de
la
séance:
Réjane
BERTELOOT
Ordre
du
jour:
- Convention
NOREADE
pour
les
travaux
d'assainissement
Rue
d'Herbelles
et
Rue
du
Moulin
;
- Organisation
de
la distribution
du
bulletin
municipal ;
- Questions
diverses.
Monsieur
le Maire
demande
à l'assemblée
de
bien
vouloir
ajouter
à l'ordre
du jour
la question
suivante :
- plan
de
financement
des
travaux
Rue
d'Herbelles
et
Rue
du
Moulin
pour
la
demande
de
subvention
DETR Délibérations
du
conseil:
CONVENTION
DE
DELEGATION
DE
MAITRISE
D'OUVRAGE
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
NOREADE
:
La
commune
est
désignée
en
qualité
de
Maîtrise
d'ouvrage
des
travaux
de
réfection
de
tranchées.
Les
travaux
comprennent
essentiellement
la mise
en
oeuvre
d'enrobés
sur
une
surface
de
850
m2.
Ces
travaux
dont
le montant
toutes
charges
comprises
est
fixé
forfaitairement
à
17
000
€
HT
soit
20
400
€
TTC,
sera
financé
par
le
SIDEN-SIAN
dans
le cadre
de
l'opération
inscrite
au
programme
de
travaux.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
avec
Noréade.
DEMANDE
DE
SUBV
DETR
POUR
LA
REFECTION
de
la
rue
d'Herbelles
et_rue
du
moulin
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
qu'un
dossier
de
demande
de
subvention
DETR
a été
déposé
en
sous-préfecture.
Monsieur
le Maire
demande
au
conseil
municipal
d'approuver
le plan
de
financement
suivant
:
DEPENSES
:
COUT
DE
L'OPERATION
HT
: 73
338
€
RECETTES
:
FARDA
=
15
000
€ soit 20.5
%
DETR
=
14
667.60
€
soit 20
%
AMENDES
DE
POLICE
(en
attente)
15
000
€ soit 20
%
Part
communale
= 28
670
€
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
approuve
ce
plan
de
financement. QUESTIONS
DIVERSES :
Monsieur
le Maire
fait part
à l'assemblée
de
la démission
de
Madame
LAMBLOT
Marion
du
conseil
municipal.
Monsieur
le Maire
accepte
cette
démission
et informe
l'assemblée
qu'il
en
informera
les
services
de
la
Sous-Préfecture.
SEANCE
LEVEE
A
20
HEURES
Le
Maire,
Serge
LAVOGEZ