Compte-Rendu - CR 1 12.01.2011

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Compte-Rendu - CR 1 12.01.2011 Document publié le Mercredi 12 janvier 2011 par la commune d'Alex. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 1 12.01.2011)Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Institutions publiques, 1

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Membres présents : M. Jean-Claude DAL GOBBO, Mme Marie-Françoise BERGER, Mme Caroline CHARBONEL, M. Denis SHEEHAN, M. Jean-Luc BRUNET, Mme Silvana CUNEO, M. Jérôme BOCQUET, M. Jean-Marc MATTELON, M. François MARGUERET.

Membres absents : Mme Esther LEVET, Mme Séverine PERRILLAT, M. Philippe MIERMONT.

1)Approbation du compte-rendu de la séance précédente :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du 30 novembre 2010.

2) Désignation du secrétaire de séance :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne Mme Marie-Françoise BERGER, secrétaire de séance.

3) Création de la caisse des écoles de la Vallée de Thônes :

Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal que la commune du Grand-Bornand souhaite se réunir avec les communes d’Alex, La Balme de Thuy, Le Bouchet Mont- Charvin, Dingy Saint-Clair, Serraval, Thônes et Les Villards sur Thônes, en vue de créer une caisse des écoles et de mener notamment à ce titre des actions à caractères éducatif et social en faveur des enfants scolarisés dans l’enseignement sur leurs territoires respectifs et portant entre autres sur la pratique du sport, et notamment du ski alpin. Cette caisse des écoles peut proposer, organiser et gérer toute activité à caractère social, éducatif et culturel tenant compte du niveau de ressources des familles tel que l’octroi de forfaits de ski alpin au bénéfice des enfants relevant de l’enseignement du premier et du second degrés. En outre, elle peut accorder des subventions au profit des établissements des premier et second degrés présentes sur son périmètre d’intervention, pour l’organisation de fêtes, d’activités ou de sorties scolaires et périscolaires. Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- approuve les statuts de la Caisse des écoles des Vallées de Thônes formée entre les communes d’Alex, La Balme de Thuy, Le Bouchet Mont-Charvin, Dingy Saint- Clair, Le Grand-Bornand, Serraval, Thônes et Les Villards sur Thônes, − désigne par scrutin secret, pour représenter la commune d’Alex au sein du Comité directeur de la Caisse des écoles, les deux conseillers municipaux suivants : - Monsieur Denis SHEEHAN, 4ème Adjoint

- Monsieur Jean-Marc MATTELON, Conseiller municipal.2

4) Versement d’une avance sur subventions 2011 à la caisse des écoles de la Vallée de Thônes :

Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de verser une avance sur la subvention 2011 allouée à la Caisse des écoles des Vallées de Thônes afin de faire face à ses engagements jusqu’au vote des subventions 2011.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- décide de verser à la Caisse des écoles des Vallées de Thônes, à titre d’avance sur la subvention 2011, la somme de 150 euros. Le versement aura lieu une fois accomplies les formalités constitutives de la Caisse des écoles des Vallées de Thônes.

- Décide de fixer à 40 euros par enfant d’ALEX scolarisé dans la Communauté de Communes des Vallées de Thônes (primaires et collégiens) la participation de la Commune à l’achat d’un forfait annuel Ski Alpin dans la Station du Grand-Bornand. - Précise que les crédits nécessaires seront prévus à l’article 6574 du budget primitif principal 2011.

5) Attribution d’une subvention :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’attribuer au Football-Club de Menthon-Saint- Bernard une subvention de 30 € par enfant d’Alex pour l’année 2010/2011.

6) Concours photos et fleurissement 2010 :

Le Conseil Municipal, par 8 voix « pour » et 1 « contre », décide de fixer les montants des budgets pour l’attribution des récompenses aux lauréats, respectivement à 500 € pour le concours photos et à 300 € pour le concours fleurissement.

7) Décision budgétaire modificative 2010 :

Compte tenu de crédits insuffisants prévus sur le poste « formations professionnelles », le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’effectuer un virement de crédit de 1 000 € du compte 022 « dépenses imprévues » au compte 6333 « formation professionnelle » sur l’exercice 2010.

ALEX, le 14 janvier 2011

Le Maire

Jean-Claude DAL GOBBO