Compte-Rendu - 1712915071 Compte rendu CM 19 01 2024

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Compte-Rendu - 1712915071 Compte rendu CM 19 01 2024 Document publié le Vendredi 19 janvier 2024 par la commune de Belmont-de-la-Loire. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1712915071 Compte rendu CM 19 01 2024)Thèmes du document : Logement, Humanitaire, Justice et droit, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2024

01 - APPEL NOMINAL ET NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Présents : M. COMBY Kévin, Mme DECHELETTE Aurélie, M. DUBOUIS Gilles, Mme GRIZARD Justine, Mme LABROSSE Françoise, M. MATRAY Jean-Luc, M. MERCIER Gaylord, Mme MONTANES Véronique, Mme MURARD Annie M. PERRIER René, Mme PIOT Patricia, Mme POLLOCE Sophie, M. VERMOREL Pascal.

Absent(s) : M. SIMOND Gérard

Secrétaire de séance : M. DUBOUIS Gilles

02 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION PRECEDENTE

Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0

03 - APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR N° 37

Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0

04 - ETAT DES DEVIS 2023 EN COURS

BUDGET COMMUNAL

DEVIS SIGNES EN 2023 - A REPORTER

Article Projet Montant Entreprise

2128 Glissière voirie sécurité 11 172,00 € AXIMUM

Total 2128 11 172,00 €

2158 Tondeuse (prévu mars) 33 831,00 € CMAC

Total 2158 33 831,00 €

21838 Logiciels informatiques BL Enf + SEGILOG 4 647,00 € Berger-Levrault

Total 21838 4 647,00 €

2188 Escalier ferme des Arcades (février/avril) 3 858,00 € SR Menuiseries

2188 Outillage électrique 418,26 € PROLIANS

2188 Mobilier cantine 9 545,61 € MANUTAN

Total 2188 13 821,87 €

2313 Porte bibliothèque Arcades 828,00 € SR Menuiseries

Total 2313 828,00 €

2315 Mur enceinte Arcades (mai/juin) 19 039,20 € MVM Moncorgé 2315 Fermeture vélux toit boulodrome 13 064,50 € Charpentiers HB 2315 Remplacement panneaux (en cours) 2 779,87 € PVP

2315 Isolation cabinet kiné 4 702,50 € AGI

2315 Travaux de désenfumage Arcades 4 560,00 € APS

2315 Réparation bas de pente Poste 1 231,34 € Charpentiers HB

2315 Reprise rives et jointures bâtiment rue commerce 2 453,20 € Charpentiers HB

Total 2315 47 830,61 €

TOTAL 112 130,48 €

BUDGET EAU

PROJETS ENGAGES EN 2023 - A REPORTER

Article Projet Montant Entreprise

2031 Nouvelle étude faisabilité captage Fontany 10 980,00 € CPGF HORIZON

2031 Pré-étude nouveaux captages 12 204,00 € CPGF HORIZON

TOTAL (2031) 23 184,00 €

Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0

05 - BAIL PROFESSIONNEL POUR « L’ATELIER DE JEREMY »

Le Maire rappelle la délibération n° D2022-292 du 25 novembre 2022 et informe le Conseil Municipal de l’expiration du bail concernant le local professionnel situé place de l’Eglise, d’une surface de 170m², précédemment attribué à Gilles MARRARO pour « G. MOTOCULTURE », repris par Jérémy ARMAND pour « L’Atelier de Jérémy ». Il y a lieu, à présent, de faire un nouveau bail avec le locataire pour son activité propre, à compter du 1er septembre 2023, pour un montant mensuel de 159,56 € mensuel sans chauffage.

Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 006 - VALIDATION DE LA PROPOSITION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES SCHEMAS DIRECTEURS D’EAU POTABLE DE CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE

Le Maire rappelle la délibération n° D2023-368 du 19 juillet 2023 approuvant le groupement de commandes pour la mise à jour des Schémas Directeurs d’Alimentation en Eau Potable (SDAEP) et la convention. Il informe le Conseil Municipal de la délibération du SIADEP retenant le cabinet d’études SECUNDO pour la maîtrise d’œuvre de ce projet.

L’objectif de SDAEP est de diagnostiquer précisément le fonctionnement actuel des réseaux, d’en acquérir une connaissance complète pour en assurer une bonne gestion, de prévoir et de prioriser les réhabilitations, de satisfaire aux exigences de la réglementation et de s’adapter aux besoins actuels et futurs, dans le cadre du futur transfert de compétence à l’intercommunalité.

Le Maire propose de suivre l’avis du SIADEP en retenant l’offre du cabinet SECUNDO pour un montant de 20 760€ HT dans le cadre du groupement de commandes et de désigner le Syndicat Intercommunal des Eaux de Pouilly-sous-Charlieu comme coordonnateur du groupement. Le paiement de cette prestation sera intégralement pris en charge par la communauté de communes.

Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0

07 - REMISE DES PRIX DU CARNAVAL

Le Maire donne la parole à Madame Françoise Labrosse, 2ème Adjointe en charge de la commission « Famille Loisirs Communication », qui demande au Conseil Municipal de fixer l’attribution de prix à 180 € aux lauréats et aux participants du concours de déguisement mis en place par la municipalité, décernés en bons cadeaux. La commission définira la répartition des prix. Le carnaval aura lieu le mardi 13 février à 18h.

A l’avenir, un plafond de dépenses fixé à 300 € est validé pour ces remises de prix liées au Carnaval sans nécessité de redélibérer.

Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0

08 - DEMANDES DE SUBVENTIONS AU SIEL POUR LES TRAVAUX DE DISSIMULATION DES RESEAUX SECS

REPORTE EN ATTENTE DES CHIFFRAGES

09 - ALIENATIONS PARTIELLES DES CHEMINS RURAUX N° 24 ET 25 – LIEU-DIT PHILIBERT

Le Maire fait part au Conseil Municipal des demandes de Monsieur VOIRON, propriétaire des parcelles cadastrées A564 et A276, et de Monsieur BONHOMME, propriétaire des parcelles cadastrées A844 et A842, d’acquérir un tronçon des chemins ruraux n°24 et 25, longeant leurs propriétés respectives.

Considérant que l’emprise concernée n’est plus affectée à l’usage du public et compte tenu de la désaffection des tronçons concernés, il est dans l'intérêt de la commune de les vendre. Le Maire indique, qu’au préalable, une enquête publique sera nécessaire et que les frais afférents à ces ventes seront intégralement pris en charge par les acquéreurs.

Sous réserve des résultats de l’enquête publique, le prix de 1€ est proposé. L’accord de principe du Conseil Municipal est sollicité.

Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0

10 - AFFAIRES DIVERSES

• Bilan du recensement de la population 2023 :

La population municipale recensée en 2023 s’élève à 1 410 habitants (dont 84 résidents EHPAD et gendarmerie), contre 1 491 en 2017. 967 logements ont été comptabilisés :

- 653 résidences principales

- 190 résidences secondaires

- 102 logements vacants

- 4 logements occasionnels

- 18 logements non enquêtés (comptés 37 personnes)

Le taux d’occupation des logements principaux est passé de 2,2 habitants à 1,97.

Il faut ajouter la population « comptée à part » (habitants extérieurs ayant conservé une résidence à Belmont, ex. étudiants) pour obtenir la population totale, utilisée pour les dispositions législatives ou règlementaires. En 2016, 28 personnes étaient enregistrées en « population comptée à part ».• Devis de nettoyage des vitres des bâtiments communaux :

Un devis de nettoyage des vitres de la société GIRERD Propreté est présenté pour l’ensemble des bâtiments. Le coût de la prestation s’élève au total à 3 609,75€ TTC.

Compte tenu de la hauteur des vitres et des difficultés d’accès, le Conseil Municipal approuve ce devis pour un seul passage par an.

• Information création d’un service de transport solidaire à Charlieu-Belmont (V.Montanès) :

• Association de bénévoles à Charlieu qui souhaite s’étendre sur le territoire • Propose de mettre en relation des chauffeurs volontaires avec des personnes isolées ou en précarité qui ont besoin de se déplacer ponctuellement (courses, visites à la famille, médecin …)

• Indemnisation au kilomètre (32 cts) et au forfait (2€)

• Géré par un groupe Whats’App avec un administrateur

• Besoin de désigner un référent local sur chaque commune qui souhaite s’investir et recruter des personnes disponibles et bénévoles

• Aucune intervention de la mairie, gestion associative

• Prochaines réunions du Conseil Municipal :

• Le vendredi 8 mars

• Le vendredi 5 avril

• Le vendredi 31 mai

• Attention : élections européennes le 9 juin

• Prochains évènements municipaux

• Carnaval le mardi 13 février

• Réunion plénière le vendredi 15 mars à 20 heures

• Nettoyage de la Nature le samedi 16 mars au matin (organisé par la Fédération de chasse) • Animations de Pâques et Festival des Cigognes le samedi 30 mars (Spectacle des Farfadets, chasse aux œufs, canirando…)