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Procès Verbal - pv du 28.04 2023
Procès Verbal - pv du cm du 10.02 2023
Procès Verbal - 08.12
Procès Verbal - pv du 08.12 2023
Document publié le Dimanche 8 décembre 2024 par la commune de Forclaz.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 08.12 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Histoire et mémoire,
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
8 décembre
2023
Membres
présents
: Maryse
GRENAT,
Gilles
GRENAT,
Jean-Claude
DEBUS,
Marie-France
VIGNES,
Jérôme
HAUTEVILLE,
Vincent
REQUET
Membres
excusés
: Benjamin
GRENAÎT,
Antonio
MONTES
(donne
pouvoir
à Gilles
GRENAT),
Karen
ANCEY
(donne
pouvoir
à Jean-Claude
DEBUS)
I-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
10
novembre
2023
Vote
: Accord
à
l’unanimité.
ITI-
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
Cyrille
GALLAY
est nommé
secrétaire
de
séance.
Vote
: Accord
à l’unanimité.
ITT-
Ajout
à l’ordre
du jour
: Jumelage
avec
le village
d’Oyace
dans
la
vallée
d’Aoste
Vote
: Accord
à l’unanimité.
IV-
Affaires
générales
1-
Jumelage
avec
le village
d’Oyace
dans
la vallée
d’Aoste
Madame
le Maire
expose
les raisons
qui
conduisent
à envisager
un jumelage
avec
la
commune
d'OYACE
suite
aux
liens
d’amitié
qui
se
sont
tissés
entre
ces
deux
com-
munes
lors
de
temps
forts
: Fête
de
la saint Michel
à Oyace
et cérémonie
du
11
no-
vembre
2023
à La
Forclaz,
suivis
d'échanges
téléphoniques
entre
les habitants
des
deux
villages.
Elle
rend
compte
du
déroulement
de
deux
réunions
de
travail
entre
les élus
des
2
communes
et des
représentants
des
différentes
associations
(le 29
septembre
2023
et
le
11
novembre
2023)
au
cours
desquelles
l’idée
de
constituer
un jumelage
s’est pré-
cisée,
basé
principalement
sur
la culture.
Les
deux
communes
sont
situées
en montagne,
dans
la pente
avec
un
nombre
d’habi-
tants
similaire.
Il existe
une
culture
commune
entre
les
deux
villages,
d’où
le désir
d’échanger
sur
le patrimoine
traditionnel
(franco
provençal,
danses,
chants,
musique,
gastronomie,
artisanat,
fêtes
d’alpage..)
Les
deux
communes
prendront
l’engagement
e
d’établir
et maintenir
des
liens
permanents
entre
elles,
de
promouvoir
en
tous
domaines
les
échanges
et les
contacts
entre
les
deux
po-
pulations,
e
d’encourager
les
efforts
pour
une
meilleure
connaissance
réciproque,
e
et de
développer
des
sentiments
d’amitié
et de
fraternité.
Page
1 Elles
essaieront
tout particulièrement
de
:
a)
Établir
des
échanges
entre
toutes
les
catégories
d’habitants,
mais
surtout
des
échanges
spécifiques
entre
écoles ;
b)
Faire
connaître
le patrimoine
culturel
et historique
des
deux
communes ;
c)
Promouvoir
la connaissance
réciproque
des
deux
langues
et contribuer
au main-
tien
du
patois,
langue
minoritaire
qui
les
rapproche ;
d)
Développer
les
échanges
d’expérience
dans
les
domaines
de
l’économie
(tou-
risme,
artisanat
et agriculture),
de
l’administration
et des
associations.
Dans
cette
perspective,
Madame
le Maire
propose
la mise
en place
d’un jumelage
avec
la commune
d’'OYACE,
située
dans
la Vallée
d’Aoste
(Italie),
la constitution
d’un
comité
de jumelage
et d’accepter
les termes
d’une
charte
de jumelage.
Madame
le maire
propose
au
conseil
municipal
de :
-
_officialiser
le jumelage
avec
la commune
d’Oyace
située
(Vallée
d'Aoste
en
Italie)
avec
effet
au
1° janvier
2024
pour
une
durée
indéterminée.
-
constituer
un
comité
de jumelage
et de
désigner
les personnes
suivantes
en
son
sein
: Gilles
GRENAT
et Marie-France
VIGNES
-_
autoriser
Madame
le Maire
à signer
la charte
de jumelage
Vote
: Accord
à l’unanimité.
2-
Valorisation
du
patrimoine
historique,
naturel
et religieux
de La
Forclaz
Madame
le Maire
rappelle
le projet
de
valorisation
du
site hydroélectrique
du
Col
du
Grand
Taillet :
-
Février
2023
: Rencontre
avec
Monsieur
Samir
Mahfoudi
au
musée
d’art
et
d'histoire
d’ Annecy.
Il a réalisé
une
étude
sur
l’hydroélectricité
en
Haute-Savoie.
Puis
visite
de
l’usine
hydroélectrique
de
Bioge
et échanges
avec
Madame
Guillet,
di-
rectrice. -
Juin
2023
: Rencontre
avec
Monsieur
Fatras,
responsable
du
Pôle
d’Architec-
ture
au
CAUE
qui
mandate
une
conseillère
paysage
pour
réaliser
une
étude
sur
l’amé-
nagement
du
bassin.
-
23/06/23
: Visite
des
élus
du
Département,
de
la CCHC,
de
Chevenoz,
de
La
Forclaz,
des
membres
de
l’association
du
patrimoine
et des
techniciens
-
Juillet
2023
: Madame
Petey,
architecte
du
patrimoine
se rend
sur
le site
et éla-
bore
ensuite
un
diagnostic
présenté
en
mairie
le 29/11/23
-
07/11/23
: En
partenariat
avec
la CCHC,
rencontre
avec
Monsieur
Paris,
chargé
de
Mission
Changement
Climatique
et Montagne
à la DDT
d’ Annecy.
Monsieur
Paris
propose
le soutien,
l’expertise
et l’ingénierie
du
département
sur tout
le patrimoine
et
en particulier
sur
le patrimoine
hydroélectrique
du
Col
du
Grand
Taillet.
-
17/11/23
: Rencontre
avec
un
paysagiste
conseil
qui
intervient
au niveau
natio-
nal.
Page
2 Madame
le Maire
présente
ensuite
le diagnostic
élaboré
par
Madame
Petey,
architecte
du
patrimoine.
Après
avoir
fait un
point
sur
l’avancée
du
projet
d'aménagement
du
Col
du
Grand
Taillet,
Madame
le Maire
demande
l’autorisation
d’avoir
recours
à l’ANCT
et de
dé-
poser
une
fiche
projet
auprès
des
services
de
l’Etat.
Vote
: Accord
à
l’unanimité.
3-
Convention
avec
le
Conseil
Savoie
Mont-Blanc
Madame
le Maire
informe
les membres
du
conseil
municipal
qu’elle
a rencontré
le 24
octobre
20723,
la directrice-adjointe
de
Savoie-biblio,
Direction
de
la lecture
publique,
ainsi
que
la bibliothécaire
de
secteur
à Savoie-biblio
en présence
du
responsable
bé-
névole
de
la bibliothèque
de
La
Forclaz.
La
réunion
avait
pour
objet
de
faire
le point
sur la situation
de
la bibliothèque
et ses
projets
et de
présenter
le dispositif de
conven-
tionnement
ainsi
que
les
aides
financières
du
Conseil
Savoie
Mont
Blanc.
Dans
un
1° temps,
afin
de
bénéficier
des
services
de
la direction
de
la lecture
pu-
blique,
il est nécessaire
de
le formaliser
à travers
une
convention
socle
qui
est présen-
tée pour
vote
aux
membres
du
conseil
municipal.
Après
avoir
fait le compte-rendu
de
l’échange
du
24
octobre
2023,
Madame
le Maire
demande
l’autorisation
aux
membres
du
conseil
municipal
de
signer
la convention
socle
avec
le Conseil
Savoie
Mont
Blanc.
Vote
: Accord
à l’unanimité.
4-
Convention
avec
la CCHC
pour
la gestion
des
points
d’apport
volontaire
équipés
de
conteneurs
semi-enterrés
Madame
le Maire
présente
aux
membres
du
conseil
municipal,
la convention
avec
la
CCHC
qui
définit
les
conditions
d’implantation,
d'aménagement,
de
déplacement,
de
nettoyage,
de
maintenance
et de
déneigement
des
conteneurs
semi-enterrés.
Elle
de-
mande
l’autorisation
de
signer
la convention
avec
la CCHC.
Vote
: Accord
à l’unanimité.
S-
Autorisation
d'embauche
de
vacataires
Autorisation
d'embauche
d’un
vacataire
pour
le secrétariat
de
mairie.
Madame
le maire
propose
aux
membres
du
conseil
de
recruter
en
cas
de
besoin
un
vacataire
pour
effectuer
un
soutien
administratif
au
secrétariat
de
mairie
pour
1
an
à
compter
du
1° janvier
2024
jusqu’au
31
décembre
2024.
Madame
le
maire
propose
également
que
chaque
vacation
soit
rémunérée
sur
la
base
d’un
taux
horaire
d’un
montant
brut
de
20.92
€.
Vote
: Accord
à l’unanimité.
Page
3 Autorisation
d'embauche
d’un
vacataire
pour
l’entretien
des
locaux
du
bâtiment
communal.
Madame
le maire
propose
aux
membres
du
conseil
de
recruter
en
cas
de
besoin
un
vacataire
pour
effectuer
l’entretien
des
bâtiments
communaux
pour
une
période
de
1 an
à compter
du
1% janvier
2024
jusqu’au
31
décembre
2024.
Madame
le
maire
propose
également
que
chaque
vacation
soit
rémunérée
sur
la
base
d’un
taux
horaire
d’un
montant
brut
égal
au
smic
en
vigueur.
Vote
: Accord
à l’unanimité.
Autorisation
d’embauche
d’un
vacataire
pour
l’animation
des
activités
périscolaires
Madame
le maire
propose
aux
membres
du
conseil
de
recruter
en
cas
de
besoin
un
vacataire
pour
effectuer
l’animation
des
activités
périscolaires
pour
une
période
de
1 an
à compter
du
1” janvier
2024
jusqu’au
31
décembre
2024.
Madame
le
maire
propose
également
que
chaque
vacation
soit
rémunérée
sur
la
base
d’un
taux
horaire
d’un
montant
brut
égal
au
smic
en
vigueur.
Vote
: Accord
à l’unanimité.
IV-
Affaires
financières
1-
Tarifs
2024
Location
de
la salle
des
fêtes
Madame
le maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
fixer
le prix
de
la
location
de
la salle
des
fêtes
de
La
Forclaz
à 200.00
€ par jour.
Vote
: Accord
à
la
majorité
(1
contre)
Tarif du
restaurant
scolaire
Le
prix
du
repas
fixé par
le conseil
d’administration
de
l’'EHPAD
du
Haut-Chablais
passera
de
6€ à
7 € à compter
du
1° janvier
2024.
De
ce
fait, Madame
le Maire
propose
que
la Commune
prenne
en
charge
l’augmenta-
tion
et maintienne
le tarif de
6€
par
repas.
Vote
: Accord
à l’unanimité.
2-
Décisions
budgétaires
modificatives
Budget
de
la Commune
DM
N°
8
: Virement
de
la
section
de
fonctionnement
DECISION
MODIFICATIVE
DIMINUTION
DE
CREDITS
OUVERTS
|AUGMENTATION
DE
CREDITS
OUVERTS
D022
Dépenses
imprévues
906,00
€
D66111
Intérêts
réglés
à
l'échéance
906,00
€
DM
N°
9
: Virement
de
la
section
d’investissement
suite
à une
erreur
de
saisie
de
la DM
N°6 DECISION
MODIFICATIVE
DIMINUTION
DE
CREDITS
OUVERTS
|AUGMENTATION
DE
CREDITS
OUVERTS
D2031FRAIS
D'ETUDE
360,00
€
D2188/OP
15
Autres
immobilisations
180,00
€
D1321/0P
15
Etat
et
établissements
nationaux
180,00
€
Page
4 DM
N°
10
: Virement
de
la section
d’investissement
pour
régulariser
les
travaux
de
ré-
seaux
secs
de Belmont
et ajouter une
main
courante
à la barrière
conduisant
au cimetière
DECISION
MODIFICATIVE
DIMINUTION
DE
CREDITS
OUVERTS
|AUGMENTATION
DE
CREDITS
OUVERTS
D2111
Terrains
nus
5
800,00
€
D21534
Réseau
électrification/OP
77
3
300,00
€
D21316
Equipement
de
cimetière/OP
72
2
500,00
€
Vote
: Accord
à
l’unanimité.
V-
Questions
diverses
-
Repas
de
Noël
des
enfants
le
15
décembre
-
Fête
de Noël
des
enfants
le 22
décembre
à 19 h. Aide
pour
préparer
les
sachets
de
friandises.
-
Concert
de
Noël
à l’église
suivi
d’un
moment
de
convivialité
le
23
décembre
à
18h. - Distribution
des
paniers
gourmands.
- Réunion
pour
la planification
de
l’utilisation
de
la salle
des
fêtes
le
18
décembre
à 20h
salle
des
fêtes
Tous
les points
à l’ordre
du jour
ayant
été
évoqués,
la séance
est levée
à 22h.
Le
secrétaire
de
séance,
Cyrille
GALLAY
Page
5