Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste del exam CM20240624
Déliberation - liste del exam CM20230626
Déliberation - Liste del exam CM20240325
Déliberation - liste del exam CM20230925
Déliberation - Liste del exam CM20231218
Déliberation - Liste del exam CM 20250210
Déliberation - Liste del exam CM 20241216
Déliberation - Liste del exam CM 250630
Déliberation - Liste del exam CM 260209
Déliberation - Liste del exam CM 251215
Déliberation - Liste del exam CM20240129
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste del exam CM20240129)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES AU
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2024
001/ Modification de membres de commissions municipales permanentes
délibération approuvée
002/ Modification de membres de la Commission Consultative des Services Publics
Locaux (C.C.S.P.L.)
délibération approuvée
003/ Règles et durées d’amortissements en M57 applicables au 1 er janvier 2024
délibération approuvée
004/ Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant
l’adoption du budget primitif de 2024
délibération approuvée
005/ Rapport sur les orientations budgétaires (R.O.B.) pour 2024
délibération approuvée
006/ Modification du tableau des emplois
délibération approuvée
007/ Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel, avec le Centre de
Gestion de Seine-et-Marne
délibération approuvée
008/ Convention unique pour l’année 2024 relative aux missions optionnelles du Centre
de Gestion de Seine-et-Marne
délibération approuvée
009/ Convention « Fonds Publics et Territoires Handicap Jeunesse 2023 »
délibération approuvée
010/ Organisation d’un mini-séjour hiver 2024, par le service enfance
délibération approuvée
011/ Organisation des centres de vacances d’été, par le service jeunesse
délibération approuvée
012/ Tarification des installations sportives
délibération approuvée
013/ Convention de partenariat avec la Ferme du Buisson – Champs social
délibération approuvée
014/ Approbation de la convention de partenariat avec le parquet de Meaux relative
à la justice de proximité
délibération approuvée
Publiée le : 05/02/2024