Compte-Rendu - 2014 04 12 CM CR

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Compte-Rendu - 2014 04 12 CM CR Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Vulbens. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 04 12 CM CR)Thèmes du document : Ruralité, Démocratie, Investissement et développement économique, 1

Membres présents : Frédéric BUDAN, Gilles DEGENEVE, Frédérique GUILLET, Gérard FORAY, Floriane MUHLEMATTER, Florent BENOIT, Emma PARENT, Sylvie MELCONIAN, Sylvie RINALDI, Franck SAUTIER, Micheline BAROZIER, Daniel ZUABONI, Monique AVANTHAY, Caroline BILLOT, Fabrice DOMERGUE Excusés : /

Monsieur le Maire souhaite la bienvenue aux conseillers pour la première séance du Conseil après les élections.

Il rappelle que les séances du Conseil sont publiques et qu’elles ont lieu au moins une fois par trimestre. Chaque conseiller reçoit une convocation 3 jours francs au moins avant la date de la réunion, qui indique l’ordre du jour des questions qui seront débattus lors de la séance. Lorsque cela est possible, une note de synthèse est jointe à la convocation pour présenter un projet de délibération, notamment pour les sujets les plus complexes.

Chaque point à l’ordre du jour fait l’objet d’un résumé oral présenté par le Maire ou les rapporteurs désignés par lui, qui sont généralement l’adjoint compétent et la Directrice des services. La parole est accordée par le Maire à chaque conseiller qui la demande. Afin de permettre un contexte d’échanges serein, il est demandé de ne pas s’écarter de la question traitée et de respecter la parole de chacun. Il est important de s’écouter les uns les autres, de faire preuve d’assiduité, d’honnêteté et de se tenir informé.

Un compte rendu est établi à chaque séance, qui retrace le contenu des débats et les décisions prises. Il est diffusé à chaque conseiller qui peut émettre des observations s’il estime que ce compte rendu omet ou déforme le teneur des débats.

1. Désignation du secrétaire de séance

Floriane MUHLEMATTER est désignée en tant que secrétaire de séance.

2. Approbation du compte rendu

Le procès verbal de la séance du Conseil municipal du 29 mars 2014 est adopté à l’unanimité.

3. Vote du compte administratif 2013

Le Conseil municipal réuni sous la présidence de Gilles DEGENEVE, 1er adjoint, délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2013 dressé par Frédéric BUDAN, Maire, après s'être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l'exercice considéré, 1° lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi : Fonctionnement Investissement Ensemble Libellés Dépenses ou

déficits

Recettes ou

excédents

Dépenses ou

déficits

Recettes ou

excédents

Dépenses ou

déficits

Recettes ou

excédents

Résultats

reportés

385 926,63 €

Opérations de

l’exercice

1 300 754,83 € 1 675 844,48 € 1 873 317,94 € 1 910 552,08 €

TOTAUX 1 300 754,83 € 1 675 844,48 € 2 259 244,57 € 1 910 552,08 €

Résultats de

clôture

375 089,65 € 348 692,49 €

Compte-rendu

de la séance du Conseil municipal

mercredi 9 avril 2014 Mairie de VULBENS

Haute-Savoie2

Restes à

réaliser

TOTAUX

CUMULES

375 089,65 € 348 692,49 € 26 397,16 €

RESULTATS

DEFINITIFS

375 089,65 € 348 692,49 € 26 397,16 €

2° constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;

3° reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;

4° vote à la majorité par 12 voix pour et 2 abstentions et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci- dessus.

4. Désignation des délégués : SYANE74, SMDEA, Association Passage

Sur proposition de Monsieur le Maire,

Le Conseil municipal, ouï l'exposé du Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, Désigne les délégués suivants :

- SYANE 74 : Gérard FORAY

- SMDEA : Gérard FORAY

- Association Passage : Sylvie Melconian

5. Désignation :

- du correspondant Défense

- du représentant à l’Association Notre Village

- du représentant à la commission départementale d’équipement commercial - des membres des commissions communales (travaux, urbanisme, information)

• Correspondant « Défense »

Sur proposition de Monsieur le maire,

Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, Désigne Emma PARENT, Conseillère municipale, 548 route de Raclaz, 74520 VULBENS, en tant que correspondant « Défense » pour la commune de VULBENS.

• L’Association Nationale Notre Village œuvre pour sauvegarder et préserver la qualité de vie en milieu rural, en accompagnant les communes et communautés de communes rurales de moins de 3 500 habitants sur le territoire national, dans la préservation et le développement harmonieux de leur territoire. L’Association Nationale Notre Village œuvre depuis près de 20 ans avec les collectivités territoriales dans le domaine du développement durable en les accompagnants dans une démarche agenda 21 (programme d’actions). Des outils et une procédure sont adaptés aux collectivités rurales.

Il convient de désigner un représentant titulaire et un représentant suppléant habilité à voter à l’Assemblée Générale en l’absence et à la place du titulaire.

Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, Désigne :

- En tant que titulaire : Caroline BILLOT, Conseillère municipale

- En tant que suppléante : Sylvie MELCONIAN, Conseillère municipale

• Représentant à la Commission départementale d’équipement commercial Sur proposition de Monsieur le Maire,

Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, Note que le Maire est membre de droit de la CDEC

Désigne Gilles DEGENEVE, 1er Adjoint, pour le représenter si nécessaire.3

• Composition des commissions communales

Monsieur le Maire rappelle que, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, des commissions communales consultatives peuvent être constituées d’élus et d’habitants. Chacune des 3 commissions proposées sera présidée par l’Adjoint en charge du domaine. Le Conseil municipal, ouï l'exposé du Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, Elit les membres des commissions communales comme suit :

COMMISSION URBANISME

Gilles DEGENEVE Gérard FORAY Florent BENOIT Daniel ZUABONI Caroline BILLOT Franck SAUTIER

COMMISSION TRAVAUX

Gérard FORAY Micheline BAROZIER Franck SAUTIER Habitants : André TORNIER Louis BUET

COMMISSION INFORMATION

Floriane MUHLEMATTER Micheline BAROZIER Monique AVANTHAY Sylvie RINALDI Emma PARENT

Caroline BILLOT Sylvie MELCONIAN

Habitantes : Suzanne BENOIT Michèle SAUTIER Jacqueline SAUTIER

6. Informations

Les agorespaces sont désormais munis de filets sur clôture et de bancs. Les cages de foot qui sont scellées au sol pour éviter les vols n’auront pas de filet pour la même raison. Halpades a posé un PC modificatif pour intégrer 3 places de parking supplémentaires et transformer un logement pour qu’il soit conforme aux normes d’accessibilité handicapés. Une plaque indicatrice sera posée au dessus du bouton d’éclairage extérieur du Centre ECLA fin que les utilisateurs puissent le voir plus facilement.

✓ Les comptes-rendus du Conseil municipal, des commissions de la CCG, du SIPV, du SIAV et du SIPCV sont à votre disposition en Mairie, sur le site internet de la commune www.vulbens.fr (n’hésitez pas à consulter les actualités, le site est régulièrement mis à jour) et sur le site internet de la CCG www.cc-genevois.fr.

La séance est levée à 21h30.