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Compte-Rendu - CM DU 23 JANVIER 2017 COMPTE RENDU
Document publié le Lundi 23 janvier 2017 par la commune de Celle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM DU 23 JANVIER 2017 COMPTE RENDU)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Santé,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
CELLE
SEANCE
DU
23
JANVIER
7627
Le
conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
14
janvier
2017,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
le
23
janvier
2017
en
Mairie,
à
19
heures
15,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
AUZON,
Maire.
Etaient
présents:
Philippe
AUZON,
Agnès
CHANTRIER,
Bernard
RONDELET,
Clément
TOUZET,
Marion
HERLUISON,
Catherine
PAJON,
Sylvie
MARCHAND,
Christian
TEINTURIER,
jean
Yves
LAVALETTE.
Secrétaire
de
séance
: Sylvie
MARCHAND
-
La
séance
a été
publique.
DCM
2017-0061
- AFFOUAGES
Monsieur
le
maire
fait
part
au
conseil
municipal
que
compte
tenu
du
rapport
qualité/prix
des
coupes
de
bois
proposé,
dans
le cadre
des
affouages,
il n’y
a pas
eu
de
preneur.
Monsieur
le maire
propose
au
conseil
municipal
de
revoir
à la
baisse
le prix
du
stère
et propose
d'effectuer
des
offres
par
lots
de
bois
selon
les
cloisonnements
effectués
et l’estimation
du
stérage
de
bois
par
lot comme
suit:
>
Lots
n°1
à 6à
120
€lelot
>
Lotsn°7à9à135<€lelot
Deux
affouagistes
seraient
éventuellement
intéressés
par
ces
lots.
Le
tirage
au
sort
pourrait
avoir
Heu
mercredi
25
janvier
2017
Après
exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et à l'unanimité
des
membres,
répartit
les
affouages
en
9
lots
dont
les
prix
sont
fixés
comme
suit
:
>
lotn°1 à
lot
n°6:120
€
lelot
>
lotn°7àlotn°9:135
€le
lot
Le
conseil
municipal,
donne
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
bonne
réalisation
des
opérations
de
vente,
ét
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents
afférents
à
cette
opération,
et
notamment
les
contrats
d’affouage.
Les
lots
seront
attribués
aux
affouagistes
par
tirage
au
sort.
Conformément
aux
articles
L241-15
et
L241-16
du
Code
Forestier,
le conseil
municipal
fixe
:
-le
mode
de
partage
par
feu
-le
délai
d'abattage
au
19
avril
2017
-le
délai
de
vidange
au
30
septembre
2018
(par
temps
sec}
DCM2017-002
- Médecine
du
Travail
Monsieur
le
maire
fait
lecture
du
courrier
de
la
MSA
Beauce-Cœur
de
Loire
relatif
à
la
médecine
du
travail
des
agents
communaux.
Monsieur
le
maire
présente
également
les
prestations
et
tarifs
proposés
dans
le
cadre
de
la
prévention
au
travail
du
Centre
de
Gestion
du
Cher.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
examiné
les
deux
propositions
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
présents,
adopte
la convention
proposée
par
la
MSA
Beauce-Cœur
de
Loire
à effet
du
1®
janvier
2017.
Le tarif
des
visites
médicales
est
fixé
à
100
€
pour
l’année
2017.
Monsieur
le
maire
est
autorisé
à signer
la convention.
DCM
2017-0603
- Convention
S.P.A.
du
Cher
Monsieur
le maire
fait
lecture
du
courrier
de
la SPA
de
BOURGES
fixant
la cotisation
2017
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
présents,
adopte
le
renouvellement
tacite
de
la
convention
à effet
du
1e
janvier
2017,
La
cotisation
annuelle
est
fixée
à
178,50
€
pour
l'année
2047.
La
dépense
correspondante
sera
inscrite
au
budget
primitif
2017.
DCM
2017-004
- Rétrocession
de
cimetière
Monsieur
le
maire
fait
lecture
du
courrier
de
Monsieur
et
Madame
Michel
LEVET
relatif
à
une
demande
de
rétrocession
de
sa
concession
de
cimetière
en
vue
d'acheter
un
cavurne
dans
le cimetière
de
LA
CELLE.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
présents,
accepte
la
rétrocession
de
la
concession
du
cimetière
n°910-1269
plan
H
66
achetée
le
28/07/2004
pour
un
montant
de
122
€,
somme
qui
sera
versée
à Monsieur
et
Madame
Michel
LEVET
domiciliés
à BRUERE-ALLICHAMPS.
BETR Monsieur
le maire
informe
le
conseil
municipal
qu'il
rencontrera
l’architecte
du
projet
de
gîte(s)
pour
élaborer
un
dossier
de
demandes
de
subventions
et
notamment
de
DETR.
Le
conseil
municipal
se
réunira
ensuite
pour
délibérer
sur
le
dossier, DCM
2017-005
- Eclairage
Public
de
l'église
Dans
le
cadre
des
projets
« Energie
positive
-
croissance
verte
»
Monsieur
le
Maire
propose
de
changer
les
points
lumineux
de
l'éclairage
public
de l'église
de
LA
CELLE
pour
les
équiper
d’ampoules
LED.
Coût
de
l'opération
: 50
000
€
HT
Plan
de
financement
-
Fonds
croissance
Verte-
Transition
énergétique
(50%)
:25
000€
-
SDE
18
(30%)
:15
000€
-__
autofinancement
de
(10
%)
: 10000€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
>
valide
ces
travaux,
>
approuve
le plan
de
financement
proposé,
>
autorise
Monsieur
le
Maire
à engager
les
travaux
et signer
tout
document
s’y rapportant.
Cette
dépense
sera
inscrite
au
budget
primitif
2017
lors
de
son
vote
par
l'assemblée.
DCM
2017-006
- Association
Municipale
Celloise
Monsieur
le maire
-rappelle
la
création
de
l'association
municipale
Celloise
ayant
pour
objet
la gestion
et le développement
touristique
de
la
commune
et
dont
il est
président,
-présente
une
demande
de
subvention
au
conseil
municipal,
-donne
la présidence
de
la séance
à Monsieur
Bernard
RONDELET,
adjoint
au
maire,
-et
quitte
la
salle
avec
Madame
Agnès
CHANTRIER
(trésorière
de
l'association),
pour
laisser
le
conseil
municipal
délibérer
sur
cette
demande.
Le
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
RONDELET,
et
ayant
pour
secrétaire
de
séance
Madame
Sylvie
MARCHAND,
examine
la demande
de
subvention
présentée.
Après
en
avoir
délibéré,
et à l'unanimité
des
sept
membres
présents,
le conseil
municipal
accorde
une
subvention
de
500
€
à l'association
municipale
Celloise.
Cette
dépense
sera
inscrite
au
budget
primitif
2017
lors
de
son
vote
par
l'assemblée.
Monsieur
Bernard
RONDELET
rappelle
Monsieur
le
Maire
qui
reprend
la
présidence
de
la séance.
Madame
Agnès
CHANTRIER,
rejoint
également
l'assemblée.
Bornes
incendies
Monsieur
le
maire
présente
au
conseil
municipal
le
rapport
annuel
relatif
à
l’état
des
bornes
incendie
dans
le
village
établi
par
la
Sté
VEOLIA.
Les
deux
bornes
sont
en
bon
état
Demande
de
subventions
:
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
les
demandes
de
subventions
des
associations
ci-après
:
BERRY
91-3
FM,
Section
Vie
Libre
Saint-Amandois,
ADMR.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
refuse
d'accorder
les
subventions
sollicitées
par
les
associations
BERRY
91-3
FM,
Section
Vie
Libre
Saint-Amandois,
ADMR.
Fin
de
la séance
à 20
heures
Le
Marre.
cd
Phihppe
AUZON