Compte-Rendu - Compte rendu Conseil municipal 07 juin 2017

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Compte-Rendu - Compte rendu Conseil municipal 07 juin 2017 Document publié le Mercredi 7 juin 2017 par la commune de Celle. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil municipal 07 juin 2017)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Guerre en Ukraine, CONSEIL MUNICIPAL DE LA CELLE

SEANCE DU 07 JUIN 2017

Le conseil municipal, légalement convoqué le 02 juin 2017, s’est réuni en session ordinaire le 07 juin 2017 à 19 heures 15, en Mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe AUZON, maire.

Nombre de membres en exercice : 09 – présents : 08

Etaient présents : Philippe AUZON, Agnès CHANTRIER, Bernard RONDELET, Catherine PAJON, Marion HERLUISON, Sylvie MARCHAND, Christian TEINTURIER, Jean Yves LAVALETTE.

Etait absent excusé : Clément TOUZET.

Secrétaire de séance : Sylvie MARCHAND - La séance a été publique. Le procès-verbal de la séance précédente est adopté à l’unanimité des présents.

DCM 2017- 035 - Rythmes scolaires

Monsieur le maire informe le conseil municipal que les 3 maires et les enseignantes sont en accord pour revenir à l’ancien système et supprimer le périscolaire (raisons économiques – frais de personnel et chauffage des locaux, qualité de l’encadrement). Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur cette question.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, considérant les frais engendrés par les TAP et le manque de personnel qualifié, considérant l’absence d’activités, considérant l’absence de liberté de choix pour les parents tributaires des transports scolaires (pas de car après la fin des cours), à l’unanimité des membres présents, sollicite l’inspection académique pour demander le retour des 4 jours et supprimer les temps périscolaires.

DCM 2017- 036 - DMB – Tondeuse autoportée

Monsieur le maire informe le conseil municipal que pour pouvoir circuler sur la voie publique, l’autoportée doit être immatriculée et homologuée route. En conséquence, le modèle choisi initialement ne peut pas être retenu.

Le conseil municipal examine de nouveaux devis :

SARL BOISCHAUT MOTOCULTURE à TOUCHAY

- ISEKI 122 – DIESEL : 14 200 € TTC

CLOUÉ SA à ST AMAND MONTROND

- KUBOTA G3HD coupé 122 DISEL : 16 817 € TTC

Le conseil municipal, après avoir étudié et comparé les offres présentées et après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, opte pour l’achat de la tondeuse autoportée ISEKI 122 proposée par la SARL BOISCHAUT MOTOCULTURE au prix de 14 200 € TTC.

Monsieur le Maire, ou son adjoint délégué, est autorisé à effectuer les démarches nécessaires pour l’acquisition de la tondeuse autoportée et à signer le devis correspondant.

Pour financer l’achat de cette tondeuse autoportée, le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, vote la décision modificative au budget comme suit :

Section de fonctionnement :

Dépenses :

- Chapitre 012 – Article 615231 : - 8 000.00 €

- Chapitre 023 – Article 023 : + 8 000.00 €

Section d’investissement :

Recettes

- Chapitre 021 – Article 021 : + 8 000.00 €

Dépenses

- Chapitre 21 – Article 21571 : + 8 000.00 €DCM 2017- 037 – Certificat RGS** - SRCI

Monsieur le maire fait part au conseil municipal qu’il y a lieu de renouveler le certificat RGS** Certinomis (signature électronique de ACTES) et présente le devis de la société SRCI d’un montant de 222 € TTC (renouvellement pour 2 ans).

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, approuve le devis et donne autorisation de signature à Monsieur Le Maire.

Adefibois Berry

Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de la demande de renouvellement de l’adhésion de l’association ADEFIBOIS BERRY. Le conseil municipal, décide de ne pas renouveler l’adhésion à cette association.

Bambins de la Colonne

L’association des Bambins de la Colonne sollicite l’autorisation d’organiser la kermesse le vendredi 30 juin 2017 à partir de 16 h 45 dans la cour de l’école et dans le jardin communal. Monsieur le Maire autorise cette manifestation.

DCM 2017- 038 - Fournisseurs d’énergie

Le conseil municipal étudie les propositions de contrats des fournisseurs d’énergie ENGIE et DIRECT ENERGIE.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, -décide de changer de fournisseur de gaz naturel

- confie les contrats de fourniture de gaz à DIRECT ENERGIE

- charge Monsieur le Maire d’effectuer ce changement de fournisseur,

- autorise Monsieur le Maire à signer les contrats afférents à la présente délibération.

Fin de la séance à 20 heures 00

Le Maire, Philippe AUZON