Compte-Rendu - COMPTE RENDU 2017 CM DU 23 OCTOBRE 2017

Documents similaires

Compte-Rendu - COMPTE RENDU 2017 CM DU 04 OCTOBRE 2017

Compte-Rendu - CM DU 23 JANVIER 2017 COMPTE RENDU

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 10 AVRIL 2017

Compte-Rendu - COMPTE RENDU 2017 CM DU 21 decembre 2017

Compte-Rendu - COMPTE RENDU 2021 10 CM DU 13 OCTOBRE 2021

Compte-Rendu - COMPTE RENDU 2018 10 CM DU 30 OCTOBRE 2018

Compte-Rendu - COMPTE RENDU 2020 07 CM DU 10 JUILLET 2020

Compte-Rendu - COMPTE RENDU 2018 07 CM DU 19 JUILLET 2018

Compte-Rendu - COMPTE RENDU 2020 05 CM DU 25 MAI 2020

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 16 MAI 2019

Compte-Rendu - COMPTE RENDU 2017 CM DU 23 OCTOBRE 2017 Document publié le Lundi 23 octobre 2017 par la commune de Celle. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 2017 CM DU 23 OCTOBRE 2017)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation, Publié par affichage le 31/10/2017

CONSEIL MUNICIPAL DE LA CELLE

SEANCE DU 23 OCTOBRE 2017

Le conseil municipal, légalement convoqué le 17/10/2017, s’est réuni en session ordinaire le vingt-trois octobre deux mille dix-sept à 19 heures, en Mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe AUZON, maire.

Nombre de membres en exercice : 11 – présents : 11 - nombre de votants : 11

Etaient présents : Philippe AUZON, Agnès CHANTRIER, Bernard RONDELET, Clément TOUZET, Sylvie MARCHAND, Christian TEINTURIER, Jean Yves LAVALETTE, Guy CHANTEMILANT, Gwennaëlle LE CLECH, Mathilde THEVENET, Marinette BERGER.

Secrétaire de séance : Sylvie MARCHAND - La séance a été publique.

Le procès-verbal de la séance précédente est adopté par les sept conseillers en exercice à la séance du 04 octobre 2017 (les conseillers nouvellement élus le 15/10/2017 s’étant abstenus).

ORDRE DU JOUR :

- Installation des nouveaux conseillers

- Elections des délégués aux syndicats et commissions

- Abonnement avec la Sté CENTRE ABONNEMENTS pour la mise en ligne et la publication des marchés publics

- Devis de travaux au grenier de l’ancienne mairie (ancienne salle de mariages) et son projet d’utilisation - Courriers divers / Questions diverses

Monsieur le maire ouvre la séance et en préambule à la réunion de conseil municipal fait remarquer ce qui suit : « Suite à l’observation d’une candidate aux élections complémentaires municipales du 15 octobre 2017, Monsieur le maire fait part que la circulaire préfectorale mentionnait que les bulletins devaient être désormais au format paysage, c’est à dire être présentés de façon horizontal, mais, le non-respect de cette condition n’entraîne toutefois pas la nullité des bulletins (art R 66-2 dernier alinéa).

Monsieur le maire a pris attache auprès des services de l’Etat et selon la sous-préfecture de Saint-Amand- Montrond, le fait que les bulletins aient été en format « portrait » n’a pas altéré la sincérité du vote et ne voit donc pas comment le juge administratif puisse ne pas tenir compte de la jurisprudence de 2012 ».

DCM 2017- 051 Installation des nouveaux conseillers

Monsieur Le maire donne lecture des résultats constatés au procès-verbal des élections complémentaires municipales du 15 octobre 2017 et installe Monsieur Guy CHANTEMILANT, Madame Gwennaëlle LE CLECH, Madame Mathilde THEVENET, Madame Marinette BERGER dans leurs fonctions de conseillers municipaux.

DCM 2017- 052 Elections de nouveaux délégués des syndicats intercommunaux (EPCI) en remplacement des conseillers ayant démissionnés de leurs fonctions de conseillers municipaux et de leurs fonctions de délégués aux syndicats intercommunaux

1) SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BRUERE - LA CELLE - FARGES (SIRP)

Nombre de membres en exercice : 11 – présents : 11 - nombre de votants : 11 – résultat du vote à bulletin secret : Par onze voix, Madame Mathilde THEVENET est élue déléguée titulaire en remplacement de Madame Marion HERLUISON

(en complément des délégués déjà en place : Monsieur Philippe AUZON et Mme Agnès CHANTRIER)

2) SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CONSTRUCTION, DE GESTION DES COLLEGES DE ST AMAND MD (SI CGC)

Nombre de membres en exercice : 11 – présents : 11 - nombre de votants : 11 – résultat du vote à bulletin secret : Par onze voix, Madame Gwennaëlle LE CLECH est élue déléguée suppléante en remplacement de Madame Marion HERLUISON

(en complément du délégué titulaire déjà en place : Monsieur Philippe AUZON)

3) SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE DU CHER (SDE 18)

Nombre de membres en exercice : 11 – présents : 11 - nombre de votants : 11 – résultat du vote à bulletin secret : Par onze voix, Monsieur Guy CHANTEMILANT est élu délégué titulaire en remplacement de Monsieur Gérard ROLLAND

(en complément du délégué suppléant déjà en place : Monsieur Christian TEINTURIER)4) SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU TRANSPORT SCOLAIRE

Nombre de membres en exercice : 11 – présents : 11 - nombre de votants : 11 – résultat du vote à bulletin secret : Par onze voix, Madame Gwennaëlle LE CLECH est élue déléguée titulaire Par onze voix, Monsieur Guy CHANTEMILANT est élu délégué suppléant en remplacement de Madame Marion HERLUISON et de Madame Catherine PAJON

DCM 2017- 053 Elections d’un nouveau membre du CCAS en remplacement d’un conseiller municipal ayant démissionné de sa fonction de conseiller et de sa fonction de membre du CCAS COMMISSION COMMUNALE D’AIDE SOCIALE

Nombre de membres en exercice : 11 – présents : 11 - nombre de votants : 11 – résultat du vote à bulletin secret : Par onze voix, Madame Marinette BERGER est élue déléguée du CCAS en remplacement de Mme Catherine PAJON

Le conseil municipal procède ensuite aux nominations de nouveaux délégués aux commissions communales comme suit :

1) COMMISSION COMMUNALE DE COMMUNICATION

Monsieur Philippe AUZON, Madame Sylvie MARCHAND, Madame Agnès CHANTRIER, Madame Gwennaëlle LE CLECH, Madame Mathilde THEVENET

2) COMMISSION COMMUNALE D’EMBELLISSEMENT

Monsieur Clément TOUZET, Madame Sylvie MARCHAND, Madame Agnès CHANTRIER, Madame Marinette BERGER 3) COMMISSION COMMUNALE DES MARCHES PUBLICS

Monsieur Philippe AUZON (suppléante : Madame Agnès CHANTRIER)

Membres titulaires :

Monsieur Bernard RONDELET, Monsieur Clément TOUZET, Monsieur Guy CHANTEMEILANT Membres suppléants :

Monsieur Christian TEINTURIER Monsieur Jean-Yves LAVALETTE, Madame Marinette BERGER 4) Accueil des élèves en cas de grèves de l’enseignant(e).

Monsieur le maire rappelle aux conseillers municipaux l’obligation d’accueil des élèves à l’école en cas de grève des enseignants. Les personnes désignées ci-après sont nommés à la surveillance des élèves de l’école de LA CELLE, éventuellement par alternance, en cas d’absence de l’enseignant(e) pour cause de grève : - Messieurs Jean-Yves LAVALETTE, Christian TEINTURIER, Stéphane BOIREAU, Mesdames Françoise BRINIOLI, Agnès CHANTRIER (uniquement les après-midi), Madame Sylvie MARCHAND (uniquement les lundis), Gwennaëlle LE CLECH et Marinette BERGER.

- Abonnement avec la Sté CENTRE FRANCE ABONNEMENTS pour la mise en ligne et la publication des marchés publics

Monsieur le maire présente au conseil municipal une proposition d’abonnement avec la Sté CENTRE FRANCE ABONNEMENTS pour la mise en ligne et la publication des marchés publics pour une cotisation de 550 €/an (KIT profil acheteur).

Le conseil municipal décide de se donner un temps de réflexion pour consulter des offres concurrentielles et d’évaluer les besoins de la commune avant de se prononcer.

DCM 2017- 054 Devis de travaux au grenier de l’ancienne salle de mariages Monsieur le maire présente au conseil municipal un projet d’aménagement du grenier de l’ancienne mairie. Ces travaux consisteraient à réaménager le plancher et d’en effectuer une isolation thermique et phonique ; ils seraient réalisés par l’agent communal ; un premier devis estimatif des fournitures du plancher se chiffre à 379,50 € (Bricomarché : achat de poutres et dalles). L’utilisation éventuelle de matériaux vermiculites pour l’isolation pourrait être étudiée.

Le conseil municipal autorise ces travaux qui pourront commencer en novembre 2017. Monsieur le maire est autorisé à signer tous devis et/ou bons de commande nécessaire à ces travaux et notamment des fournitures d’isolation thermique et phonique.

DCM 2017- 055 Devis de travaux salle La R’Mise

Monsieur le maire présente au conseil municipal un devis de l’entreprise Alain CHEVRETTE (Saint-Amand- Montrond), d’un montant de 245 € HT relatif aux travaux d’accessibilité des sanitaires de la Maison des Associations « La R’mise ». Le conseil Municipal émet un avis favorable à ces travaux. Monsieur le maire est autorisé à signer le devis présenté.

Fin de la séance à 21 heures 30

Le Maire, Philippe AUZON