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Ordre du Jour - Conv odj cm270625
Document publié le Vendredi 27 juin 2025 par la commune de Val.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conv odj cm270625)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
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0104 94 37 02 20
LE VAL COMMUNE DU VAR
HÔTEL DE VILLE 5 place de La Libération
83143 LE VAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
CONVOCATION
Le Conseil Municipal se réunira dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville,
Le vendredi 27 juin 2025 à 18h30 préséance, 18h45 séance du Conseil.
Vous êtes priés de bien vouloir y assister.
Vendredi 20 juin 2025
Pour le Maire empêché,
Par application de l'article 2122-17 du CGCT,
M. Christian BENTOUMI,
1er Adjoint Réunion du Conseil Municipal du Vendredi 27 juin 2025
Salle du Conseil de l’Hôtel de ville
ORDRE DU JOUR
N° Objet Rapporteur
ADMINISTRATION GENERALE
1 Avenant n°2 au contrat de délégation de service public de l’eau potable M. Julien LASSAUQUE
2 Avenant n°2 au contrat de délégation de service public de l’assainissement collectif
M. Julien
LASSAUQUE
CONVENTIONS
3 Convention relative à l’intervention d’accompagnant d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne
Mme Géraldine
DUDON
4 Convention relative à l’accès et l’intervention des bénévoles RCSC-CCFF sur des communes limitrophes
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5 Renouvellement de la convention relative au déploiement d’une solution de mobilité par covoiturage, trajets solidaires et transport d’utilité sociale avec l’association ATCHOUM
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RINAUDO
SUBVENTIONS
6 Demande de subvention à la Région Sud pour la restauration des berges de la Ribeirotte dans le jardin des Gorguettes
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7 Garantie communale pour un emprunt contracté par l’association UMANE pour la création d’une maison d’enfants de 13 places sur le site du « Mas de Paracol » M. Alain
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