Compte-Rendu - Compte Rendu cm 17 DECEMBRE 2020 Affichage

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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 17 DECEMBRE 2020 Affichage Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Basly. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 17 DECEMBRE 2020 Affichage)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie,

Séance du Conseil Municipal du jeudi 17 décembre 2020

I

DEPARTEMENT DU

CALVADOS

Mairie de

BASLY

- 14610 -

1, place Bud Hannam

02 31 80 07 25

mairie.basly@wanadoo.fr

COMPTE-RENDU DU

CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 17 DÉCEMBRE 2020

Affiché le 5 janvier 2021

L’an deux mille vingt, le jeudi dix-sept décembre à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de BASLY régulièrement convoqués, se sont réunis à la Salle André VAUVERT, sous la présidence de M. Yves GAUQUELIN, Maire. Etaient présents :

M. Yves GAUQUELIN, M. Michel LEGRAND, M. Alain BRILLAND, Mme Jacqueline LEMARQUAND, M. Alain BALLAY, M. Denis PENVERN, Mme Catherine FOULON, M. Patrice BOURDIN, Mme Marlène PORTIER, Mme Lénaïc HALLUIN et Mme Camille FERRANDI.

Absents excusés :

Mme Yasmina MAUGER, M. Franck LIÉNART (procuration à Michel LEGRAND), Mme Valérie FERRANDI et M. Janick ACHARD (procuration à M. Yves GAUQUELIN).

ORDRE DU JOUR :

- Désignation d’un(e) secrétaire de séance,

- Compte-rendu de la séance du 19 novembre 2020,

1°) Budget Communal : Décision modificative n°2

2°) Voirie – Devis pour travaux sur le réseau d’eaux pluviales

3°) Projet d’acquisition de la parcelle ZE 321

4°) Questions diverses

Monsieur Alain BRILLAND est désigné secrétaire de séance.

Monsieur le Maire interroge le Conseil municipal et prend acte de son approbation à l’unanimité du compte-rendu des délibérations de la séance du 19 novembre 2020.

1°) BUDGET COMMUNAL - DECISION MODIFICATIVE N°2.

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’une seconde décision modificative budgétaire doit être adoptée et propose au Conseil Municipal de modifier le budget communal de la façon suivante :

Séance du Conseil Municipal du jeudi 17 décembre 2020

II

BUDGET ET

DÉCISION

MODIFICATIVE N° 1

DÉCISION

MODIFICATIVE

N°2

REPORTS

BUDGET

SECTION DE

FONCTIONNEMENT

(DEPENSES) :

694 370,26 € 694 370,26 €

Article 023 :

Virement en investissement

186 810,00 € -17 800,00 € 169 010,00 €

Article 65548 :

Autres contributions

165 500,00 € 17 800,00 € 183 300,00 €

SECTION

D’INVESTISSEMENT

(DEPENSES) :

283 998,55 € 266 198,55 €

Article 2151 :

Réseaux de voirie

177 298,55 € -17 800,00 € 159 498,55 €

SECTION

D’INVESTISSEMENT

(RECETTES) :

283 998,55 € 266 198,55 €

Article 021 :

Virement du fonctionnement

186 810,00 € -17 800,00 € 169 010,00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité (treize voix pour) :

VALIDE la décision modificative budgétaire n°2 proposée par Monsieur le Maire.

2°) VOIRIE – DEVIS POUR TRAVAUX SUR LE RESEAU D’EAUX PLUVIALES

Monsieur le Maire remet la parole à Monsieur Michel LEGRAND, Premier-Adjoint délégué aux travaux et à la voirie, lequel présente au Conseil Municipal le devis de l’entreprise LETELLIER pour la réalisation de travaux sur le réseau d’eaux pluviales. Ces travaux consistent en la reprise de dispositifs d’évacuation des eaux pluviales routes de Caen et de Fontaine-Henry. Le montant de ces travaux est de 2 718,00 € toutes taxes comprises.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité (treize voix pour) :

AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer le devis de l’entreprise LETELLIER d’un montant de 2 718,00 € TTC (deux mille sept cent dix-huit euros toutes taxes comprises).

3°) PROJET D’ACQUISITION DE LA PARCELLE ZE 321 :

Monsieur le Maire ne prend pas part aux débats et au vote sur ce sujet, il remet la présidence de séance à Monsieur Michel LEGRAND, premier-Adjoint délégué à l’Urbanisme.

Monsieur Michel LEGRAND informe le Conseil Municipal qu’il a pris contact avec M. DUBOURG (représentant le lotisseur du lotissement Hottot) qui serait d’accord pour vendre la parcelle à la commune.

Séance du Conseil Municipal du jeudi 17 décembre 2020

III

Monsieur Michel LEGRAND ajoute que Monsieur BLAIZOT serait d’accord pour racheter la parcelle et créer la voirie pour desservir les futures constructions car cela éviterait de créer une nouvelle sortie sur la route de Thaon.

Il faudra également que Monsieur BLAIZOT accepte d’autoriser l’accès par cette parcelle aux autres propriétaires.

Monsieur Michel LEGRAND va prendre rendez-vous avec un notaire afin d’envisager toutes les possibilités d’aménagements susceptibles de satisfaire l’ensemble des propriétaires.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité (onze voix pour) :

VALIDE les termes de la négociation entamée par M. Michel LEGRAND.

4°) QUESTIONS DIVERSES :

Rue du Bac du Port

Suite à la dernière réunion avec Monsieur BLESTEL, Michel LEGRAND fait un point concernant l’avancement du projet de travaux, rue du Bac du Port.

Le montant des travaux avoisinerait 300 000 Euros. La commission Travaux propose de réaliser l’opération en 2 tranches :

- Première tranche : depuis la Route de Douvres jusqu’au carrefour avec la rue Talbot et collecte des eaux pluviales jusqu’à la route de Saint-Aubin, - Deuxième tranche : du carrefour avec la rue Talbot jusqu’à la route de Saint- Aubin.

Il restera à réunir les riverains pour leur présenter le projet dès que possible en fonction de l’évolution de la crise sanitaire. Cette solution recueille un avis favorable de la part des conseillers présents.

 Monsieur Alain BRILLAND présente la convention d’utilisation du terrain de sports, un vote aura lieu lors du prochain Conseil.

 Monsieur Alain BRILLAND rappelle que le spectacle de Noël n’aura pas lieu cette année en raison de la crise sanitaire. Néanmoins, une distribution de livres à destination des jeunes enfants de la commune sera effectuée ce samedi 19 décembre par l’équipe municipal.

 Monsieur Alain BRILLAND indique que la compagnie Tohu-Bohu qui devait présenter le spectacle de Noël a dû mettre ses intervenants en chômage partiel. Ses représentants nous demandent si nous pouvons payer le différentiel restant à leur charge, soit 70 €. Le Conseil Municipal donne son accord de principe.

 Monsieur le Maire précise que le transfert de compétence pour le passage au P.L.U.I. (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal réalisé par la Communauté de Communes) est retardé de 6 mois.

 Monsieur Patrice BOURDIN présente le Relais d’Assistantes Maternelles Terre et Mer. 174 assistantes maternelles officient sur le territoire. Il y a eu 205 naissances en 2019. La commune de Basly dispose potentiellement de 11 assistantes, 6 sont actuellement en activité. 7 manifestations (rencontres entre assistantes et enfants) ont eu lieu à Basly.

 M. Alain BALLAY rappelle que la plaque de protection du compteur d’eau du stade n’est pas remplacée. M. Michel LEGRAND précise que c’est en cours, contact a été pris avec la S.A.U.R.

Séance du Conseil Municipal du jeudi 17 décembre 2020

IV

 Monsieur le Maire précise que l’élagage des arbres de l’école et l’abattage des peupliers se feront pendant les vacances de Noël et début janvier si nécessaire.

 Mme Lénaïc HALLUIN a été sollicitée par une famille pour savoir si un centre aéré serait à l’étude sur Basly. La réponse est négative, un centre aéré avait été ouvert à Anisy pour le compte du R.P.I., mais fermé faute d’enfants.

 Mme Camille FERRANDI fait savoir que la Croix Rouge a présenté ses félicitations aux personnels et aux élèves de l’école maternelle concernant la réalisation de boîtes de Noël (Article sur la page Facebook de la commune)

 M. Denis PENVERN signale que le Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région de Thaon recherche une secrétaire.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la prochaine séance est prévue jeudi 14 janvier 2021 à 19 heures.

La séance est levée à 20 heures 10 minutes.