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Compte-Rendu - Compte rendu C M du 13 04 2018
Document publié le Vendredi 13 avril 2018 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 13 04 2018)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Budget,
AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2018 - 1 -
Commune d’AUBIGNAS
Compte rendu du conseil municipal du 13 avril 2018
Présents :
Christian BOSQUET, Emilie BORDE, Anne CHAUMAZ, Dominique LAVANDIER, Serge CAMPANA, Frédéric CHALANCON, Serge VILLARD.
Absents excusés : Jean-François GUILBERT qui donne pouvoir à Serge VILLARD Sébastien BRUN, Nathalie RODRIGUES de JESUS, Jérôme DIMEGLIO
______________________________
Ordre du jour :
Budget primitif communal principal, budget eau et budget assainissement, Délibération pour la création d’un nouvel emploi d’Agent Technique Territorial, Divers
_______________________________
Monsieur le maire introduit la séance par le compte rendu du dernier conseil qui est voté à l’unanimité des présents.
1°/ Vote du Budget primitif 2018 de la Commune
Les budgets prévisionnels pour l’année 2018 sont présentés.
Recettes
Le résultat reporté de 2017 est de 206 614,47 € Le total des recettes cumulées est proposé à 607 248,56 € Les principales recettes sont les impôts et taxes pour 181 124,00 € et les dotations et participations pour 120 940,09 €.
Dépenses
Le total des dépenses est proposé à 607 248,56 € Le virement à la section investissement est proposé à 217 723,56 €
Ce budget permet de dégager 217 723,56 € pour l'investissement afin de pouvoir réaliser les travaux notamment : bâtiments communaux (école, mairie, le logement de la placette), dossier économie d’énergie, voirie …. Les charges de personnel de 185 050,00€ permettront le maintien de la qualité de service notamment pour nos écoliers et l’entretien du village.
Investissement
Les dépenses d’investissement pour 2018 sont proposées à 322 591,71 € Le report de 2017 et les restes à réaliser sont de 81 382,91 € Le total de la section investissement est proposé à 403 974,62 € AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2018 - 2 -
Les dépenses principales sont les prévisions des travaux 2018 et les remboursements d’emprunts.
Les recettes d’investissements proposées à 403 974,62 € provenant de subventions, du fctva et du budget de fonctionnement (217 723,56 €).
Le budget primitif de l’année 2018 est approuvé à l’unanimité.
3°/ Vote du Budget primitif 2018 de l’Eau
Les budgets prévisionnels pour l’année 2018 sont présentés.
Recettes
Le résultat reporté de 2017 est de 36 611,66 € Le total des recettes cumulées est proposé à 80 061,00 €
Les principales recettes sont la vente du service de l’eau aux abonnés pour 28000 €.
Dépenses
Le total des dépenses est proposé à 80 061,00 € Le virement à la section investissement est proposé à 15 905,70 €
Investissement
Les recettes d’investissement pour 2018 sont proposées à 58 657,09 € Le report de 2017 est de 29 150,91 € Le total de la section investissement est proposé à 87 808,00€
Le budget primitif de l’année 2018 est approuvé à l’unanimité.
4°/ Vote du Budget primitif 2018 de l’Assainissement
Les budgets prévisionnels pour l’année 2018 sont présentés.
Recettes
Le résultat reporté de 2017 est de 7167.46 € Le total des recettes cumulées est proposé à 20 230,00€
Dépenses
Le total des dépenses est proposé à 20 230,00 €
Investissement
Le total de la section investissement est proposé à 89 768,00€ Le report de 2017 est de 67 734.31 €
Le budget primitif de l’année 2018 est approuvé à l’unanimité. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2018 - 3 -
2°/ Délibération pour la création d’un nouvel emploi d’Agent Technique Territorial
Serge VILLARD fait état de la procédure, donnée par le CDG07, pour créer un emploi d’adjoint technique territorial en qualité de stagiaire afin qu’il devienne titulaire de la fonction publique territoriale.
La proposition du maire est mise aux voix
La proposition est approuvée à l’unanimité.
3°/ Divers
Visite de la centrale nucléaire de Cruas : la date proposée par la centrale étant celle de la sortie botanique, la visite est reportée à une autre date.
PCAET : Plan Climat Air Energie Territorial
Monsieur le maire fait état du forum de lancement pour l’élaboration du Plan Climat de la communauté de communes du 13 avril matin à Rochemaure.
Ce PCAET est important pour la mise en place de projets sur le territoire d’ARC en vue de la production d’énergies renouvelables et de la réduction des consommations d’énergie.
Compteur Linky : Monsieur le maire a diffusé la plaquette d’information d’ENEDIS pour le remplacement et l’installation du nouveau compteur dans nos foyers. Cette plaquette a fait discussion.
Eclairage public du village : l’arrêt de l’éclairage publique une partie de la nuit est encore en réflexion.
Statistique du site internet : Serge VILLARD fait une présentation des statistiques du site internet par l’intermédiaire de l’interface de gestion du site.
La moyenne des visites est de 45/ jour pour un total de visites depuis le début de la création du site de 111 294.
Préparation de la rentrée scolaire : le conseil a commencé à étudier les aménagements possibles pour la rentrée scolaire 2018.
Parking Ste Reine : La question de l’organisation des places de parking a été posée.
Présentation du village : Il y a, semble-t-il, une demande d’informations des camping caristes sur le village. Actuellement de l’information est mis à disposition des camping- caristes à la buvette le dimanche et à la porte féodale. Cette information pourra, dans l’avenir, être complétée par une plaquette harmonisée dans le cadre du PAH (Pays d’Art et d’Histoire).
Prochain conseil : Le conseil est prévu le vendredi 25 mai 2018 à 20H30.