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Compte-Rendu - Compte rendu C M du 10 04 2015
Document publié le Vendredi 10 avril 2015 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 10 04 2015)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Investissement et développement économique,
AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2015 - 1 -
Commune d’AUBIGNAS
Compte rendu du conseil municipal du 10 avril 2015
Présents :
Christian BOSQUET, Emilie BORDE, Sébastien BRUN, Anne CHAUMAZ, Dominique LAVANDIER, Serge CAMPANA, Nathalie RODRIGUES de JESUS, Jérôme DIMEGLIO, Serge VILLARD, Jean-François GUILBERT.
Absent excusé : Frédéric CHALANCON pouvoir à Christian BOSQUET
_______________________________
Ordre du jour :
1°/ Vote du Budget primitif 2015 de la Commune,
2°/ Vote du Budget primitif 2015 de l’Eau,
3°/ Vote du Budget primitif 2015 de l’Assainissement,
4°/ Délibération durée d’amortissement budget commune,
5°/ Divers.
_______________________________
1°/ Vote du Budget primitif 2015 de la Commune,
Les budgets prévisionnels pour l’année 2015 sont présentés.
Recettes
Le résultat reporté de 2014 est de 106 749.00 € Le total des recettes cumulées est proposé à 420 191.00 €
Les principales recettes sont les impôts et taxes pour 137 364 ,00 € et les dotations et participations pour 97 098,00 €.
Dépenses
Le virement à la section investissement est proposé à 114 000.00 € Le total des dépenses est proposé à 420 191.00 €
Ce budget permet de dégager 114000€ pour l'investissement afin de pouvoir réaliser les travaux notamment au préau de l’école et au logement de la placette et les charges de personnel pour 158 900 € afin de maintenir la qualité de service et notamment les animations pour nos écoliers. L’endettement ne dépasse pas 4% du budget de fonctionnement soit 37€/habitant.
Investissement
Les dépenses d’investissement pour 2015 sont proposées à 182 893.00 € Le report de 2014 et les restes à réaliser sont de 57 091.00 € Le total de la section investissement est proposé à 239 984.00 € AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2015 - 2 -
Les dépenses principales sont les remboursements d'emprunts et la prévision des travaux 2015 a savoir les travaux de voirie, des travaux de toiture de l’église, des travaux à l'école et la réalisation d'un logement a la placette.
Le budget primitif de l’année 2015 est approuvé à l’unanimité.
2°/ Vote du Budget primitif 2015 de l’Eau,
Les budgets prévisionnels pour l’année 2015 sont présentés.
Recettes
Le résultat reporté de 2014 est de 32 832.00 € Le total des recettes cumulées est proposé à 74 857.00 €
Les principales recettes sont la vente du service de l’eau aux abonnés pour 28 000 €.
Dépenses
Le virement à la section investissement est proposé à 8 000.00 € Le total des dépenses est proposé à 74 857.00 €
Investissement
Les dépenses d’investissement pour 2015 sont proposées à 55 902.00 € Le report de 2014 est de 4 800.00 € Le total de la section investissement est proposé à 60 702.00 €
Le budget primitif de l’année 2015 est approuvé à l’unanimité.
3°/ Vote du Budget primitif 2015 de l’Assainissement
Les budgets prévisionnels pour l’année 2015 sont présentés.
Recettes
Le résultat reporté de 2014 est de 15 940.00 € Le total des recettes cumulées est proposé à 28 903.00 €
Dépenses
Le virement à la section investissement est proposé à 1 000.00 € Le total des dépenses est proposé à 28 903.00 €
Investissement
Le total de la section investissement est proposé à 68 076.00 €
Le budget primitif de l’année 2015 est approuvé à l’unanimité. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2015 - 3 -
4°/ Délibération durée d’amortissement budget commune
Il est proposé une délibération afin de passer en amortissement sur 15 ans les subventions d’équipement concernant la caserne des pompiers du Teil et le SDE. La proposition est approuvée à l’unanimité.
5°/ Divers
Il est signalé dans les quartiers des aboiements incessants et nocturnes de chiens dans des chenils. Il est rappelé que les propriétaires de ces chiens doivent prendre en compte la tranquillité et le respect de leur voisinage en intervenant auprès de leurs animaux.
Prochain conseil :
Le conseil est prévu le vendredi 22 mai 2015 à 20H30.