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Document publié le Vendredi 25 avril 2014 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 25 04 2014 2)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Investissement et développement économique,
AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 25 avril 2014 - 1 -
Commune d’AUBIGNAS
Compte rendu du conseil municipal du 25 avril 2014
Présents :
Christian BOSQUET, Emilie BORDE, Sébastien BRUN, Anne CHAUMAZ, Dominique LAVANDIER, Frédéric CHALANCON, Serge CAMPANA, Nathalie RODRIGUES de JESUS, Jérôme DIMEGLIO, Serge VILLARD, Jean-François GUILBERT.
Absents excusés :
_______________________________
Ordre du jour :
1°/ Vote du Budget primitif 2014 de la Commune,
2°/ Vote du Budget primitif 2014 de l’Eau,
3°/ Vote du Budget primitif 2014 de l’Assainissement,
4°/ Délibération approbation pour adhésions nouvelles de collectivités à Inforoute, 5°/ Convention SPA,
6°/ Demande de subvention de Berg-Helvie,
7°/ Elections européennes,
8°/ Divers
_______________________________
1°/ Vote du Budget primitif 2014 de la Commune,
Les budgets prévisionnels pour l’année 2014 sont présentés.
Recettes
Le total des recettes de fonctionnement est proposé à 296 674.00 € Le résultat reporté de 2013 est de 88 719.00 € Le total des recettes cumulées est proposé à 385 393.00 €
Les principales recettes sont les impôts et taxes pour 135 231,00 € et les dotations et participations pour 98 543,00 €.
Dépenses
Le total des dépenses de fonctionnement est proposé à 283 945.00 € Le virement à la section investissement est proposé à 101 448.00 € Le total des dépenses est proposé à 385 393.00 €
Les principales dépenses sont le virement à la section investissement pour 101 448.00 € afin de pouvoir réaliser les travaux d’amélioration du cadre de vie et les charges de personnelpour 158 800.00 € afin de maintenir la qualité de service . AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 25 avril 2014 - 2 -
Investissement
Les dépenses d’investissement pour 2014 sont proposées à 114 041.00 € Le report de 2013 et les restes à réaliser sont de 123 833.00 € Le total de la section investissement est proposé à 237 874.00 €
Le budget primitif de l’année 2014 est approuvé à l’unanimité.
2°/ Vote du Budget primitif 2014 de l’Eau,
Les budgets prévisionnels pour l’année 2014 sont présentés.
Recettes
Le total des recettes de fonctionnement est proposé à 46 825.00 € Le résultat reporté de 2013 est de 34 043.00 € Le total des recettes cumulées est proposé à 80 868.00 €
Les principales recettes sont la vente du service de l’eau aux abonnés pour 29 000 €.
Dépenses
Le total des dépenses de fonctionnement est proposé à 56 915.00 € Le virement à la section investissement est proposé à 23 953.00 € Le total des dépenses est proposé à 80 868.00 €
Investissement
Les dépenses d’investissement pour 2014 sont proposées à 28 216.00 € Le report de 2013 est de 42 525.00 € Le total de la section investissement est proposé à 70 741.00 €
Le budget primitif de l’année 2014 est approuvé à l’unanimité. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 25 avril 2014 - 3 -
3°/ Vote du Budget primitif 2014 de l’Assainissement
Les budgets prévisionnels pour l’année 2014 sont présentés.
Recettes
Le total des recettes de fonctionnement est proposé à 12 313.00 € Le résultat reporté de 2013 est de 18 368.00 € Le total des recettes cumulées est proposé à 30 681.00 €
Dépenses
Le total des dépenses de fonctionnement est proposé à 18 141.00 € Le virement à la section investissement est proposé à 12 540.00 € Le total des dépenses est proposé à 30 681.00 €
Investissement
Les dépenses d’investissement pour 2014 sont proposées à 12 541.00 € Le report de 2013 est de 52 536.00 € Le total de la section investissement est proposé à 65 077.00 €
Le budget primitif de l’année 2014 est approuvé à l’unanimité.
4°/ Délibération approbation pour adhésions nouvelles de collectivités à Inforoute
Il est proposé l’adhésion de nouvelles communes, communautés de communes et syndicats au syndicat INFOROUTE
La proposition est approuvée à l’unanimité.
5°/ Convention SPA
Il est proposé d’adhérer pour une année à la SPA de LAVILLEDIEU afin d’avoir un service de fourrière. Les animaux errants sur la commune pourront y être réceptionnés .Le coût des actes comme la stérilisation ou l’euthanasie est forfaitisé. Le coût de cette adhésion est de 1€ par habitant.
La proposition est approuvée à l’unanimité.
6°/ Demande de subvention de Berg-Helvie
L’Association jeunesse sportive de Berg Helvie nous demande une subvention. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 25 avril 2014 - 4 -
Nous proposons de ne pas donner suite à cette demande par rapport à la localisation de l’association hors de notre commune.
La proposition est approuvée à l’unanimité.
7°/ Elections européennes
Les élections européennes auront lieu le dimanche 25 mai 2014 de 8H00 à 20H00.
8°/ Divers
Délégué à la commission locale d’information de la centrale de Cruas.
Il est proposé Serge VILLARD à cette délégation.
La proposition est approuvée à l’unanimité.
Audition école départementale de musique.
Une audition aura lieu à Aubignas le vendredi 6 juin à 20H00 dans l’église.
Prochain conseil :
Le conseil prévu le vendredi 06 juin 2014 à 20H30 est reporté à une autre date qui sera communiquée prochainement.