Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 03 recrutement intervenant echecs a la vacation
Déliberation - 05 reconduction intervenant echec durant le temps
Conseil Municipal - 12 recrutement intervenants periscolaires etudes d
unknown - 02 recrutement intervenants periscolaires etudes d
Déliberation - 2023 072 stages multisports intervenant chaput
unknown - 2024 041 intervenant temps retrouve 2024
unknown - 08 creation emplois non permanents vacation agents
unknown - recrut saisonnier 2022 2
Déliberation - Recrutement de vacataires intervenants linguistiqu
Déliberation - 10 dispositif programme education environnement pn
Déliberation - 11 recrutement intervenant echecs vacation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Déliberation - 11 recrutement intervenant echecs vacation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
COMMUNE
de
MAUSSANE
les
ALPILLES
---ooOoo--
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
26
septembre
2023
I N°2023/09/26/11-OBJET
: Recrutement
dun intervenant
échecs
à
la
vacation.
Le
vingt-six
septembre
deux
mil
vingt-trois
à dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de Maussane
les
Alpilles,
régulièrement
convoqué,
conformément
à
l’article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
vingt-deux
septembre
2023,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
réunion
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Christophe
CARRE,
Maire.
Etaient
Présents
: CARRÉ
Jean-Christophe,
FUSAT
Marc,
Fabienne
CITI,
Dominique STEKELOROM,
Bernadette
SAMUEL, REYNOUD
Henri,
Laurent
JUGLARET
à compter
du
point
n°10,
Sébastien
THOMAS
à compter
du
point
17,
Christine
GARCIN-GOURILLON,
GERMAIN
Emilie,
Murielle
GARZINO,
LAFFITTE
Patrick,
WAJS
Alexandre
à compter
des
décisions,
Marie-Pierre
CALLET,
Lucie
BABIN
àcornpter
du
point
n°2,
Pouvoirs
:
Mathieu
BONARD
a donné
pouvoir
à Jean-Christophe
CARRE,
Sébastien
THOMAS
à Marc FUSAT
jusqu’au
vote
du
point
16
inclus,
FABRE
Thierry
à Murielle GARZINO,
Absents
excusés
: Fanny
ARSAC,
CHAIX
Alain,
Lucie
BABIN
jusqu’au
point
n°1
inclus,
Lourent
JUGLARET
jusqu’au
point
n°9
inclus
Secrétaire
de
séance
: Bernodette
SAMUEL
Rapporteur
: Madame
Emilie
GERMAIN
Madame
le
Rapporteur
indique
aux
membres
du
Conseil Municipal
que les
collectivités
territoriales
et
leurs
établissements
publics
peuvent
recruter
des
vacataires.
Madame
le
Rapporteur
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
pour
pouvoir
recruter
un
vacataire,
les
trois
conditions
suivantes
doivent
être
réunies
-
recrutement
pour
exécuter
un
acte
déterminé,
-
recrutement
discontinu
dans
le
temps
et
répondant
à un
besoin
ponctuel
de
l’établissement
public,
-
rémunération
attachée
à l’acte.
Il
est
proposé
aux
membres
du
Conseil Municipal
de
recruter
un
vacataire
pour
effectuer
des
interventions
d’animation
d’une
activité
échecs
durant
le
temps
scolaire
au
sein
de
l’école
élémentaire
pour
l’année
scolaire
2023/2024. Il
est
proposé
également
aux
membres
du
Conseil Municipal
que
chaque
vacation
soit
rémunérée
comme
suit
•
La
séance
de
3h
d’échecs
105€
bruts
•
L’organisation
d’un
tournoi
d’échecs
60€
bruts
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
ouï
l’exposé
de
Madame
le
Rapporteur,
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés, Vu
l’avis
favorable
du
comité
Educatian,
Jeunesse
et
Petite
Enfance
du
19
juillet 2023,
bECIbE d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à recruter
un
vacataire
pour
Ici
période
scolaire
2023/2024
bECIbE
de
fixer
la
rémunération
des
vacations
comme
suit
•
La
séance
de
3h
d’échecs
105€
bruts
•
L’organisation
d’un
tournoi
d’échecs
: 60€
bruts
PRECISE
que
les
dépenses
seront
imputées
au
budget
général
de
la
commune
bONNE
tous
pouvoirs
à Monsieur
le
Maire
pour
‘exécution
de
la
présente
délibération.
Fait
et
délibéré
à Maussane
les
Alpilles,
en
l’h8tel
de
ville
les
jour,
mois
et
an
susdits
et
ont
signé
les
membres
présents, Pour
extrait
certifié
conforme
Délibération
exécutoire
par
sa
publication
et
sa
transmission
en
sous-préfecture
d’Arles
le
Secrétaire
de séance,
Le
Maire,
Bernadette
SAMUEL
Ç
‘,
Jean-Christophe
CARRE
/
(,/
—
Publication
sur
le
site
de
la
a
Frwois5ç13235
MAR5EILLE
Cedex
far
urs
pour
e
de
o,r
deva
Accusé de réception en préfecture 013-211300587-20230926-Deli23-09-26-11-DE Date de télétransmission : 29/09/2023 Date de réception préfecture : 29/09/2023